Les pièces du dossier d'Ippécourt
Les 17 pièces du dossier 55251_PLU_20180626, telles que la commune les a déposées au Géoportail de l'urbanisme. Chacune s'ouvre seule : l'archive entière pèse 43 Mo de documents, plus les couches cartographiques.
Pieces_ecrites/0_Procedure
- Procédure4,5 Mo · 55251_procedure_20180626.pdf
Pieces_ecrites/1_Rapport_de_presentation
- Rapport7,0 Mo · 55251_rapport_20180626.pdf
Pieces_ecrites/2_PADD
- Projet d’aménagement et de développement durables845 ko · 55251_padd_20180626.pdf
Pieces_ecrites/3_Reglement
- Secteur avec limitation de la constructibilité ou de l’occupation pour des raisons de nuisances ou de risques2,1 Mo · 55251_prescription_surf_02_20180626.pdf
- Règlement écrit1,1 Mo · 55251_reglement_20180626.pdf
- Règlement graphique3,6 Mo · 55251_reglement_graphique_20180626.pdf
Pieces_ecrites/4_Annexes
- Annexe 99 arrete archeologie62 ko · 55251_annexe_99_arrete_archeologie_20180626.pdf
- Annexe 99 essences locales961 ko · 55251_annexe_99_essences_locales_20180626.pdf
- Annexe 99 notice pac1,0 Mo · 55251_annexe_99_notice_pac_20180626.pdf
- Annexe 99 nuancier couleur3,0 Mo · 55251_annexe_99_nuancier_couleur_20180626.pdf
- Périmètre de droit de préemption urbain11 Mo · 55251_info_surf_04_20180626.pdf
- Info surf 19 aep70 ko · 55251_info_surf_19_aep_20180626.pdf
- Info surf 19 zonage assainissement375 ko · 55251_info_surf_19_zonage_assainissement_20180626.pdf
- Liste sup15 ko · 55251_liste_sup_20180626.pdf
- Notice annexe 993,9 Mo · 55251_notice_annexe_99_20180626.pdf
- Plan sup1,8 Mo · 55251_plan_sup_20180626.pdf
Pieces_ecrites/5_Orientations_amenagement
- OAP831 ko · 55251_orientations_amenagement_20180626.pdf
Ces fichiers ne sont pas copiés : chaque lien va les chercher dans l'archive du Géoportail au moment où on l'ouvre. Le jour où la commune révise son plan, c'est le nouveau qui arrive. L'archive complète reste offerte à côté.
Seul le règlement écrit est découpé et cité article par article sur ce site. Les autres pièces sont servies telles quelles, sans être lues : le rapport de présentation et le PADD n'ont pas de valeur réglementaire, les orientations d'aménagement et les annexes en ont une et doivent être lues sur le document.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.