Zone NZone naturelle à Hodent

Destinations

Sous-destinations

Zone N Autorisation

Exploitation agri- Exploitation agricole

X cole et forestière Exploitation forestière

X

Habitation

Logement

Hébergement Artisanat et commerce de détail Restauration

Commerce de gros

Commerces et activités de service

Activités de services où s'effectue l'accueil d'une clientèle

Cinéma

Hôtels

Autres hébergements touristiques

Locaux et bureaux accueillant du public des administrations publiques et assimilés

Locaux techniques et industriels des administra-Equipements d'inté- tions publiques et assimilés rêt collectif et ser- Etablissements d'enseignevices publics

ment, de santé et d'action

sociale

Salles d'art et de spectacles

Equipements sportifs

Lieux de culte

Autres équipements recevant du public

Industrie

Autorisation sous condi- Interdiction tions

X X X X X X X X X#

X

X

X X X X X X#

Entrepôt

X

Autres activités des Bureau

X secteurs primaire, Centre de congrès et d'exsecondaire ou ter- position

X tiaire · Cuisine dédiée à la vente en ligne · X · Sont interdits :

− Tous autres usages des sols que ceux directement liés à l'exploitation forestière, en dehors des occupations et destinations listées à dans la section suivante relatives aux occupations et utilisations du sol admises sous conditions, exercées à titre accessoire et complémentaire de la destination principale ;

− L’aménagement de terrains pour le camping et pour le stationnement des caravanes ;

− Les dépôts de toute nature, à l’exception de ceux liés aux activités autorisées ;

− Le stationnement des caravanes à l’exclusion de celui d’une caravane dans les bâtiments et remises ou sur les terrains où est implantée la construction constituant la résidence de l’utilisateur ;

− Les carrières et les décharges ; − Les affouillements et exhaussements des sols qui n’ont pas de rapport direct avec les travaux de construction ou avec l’aménagement paysager des espaces non construits ; − Les parcs résidentiels de loisirs ; − Les habitations légères de loisirs ; − Toute autre occupation ou utilisation que celles listées à l'article N1.

Dans l’intégralité de la zone N, sont admises sous conditions, les occupations et utilisations du sol suivantes :

− Les aménagements et ouvrages lorsqu’ils présentent un caractère d’intérêt général ou lorsqu’ils contribuent au fonctionnement ou à l’exercice de services destinées au public quel que soit le statut du gestionnaire ou de l’opérateur ;

− Les travaux de renaturation, restauration et/ou réouverture du cours d’eau visant une reconquête de sa fonction naturelle,

− La reconstruction en cas de sinistre à égalité de surface de plancher des immeubles existants avant l'entrée en vigueur du Plan Local d'Urbanisme ;

− La réparation et l'aménagement, sans modification du volume extérieur, des immeubles existants avant l'entrée en vigueur du Plan Local d’Urbanisme, sous réserve que ces travaux ne conduisent pas à un changement de destination incompatible avec la vocation de la zone.

Dans le secteur Na, sont admises sous conditions, les occupations et utilisations du sol suivantes :

− Les établissements ou installations classés ou non classés à condition : o Qu’elles soient directement liées à l’agriculture ou l’élevage o Que soient mises en œuvre toutes les dispositions utiles pour les rendre compatibles avec les milieux environnants et permettre d’éviter les nuisances et dangers éventuels

− Le changement de destination des immeubles existants et leur affectation à un usage commercial (à l'exclusion de toute surface de vente supérieure à 100 m2), touristique, culturel ou de formation (atelier d'art ou de création ou centre de séminaire) sanitaire (maison de remise en forme, de repos, de convalescence, de retraite), d'hôtel-restaurant, de loisirs ou de bureaux ;

− Les logements destinés aux personnes dont la présence est nécessaire pour assurer la surveillance, l'entretien ou le fonctionnement des établissements admis dans la zone à condition qu'ils soient réalisés dans le volume des constructions autorisées ;

− L’aménagement et l’extension mesurée des constructions existantes dans la limite de 20% d’emprise au sol de la construction existante, sous réserve de respecter l'aspect volumétrique et architectural préexistant et sous réserve qu'il n'y ait pas création d'un nouveau logement. L’emprise au sol totale de la construction existante après extension ne doit pas dépasser 200m².

