Zone NXZone naturelle à Junhac

X X X X XX X#

XX X#

X

X X X X XX X X XX#

Autorisée

XX XX X X X X#

Autorisées sous

conditions

X XX X#

X

X

X

X X X#

X X

Bâtiments au moins partiellement situés à l’intérieur de périmètres de réciprocité

Bâtiments situés à l’extérieur de périmètres de réciprocité

Calvinet#

Bâtiment identifié au titre de l’article L151-11 2° à l’extérieur d’un périmètre de réciprocité agricole

Numéro 1 7 · Bâtiment · Lieu-dit Centrebourg · La Rouquette · Cadastre A 384 · B 286 · Commentaire

Bâtiment situé au sein d’un boisement

➔ Précaution par rapport à la végétation environnante

Non visible depuis la voie publique Bâtiment faisant partie d’un ensemble de bâtiments Non visible depuis la voie publique

Bâtiment

Lieu-dit La Rouquette

La Rouquette

Cadastre B 286

Commentaire

Bâtiment faisant partie d’un ensemble de bâtiments Non visible depuis la voie publique Bâtiment situé, en partie, à l’intérieur d’un périmètre de réciprocité

B 140

Bâtiment situé dans un périmètre de réciprocité

4 · La · B 141 · Bâtiment situé dans un · Rouquette périmètre de réciprocité 5 · La · B 286 · Bâtiment faisant partie · Rouquette d’un ensemble de bâtiments · Non visible depuis la voie publique · Bâtiment situé à l’intérieur d’un périmètre de réciprocité 6 · Vernassal A 340 · Activité agricole existante · Bâtiment situé dans un périmètre de réciprocité · Vernassal A 340 · Bâtiment identifié au titre de l’article L.151-19 · Bâtiment situé dans un périmètre de réciprocité 9 · Escanis · C 243 · Bâtiment situé à l’intérieur d’un périmètre de réciprocité 10 · Le Bos · C 329 · Bâtiment situé à l’intérieur d’un périmètre de réciprocité 11 · Le Bos · C 329 · Bâtiment situé à l’intérieur d’un périmètre de réciprocité 12 · Asprat · B 334 · Bâtiment situé à l’intérieur d’un périmètre de réciprocité 13 · Combebesse A 1004 · Bâtiment situé à l’intérieur d’un périmètre de réciprocité

Cassaniouze#

Bâtiment identifié au titre de l’article L151-11 2° à l’extérieur d’un périmètre de réciprocité agricole

Numéro 14

Bâtiment

Lieu-dit Le Vignal

Cadastre D 391

Commentaire

Bâtiment identifié au titre de l’article L.15119

15 · Terre Rouge · F 151 16 · Castagnerols · F 1365 17 · Fourcoux · F 132 18 · Fourcoux · F 132 19 · Le Garrigol · AB 12 · Puech Franc · B 543 22 · La Rouquette B 381 des Etangs 23 · Le Mont · C 468 24 · Le Mont · C 468 25 · Le Mont · C 451 · Le Mont · C 467 27 · Lavigne · C 65 28 · Sarrette-Haute C 8 · Bâtiment identifié au

a\ Implantation L’implantation des bâtiments doit se réaliser en occasionnant une gêne minimale aux caractéristiques paysagères et environnementales des sites. Les voies d’accès et les aires de stationnement sont traitées avec des matériaux perméables. Il est toléré l’usage de matériaux imperméables au-delà de pentes de 5%. Pour les bâtiments à caractère résidentiel, les annexes non jointives construites sur une même propriété doivent se situer aux abords de la construction principale de référence (voir ci-dessus).

b\ Hauteur des constructions La hauteur maximale des constructions neuves, constructions principales et annexes, est de 4m au faîtage. Les extensions ne peuvent être plus hautes que le bâtiment d’origine. Dans le secteur Nt2, cette hauteur est prise entre les points haut et bas de la construction hors éventuels pilotis. La surélévation des bâtiments existants n’est pas autorisée.

a\ Toitures Pour les constructions existantes anciennes : Les pentes et volumes de toitures existantes seront maintenus, notamment en cas de surélévation. Les couvertures seront réalisées :

• soit en lauzes traditionnelles, - soit en ardoises posées aux clous ou aux crochets teintés noirs, - ou dans un matériau d’aspect similaire.

Toiture en lauze

Toiture en ardoise

Toiture à bardeaux bitumeux (shingle)

Toiture à écaille Jacob de teinte ardoisée

Les dispositions anciennes de qualité (épis de faîtage, cheminées, corniches…) doivent être conservées et restaurées au plus près de l’existant.

Les châssis de toit sont autorisés mais doivent s’appuyer sur l’ordonnancement des façades.

Les lucarnes : Les lucarnes anciennes sont à conserver. La création de nouvelles lucarnes doit rester conforme aux modèles des lucarnes anciennes traditionnelles :

• Dans le plan de la façade, elle est traitée comme celle-ci. Elle est à bâtière (avec 2 versants) - En retrait de la façade, elle est traitée comme un élément de charpente. Elle est à capucine (avec 3 versants). La couverture des lucarnes est constituée du même matériau que la toiture principale.

Des exceptions sont possibles : - dans le cas d’une réfection de toiture, l’usage de matériaux différents est autorisé s’ils sont similaires à l’existant - dans le cas d’extensions, une expression architecturale contemporaine est autorisée.

Pour les constructions neuves, l’aspect et la volumétrie de la toiture tiendra compte du contexte urbain et paysager.

Les annexes de plus de 20m² d’emprise au sol doivent faire l’objet de la même finition que les constructions principales.

b\ Façades Dans tous les cas, l'isolation par l'extérieur est interdite pour les bâtiments inventoriés au titre de l’article L151-19 du code de l’urbanisme et sur une façade à l’alignement avec l’espace public.

Pour les constructions existantes anciennes : Les compositions des façades anciennes et l’ordonnancement des baies existantes des habitations sont à respecter. Des extensions sont néanmoins possibles sur des façades anciennes :

• si elles reprennent le vocabulaire existant (types de baies, matériaux, tonalités) - si elles sont traitées suivant un vocabulaire contemporain de qualité Des ouvertures supplémentaires dans les façades des bâtiments existants sont possibles si elles améliorent l’habitabilité de la construction (apport de lumière, performance énergétique, ouverture sur jardin…). Les enduits seront à restituer dans des teintes et finitions identiques à celles des enduits locaux anciens. Pour les constructions neuves et la réfection des constructions existantes récentes : Pour les constructions contemporaines, la gamme de couleur des façades devra s’approcher de la palette locale suivante :

Beige

Gris beige

Ocre beige

Ivoire

Blanc crème

Gris silex

Gris clair

Il conviendra d’éviter les couleurs criardes et le blanc pur.

Pour les constructions neuves et la réfection des constructions existantes récentes : La gamme de couleur des façades devra respecter la palette locale suivante.

Beige Gris beige Ocre beige Ivoire Blanc crème

Gris silex Gris clair

Il conviendra d’éviter les couleurs criardes et le blanc pur.

c\ Ouvertures et menuiseries extérieures

Pour toutes les constructions, la couleur blanche brillant est exclue. Les volets sont à harmoniser avec la façade et les menuiseries extérieures. Les coffres de volets roulants devront rester discrets, soit en étant dissimulés par le plan de la façade, soit en s’assimilant au châssis de la baie en étant traitée avec une même teinte sombre.

d\ Clôtures

Les clôtures devront être traitées avec le même soin que les façades des bâtiments et ne pas constituer, par leurs matériaux, leur aspect ou leur couleur, des dissonances architecturales avec le cadre environnant. La hauteur maximale de la clôture sera de 1,60m.

