Zone APZone agricole à Hodent

Destinations

Sous-destinations

Autorisation

Exploitation agri- Exploitation agricole cole et forestière Exploitation forestière

Habitation

Logement Hébergement

Artisanat et commerce de détail Restauration

Commerce de gros

Commerces et activités de service

Activités de services où s'effectue l'accueil d'une clientèle

Cinéma

Hôtels

Autres hébergements touristiques

Locaux et bureaux accueillant du public des administrations publiques et assimilés

Locaux techniques et industriels des administra-Equipements d'inté- tions publiques et assimilés rêt collectif et ser- Etablissements d'enseignevices publics

ment, de santé et d'action

sociale

Salles d'art et de spectacles

Equipements sportifs

Lieux de culte

Autres équipements recevant du public

Autres activités des secteurs primaire,

Industrie Entrepôt Bureau

Zone AP Autorisation sous condi- Interdiction tions

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secondaire ou ter- Centre de congrès et d'ex-tiaire

position · X · Cuisine dédiée à la vente en ligne · X · Sont interdits :

− Les constructions, installations et aménagements de toutes natures, sauf celles admises sous conditions.

Sont admises sous conditions, les occupations et utilisations du sol suivantes :

− La reconstruction à l'identique de bâtiments régulièrement édifiés mais démolis ou détruits après sinistre (dans un délai maximal de 10 ans à compter de la survenance de la démolition ou du sinistre)

− Les ouvrages et installations nécessaires et directement liés au bon fonctionnement des réseaux

− Les infrastructures de circulation (route, chemins d'exploitation, pistes cyclables ou chemins de randonnée...)

Sans objet.

Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques ou privées

Sans objet.

Implantations des constructions par rapport aux limites séparatives

Implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur une même propriété

Sans objet.

Emprise au sol des constructions

Sans objet.

Hauteur maximale des constructions

Sans objet.

Tous les travaux, ouvrages, installations ou aménagements de constructions existantes, par leur situation, leurs dimensions, leur conception, leur mode de réalisation, leur aspect extérieur, prennent en compte l'intérêt et la qualité des lieux, des sites, des paysages naturels ainsi que la conservation des perspectives paysagères.

Coefficient de pleine terre

Au moins 70% de la surface du terrain doit être maintenue en espaces verts de pleine terre.

Espaces libres et obligations de planter

Les arbres et plantations existantes doivent être conservés. Seuls les travaux et plantations visant à améliorer l'écosystème et à le valoriser sont autorisés. Toute plantation d’espèce cataloguée comme invasive est proscrite. Il est interdit de planter des haies mono-spécifiques et des essences horticoles. Il est recommandé de planter des haies diversifiées d'essences locales.

Sans objet.

Accès

Sans objet.

Voirie

Sans objet.

Sans objet.

4.3 Dispositions applicables a la zone as#

Les dispositions réglementaires relatives à la zone AS s’appliquent de façon complémentaire avec les dispositions générales édictées au titre 2 du présent règlement et les dispositions de l’OAP sectorielle n°1.

Caractère et vocation de la zone AS

Secteur de Taille Et de Capacité d’Accueil Limité (STECAL) délimité dans la zone agricole, destiné à recevoir un projet sur le secteur des serres.