Dans le secteur Np, sont admises sous conditions, les occupations et utilisations du sol suivantes :

− L’aménagement et l’extension mesurée des constructions existantes dans la limite de 20% d’emprise au sol de la construction existante, sous réserve de respecter l'aspect volumétrique et architectural préexistant et sous réserve qu'il n'y ait pas création d'un nouveau logement. L’emprise au sol totale de la construction existante après extension ne doit pas dépasser 200m²

− Les bâtiments ou installations annexes à caractère privatif (garage, remise à matériel, bûcher, abri de jardin, piscine, tennis, ...) liés aux constructions à usage d'habitation existantes.

− Les abris pour animaux dont l'emprise au sol n'excède pas 30 m2.

Sans objet.

Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques ou privées

Aucune construction ne peut être édifiée à moins de 20 m de l'emprise de la RD 86.

La disposition ci-dessus ne s'applique pas pour les extensions des immeubles existants, ni pour les bâtiments ou installations annexes (garage, remise à matériel, bûcher, abri de jardin, piscine, ...) liés aux constructions à usage d'habitation existantes.

Implantations des constructions par rapport aux limites séparatives

Les constructions édifiées en limite séparative sont autorisées.

Les constructions ou installations à usage d'activité non contiguës aux limites séparatives doivent être implantées avec une marge de recul au moins égale à la 1/2 hauteur du bâtiment sans jamais être inférieure à 5 m.

Aucune construction ou installation ne peut être implantée à moins de 4 m des berges de la rivière l'Aubette.

Aucune construction ou installation ne peut être implantée à moins de 4 m des berges du rû de Genainville.

Aucune construction ou installation ne peut être implantée à moins de 20 m de l'axe des talwegs.

Implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur une même propriété

Les bâtiments et installations annexes (garage, bûcher, remise, abri de jardin, piscine, ...) devront être édifiés en arrière des habitations ou accolés à celles-ci quand cela est techniquement possible.

Emprise au sol des constructions

L’emprise au sol maximale des constructions prend en compte la topographie du terrain et son caractère arboré, ainsi que le paysage environnant, en cherchant à limiter l’impact visuel des constructions dans le paysage et à préserver les éléments constitutifs de la trame verte et bleue, identifiés ou non au plan de zonage.

Hauteur maximale des constructions

Dans le secteur Na La hauteur maximale de toute construction est limitée à 9 m au faitage soit R + C. Pour les extensions des constructions existantes dont la hauteur est supérieure à celle fixée ci-dessus, la hauteur ne pourra excéder la hauteur du bâtiment agrandi existant. Un dépassement de la hauteur maximale peut être autorisé pour des raisons techniques ou fonctionnelles lorsqu'il est rendu nécessaire par l'activité : élévateur, trémie, moteur électrique, gaine technique, bande de transport, colonne d'aération, cheminée, réservoir, etc.

Dans le secteur Np La hauteur maximale des constructions à usage d'habitation est limitée à 11 m soit R + 1 + C. La hauteur maximale des constructions annexes non contiguës à la construction principale (garages, remises à matériel, abris de jardin, bûchers) est fixée à 6 m au faîtage. Pour les extensions des constructions existantes dont la hauteur est inférieure ou supérieure à celle fixée ci-dessus, la hauteur ne pourra excéder la hauteur du bâtiment agrandi existant.

Dans le secteur Na

Matériaux

Les matériaux employés pour les soubassements des habitations et leurs annexes seront identiques à ceux de la façade ou du pignon. A l'exception des bâtiments agricoles, les constructions seront réalisées en pierre calcaire (sèche ou taillée) ou à l'aide de matériaux destinés à être recouverts.

Les matériaux destinés à être recouverts (brique creuse, parpaing) doivent l'être d'enduits, talochés ou grattés fins de teinte rappelant la pierre utilisée localement. Lorsque les murs sont faits de pierres ou de moellons, les joints seront beurrés au nu de la pierre et au mortier de chaux grasse (aérienne éteinte) de même teinte que les pierres ; les joints creux ou saillants sont interdits.

Les bâtiments à usage d'activité réalisés en profilés divers utiliseront des tonalités différentes, notamment pour la couverture, afin d'éviter l'effet de masse. Les pignons des bâtiments agricoles ouverts sur un côté devront privilégier l'utilisation du bois (essentage, claire-voie, ...)

Sous-sols

Les garages réalisés en sous-sol sont interdits.

