Les versions du document d'urbanismed'Hostens

Les 8 versions publiées

• PLUi approuvé le 12/11/2025Publiée le 17/02/2026, en vigueur200043974_PLUi_20251112
• PLUi approuvé le 08/04/2025Publiée le 14/05/2025, retirée le 17/02/2026200043974_PLUi_20250408
• PLUi approuvé le 08/04/2025Publiée le 29/04/2025, retirée le 14/05/2025200043974_PLUi_20250408
• PLUi approuvé le 08/04/2025Publiée le 28/04/2025, retirée le 29/04/2025200043974_PLUi_20250408
• PLUi approuvé le 27/08/2024Publiée le 17/12/2024, retirée le 28/04/2025200043974_PLUi_20240827
• PLUi approuvé le 20/12/2022Publiée le 26/09/2023, retirée le 17/12/2024200043974_PLUi_20221220
• PLUi approuvé le 20/12/2022Publiée le 10/08/2023, retirée le 26/09/2023200043974_PLUi_20221220
• PLUi approuvé le 20/12/2022Publiée le 27/04/2023, retirée le 10/08/2023200043974_PLUi_20221220

Depuis le 01/01/2023, un document d'urbanisme n'est exécutoire qu'une fois publié au Géoportail de l'urbanisme (article L. 153-23 du code de l'urbanisme).

Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.