Le règlement, mot pour motLardier-et-Valença, dans l'ordre du document

Sont interdites les occupations et utilisations du sol suivantes :

• les installations classées au titre de la protection de l'environnement soumises à autorisation ou à déclaration, autres que celles visées à l'article Ub 2,
• le stationnement isolé de caravanes,
• les terrains de camping caravanage ou destinés à l'implantation d'habitations légères ou de parcs résidentiels de loisirs,
• les exhaussements ou affouillements des sols soumis à autorisation,
• l'ouverture et l'exploitation de carrières, de gravières ou de décharges,
• les dépôts de véhicules.

Sont admis :

• les constructions à usage d'activités économiques, sous réserve qu'elles soient compatibles avec le voisinage des zones habitées,
• les installations classées au titre de la protection de l'environnement soumises à autorisation ou à déclaration, dans la mesure où elles sont indispensables aux activités existantes ou aux habitants de la zone et à condition que les mesures prises pour diminuer les nuisances garantissent la salubrité et la sécurité publique,
• les exhaussements ou affouillements des sols à condition qu'ils soient liés aux infrastructures de transports terrestres ou à la protection contre les risques naturels.

Règlement du PLU Titre II – Dispositions applicables aux zones urbaines "U"

Section 2 conditions de l'occupation du sol#

Les dispositions de l'article 8 du Titre I s'appliquent.

Les dispositions de l'article 9 du Titre I s'appliquent.

Réseaux secs

• Tous les raccordements aux réseaux doivent être souterrains. En cas d'impossibilité technique, ils seront dissimulés. Dans le cas d’aménagement d’un immeuble existant et d’une impossibilité d’alimentation souterraine, l’alimentation peut être posée sur les façades au niveau de la corniche, tous les réseaux devant emprunter le même tracé.

Caractéristiques des terrains Non réglementé

• Sauf en ce qui concerne les ouvrages techniques et bâtiments liés aux services publics lorsqu'une distance inférieure est impérative sur le plan technique, les constructions doivent s'implanter au moins à 3 m en retrait de l'alignement. Toutefois, une implantation en harmonie avec les constructions existantes sur le terrain est admise, dans la limite minimum du recul de la construction existante.
• Ne sont pas prises en compte les saillies (passées de toiture corniches, balcons, etc.) de moins d'1 mètre.
• Lorsqu'une marge de recul est portée sur un document graphique, celle-ci se substitue à l'alignement. - Lorsqu'un emplacement réservé a pour objet de créer ou de modifier une limite de voie ou de parking public, la limite de l'emplacement réservé se substitue à l'alignement.

• Les constructions peuvent s'implanter sur les limites séparatives à condition que la partie mitoyenne soit inférieure à 6 m de haut. Dans les autres cas, sauf en ce qui concerne les ouvrages techniques et bâtiments liés aux services publics lorsqu’une distance différente est impérative sur le plan technique, elles doivent s'implanter de façon à respecter les prescriptions suivantes :

1) Retrait minimal#

• 3 mètres des limites séparatives. 2) Retrait compte tenu de la hauteur de la construction

Règlement du PLU Titre II – Dispositions applicables aux zones urbaines "U"

• La distance D horizontale entre tout point de la construction et le point le plus bas et le plus proche de la limite séparative doit être au moins égale à la moitié de la différence d'altitude entre ces deux points (D > H/2).
• Ne sont pas prises en compte les saillies (passées de toiture corniches, balcons, etc.) de moins d'1 mètre.

Implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur une même propriété Non réglementé.

Emprise au sol Non réglementé.

• Elle ne doit pas excéder 8 mètres à l’égout du toit.

Les dispositions de l'article 11 du Titre I s'appliquent.

• Les constructions doivent s'intégrer au paysage du village par les hauteurs, les volumes, les proportions, les couleurs et les matériaux. Les éléments de l'architecture traditionnelle peuvent être conservés.
• La performance énergétique des constructions doit être recherchée.
• Les caractères dominants obligatoires de la construction sont les suivants :

Toitures : Elles ont deux pentes principales. Les toitures à une seule pente sont admises dans le cas où elles sont adossées à un mur dominant ou à un talus naturel.

La pente des toitures est comprise entre 25 et 70 %. La faîtière principale est parallèle ou perpendiculaire à la pente. Les ouvertures en toiture sont conformes aux indications en annexe.

Couvertures : La couverture des constructions est en tuiles rondes ou plates, de couleurs ocre rose à ocre rouge, (unies ou flammées) ou encore gris lauze à gris moyen.

