Parcelle AK 94 à La Queue-en-Brie
11 631 m² au plan cadastral. Identifiant 94060000AK0094. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 3 zones
NFFFFFF, UEFFFFFF, NeFFFFF1F rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone N (secteur NFFFFFF)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UE (secteur UEFFFFFF)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone N (secteur NeFFFFF1F)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPPRmt argiles dans le département du Val-de-MarneEnveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- 01Espace boisé classé
- 07Bati patrimonial
- 07Plan d'eau et cours d'eau
- 07Zone humide
- infoZonage publicite 1
- infoZonage publicite 6
- infoZonage enseigne 1
- infoRetrait gonflement des argiles
- infoPerimetre de droit de preemption urbain renforce
- infoPerimetre de protection et de mise en valeur des espaces agricoles et naturels - PPAEN
- infoTaxe d'amenagement
- infoPerimetre de droit de preemption urbain
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 8 décembre 2025, 111 m² créés, 1 logementAutorisé - 13 RUE JEAN JAURES
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.