Menuiseries

Les linteaux bois placés au-dessus des ouvertures et les claustras sont interdits. Les menuiseries en bois seront peintes. Les fenêtres seront avec des profils fins et moulurés. Les fenêtres de rénovation appliquées sur d’anciens dormants sont interdites. Les portes fenêtres seront de 1,20 m de largeur minimum (exceptionnellement 1,40 m) et constituées de 2 vantaux à 6 carreaux chacun. La hauteur des portes sera alignée avec les linteaux des fenêtres. Les portes seront le plus simple possible. La partie haute de la porte sera horizontale, sans oculi arrondi, avec possibilité de vitrer la partie haute avec 4 ou 6 carreaux. Les impostes au-dessus de la porte seront de forme rectangulaire ; elles peuvent être vitrées. Les volets seront en bois peint, à barres et sans écharpes ; ils pourront dans certains cas être persiennés. Les menuiseries en PVC ou en aluminium sont autorisées à condition de respecter les proportions des menuiseries traditionnelles et d’offrir des couleurs identiques aux menuiseries en bois peintes. Les croisées de rénovation sont interdites.

Toitures

Les cheminées seront placées près du faitage. Les relevés de toitures dits chiens assis et les débords de toiture sur pignon sont interdits. Les ouvertures en toitures seront du type lucarne à fronton ou à croupe. Les ouvertures constituées de châssis à tabatière sont autorisées.

Les ouvertures constituées de châssis de toit basculants sont autorisées à condition qu'ils soient :

• posés au nu du plan de couverture et si possible dans la première partie du toit,
• plus hauts que larges (largeur maximum limitée à 0,80 m),
• invisibles des voies de circulation (exception faite pour les petits modèles n'excédant pas 0,60 cm de large).

Les toitures des habitations présenteront deux versants, inclinés à 40º minimum sur l’horizontale. La pente des toitures des bâtiments agricoles ne pourra être inférieure à 30º sur l'horizontale. Les toitures des habitations seront réalisées en tuiles plates en terre cuite. En cas de réfection, l'ardoise naturelle ou la tuile mécanique avec ou sans côte verticale apparente est autorisée. L'utilisation de tuiles de rives et d'arêtiers en terre cuite est interdite. Les couvertures des bâtiments à usage d'activité agricole seront réalisées en tuiles, ardoises naturelles ou fibre-ciment de teinte ardoise, ou en profilés divers. Les tôles galvanisées non peintes sont interdites. Les profilés divers constituant les toitures des bâtiments à usage d'activité devront avoir des tonalités identiques à celles des matériaux traditionnels utilisés localement.

Annexes#

Les toitures des annexes pourront être constituées d'un versant si elles sont adossées à une construction ou à une limite séparative, ou de deux versants dans les autres cas. La pente des toitures des annexes disposant d'un seul versant ne pourra être inférieure à 35º. La pente des toitures des annexes comprenant deux versants minimum ne pourra être inférieure à 45º sur l'horizontale. Les citernes de gaz liquéfié ou de mazout seront enterrées.

Clôtures

Les clôtures sur voie publique auront une hauteur minimum de 1,20 m et seront soit végétales soit minérales. Les clôtures végétales feront appel aux essences régionales traditionnelles (charmille, troène, noisetier, érable, if...) ; elles pourront être doublées d'un grillage vert constitué de panneaux soudés galvanisés à maille carrée ou rectangulaire, monté sur des potelets en fer de même couleur. Les clôtures minérales seront constituées :

• soit de murs pleins en pierre calcaire (taillée ou en vrac) ou réalisés avec des matériaux recouvert d'un enduit ton « pierre calcaire » avec une finition « gratté fin »,
• soit d'un mur bahut avec les matériaux décrits ci-dessus, surmonté d'une grille métallique avec un barreaudage droit et des traverses horizontales.

Lorsque les clôtures sont faites de pierres ou de moellons, les joints seront beurrés au nu de la pierre et au mortier de chaux grasse de même teinte que les pierres ; les joints creux ou saillants sont interdits. Les clôtures implantées en limites séparatives seront de préférence constituées, soit de murs recouverts d'un enduit rappelant les tonalités des matériaux traditionnels locaux, soit de haies vives, ou de grillage. En limite de zone agricole (zone A) et naturelle (zone N), toute nouvelle clôture ou nouveau portail doit être de type « Petite faune », c’est-à-dire être susceptible de laisser passer la petite faune terrestre (type hérisson). Les clôtures présentent pour cela, a minima une ouverture ponctuelle en bas de clôture de format 15 x 15 cm située au moins tous les 10 mètres le long de la clôture. La clôture peut présenter une ouverture de 15 cm de haut sur tout ou partie de sa longueur. Les paraboles sont interdites sur la façade principale et seront de préférence invisibles des voies ouvertes à la circulation publique. Les portails seront en bois ou en métal, peints dans les gammes de blanc cassé et de gris. Ils seront soit pleins soit à claire-voie avec un barreaudage vertical. Dans ce dernier cas, ils devront comporter une partie basse pleine égale au minimum au 1/3 du portail. La hauteur des portails est fixée à 1,80 m minimum. La partie supérieure du portail sera droite et horizontale. La hauteur du portail sera toujours inférieure ou égale à celle du mur.