Les clôtures végétales seront formalisées par des haies, composées avec des essences locales (voir liste jointe). L’utilisation de matériaux ou objets n’ayant pas vocation à être utilisés en tant que clôture est interdite. Les systèmes d’occultation rapportés ne sont pas autorisés.

Les grillages doivent permettre le passage de la petite faune (mailles larges préconisées), hors nécessité de mise en place de dispositifs devant assurer la sécurité des biens.

e\ Panneaux solaires et autres dispositifs de production d’énergie renouvelable

Les équipements nécessaires à l’exploitation des énergies renouvelables, tels que panneaux photovoltaïques ou capteurs solaires, pourront être admis, à condition :

• d’être intégrés avec une sur-épaisseur limitée par rapport au versant de toiture, de forme simple et adaptée à la toiture, en évitant les implantations sur les croupes
• d’avoir un aspect mat non réverbérant f\ Modifications du terrain naturel

L’implantation tiendra compte de la pente du terrain, afin de réduire au maximum les modifications du terrain naturel.

Les terrassements en déblais seront privilégiés aux remblais. Les murs de soutènement auront une hauteur limitée à 2 mètres. Ces derniers seront édifiés en pierres ou maçonnerie et revêtus d’un enduit de teinte sombre. Des dispositifs alternatifs peuvent être autorisés sous réserve d’une insertion paysagère de qualité (plantations intégrées, couleurs…). La hauteur des des dispositifs de soutènement sera limitée à 2m.

Les aires de manœuvre et de stationnement des véhicules sur la parcelle se feront au plus proche de la voie publique.

Les travaux (aires de manœuvre, stationnement, terrasses…) projetés sur des terrains dont les pentes existantes sont supérieures à 30% pourront déroger aux règles relatives au terrassement et au soutènement mais devront aller dans le sens d’une insertion paysagère optimale.

Dans tous les cas, les buttes rapportées ne sont pas autorisées.

Des travaux dérogeant à ces prescriptions peuvent être tolérés s’ils vont dans le sens d’une sécurisation de sites potentiellement dangereux.

Si la situation existante déroge déjà à ces prescriptions, des adaptations limitées du modelé des sols qui dérogeraient également à ces prescriptions peuvent être autorisées.

g\ Divers

Sont interdits : - L’emploi à nu de matériaux fabriqués en vue d’être recouverts d’un parement ou d’un enduit tel que : carreaux de plâtre, briques creuses, agglomérés de ciment, ainsi que les imitations de matériaux tels que fausses briques et faux pans de bois. - Pour les constructions d’annexes, l’usage de matériaux n’ayant pas la vocation d‘être utilisés en construction. - L’emploi du blanc brillant, de bois vernis, les façades en PVC, les matériaux brillants ou réfléchissants. - Les appareillages de ventilation, de climatisation, les antennes de télévision et de téléphonie mobiles ainsi que les paraboles en façade sur rue, sauf impossibilité technique démontrée. Les appareillages visibles depuis le domaine public devront être traités de manière à limiter leur impact visuel.

Lignes électriques : Les lignes de distribution électrique, les lignes d'éclairage public et les lignes de télécommunications doivent être installées en souterrain, en torsadé ou de telle manière que l'installation soit la plus discrète possible et ne nuise pas au caractère des lieux. Pour toute construction ou installation nouvelle, les branchements aux lignes de distribution d'énergie électrique ainsi qu'aux câbles téléphoniques, sur le domaine public comme sur les propriétés privées, doivent être réalisées en souterrain. Dans le cas d'aménagement d'un immeuble existant ou de construction nouvelle adjacente à un bâtiment existant, l'alimentation électrique et téléphonique pourra être réalisée avec des câbles posés sur la façade ; ces derniers doivent emprunter un tracé unique et s'insérer au mieux dans l'architecture des bâtiments supports.

Aires de stationnement : Il conviendra de rechercher des aménagements capables d’atténuer le caractère utilitaire du stationnement et d’éviter les grandes surfaces de parcage d’un seul tenant. La conception d’ensemble doit faire une large part à l’accompagnement paysager. Tout projet doit comporter une représentation des aménagements envisagés. Sauf en cas d’impossibilité technique (pente supérieure à 5%, type de sol…), les places de stationnement et aires de manœuvre devront être perméables (gravillons, dalles gazon ou gravier…).

Les constructions et aménagements dans les STECAL doivent rester limitées et ne générer que des impacts négligeables sur les milieux naturels, le paysage et les espaces agricoles.

11 · Eglise Saint-Barthélémy · Centrebourg · AB 158 · XIVème siècle 1 · Chapelle · Puy Capel · A 111

Exploitations agricoles historiques

20 · Corps de ferme 21 22

Annexes du règlement#

Vernassal A 340

Ensemble de bâtiments : demeure + annexes agricoles

2 · Corps de ferme 26 · Corps de ferme · La Rouquette

B 137 – b 138 – b 139 – b 140 – b 141 – b 368 – b 369 – b 286#

Ensemble de bâtiments : demeure + annexes agricoles

Le Bos · C 324 – C 458 25 · Grange · Le Bos · C 549

Petit patrimoine (fours, fournils, sécadous, pigeonniers, etc)

17

Maison de ville et pigeonnier

Centrebourg

Ab 510 – ab 25#

27 · Fournil · Lagane · C 515 19 · Sécadou · La Devèze A 725 7 · Lavoir 6 · Lavoir · L’estanquiol A 509 · Centre-B 18 bourg 15 · Lavoir · Centrebourg · AB 294 · Abreuvoir 13 · Puit 16 · Fontaine 3 · Sécadou · Centrebourg · Voie publique · Centrebourg · Voie publique · Centrebourg · Voie publique · La · B137 · Rouquette · Autres 18 · Croix 5 · Croix 6 28 · Cromlech · Le Faisan · A 374 · Centrebourg · Voie publique · La Rouquette · B137

Cassaniouze#

Demeures et maisons bourgeoises · Numéro 59 · Demeure · Dénomination · Adresse · Centrebourg · Cadastre AC 2 · Commentaire · Architecture domestique locale 63 · Maison bourgeoise 68 · Maison bourgeoise · Centrebourg · AC 91 · Demeure bourgeoise avec tour · Centrebourg · AC 270 · Architecture domestique locale 70 · Demeure · Centrebourg · AC 71 64 · Maison bourgeoise · Saint-Projet E 621

Architecture domestique locale ; bâtiment en évidence devant le hameau de Saint-Projet.

