Parcelle ZB 5 à Issoire
66 000 m² au plan cadastral. Identifiant 63178000ZB0005. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 3 zones
Ah, A, A rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone AH (secteur Ah)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone A
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone A
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- I4Ligne électriqueZone de protectionActe : ENVALL61ISSOI_00000000
Prescriptions du plan
- infozone d'assainissement non collectif
- infoZONE OU LA PUBLICITE EST INTERDITE (ZPR 1)
- infoPERIMETRE DE DROIT DE PREEMPTION URBAIN
- infoZone humide présumée
- inforetrait-gonflement des argiles - zone d'aléas Faible
- infoPLAN DES RESEAUX ASSAINISSEMENT
- infoPLAN DES RESEAUX AEP
- infoZONE ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF
- infozone d'assainissement collectif
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 27 octobre 2014, 434 m² créésTravaux achevés - LE BRIVADET
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.