Façades : Les façades en maçonnerie sont à « pierre-vue » ou enduites, traitées dans les teintes traditionnelles. Le bois est admis en parement extérieur à l’exclusion de toute mise en œuvre étrangère à la région (architecture de madriers ou rondins massifs empilés, notamment).

Terrassements : Ils sont limités à l’emprise de la construction (déblais-remblais). Lorsque les abords des constructions doivent être aménagés, ils sont traités en restanques. Les murs de soutènement sont limités à 1,50 mètres de hauteur visible (au-dessus du sol).

Clôtures : Elles ne dépassent pas 1,50 m de hauteur, avec ou sans mur bahut. Les parties non maçonnées, sont ajourées et peuvent être en bois, métalliques (grilles) ou aspects similaires, ou encore grillagées. Dans ce dernier cas elles sont doublées d’une haie vive. Les murs bahut sont traités comme la façade de la construction principale.

Règlement du PLU Titre II – Dispositions applicables aux zones urbaines "U"

Divers : Les panneaux solaires seront placés soit dans le plan de toiture, soit installés au sol.

Les dispositions de l'article 12 du Titre 1 s'appliquent.

• Le stationnement des véhicules doit correspondre aux besoins de la construction et être situé en dehors des voies publiques.

Les dispositions de l'article 13 du Titre 1 s'appliquent.

• Dans les opérations groupées, les espaces communs doivent faire l'objet d'un traitement paysager soigné.
• Les plantations seront réalisées en essences locales ou champêtres.

Section 3 possibilites maximales d'occupation du sol#

2. Zone Ue#

Règlement du PLU Titre II – Dispositions applicables aux zones urbaines "U

Caractère dominant de la zone : Zone équipée réservée principalement aux activités artisanales, industrielles ou commerciales.

NB : La zone artisanale de Plan de Lardier (secteur Ue) a fait l’objet d’un dossier d’étude particulier destiné à lever l’inconstructibilité d’une partie du secteur (emprise de 75 m depuis l’axe de la RD 1085) au titre des articles L 111-6 et 8 du Code de l’urbanisme. Ce dossier (30b) est annexé aux dossier 30. Orientations d’aménagement et de programmation du PLU.

Section 1 nature de l'occupation et de l'utilisation du sol#

Sont interdites les occupations et utilisations du sol suivantes :

• Tous aménagements, installations et constructions ne correspondant pas à la vocation de la zone ou non mentionnés à l'article Ue 2,
• Les constructions à usage d’habitation et leurs dépendances, à l’exception des logements de fonction,
• Les constructions et installations agricole,
• Les aires de jeux et de sports ouvertes au public,
• Le stationnement isolé de caravanes et les terrains de campings caravaning ou destinés à l’implantation d’habitations légères ou de parcs résidentiels de loisirs,
• L’ouverture et l’exploitation de carrières, de gravières, de ballastières ou de décharges.
• Les exhaussements ou affouillements des sols soumis à autorisation, autres que ceux indiqués à l’article Ue 2,
• les activités agricoles, autres que le stockage et la transformation de produits agricoles,

§.II. Sont admises les occupations et utilisations du sol suivantes sous conditions

• Les constructions à usage d'habitation ne sont autorisées que si elles sont liées aux activités industrielles, artisanales ou commerciales (logement de fonction) dans les conditions fixées à l'article Ue 14,
• Les exhaussements ou affouillements des sols soumis à autorisation à condition qu'ils soient liés aux infrastructures de transports ou à la protection contre les risques naturels.

Section 2 conditions de l'occupation du sol#

Les dispositions de l’article 8 du Titre I s’appliquent.

Les dispositions de l'article 9 du Titre I s'appliquent. Assainissement

• L'évacuation des eaux usées industrielles dans le réseau public d'assainissement peut rester subordonnée à un pré traitement.
• L'évacuation des eaux usées traitées ou non dans les rivières, fossés ou égouts à eaux pluviales est interdite.

Non réglementé

Retrait minimal

• Sauf en ce qui concerne les ouvrages techniques et bâtiments liés aux services publics lorsqu'une distance inférieure est impérative sur le plan technique, les constructions doivent s'implanter au moins à 3 mètres en retrait de l'alignement. Toutefois, une implantation en harmonie avec les constructions existantes sur le terrain est admise, dans la limite minimum du recul de la construction existante.
• Le long de la RD 1085, ce retrait est porté à 25 m pour les habitations et à 15 m de l’alignement de la voie pour les autres constructions.
• Pour les autres voies départementales, le retrait est porté à 15 m de l’axe.
• Ne sont pas prises en compte les saillies (passées de toiture corniches, balcons, etc.) de moins d'1 mètre.
• Lorsqu'une marge de recul est portée sur un document graphique, celle-ci se substitue à l'alignement. - Lorsqu'un emplacement réservé a pour objet de créer ou de modifier une limite de voie ou de parking public, la limite de l'emplacement réservé se substitue à l'alignement.