Maison bourgeoise · Escambon D 465 32 · Demeure · Lagane · F 662 36 · Maison bourgeoise et grange · La Regaldie F 963 84 · Maisons de maitre 85 · Maison de maître · La Guizardie D 128 – D 130 · Servant · C 360 62 · Maison à colombages · Saint-Projet E 636 · Patrimoine religieux 69 · Eglise de Saint-Projet 87 · Eglise du Prat · Saint-Projet E 677 – E 678 · Le Prat · D 294

Exploitations agricoles historiques

67 · Grange · Saint-Projet E 1120 34 · Corps de ferme · La Becarie F 804

Ensemble de bâtiments : habitation, granges et fournil

Ruayre

F 598 – f 599 – f 600#

Ensemble de bâtiments : habitation, four et grange

41 · Grange 44 · Corps de ferme 46 · Grange 42 · Corps de ferme · Lacamp · F 361 · La Vialène Felgine

F 1374 – f 1375 – f 1377 – f 1378 – f 1379 – f 1369 – f 1372#

Ensemble de bâtiments : habitation, granges, fournil

G 450 · La · G 234 · Guillaumenq ue

Ensemble de bâtiments : habitation, grange et fournil

45

Corps de ferme

La Barlaque

G 342 – G 360

Ensemble de bâtiments : sécadou et grange

Badailhac E 11

Grange et sécadou accolés

Perier

F 92 – F 93

Ensemble de bâtiments : maison bourgeoise, granges

La CosteBasse · F 742 · Le Vignal · D 391 · La RouquetteBasse · E 200 · La RouquetteBasse · E 211 77 · Corps de ferme · La RouquetteBasse

E 215 – e 217 – e#

220 – E 222 – e 985 – e 986 – e 987 – e 988#

Ensemble de bâtiments : Habitation, granges, four et sécadou

Sarrette · C9 · Habitation et grange accolées 91 · Corps de ferme · Rieucargues

D 66 – D 69 – D 70 – D 71 – D 72#

Ensemble de bâtiments : maison bourgeoise, granges, fournil et sécadou

65 · Grange 76 · Corps de ferme · Roquemaure l · E 338 · Le Brouniou AB 15

Ensemble de bâtiments : habitation, grange, four et sécadou

La Bourite A 573

Centrebourg

AC 157

Petit patrimoine (fours, fournils, sécadous, pigeonniers, etc)

66 · Fournil · Roquemaure l · E 331 37 · Fournil 39 · Fournil · Terre Rouge F 154 · La Sole · F 1319 · Sécadou et puits 33 · Four 43 · Fournil 48 · Four 47 · Fontaine 49 · Sécadou 38 · Fournil · La Sole · F 220 · La Vaissière F 1268 · Moulin de Felgine · G 178 · Felgine · G 154 · Felgine · G 154 · Felgine · G 153 · Goutal · G 468 · Fournil 56 · Sécadou · Le Corrigier E 91 · Fraust-Bas E 41 53 · Fournil 57 · Fournil 50 · Fournil 51 · Sécadou 52 · Sécadou · Le Bouscatel E 25 · Badailhac · E5 · Perier · F 52 · Perier · F 51 · Perier · F 58 · Four · La CosteBasse · F 754 · Le Prat · D 725 86 · Sécadou 89 · Sécadou · Le Prat · D 328 · La Frugière D 344 91 · Sécadou 82 · Four · Le Murgat D 224 · Le Moulin d’Auze · D 121 · Four 78 · Sécadou 81 · Sécadou · La RouquetteBasse · E 198 · La RouquetteBasse · E 199 · Le Brouniou AB 100 · Sarrette · C8 73 · Fournil · La Guillème AC 67

Junhac#

Châteaux

Numéro 105

Dénomination

Château de Clos (non visible depuis l’espace public)

Adresse Clos

Cadastre A 247

Demeures et maisons bourgeoises

126

Demeure

Centre-bourg C 36

Annexes du règlement Commentaire#

140 · Demeure/ferme · Peyre · B 88 147 · Maison bourgeoise · Montourcy · F 351 133 · Habitation · La Malvizinie D 299 · Patrimoine religieux 132 · Eglise d’Aubespeyre · Aubespeyre D 568 122 · Eglise Saint-Justin · Centre-bourg C 87 · XVIIème- XIXème

Exploitations agricoles historiques

124 · Grange · Le Fau · F 65 116 · Grange · Les Granges F 509 118 · Grange · Cueygues · D 628 111 · Grange · Le Roc · D 389 · La Cabane · D 640 · Le Travers · E 223 · Le Travers · E 223 103 · Grange 145 · Grange 143 · Grange 148 · Grange · Boulzac · F 189 · Montourcy F 500 · Montourcy F 530 · Montourcy F 353 · Habitation-grange · Montourcy F 525 151 · Grange · Montourcy F 363 138 · Grange 109 · Grange 106 · Grange 101 · Grange · Lacamp · B 225 · Pessoles · C 147 · Pessoles · C 156 · Vergnoles · A 315 · Goudergues A 501

Petit patrimoine (fours, fournils, sécadous, pigeonniers, etc)

131 · Fournil · Les Landes E 25 150 · Four · Montourcy F 359 139 · Sécadou · Peyre · B 95 130 · Sécadou/Fournil 123 · Fournil · Le Puech · C 220

Bâti en mauvais état, à restaurer. Disparition du four.

La Fau · F 65 · Fournil 121 · Sécadou 115 · Sécadou 104 · Sécadou · Cueygues D 628 · La Cabane D 416 · Le Travers E 223 · Boulzac · F 190 102 · Four 142 · Fournil 144 · Sécadou · Boulzac · F 543 · Montourcy F 337 · Montourcy F 529 · Four 119 · Fournil 136 · Fournil 95 · Sécadou · Montourcy F 529 · Lasplaces F 77 · Lacamp · B 226 · Plescamp F 491 104 · Sécadou 110 · Sécadou 108 · Sécadou · Pessoles · C 154 · Pessoles · C 148 · Pessoles · C 160 · Four 97 · Sécadou 94 · Sécadou 100 · Four 134 · Sécadou · Vergnoles A 313 · Vergnoles A 313 · Goudergues A 501 · Clos · A 402 · La Malvizinie · D 296 · Autres 125 · Bâtiment IIIème République · (Mairie/école) · Centrebourg · C 106 · Rochers du Diable · (Photo : Pays du Veinazès) 127 · Croix · Peyre · Centrebourg

B 630 – b 295 – b 128#

Site d’intérêt géologique, aujourd’hui entièrement dissimulé par la végétation. La protection concerne cette paroi rocheuse et non le bois.

Voie publique 129 · Croix 114 · Croix · Le Puech · Voie publique · Les Granges F 510

Croix en marbre sur la paroi d’un four

128 · Croix · Bacan · Voie publique 98 · Retenue d’eau · Palaire · A 348 · Retenue d’eau et abords 137 · Fontaine · Lacamp · B 222 · Fontaine 135 · Puit 92 · Croix · Vergnoles A 311 · La Malvizinie · D 306 · Goudergues Voie publique · LABESSERETTE Châteaux · Numéro · Dénomination 164 · Château de la Morinie · Adresse Cadastre La Morinie B 641

Annexes du règlement Commentaire#

152

Châtelet

Soulignac

A 146 – B 719 (côté Lacapelledel-Fraisse)#

Demeures et maisons bourgeoises 158 · Demeure · Centrebourg · A 349 180 · Demeure 183 · Demeure · Polvrières B 468 · Vaurs · B 85 · Maison bourgeoise 189 · Maison bourgeoise · Chausy · B 311 – B 312 · Cap del Bos B 201 160 · Maison bourgeoise · Caziliac · A 206 159 · Habitation · Mas del Reyt A 1063 165 · Maison bourgeoise · La Cassagne A 486 170 · Habitation · La Loubière A 691 · Patrimoine religieux 154 · Eglise de Labesserette · Centrebourg · A 1363 · XIVème

Exploitations agricoles historiques

178 · Grange · Polvrières B 463 176 · Grange 181 · Grange 184 · Grange · Polvrières B 451 Polvrières B 480 · Vaurs · B 85 191 · Grange · Chausy · B 1244 · Cap del Bos B 211 · Cap del Bos B 194

