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Edifiable

Zone UX

Cette page vaut pour la zone entière. Pour un terrain précis, votre adresse ou votre parcelle.

Les questions courantes, dans les mots du règlement

Que puis-je construire ?
Quel aspect extérieur ?
Sommaire

Le règlement de la zone UX, rubrique par rubrique

Le texte du document, sans reformulation. Le règlement entier, 51 rubriques

Rubrique UX 1Usages et affectations des sols interdits ou soumis à conditions

Intitulé du document : DESTINATION DES CONSTRUCTIONS, USAGES DES SOLS ET NATURE D’ACTIVITÉ

Article AX.1.1 – Sont interdits :

  • Seuls sont autorisés les carrières et les constructions, installations et aménagement qui leur sont liés.

Article AX.1.2 - Sont soumis à conditions :

  • Non règlementé

Paragraphe 3 : equipement et réseaux

DESSERTE PAR LES VOIES PUBLIQUES OU PRIVÉES • Non règlementé

DESSERTE PAR LES RÉSEAUX • Non règlementé

Rubrique UX 6Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère

Intitulé du document : CARACTÉRISTIQUES URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGÈRE

VOLUMÉTRIE ET IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS • Non règlementé

QUALITÉ URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGÈRE • Non règlementé

1AU

Les dispositions générales, qui valent dans toutes les zones

En tête du même règlement, avant les chapitres de zone. Elles s'appliquent en zone UX comme partout.

Dispositions générales

Plan local d’urbanisme intercommunal pays sostranien

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PLAN LOCAL D’URBANISME APPROUVE AU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16 DÉCEMBRE 2019 MODIFICATION N°1 APPROUVÉE AU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU

Pièce 4.1 règlement

Dispositions générales

Texte reproduit du règlement déposé au Géoportail de l'urbanisme. Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.