Dans le secteur Np

Matériaux

Les matériaux employés pour les soubassements seront identiques à ceux de la façade ou du pignon. Les constructions seront réalisées en pierre calcaire (sèche ou taillée) ou à l'aide de matériaux destinés à être recouverts. Les matériaux destinés à être recouverts (brique creuse, parpaing) doivent l'être d'enduits, talochés ou grattés fins de teinte rappelant la pierre utilisée localement. Lorsque les murs sont faits de pierres ou de moellons, les joints seront beurrés au nu de la pierre et au mortier de chaux grasse (aérienne éteinte) de même teinte que les pierres, les joints creux ou saillants sont interdits. Dans le cas de réhabilitation de constructions existantes, les enduits sur les pierres d’appareil ou les pierres de taille sont interdits. L'enduit est obligatoire sur les pierres qui doivent être recouvertes. La mise au jour définitive de colombages initialement recouverts est interdite.

Sous-sols

Les garages réalisés en sous-sol sont interdits. Le niveau de la dalle du rez-de-chaussée ne sera pas supérieur à 0,60 m par rapport au terrain naturel ä l'endroit le plus défavorable et les parties de la substruction apparentes seront traitées à l'identique du restant de la façade.

Menuiseries

Les linteaux bois placés au-dessus des ouvertures et les claustras sont interdits. Les menuiseries en bois seront peintes. Les fenêtres seront avec des profils fins et moulurés. Les fenêtres de rénovation appliquées sur d'anciens dormants sont interdites. Les portes fenêtres seront de 1,20 m de largeur minimum (exceptionnellement 1,40 m) et constituées de 2 vantaux à 6 carreaux chacun. La hauteur des portes sera alignée avec les linteaux des fenêtres. Les portes seront le plus simple possible. La partie haute de la porte sera horizontale, sans oculi arrondi, avec possibilité de vitrer la partie haute avec 4 ou 6 carreaux. Les impostes au-dessus de la porte seront de forme rectangulaire ; elles peuvent être vitrées. Les volets seront en bois peint, à barres et sans écharpes ; ils pourront dans certains cas être persiennés. Les menuiseries en PVC ou en aluminium sont autorisées à condition de respecter les proportions des menuiseries traditionnelles et d’offrir des couleurs identiques aux menuiseries en bois peintes. Les croisées de rénovation sont interdites.

Toitures

Les cheminées seront placées près du faitage. Les relevés de toitures dits chiens assis et les débords de toitures sur pignon sont interdits. Les ouvertures en toitures seront du type lucarne à fronton ou à croupe. Les ouvertures constituées de châssis à tabatière sont autorisées. Les ouvertures constituées de châssis de toit basculants sont autorisées à condition qu'ils soient :

• posés au nu du plan de couverture et si possible dans la première partie du toit,
• plus hauts que larges (largeur maximum limitée à 0,80 m), - invisibles des voies de circulation (exception faite pour les petits modèles n’excédant pas 0,60m de large)

Les toitures des habitations présenteront deux versants, inclinés à 40º minimum sur l'horizontale.

Cette disposition n'est pas obligatoire pour les constructions élevées sur plusieurs niveaux ; dans ce cas, les versants correspondant aux longs-pans auront une longueur supérieure aux versants des pignons ou des murs d'angle et seront inclinés à 35º minimum sur l'horizontale. La pente des toitures des autres constructions ne doit pas être inférieure à 40º sur l'horizontale. La pente des annexes des habitations devra être comprise entre 40 et 45° sur l'horizontale. Les toitures des habitations seront réalisées en tuiles plates en terre cuite. En cas de réfection, l'ardoise naturelle ou la tuile mécanique avec ou sans côte verticale apparente est autorisée. L'utilisation de tuiles de rives et d'arêtiers en terre cuite est interdite.