• Les constructions peuvent s'implanter sur les limites séparatives à condition que la partie mitoyenne soit inférieure à 6 m de haut.
• Dans les autres cas, sauf en ce qui concerne les ouvrages techniques et bâtiments liés aux services publics lorsqu'une distance inférieure est impérative sur le plan technique, elles doivent s'implanter à 3 mètres au moins des limites séparatives.
• Ne sont pas prises en compte les saillies (passées de toiture corniches, balcons, etc.) de moins d'1 mètre.

Non réglementé

Non réglementé

• La hauteur des constructions ne doit pas excéder 12 mètres, superstructures techniques non comprises. Les mâts, totems, enseignes ne doivent pas dépasser 11 mètres de haut.

Les dispositions de l'article 11 du Titre I s'appliquent.

• Les constructions doivent s'intégrer au paysage par les hauteurs, les volumes, les proportions, les couleurs et les matériaux.
• La performance énergétique des constructions doit être recherchée.

Caractéristiques dominantes recommandées pour les constructions :

Volumes : d'une manière générale, la volumétrie des constructions doit être simple.

Toitures : Aucun type de toiture n'est imposé. Dans le cas d'un bâtiment recevant une toiture plate ou à faible pente, les acrotères auront une hauteur suffisante pour masquer les superstructures en toiture.

Couvertures : Si elle n’est pas en tuiles, la couverture des bâtiments d’activités si est de teinte gris lauze à gris ardoisé.

Façades : Les façades sont en harmonie avec l’environnement bâti et avec le programme et le parti architectural retenus. Toutes les façades d'un même bâtiment, par leur traitement et/ou leurs matériaux, devront présenter un aspect "fini". Les façades principales seront parallèles à la RD 1085. Les teintes très claires sont proscrites. On leur préfèrera des teintes plus sombres plus en rapport avec les teintes dominantes du paysage.

Terrassements : Ils sont limités à l’emprise de la construction (déblais-remblais). Les murs de soutènement sont limités à 1,50 mètres de hauteur visible.

Clôtures : sauf raisons particulières de sécurité, les clôtures ne dépassent pas 1,80 m de hauteur, avec ou sans mur bahut. Les parties non maçonnées, sont ajourées. En cas de clôture avec grille ou grillagée, elle est doublée d’une haie vive. Les clôtures côté RD 1085 sont systématiquement végétalisées.

Les murs de soutènement sont limités à 1,50 m de hauteur visible.

Divers : Les enseignes doivent être apposées sur le bâtiment d’activités et ne pas déborder du plan de façade concerné. Les enseignes sur toiture sont interdites.

Les dispositions de l’article 12 du Titre I s’appliquent.

• Les stationnements doivent être obligatoirement réalisées sur le terrain d’assiette de l’opération.

Les dispositions de l’article 13 du Titre I s’appliquent.

• Au moins 20 % de la superficie du terrain sera traité en espace vert végétalisé.
• Les dépôts et installations techniques ainsi que les aires principales de stationnement (permanentes) des véhicules lourds seront situés du côté des constructions opposé à la RD 1085 (à l’arrière des constructions).
• En bordure des voies ouvertes à la circulation publique et sur les limites ceinturant l'opération, un rideau continu de végétation de 1,50 m de hauteur au moins doit être planté et maintenu en permanence.
• Les dépôts et installations techniques seront dissimulés par des rideaux de végétation de hauteur adaptée.
• Les plantations (haies, bouquets, massifs) seront réalisées en essences locales ou champêtres.

Section 3 possibilites maximales d'occupation du sol#

Les logements de fonction sont limités comme suit : - Nombre : un par activité, incorporé dans le bâtiment d’activités - surface unitaire de plancher inférieure ou égale à la surface de l’activité sans dépasser 150 m².

3. Zone Ueq#

Règlement du PLU Titre II – Dispositions applicables aux zones urbaines "U

Caractère dominant de la zone : zone équipée réservée aux équipements publics et d’intérêt général, à caractère sportif, de loisirs, culturel, d’animation et touristique. Les dispositions réglementaires établies dans cette zone visent à une harmonisation avec le tissu urbain discontinu de la zone Ub.