Ensemble de bâtiments : habitation, grange, fournil et abords

175 · Corps de ferme · Amblardie · A 1548 – A Ensemble de bâtiments : 1361 habitation, grange et abords 162 · Corps de ferme 153 · Corps de ferme · Caziliac · A 1737 – A 1738

Ensemble de bâtiments : habitation, grange, fournil et abords

Centrebourg

A 802 – a 310 – a 311#

Ensemble de bâtiments : habitation, grange, sécadou et abords

La Cassagne A 517

Ensemble de bâtiments : maison bourgeoise, grange, four et abords

167

Corps de ferme

La Cassagne

A 961 – a 962 – a 963 – a 964#

Ensemble de bâtiments : habitation, grange et annexes ; L’ensemble des bâtiments est à restaurer

169 · Grange 168 · Corps de ferme · La Cassagne A 1571 · La Loubière

A 1685 – a 1986 – a 1687 – a 1688 – a 1689#

Ensemble de bâtiments : habitation, granges, puit, autres annexes et abords

La Veissière A 833 · La Vermerie A 596 · Vaurs · B 1293 · Vaurs · B 90

Petit patrimoine (fours, fournils, sécadous, pigeonniers, etc)

155 · Four · Centrebourg · A 358 · Polvrières B 482 · Polvrières B 463 · Chausy · B 874 188 · Fournil 174 · Sécadou 156 · Sécadou 157 · Four · Cap del Bos B 211 · Astriat · B 1652 · Mas del Reyt A 1754 · Mas del Reyt A 1754 · Fournil 171 · Sécadou 173 · Four 185 · Sécadou · La Cassagne A 489 · La Vermerie A 596 · Lacombe · B 711 · Vaurs · B 1294

Lacapelle-del-fraisse#

Châteaux · Numéro 205 · Dénomination Château de Menthières · Adresse Menthières · Cadastre B 389 · Commentaire XIXème siècle 212 · Château · Le Castelou B 573 · Demeures et maisons bourgeoises 194 · Demeure · Larode 28 208 · Demeure et propriété · Montarnal · B 726 · Maison bourgeoise · Le Peyrou · B 976 222 · Maison bourgeoise · Lacaze · B 1359 196 · Habitation · Le Series · B 448 201 · Habitation · Le Series · B 454 199 · Maison bourgeoise · Le Series · B 445 195 · Maison bourgeoise · Moulin de Larodde · A 282

Ensemble de bâtiments : habitation et annexe historiquement agricole

Patrimoine religieux

204

Eglise Saint-Pierre

Annexes du règlement Centre-bourg A 219#

Exploitations agricoles historiques

207 · Corps de ferme · Montarnal · B 734

Ensemble de bâtiments : habitation et grange accolées

209 · Corps de ferme 213 · Corps de ferme · Malevergne B 709

Ensemble de bâtiments : habitation et grange

Le Peyrou

B 992 – b 993 – b 694 – b 694#

Ensemble de bâtiments : habitation, grange et annexes

Grifeuille · B 652 · Lacaze · B 1255 219 · Grange 214 · Grange 203 · Grange 198 · Grange 215 · Grange · Lacaze · B 1252 · Lacaze · B 1294 · Le Mazet · B 893 · Le Séries · A 448 · Lacaze · B 1294 · Le Series · B 445

Petit patrimoine (fours, fournils, sécadous, pigeonniers, etc)

200 · Sécadou · Le Séries 453 210 · Fournil 221 · Fournil 218 · Sécadou 202 · Four · Le Peyrou · B 1382 · Lacaze · B 1132 · Lacaze · B 1011 · Lascombe · A 264 · Four · Lacaze · B 1294 · Lacaze · B 563 · LADINHAC Châteaux · Numéro · Dénomination 227 · Château de Cances · Adresse Cances · Cadastre AH 86 · Commentaire 247 · Château de Ladinhac · Centrebourg · AK 134 298 · Château féodal ruiné de 299 · Monlogis · Montlogis B 447 · XIIIème · Demeures et maisons bourgeoises 249 · Maison bourgeoise · Moulin du Lac D 605 270 · Maison du Pont du Diable · Pont du Diable D 83 · Maison bourgeoise · L’Hermet · C 778 252 · Habitations · Centre-bourg

Ak 115 – ak 116 – ak 117#

Ensemble de bâtiments : trois habitations

255 · Habitation 306 · Habitation 307 · Demeure 308 · Habitation · Centre-bourg AK 52 · Les Cazottes C 427

Ensemble de bâtiments : habitation et poulailler

Les Cazottes C 423

Ensemble de bâtiments : habitation et granges

Les Cazottes C 429 · Habitation · Centre-bourg AK 177 303 · Maisons bourgeoises jumelles · Beurrières-Bas B 721 – B 722 – B 723 · Patrimoine religieux 250 · Eglise de Saint-Aignan · Centre-bourg AK 330

Exploitations agricoles historiques

237 · Grange · Trémouille · AD 133 257 · Corps de ferme · Le Cassan · B 1599

Ensemble de bâtiments : habitation bourgeoise, fournil et grange

Goutefrau

B 1582

La CombeLongue

La Maison Neuve

B 1051 Ensemble de bâtiments : habitation, grange

Ensemble vulnérable, car entouré de bâtiments agricoles plus récents.

B 1113 · Montlogis · B 436 · Vachand · B 1003

Ensemble de bâtiments : maison bourgeoise, grange et sécadou

Vachand · B 1022 281 · Grange · Vachand · B 1022 Pigeonnier · Valette · B 1418 · Valette · B 1525 –B 1526

Ensemble de bâtiments : habitation, granges, sécadou et fournil

224 · Grange · Le Pouget · D 112 225 · Corps de ferme · Le Pouget · D 119 264 · Grange · Auberoque · B 25 · Moulin de Labeylie

D 58 Ensemble de bâtiments : habitation, grange, fournil et sécadou#

Brounhoux · B 214 275 · Grange 280 · Corps de ferme · Lescure · C 249 · La Plantade

C 629 – C 630 – C 631 – C 632 – C 633#

Ensemble de bâtiments : habitation, four et grange

284 · Grange 289 · Grange · Fraquier · C 562 · Fraquier · C 557 · Fraquier · C 710 286 · Corps de ferme · Fraquier · C 568

Ensemble de bâtiments : habitation, sécadou, four

293 · Corps de ferme · Fraquier · C 552

Ensemble de bâtiments : habitation, sécadou et four

302 · Grange 243 · Grange · La Vente · C 832 · Centre-bourg AK 182 · Centre-bourg D 280 · Le Fau · C 113 – C 115 256 · Corps de ferme 254 · Grange 305 · Corps de ferme 273 · Corps de ferme · Centre-bourg

AK 40 – Ensemble de bâtiments : AK 42 – habitation, grange et annexes AK 43#

Centre-bourg AK 52

Moulin des Cazottes

C 403 – C 404 – C 887 – C 888 – C 892#

Ensemble de bâtiments : habitation et fournil

Monmoursou

D 534

Ensemble de bâtiments : maison bourgeoise et sécadou

Labaylie Cances

H 180 – h 181 – h 182 – h 184 – h 185 – h 137#

Ensemble de bâtiments : maison de maitre et fournil

H 76 229 · Grange · Cances · H 69 226 · Grange 233 · Grange 223 · Corps de ferme · Cances · H 86 · Viarouge · D 400 · Les Souches · AI 81