Annexe#

Les toitures des annexes pourront être constituées d'un versant si elles sont adossées à une construction ou à une limite séparative, ou de deux versants dans les autres cas. La pente des toitures des annexes disposant d'un seul versant ne pourra être inférieure à 35º. La pente des toitures des annexes comprenant deux versants minimums ne pourra être inférieure à 40º sur l'horizontale. Les annexes seront construites, couvertes et enduites en harmonie avec les matériaux de la construction principale. Les annexes en bois lasurées sont admises. Les citernes de gaz liquéfié ou de mazout seront enterrées. Les éléments des abris pour animaux seront constitués de clins en bois traité pour les façades, et de tuiles mécaniques en couverture. Les abris pour animaux présenteront un côté ouvert au minimum.

Clôture

Les clôtures sur voie publique auront une hauteur minimum de 1,20 m et seront soit végétales soit minérales. Les clôtures végétales feront appel aux essences régionales traditionnelles (charmille, troène, noisetier, érable, if, ...) ; elles pourront être doublées d'un grillage vert constitué de panneaux soudés galvanisés à maille carrée ou rectangulaire, monté sur des potelets en fer de même couleur. Les clôtures minérales seront constituées :

• soit de murs pleins en pierre calcaire (taillée ou en vrac) ou réalisés avec des matériaux recouverts d'un enduit ton « pierre calcaire » avec une finition « gratté fin »,
• soit d'un mur bahut avec les matériaux décrits ci-dessus, surmonté d'une grille métallique avec un barreaudage droit et des traverses horizontales.

Lorsque les clôtures sont faites de pierres ou de moellons, les joints seront beurrés au nu de la pierre et au mortier de chaux grasse de même teinte que les pierres ; les joints creux ou saillants sont interdits. Les clôtures implantées en limites séparatives seront de préférence constituées, soit de murs recouverts d'un enduit rappelant les tonalités des matériaux traditionnels locaux, soit de haies vives ou de grillage. En limite de zone agricole (zone A) et naturelle (zone N), toute nouvelle clôture doit être de type « Petite faune », c’est-à-dire être susceptible de laisser passer la petite faune terrestre (type hérisson). Les clôtures présentent pour cela, a minima une ouverture ponctuelle en bas de clôture située au moins tous les 10 mètres le long de la clôture. Les paraboles sont interdites sur la façade principale et seront de préférence invisibles des voies ouvertes à la circulation publique. Les portails seront en bois, en métal ou en PVC. Ils seront soit pleins soit à clairevoie avec un barreaudage vertical. Dans ce dernier cas, ils devront comporter une partie basse pleine égale au minimum au 1/3 du portail. La hauteur du portail sera toujours inférieure ou égale à celle du mur.

Coefficient de pleine terre

Au moins 70% de la surface du terrain doit être maintenue en espaces verts de pleine terre.

Espaces libres et obligations de planter

Les arbres et plantations existantes doivent être conservés. Seuls les travaux et plantations visant à améliorer l'écosystème et à le valoriser sont autorisés. Toute plantation d’espèce cataloguée comme invasive est proscrite. Il est interdit de planter des haies mono-spécifiques et des essences horticoles. Il est recommandé de planter des haies diversifiées d'essences locales.

Les aires de stationnement et leurs accès

Lorsque la surface des aires de stationnement, excède 500 m², les accès doivent être divisés par des rangées d’arbres ou de haies vives et des écrans boisés doivent être aménagés en bordure de voies.

Les normes de stationnement applicables sont indiquées au titre 2 du présent règlement.

Accès

Les dispositions relatives aux accès sont indiquées au titre 2 du présent règlement. La desserte des espaces forestiers doit être adaptée afin de permettre leur gestion durable, notamment pour le défruitement, ainsi que pour assurer la défense contre l’incendie. À ce titre, les principes définis dans l’Atlas régional du risque incendie en Île-de-France doivent être pris en compte afin de garantir l’accessibilité et la sécurisation des secteurs boisés.

Voirie

Les dispositions relatives à la voirie sont indiquées au titre 2 du présent règlement.

Les dispositions relatives aux réseaux sont indiquées au titre 2 du présent règlement.

5.2 Dispositions applicables a la zone nzh#

Les dispositions réglementaires relatives à la zone Nzh s’appliquent de façon complémentaire avec les dispositions générales édictées au titre 2 du présent règlement.

Caractère et vocation de la zone Nzh

Il s’agit de la zone qui correspond aux zones naturelles humides avérées selon les enveloppes d’alerte des zones humides de la Direction Régionale et Interdépartementale de l’Environnement, l’Aménagement et des Transports.