Rubrique UE 1Usages et affectations des sols interdits ou soumis à conditions#
Intitulé du document : Occupations et utilisations du sol soumises à des conditions particulières
Les bâtiments autorisés sous conditions sont autorisés sous réserve à la fois : - que leur implantation ne présente pas de risques pour la sécurité des voisins - qu'ils n'entraînent pas, en eux-mêmes ou dans leur fonctionnement, pour le voisinage des nuisances inacceptables: soit que l'établissement soit en lui-même peu nuisant, soit que les mesures nécessaires à l'élimination des nuisances soient prises - que leur volume ou leur aspect extérieur soient compatibles avec le milieu environnant.
Les activités commerciales ne peuvent excéder 500m² d’emprise au sol en construction neuve.
Conditions supplémentaires particulières pour les bâtiments agricoles : - Ils sont autorisés à l’exclusion des bâtiments d’élevage. - Leur extension est autorisée dans la limite de 50% d’emprise au sol supplémentaire par rapport à la surface existante à l’approbation du PLUI et dans la limite de 200m² d’emprise au sol.
Les extensions, la construction d’annexes et les changements de destination sont autorisés.
Rubrique UE 3Implantation des constructions#
Intitulé du document : Volumétrie et implantation des constructions
a\ Implantation des constructions par rapport aux emprises publique
Rubrique UE 6Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère#
Intitulé du document : Caractéristiques urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
Dans les secteurs soumis à des Orientations d’Aménagement et de Programmation, les principes de celles-ci devront être suivis, notamment en ce qui concerne les densités.
De par leur situation, leur architecture, leurs dimensions ou leur aspect extérieur, les constructions et autres modes d'occupation du sol ne doivent pas porter atteinte au caractère ou à l'intérêt des lieux avoisinants, en termes d’environnement, d’architecture, de paysage ou de composition urbaine. Sous réserve d'une bonne intégration au lieu, des dispositions ou des matériaux différents pourront être autorisés pour les projets architecturaux contemporains de qualité, en construction neuve ou non, établis en lien avec le contexte urbain et paysager et en concertation avec les services concernés. Les constructions principales doivent présenter une simplicité de volume, une unité d'aspect et de matériaux, compatibles avec le caractère ou l'intérêt des lieux avoisinants, du site et des paysages.
a\ Toitures