Petit patrimoine (fours, fournils, sécadous, pigeonniers, etc)

238 · Sécadou · Trémouille · AD 140 296 · Fournil · Montlogis · B 458 239 · Sécadou-Fournil · Trémouille · AD 139 263 · Sécadou 271 · Sécadou · Goutefrau · B 142 · La Goudalie · B 135 · Four 277 · Fournil · La Maison Neuve

Annexes du règlement B 1118 En ruine#

Melzac

B 561

Fournil implanté sur petit promontoire rocheux

292 · Sécadou 282 · Sécadou 269 · Sécadou 262 · Four · Montlogis · B 436 · Vachand · B 1025 · Valette · B 1178 · Auberoque · B 23 · Four 265 · Sécadou 240 · Fournil · Auberoque · B 25 · Auberoque · B 23 · Lasplagnes · B 332 285 · Four 288 · Four 301 · Fournil 300 · Sécadou · Fraquier · C 562 · Fraquier · C 557 · Le Béal · C 781 · Le Béal · C 531 · Fournil 235 · Fournil · Centre-bourg

AK 331 Sécadou composé également d’un four#

Louradou · C 808 · L’Hermet · C 778 304 · Sécadou 259 · Fournil 309 · Fournil 294 · Fournil · Les Cazottes · C 418 · Le Fau · C 112 · Le Grel · B 892 · Laborie Haute B 476 · Fournil 234 · Sécadou · Cances · H 64 · Viarouge · D 400 · Autres 251 · Croix 248 · Croix 266 · Croix 276 · Croix · Centre-bourg · Voie publique · Centre-bourg · Voie publique · La Goudalie · Voie publique · Melzac · Voie publique · Croix · Auberoque · Voie publique 274 · Moulin de Vachand · Moulin de Vachand · B 1142 – B 1457 253 · Ecole · Centre-bourg AK 109 246 · Abreuvoir et croix · Centre-bourg · Voie publique

LAFEUILLADE-EN-VEZIE Demeures et maisons bourgeoises

Numéro · Dénomination 315 · Demeure · Adresse · Cadastre · Commentaire · Centre-bourg AB 42 318 · Demeure · Le Peyrou · C 345 · Ensemble avec bergerie et sécadou 311 · Habitation ancienne 312 · Maison bourgeoise · Lacapelle-enVézie · A 192 · Sylveterre · B 21

Exploitations agricoles historiques

314 · Grange · Centre-bourg AA 50 320 · Grange · Le Peyrou · C 343 313 · Grange · La Granouillère C 846 319 · Corps de ferme · Le Peyrou · C 330

Ensemble de bâtiments : habitation, sécadous et fournil

Petit patrimoine (fours, fournils, sécadous, pigeonniers, etc)

316 · Fournil · La Rongière · C 1461 321 · Fournil · Le Peyrou · C 340 310 · Four · Feydel · A 714 · Autres 317 · Ensemble de maisons cossues · Centre-bourg

Aa 30 – aa 33 – aa 43#

LAPEYRUGUE Demeures et maisons bourgeoises

Numéro 322

Dénomination Maison bourgeoise

Adresse Bournioune

Cadastre C 199

Annexes du règlement Commentaire#

366 · Maison bourgeoise · Molèdes · C 1132 364 · Maison bourgeoise · Molèdes · C 1108 357 · Maison bourgeoise · Centre-bourg C 641 349 · Maison bourgeoise · Centre-bourg C 1991 354 · Maison bourgeoise · Centre-bourg C 643 347 · Habitation · Centre-bourg C 520 · Toiture · Habitation · Centre-bourg C 512

Annexes du règlement Toiture#

340 · Habitation ancienne · Courbesserre C 429 · Architecture traditionnelle, péron 338 · Habitation ancienne · Courbesserre C 438 344 · Maison bourgeoise · Lasparros · C 1523 345 · Maison bourgeoise · Lasparros · C 953 – C 2146 350 · Maison bourgeoise · Leucamp · C 1308 · Patrimoine religieux 358 · Eglise · Centre-bourg C 637 · XIXème

Exploitations agricoles historiques

327 · Grange · Lassale · C 72 324 · Grange 323 · Grange 341 · Corps de ferme 356 · Corps de ferme 336 · Grange 337 · Grange · Lassale · C 52 · Lassale · C 56 · Lamayou

C 1372 – Ensemble de bâtiments : maison C 1373 bourgeoise, granges, sécadou

Laborie

C 1037

Ensemble de bâtiments : fournil, habitation et grange

Courbesserre C 436 · Courbesserre C 440 · Courbesserre C 448 · Roquechauffraix C 370 360 · Grange 334 · Corps de ferme 362 · Grange 353 · Corps de ferme · Roquechauffraix C 370 · Combecave · C 479

Ensemble de bâtiments : maison bourgeoise, grange et abords

Les Gribaldes C 340

Leucamp

C 1314 – Ensemble de bâtiments : C 2099 – habitation, granges, ensemble C 2098 accolé, sécadou et abords

328 · Grange · Louradou · C 2027 · Molèdes · C 1108 · Terradou · C 151 333 · Corps de ferme · Terradou · C 142

Ensemble de bâtiments : maison bourgeoise, grange, fournil et abords

348

Grange

Centre-bourg C 522

Petit patrimoine (fours, fournils, sécadous, pigeonniers, etc)

325 · Sécadou · Lassale · C 2159 · Fournil · Lassale · C 54 · Terradou · C 155 332 · Fournil · Les Croisettes C 806 331 · Four · Laroque · C 879 342 · Sécadou · Lamayou · C 1382 343 · Sécadou · Lasparros · C 1523 339 · Fournil · Courbesserre C 434 · Puit 351 · Sécadou · Roquechauffraix C 367 · Leucamp · C 1308 352 · Sécadou · Leucamp · C 1309 365 · Fournil · Molèdes · C 1132 · Autres 355 · Croix · Centre-bourg · Voie publique

LEUCAMP Demeures et maisons bourgeoises

Numéro 400

Dénomination Maison bourgeoise

Adresse Bancarel

Cadastre

B 482 – b 708 – b 716#

Commentaire 394 · Maison bourgeoise · Bancarel · B 469 – B 470 395 · Habitation · Bancarel · B 562 381 · Maison bourgeoise · La Comparne B 163 377 · Maison bourgeoise · La Veissière A 149 – A 788 · Patrimoine religieux 370 · Eglise · Centrebourg · AB 21

Exploitations agricoles historiques

388 · Grange · La Souque B 262 380 · Grange 382 · Corps de ferme · La Caze · B 30 · La Comparne · A 608

Ensemble de bâtiments : habitation, grange, fournil et abords

La Comparne

A 170

Ensemble de bâtiments : habitation, granges, fournil et abords

383 · Corps de ferme · La Comparne · A 184

Ensemble de bâtiments : habitation, fournil, grange et abords

Ferme 367 · Corps de ferme 391 · Grange 368 · Grange 398 · Grange · La Comparne · A 128 · Aigueparse · C 280 – C 281

Ensemble de bâtiments : four, sécadou, habitation, grange et bergerie

Gramont · A 431 · Centrebourg · AB 84 · Bancarel · B 468 · Bancarel · B 692 401 · Grange 397 · Grange 385 · Grange 387 · Grange 369 · Corps de ferme · Bancarel · B 709 · Bancarel · B 562 · La Comparne · A 686 · La Comparne · A 686 · Le Lac · B 116 – B 117