Section 1 nature de l'occupation et de l'utilisation du sol#

Sont interdites les occupations et utilisations du sol suivantes :

• Toute construction, toute opération d'aménagement ou tout changement de destination non conforme à la vocation de la zone, y compris les logements
• les installations classées au titre de la protection de l'environnement soumises à autorisation ou à déclaration, autres que celles visées à l'article Ue 2
• le stationnement isolé de caravanes
• les terrains de camping caravanage ou destinés à l'implantation d'habitations légères ou de parcs résidentiels de loisirs
• les exhaussements ou affouillements des sols soumis à autorisation autres que ceux indiqués à l’article Ue 2
• l'ouverture et l'exploitation de carrières, de gravières ou de décharges
• les dépôts de véhicules

Sont admis :

• les installations classées au titre de la protection de l'environnement soumises à autorisation ou à déclaration, dans la mesure où elles sont conformes à la vocation de la zone ou indispensables aux activités existantes et à condition que les mesures prises pour diminuer les nuisances garantissent la salubrité et la sécurité publique
• les exhaussements ou affouillements des sols à condition qu'ils soient liés aux infrastructures de transports terrestres ou à la protection contre les risques naturels.

Section 2 conditions de l'occupation du sol#

Les dispositions de l'article 8 du Titre I s'appliquent.

Les dispositions de l'article 9 du Titre I s'appliquent.

Caractéristiques des terrains Non réglementé.

• Sauf en ce qui concerne les ouvrages techniques et bâtiments liés aux services publics lorsqu'une distance inférieure est impérative sur le plan technique, les constructions doivent s'implanter au moins à 3 mètres en retrait de l'alignement. Toutefois, une implantation en harmonie avec les constructions existantes sur le terrain est admise, dans la limite minimum du recul de la construction existante.
• Le long des voies départementales, ce retrait est porté à 15 m de l’axe de la voie.
• Ne sont pas prises en compte les saillies (passées de toiture corniches, balcons, etc.) de moins d'1 mètre.
• Lorsqu'une marge de recul est portée sur un document graphique, celle-ci se substitue à l'alignement. - Lorsqu'un emplacement réservé a pour objet de créer ou de modifier une limite de voie ou de parking public, la limite de l'emplacement réservé se substitue à l'alignement.

Les constructions peuvent s'implanter sur les limites séparatives à condition que la partie mitoyenne soit inférieure à 6 m de haut.

Dans les autres cas, Sauf en ce qui concerne les ouvrages techniques liés aux services publics lorsqu’une distance différente est impérative sur le plan technique, elles doivent s'implanter de façon à respecter les prescriptions suivantes :

1) Retrait minimal#

• 3 mètres des limites séparatives.

2) Retrait compte tenu de la hauteur de la construction#

La distance D horizontale entre tout point de la construction et le point le plus bas et le plus proche de la limite séparative doit être au moins égale à la moitié de la différence d'altitude entre ces deux points (D > H/2).

• Ne sont pas prises en compte les saillies (passées de toiture corniches, balcons, etc.) de moins d'1 mètre.

PLU de Lardier et Valença – Règlement

Non réglementé.

• Elle ne doit pas excéder 10 mètres à l’égout du toit ou à l’acrotère.

Les dispositions de l'article 11 du Titre I s'appliquent.

• Les constructions doivent s'intégrer au paysage du village par les hauteurs, les volumes, les proportions, les couleurs et les matériaux. Les éléments de l'architecture traditionnelle peuvent être conservés et servir de référence pour les constructions et extensions nouvelles.
• La performance énergétique des constructions doit être recherchée.

Les caractéristiques dominantes obligatoires des constructions sont les suivantes :

Volumes : d'une manière générale, la volumétrie des constructions doit être simple.

Toitures : Les toitures principales sont à deux pentes. Une seule pente pourra être admise dans le cas de constructions adossées à un mur dominant. Leur pente est comprise entre 25 et 70 %. Les toitures-terrasses sont admises pour les éléments architecturaux de jonction des volumes ou des toitures principales et pour les constructions annexes.

