Construire à Handschuheimles règles du PLUi

Ce règlement ne numérote pas ses articles : ses règles sont rangées par thème, et un même thème peut répondre à plusieurs questions.

• Zone 1AU

  Sont interdits, les usages et affectations des sols, constructions et activités suivants : 1. Les constructions destinées aux exploitations agricoles ou forestières, 2. Les constructions à vocation de commerce de gros, d’industrie, d’entrep...

• Zone 1AUE

  Sont interdits, les usages et affectations des sols, constructions activités suivants : 1. Les constructions destinées aux exploitations agricoles et forestières, 2. Les constructions destinées aux commerces et activités de services, aux ac...

• Zone 1AUX

  I INTERDICTIONS ET LIMITATIONS DE CERTAINS USAGES ET AFFECTATIONSDES SOLS, CONSTRUCTIONS ET ACTIVITES Synthèse des constructions interdites, autorisées ou autorisées sous conditions selon leur destination ou sous destination : Destinati...

• Zone 2AU

  Sont interdites toutes les occupations et utilisations du sol autres que celles mentionnées à l’article 1.2.2AU ci-dessous : Article 1.2. 2AU - Occupations et utilisations du sol admises sous condition 1. Les constructions, installations o...

• Zone UA

  Sont interdits, les usages et affectations des sols, constructions et activités suivants : 1. Les garages collectifs de caravanes, de camping-cars ou de résidences mobiles de loisirs, 2. Les habitations légères de loisirs, résidences mobile...

• Zone UB

  Sont interdits, dans toute la zone, les usages et affectations des sols, constructions et activités suivants : 1. Les garages collectifs de caravanes, de camping-cars ou de résidences mobiles de loisirs, 2. Les habitations légères de loisir...

• Zone UE

  Sont interdits, les usages et affectations des sols, constructions et activités suivants : 1. Les constructions destinées aux exploitations agricoles et forestières, au commerce de gros, au cinéma. 2. Les constructions destinées à l’héberge...

• Zone UJ

  Sont interdites, toutes les occupations et utilisations du sol autres que celles visées à l’article 1.2. UJ ci-après Article 1.2. UJ – Occupations et utilisations du sol admises sous conditions Sont autorisés sous conditions, les usages et...

• Zone UX

  Sont interdits, les usages et affectations des sols, constructions et activités suivants à l’exception de celles autorisées à l’article 1.2. UX ci-dessous : Dans toute la zone 1. Les garages collectifs de caravanes, de camping-cars ou de r...

Voir aussi : Où implanter la construction ?, Jusqu'à quelle hauteur ?, Quelle surface au sol ?, Quel aspect extérieur ?, Combien d'espaces verts ?, Combien de places de stationnement ?