Les pièces du dossier de Jausiers
Les 16 pièces du dossier 04096_PLU_20250625, telles que la commune les a déposées au Géoportail de l'urbanisme. Chacune s'ouvre seule : l'archive entière pèse 355 Mo de documents, plus les couches cartographiques.
Pieces_ecrites/0_Procedure
- Procédure51 Mo · 04096_procedure_20250625.pdf
Pieces_ecrites/1_Rapport_de_presentation
- Rapport180 Mo · 04096_rapport_20230628.pdf
Pieces_ecrites/2_PADD
- Projet d’aménagement et de développement durables423 ko · 04096_padd_20220912.pdf
Pieces_ecrites/3_Reglement
- Emplacement réservé394 ko · 04096_prescription_surf_05_20190327.pdf
- Règlement écrit1,4 Mo · 04096_reglement_20230628.pdf
- Règlement graphique19 Mo · 04096_reglement_graphique_20230628.pdf
Pieces_ecrites/4_Annexes
- Annexe sanitaire139 ko · 04096_annexe_sanitaire_20190327.pdf
- Liste sup59 Mo · 04096_liste_sup_20190327.pdf
- Plan PPR12 Mo · 04096_plan_PPR_20190327.pdf
- Plan sup3,8 Mo · 04096_plan_sup_20190327.pdf
- Emplacement réservé394 ko · 04096_prescription_surf_05_20190327.pdf
- Élément de paysage (bâti et espaces), de patrimoine, point de vue à protéger, à mettre en valeur, notamment pour la préservation, le maintien ou la remise en état des continuités écologiques129 ko · 04096_prescription_surf_07_20190327.pdf
- Reglement PPR23 Mo · 04096_reglement_PPR_20190327.pdf
- Reseau AEP1024 ko · 04096_reseau_AEP_20190327.pdf
- Reseau EU964 ko · 04096_reseau_EU_20190327.pdf
Pieces_ecrites/5_Orientations_amenagement
- OAP2,8 Mo · 04096_orientations_amenagement_20230628.pdf
Ces fichiers ne sont pas copiés : chaque lien va les chercher dans l'archive du Géoportail au moment où on l'ouvre. Le jour où la commune révise son plan, c'est le nouveau qui arrive. L'archive complète reste offerte à côté.
Seul le règlement écrit est découpé et cité article par article sur ce site. Les autres pièces sont servies telles quelles, sans être lues : le rapport de présentation et le PADD n'ont pas de valeur réglementaire, les orientations d'aménagement et les annexes en ont une et doivent être lues sur le document.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.