Ensemble de bâtiments : maison bourgeoise, grange et sécadou

Le Puech

A 807

Petit patrimoine (fours, fournils, sécadous, pigeonniers, etc)

379 · Fournil · Cap del Prat 57 389 · Fournil · La Souque B 262 390 · Fournil · Gramont · A 435 · Four 386 · Fournil 374 · Four 378 · Grangette · Bancarel · B 563 · Bancarel · B 472 · Bancarel · B 473 · La Comparne · A 685 · La Veissière A 140 · Toiture à restaurer · La Veissière A 149 · Four · La Font

Annexes du règlement B 81#

371 · Elément de patrimoine · Centre-bourg AB 120 AB 27 373 · Elément de patrimoine · Le Lac · B 103

Montsalvy#

Exploitations agricoles historiques

Numéro

Dénomination

402

Corps de ferme

Adresse Lacombe

Cadastre C 711

Commentaire

Ensemble de bâtiments : habitation et grange

404

Corps de ferme

Le Blat

C 918 – C 919

Ensemble de bâtiments : habitation, grange et sécadou

Petit patrimoine (fours, fournils, sécadous, pigeonniers, etc)

405 · Fournil · Lalo · C 489 403 · Sécadou · Lacombe C 704 407 · Sécadou · Le Blat · C 912 · Four · Le Blat · C 897

PRUNET Demeures et maisons bourgeoises

Numéro · Dénomination 412 · Maison bourgeoise · Adresse Le Garric · Cadastre E 349 · Commentaire 409 · Maison bourgeoise · Le Flageonel E 296 428 · Maison bourgeoise · La Ferme Neuve · A 123 · Avec grange et fournil · Patrimoine religieux 418 · Eglise · Centre-bourg D 181

Exploitations agricoles historiques

414

Corps de ferme

Centre-bourg D 224

Ensemble de bâtiments : habitation, grange, puit

417 · Ferme 415 · Grange 413 · Grange · Centre-bourg D 194 · Centre-bourg D 230 · Le Garric · E 348 420 · Grange · Cantournet · B 442 · Centre-bourg D 693 · Rancillac

Conformément à l’article L. 151-30 du CU, lorsque le règlement prévoit des obligations en matière de stationnement des véhicules motorisés, il fixe des obligations minimales pour les vélos pour les immeubles d'habitation et de bureaux, dans le respect des conditions prévues au I de l'article L. 111-5-2 du code de la construction et de l'habitation.

Conformément à l’article L.151-31 du CU, lorsque le règlement impose la réalisation d'aires de stationnement pour les véhicules motorisés, cette obligation est réduite de 15 % au minimum en contrepartie de la mise à disposition de véhicules électriques munis d'un dispositif de recharge adapté ou de véhicules propres en auto-partage, dans des conditions définies par décret. Conformément à l’article L.151-33 du CU, lorsque le règlement impose la réalisation d'aires de stationnement pour les véhicules motorisés, celles-ci peuvent être réalisées sur le terrain d'assiette ou dans son environnement immédiat. Lorsque le bénéficiaire du permis ou de la décision de non-opposition à une déclaration préalable ne peut pas satisfaire aux obligations résultant du premier alinéa, il peut être tenu quitte de ces obligations en justifiant, pour les places qu'il ne peut réaliser lui-même, soit de l'obtention d'une concession à long terme dans un parc public de stationnement existant ou en cours de réalisation et situé à proximité de l'opération, soit de l'acquisition ou de la concession de places dans un parc privé de stationnement répondant aux mêmes conditions.

Lorsqu'une aire de stationnement a été prise en compte dans le cadre d'une concession à long terme ou d'un parc privé de stationnement, au titre des obligations prévues aux articles L. 151-30 et L. 151-32, elle ne peut plus être prise en compte, en tout ou en partie, à l'occasion d'une nouvelle autorisation. Conformément à l’article L.151-35 du CU, il ne peut, nonobstant toute disposition du plan local d'urbanisme, être exigé pour les constructions destinées à l'habitation mentionnées aux 1° à 3° de l'article L. 151-34 du CU, la réalisation de plus d'une aire de stationnement par logement (les logements locatifs financés avec un prêt aidé par l'Etat, les établissements assurant l'hébergement des personnes âgées mentionnés au 6° du I de l'article L. 312-1 du code de l'action sociale et des familles, les résidences universitaires mentionnées à l'article L. 631-12 du code de la construction et de l'habitation).

Le stationnement des véhicules doit être assuré en dehors des voies publiques.

Afin d’assurer un stationnement qui correspond au besoin des occupations du sol, il est exigé au minimum : - 1 place de stationnement par tranche de 80m² de surface de plancher créé et 1 place par logement sur la propriété minimum

• 1 place de stationnement pour 30m² de surface de vente pour un bâtiment commercial
• 1 place de stationnement pour 30m² de surface de plancher pour un bâtiment de bureaux

Dans tous les cas, le stationnement prévu sur les différents projets ne doit pas générer de gêne exagérée pour les riverains.

Note : Les places de stationnement ne devront pas avoir une largeur inférieure à 2,5 mètres et une longueur inférieure à 5 mètres. Les obligations pour les PMR seront à respecter.

Obligations pour le stationnement des deux-roues :

Règlement

Destination

Sous-Destination

Habitation

Logements collectifs

Commerces et activités de service

Equipements d’intérêt collectif et services publics

Autres activités secondaires ou tertiaires

• Restauration - Commerces de gros - Activités de service où s’effectue l’accueil d’une clientèle - Hébergement hôtelier et touristique - Cinéma - Locaux et bureaux accueillant du public des administrations publiques et assimilés - Locaux techniques et industriels des administrations publiques et assimilés - Etablissements d’enseignement, de santé et d’action sociale - Salles d’art et de spectacles - Equipements sportifs - Autres équipements recevant du public
• Industrie - Entrepôt
• Bureau

Part de stationnements dédiés aux véhicules deux roues selon les destinations des constructions

0,75m² par logement jusqu’à deux pièces principales et 1,5m² par logement au-delà, avec une superficie totale minimale de 3m²

15% de l'effectif total de salariés accueillis simultanément dans les bâtiments sur déclaration du maitre d'ouvrage

15% de l'effectif d'agents ou usagers du service public 10% de l'effectif de la clientèle et des salariés accueillis simultanément dans les bâtiments

15% de l'effectif total de salariés accueillis simultanément dans les bâtiments sur déclaration du maitre d'ouvrage 15% de la surface de plancher

Autres éléments règlementés

Règlement spécifique destiné aux éléments inventoriés au titre de l’article L.151-19 du Code de l‘Urbanisme

Voir liste jointe.

Des éléments ponctuels, linéaires ou surfaciques sont identifiés au plan de zonage par une légende spécifique.

Les travaux de démolition pour des éléments ainsi identifiés sont soumis à avis de l’Architecte des Bâtiments de France (ABF).

De plus, tous travaux de démolition partielle, des travaux de façade, d’agrandissement, de surélévation ou modification, ainsi que les projets de construction neuve sur les unités foncières supportant un élément du patrimoine identifié sont autorisés à condition que ces travaux ne portent pas atteinte à l’intégrité de ce patrimoine et qu’ils contribuent à assurer sa protection et sa mise en valeur.

