Parcelle EH 20 à Hyères
27 640 m² au plan cadastral. Identifiant 83069000EH0020. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 3 zones
UGc, N, A rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone UG (secteur UGc)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone N
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone A
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiquePDA n°2 de Hyères (Costebelle, Almanarre)Périmètre des abordsActe : PDA-n2-de-Hyeres-Costebelle-Almanarre_20190716
- AC4Site patrimonial remarquableSPR de Hyères : Secteur S4Périmètre du SPRActe : SPR-de-Hyeres---Secteur-S4_20190402
Prescriptions du plan
- 01Espace Boisé classé
- 07Patrimoine faisant l'objet d'un changement de destinationPN-13
- infoPlan d'exposition au bruit des aérodromes
- infoObligation Légales de Débroussaillement
- infoCouloir des voies bruyantes
- infoPérimètre de droit de préemption urbain
- infoRèglement Local de Publicité intercommunal
- infoPérimètre de majoration du droit à bâtir
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 26 juin 2020Travaux achevés - 2860 AVENU DE LA FONT DES HORTS
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.