Parcelle AD 601 à La Roche-sur-Foron
5 040 m² au plan cadastral. Identifiant 74224000AD0601. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 3 zones
N, UB, UE rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone N
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UB
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UE
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueClocherPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueCroix de chemin en pierre provenant de l'ancien cimetiere de FarlonPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueDonjonPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueImmeublePérimètre des abords
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 30 août 2023, 236 m² créésAutorisé - 473 AVENUE DE LA BENITE FONTAI
- PCPermis de construire autorisé le 25 juin 2019Travaux achevés - 473 AVENU DE LA BENITE FONTAINE
- PCPermis de construire autorisé le 30 septembre 2013, 262 m² créésAutorisé - PL PLACE CHAMBOUX
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.