Des dispositions sont ajoutées dans le règlement en fonction du type de bâtiment à préserver spécifiquement.

Les éléments repérés au titre de l’article L.151-19 du Code de l’Urbanisme devront faire l’objet d’une attention particulière lors d’éventuels travaux de restauration ou de transformation. Ils devront être maintenus ou devront être restitués, si possible, dans l’état le plus proche possible de leur état historique. Si celui-ci renvoie à plusieurs périodes d’édification d’une valeur patrimoniale similaire, le projet s’attachera à conserver une cohérence globale.

Les principes suivants doivent faire l’objet d’une attention particulière :

• Maintien de la perception des différents bâtiments patrimoniaux identifiés en évitant les adjonctions qui nuiraient à la lecture des façades principales ou amèneraient à une rupture dans l’équilibre des bâtiments présents
• Respect des volumes existants, corps de bâti et toitures - Maintien de l’ordonnancement précis des façades. Ce point dépend de l’état existant qui peut montrer des altérations de l’état initial. Le principe d’ordonnancement ne sera donc pas à retenir si la façade a été altérée. - Préservation et restauration du vocabulaire architectural des façades et des toitures : encadrement des baies, chaînages d’angle, linteaux ouvragés, couleurs des enduits conforme à l’existant ou au contexte local, cheminées, lucarnes existantes, pigeonniers (avec leurs toitures spécifiques)… - Encouragement à la mutation du bâti afin d’assurer sa pérennité au travers de nouvelles fonctions ou usages : il s’agit en particulier des granges-étables pouvant changer de destination. Leur caractère patrimonial provient de leur volumétrie et des ouvertures anciennes qui les caractérisent. Celles-ci ne doivent donc pas être affectées, y compris le dessin des ouvertures cintrées, ou les éventuels débords de toiture. Au-delà de ces aspects, les choix architecturaux réalisés pour une transformation peuvent aussi bien puiser dans des références contextuelles que contemporaines. La référence à d’autres architectures régionales est en revanche prohibée. - Préservation du petit patrimoine dans son intégrité. Les adjonctions ou extensions ne peuvent être que limitées et revêtir le même vocabulaire architectural. La volumétrie, les percements spécifiques et les matériaux existants d’origine doivent être préservés. - Utilisation de matériaux pour les restaurations aussi proches que possible de l’existant (d’origine). Les restaurations, réhabilitations ou travaux d'entretien, doivent être exécutés suivant des techniques adaptées au traitement des édifices traditionnels et au savoir-faire de leur époque de construction. - Interdiction de certains matériaux industriels modernes : menuiseries PVC blanc, volets roulants, tuiles mécaniques à emboîtement… les couvertures métalliques de teinte anthracite sont autorisées sous réserve d’une esthétique de type zinc à joint debout - Pour les protections à caractère paysager :
• absence de construction nouvelle sur l’emprise définie - maintien ou restitution du couvert végétal existant s’il entre dans la perception d’un ensemble patrimonial ou suppression ou taille s’il altère la perception d’un tel ensemble

En cas de bâtiment vacant, devenu vétuste et/ou faisant l’objet de pathologies, une approche plus pragmatique est envisageable afin d’encourager la transformation et le maintien des qualités patrimoniales encore présentes. Des mesures de sauvegarde urgentes et indispensables peuvent être acceptées de façon temporaire, voire permanente.

Les adjonctions devront : - Soit respecter le vocabulaire architectural de la construction existante - Soit proposer une écriture contemporaine ne dénaturant pas celle-ci et la mettant en valeur

L'Unité Départementale de l’Architecture et du Patrimoine (UDAP) peut être consultée pour observations et recommandations sur ce type de bâtiments patrimoniaux repérés. Pour rappel, les éléments repérés au titre de l’article L151-19 du code de l’urbanisme ne sont pas assujettis à un avis conforme de l’Architecte des Bâtiments de France.

Calvinet#

Châteaux

Numéro

Dénomination

8

Motte castrale

Annexes du règlement#

Lieu-dit

Centrebourg

Cadastre

Ab 66 – ab 47 – ab 48 – ab 49#

Commentaire

Emplacement de l’ancien Château des seigneurs de Calvinet (XIIIème siècle), qui fut détruit au XVIIème siècle.

-> Intérêt paysager : aucune construction autorisée sur le site -> Préservation des murets

Demeures et maisons bourgeoises 10 · Maison bourgeoise · Centrebourg · AB 255 23 · Demeure · Le Faisan A 358 24 · Demeure · Le Bos C 329 12 · Maison bourgeoise · Centrebourg · AB 269 · Poste · Centrebourg · AB 271 29 · Maison de Maître · Ayrolle B70

1° Accès#

Pour être constructible, un terrain doit avoir un accès privatif à une voie publique ou privée soit directement, soit par l'intermédiaire d'un passage aménagé sur fonds voisins. Les caractéristiques des accès doivent permettre de satisfaire aux règles minimales de desserte au regard de la sécurité et de la défense incendie. Les accès doivent respecter les écoulements des eaux de la voie publique et ceux sur les voies adjacentes. Lorsque le terrain est riverain de deux ou plusieurs voies publiques, l’accès sur celle de ces voies qui pourrait présenter une gêne ou un risque pour la circulation peut être interdit. L’aménagement des accès devra respecter autant que possible l’intégrité des plantations présentes sur le domaine public.

2° Voirie#

Les voies doivent avoir des caractéristiques adaptées à l’approche du matériel de secours et de lutte contre l'incendie. Les dimensions, formes et caractéristiques techniques, des voies privées doivent être adaptées aux usages qu’elles supportent ou aux opérations qu’elles doivent desservir. La largeur minimale d’emprise des voies doit être définie en fonction de la nature du projet. Des dispositions différentes peuvent être admises dans le cadre d’une opération d’ensemble, mais aussi pour les cheminements piétons et les pistes cyclables.

2 Création d’un parking et d’un accès 3 Création d’une voirie 4 Création d’une voirie#

5 Création d’un accès piéton#

6 Création d’une voirie#

7 Création d’un accès piéton#

Bénéficiaire

Commune

Commune Commune Commune

Commune

Commune

Commune

Parcelles

Ab 306 – ab 347#

AB 487 · AB 419 · AB 503 – AB 246 · AB 190 – AB 539 · AB 246 – AB 512 AB 361 – AB 477 · Surface m² 406 m²

995 m² 988 m² 545 m²#

311 m²

629 m²

135 m²

Emplacements réservés de Calvinet

Cassaniouze

N° Description

8 Agrandissement du cimetière 9 Agrandissement du cimetière 10 Création d’un équipement d’hébergement collectif à caractère médicosocial

Bénéficiaire

Commune Commune Commune

Parcelles

Ab 17 D 491 ab 16#

Surface m²

1286 m² 395 m² 41780 m²

Emplacements réservés de Cassaniouze

Junhac

N° Description

11 Création d’un parking#

Annexes du règlement#

Bénéficiaire Parcelles

Commune

C 549

Surface m²

503 m²

Emplacements réservés de Junhac

Lacapelle-del-Fraisse

N° Description

12 Agrandissement du cimetière#

13 Création d’une voirie 14 Création d’une voirie#

Bénéficiaire

Commune

Commune Commune

Parcelles

A 232 – a 657 – a 658 a 398#

A 398

Surface m²

1560 m²

270 m² 392 m²

Emplacements réservés de Lacapelle-del-Fraisse

Ladinhac

N° Description

15 Création d’un parking 16 Elargissement de la voirie#

17 Création d’un parking 18 Agrandissement de la salle des fêtes et création d’espace de jeux 19 Création d’un accès et d’un parking 20 Création d’un accès 21 Agrandissement de l’école et création d’un parking 22 Création d’un cheminement piéton 23 Création d’un parking

24 Créaton d’un accès#

25 Création d’un parking 26 Création d’un accès vers la cantine#

Bénéficiaire

Commune Commune

Commune Commune

Commune Commune Commune Commune Commune

Commune

Commune Commune

Parcelles

Ak 307 ak 256 – ak 248 ak 248 ak 27#

Surface m² 111 m² 1090 m² 201 m² 352 m² · AK 329 · AK 27 AK 101

AK 132 AK 242 – AK 309 – AK 310 – AK 311 – AK 312 AK 305 – AK 306 – AK 220

AK 22 AK 95 – AK 96

614 m² 171 m² 311 m² 92 m² 116 m²#

641 m²

74 m² 373 m²

Emplacements réservés de Ladinhac

Lafeuillade-en-Vézie

N° Description

27 Elargissement de la voirie 28 Création d’une voirie#

Bénéficiaire

Commune

Commune

Parcelles

AC 123 – AC 178#

AB 44

Surface m²

471 m²

1684 m²

1. Emplacements réservés de Lafeuillade-en-Vézie#

Lapeyrugue

N° Description

29 Agrandissement du cimetière 30 Création de voirie#

Bénéficiaire

Commune Commune

Parcelles

C 1970 C 1970

Surface m²

511 m² 340 m²

Emplacements réservés de Lapeyrugue

Leucamp

N° Description

31 Elargissement de la voirie#

Bénéficiaire Parcelles

Commune

AB 104

Surface m²

102 m²

Emplacements réservés de Leucamp

Montsalvy

N° Description

32 Agrandissement du cimetière 33 Création d’un cheminement doux 34 Création d’une voirie#

Bénéficiaire

Commune Commune Commune

Parcelles

AM 106

Al 17 – al 18#

Ad 58 – ad 57 – ad 56 – ad 202#

Surface m²

3055 m² 1733 m² 24 416 m²

Emplacements réservés de Montsalvy

Prunet

N° Description

35 Création d’une voirie 36 Création d’un accès 37 Création d’un accès#

Bénéficiaire

Commune Commune Commune

Parcelles

D 232 – D 509 D 191 – D 858 D 242#

Surface m²

1010 m² 323 m² 1268 m²

Emplacements réservés de Prunet

Sénezergues

N° Description

38 Création d’un parking 39 Création d’un parking 40 Agrandissement du cimetière 42 Elargissement de la voirie et création de places de stationnement

Bénéficiaire

Commune Commune Commune Commune

Parcelles

B 452 b 650 b 604 C 408#

Surface m²

337 m² 198 m² 389 m² 775 m²#

Emplacements réservés de Sénezergues PLUi du Pays de Montsalvy – Communauté de communes de la Châtaigneraie cantalienne

Emplacement réservé n°42 de Sénezergues

Vieillevie

N° Description

41 Création d’une salle communale et d’un parking#

Bénéficiaire

Commune

Parcelles

B 1266 – b 1267 – b 1268 – b 1269 – b 1146#

Surface m²

2447 m²

Emplacements réservés de Vieillevie

Eléments inventoriés au titre de l’article L.151-11 du Code de l’Urbanisme comme pouvant changer de destination

Voir liste jointe.

Le règlement identifie les bâtiments pouvant changer de destination en zone agricole et en zone naturelle en fonction des enjeux patrimoniaux et de limitation de la consommation d’espace.

Il s’appuie sur l’article L151-11 du Code de l’Urbanisme qui indique que :

I - dans les zones agricoles, naturelles ou forestières, le règlement peut :

« 1° Autoriser les constructions et installations nécessaires à des équipements collectifs dès lors qu'elles ne sont pas incompatibles avec l'exercice d'une activité agricole, pastorale ou forestière du terrain sur lequel elles sont implantées et qu'elles ne portent pas atteinte à la sauvegarde des espaces naturels et des paysages ;

2° Désigner, en dehors des secteurs mentionnés à l'article L. 151-13, les bâtiments qui peuvent faire l'objet d'un changement de destination, dès lors que ce changement de destination ne compromet pas l'activité agricole ou la qualité paysagère du site. Le changement de destination est soumis, en zone agricole, à l'avis conforme de la commission départementale de la préservation des espaces agricoles, naturels et forestiers prévue à l'article L. 112-1-1 du code rural et de la pêche maritime, et, en zone naturelle, à l'avis conforme de la commission départementale de la nature, des paysages et des sites. (...) »

Changements de destination autorisés en fonction de la situation des bâtiments concernés :

Destinations

Sous-destinations

Exploitation agricole et forestière Habitation

Commerce et activités de service

Equipements d’intérêt collectif et services publics

Autres activités des secteurs secondaires ou tertiaires

Exploitation agricole Exploitation forestière Logement Hébergement Artisanat et commerce de détail Restauration Commerce de gros Activités de services (clientèle) Hébergement hôtelier et touristique Cinéma

Locaux et bureaux accueillant du public des administrations publiques et assimilés

Locaux techniques et industriels des administrations publiques et assimilés

Etablissements d’enseignement, de santé et d’action sociale

Salles d’art et de spectacle Equipements sportifs Autres équipements recevant du public Industrie Entrepôt Bureau Centre de congrès et exposition

1° Eau#

Si elle doit disposer d’une alimentation en eau potable, toute construction ou installation nouvelle doit être raccordée au réseau public de distribution d'eau potable par un réseau aux caractéristiques suffisantes.

Des forages peuvent être autorisés.

2° Assainissement EU/EP#

Eaux Usées :

Tout terrain sur lequel une occupation ou utilisation du sol est susceptible d’évacuer des eaux usées doit être raccordé au réseau public d’assainissement conformément aux délimitations précisées dans le Schéma Communal ou Intercommunal d’Assainissement (SCA ou SIA). Si ce n’est pas possible, l’assainissement autonome devra être conforme à la réglementation en vigueur et aux indications du SCA (SPANC).

Eaux Pluviales :

L’aménageur doit réaliser sur son terrain et à sa charge, des dispositifs appropriés et proportionnés permettant l'évacuation directe et sans stagnation des eaux pluviales vers un exutoire désigné à cet effet. Ces aménagements ne doivent pas faire obstacle au libre écoulement des eaux de ruissellement, tout en évitant des atteintes aux fonds voisins. La vitesse de ces eaux en cas de fortes pluies doit être prise en compte de manière à ne pas canaliser les écoulements vers les points inférieurs. En cas d’absence d’exutoire ou de manque de capacité de ce dernier, il sera exigé au demandeur un dispositif de rétention, voire d’infiltration sur la parcelle concernée. Des études hydrauliques complémentaires pourront être demandées en cas d’absence de réseau. Les fossés existants ne peuvent pas être comblés. Les rejets devront être conformes à la législation de la loi sur l'eau.

3° Électricité - téléphone - télédistribution#

Les réseaux d'électricité et de téléphone doivent être raccordés aux réseaux publics correspondants. Pour toute construction ou installation nouvelle, les branchements aux lignes de distribution d'énergie électrique ainsi qu'aux câbles téléphoniques, sur le domaine public comme sur les propriétés privées, doivent être réalisées en souterrain.