Couvertures : La couverture des constructions est en tuiles rondes ou plates, de couleurs ocre rose à ocre rouge, (unies ou flammées) ou encore gris lauze à gris moyen (hors toitures-terrasses). Façades : Les façades sont en harmonie avec l’environnement bâti et avec le programme et le parti architectural retenus. Terrassements : Ils sont limités à l’emprise de la construction (déblais-remblais). Les murs de soutènement sont limités à 1,50 mètres de hauteur visible. Clôtures : Elles ne dépassent pas 1,50 m de hauteur (2,50 m s’il s’agit d’assurer la sécurité d’équipements publics) et sont en bois, avec ou sans mur bahut ou en grillage doublé de haies vives. Les murs bahut ne doivent pas dépasser 0,50 m (sauf s'ils forment des murs de soutènement). Ils sont traités comme la façade de la construction principale. Divers : Les panneaux solaires seront placés dans le plan de toiture, en façade ou installés au sol.

Les dispositions de l'article 12 du Titre I s'appliquent.

• Les stationnements doivent être obligatoirement réalisées sur le terrain d’assiette de l’opération.

Les dispositions de l'article 13 du Titre I s'appliquent.

• Les espaces non bâtis et non occupés par le stationnement des véhicules doivent être traités en espaces verts.
• Installations, travaux divers et citernes non enterrées : des rideaux de végétation doivent être plantés afin de masquer les installations.
• Des haies seront réalisées en limite ou à proximité de celles-ci pour atténuer les nuisances éventuelles pour les habitations les plus proches. Les haies seront réalisées en essences locales ou champêtres.

Non réglementé.

Règlement du PLU Titre III – Dispositions applicables aux zones à urbaniser "AU"

Titre III : Dispositions applicables aux zones à urbaniser "AU"#

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1. Zone AUba#

Caractère dominant de la zone : Zone à urbaniser sous conditions, à vocation principale d'habitation, comme la zone Ub.

Il s’agit d’une zone soumise à condition de réalisation d'une opération d'ensemble ( indice « a » pour AUba). Sont admises les constructions usuelles des villages (habitat, certaines activités, équipements collectifs et d'intérêt général) dans le cadre d'une opération d'aménagement d'ensemble.

Les conditions d'aménagement sont précisées par les orientations d’aménagement du PLU figurant au dossier 3 : "Orientations d'aménagement et de programmation" avec lesquelles L'aménagement de la zone doit être compatible.

Tant que ces conditions ne sont pas remplies, seuls les équipements et constructions nécessaires aux services publics et d'intérêt collectif et les extensions limitées des constructions existantes sont autorisées.

Section 1 nature de l'occupation et de l'utilisation du sol#

Sont interdites les occupations et utilisations du sol suivantes :

• les installations classées au titre de la protection de l'environnement soumises à autorisation ou à déclaration, autres que celles visées à l'article AUba 2,
• les activités agricoles,
• le stationnement isolé de caravanes,
• les terrains de camping caravaning ou destinés à l'implantation d'habitations légères ou de parcs résidentiels de loisirs,
• les exhaussements ou affouillements des sols soumis à autorisation, autres que ceux indiqués à l’article AUba-2,
• l'ouverture et l'exploitation de carrières, de gravières ou de décharges,
• les dépôts de véhicules.

Règlement du PLU Titre III – Dispositions applicables aux zones à urbaniser "AU"

Sont admises les occupations et utilisations du sol suivantes sous réserve des conditions du paragraphe III ci-après) :

• les ouvrages techniques et constructions nécessaires aux services publics ou au fonctionnement de la zone,
• les affouillements et exhaussements du sol soumis à déclaration,
• l'extension mesurée des bâtiments d'habitation dans la limite fixée à l'article AUb 14,

§.lI. Sont admises les occupations et utilisations du sol suivantes sous réserve des conditions des paragraphes III et IV ci-après) :

• les constructions usuelles d'un centre village,
• les constructions à usage d'activités économiques non agricoles sous réserve qu'elles soient compatibles avec le voisinage des zones habitées,
• les installations classées soumises à déclaration autres que les élevages d'animaux,
• certaines installations classées soumises à autorisation,
• les opérations groupées d'habitations,

§.III. Toutefois les occupations et utilisations du sol ne sont admises que si elles respectent les conditions générales ci-après :

• les installations classées ne sont admises que si elles sont indispensables dans la zone considérée ou compatibles avec son caractère,
• les exhaussements ou affouillements des sols à condition qu'ils soient liés aux infrastructures de transports terrestres ou à la protection contre les risques naturels.

§.IV. Les occupations et utilisations du sol figurant au §II ci-dessus ne sont admises que si elles respectent aussi les conditions particulières ci-après :

Les constructions et utilisations du sol ne sont admises que dans le cadre d'une à deux opérations d'aménagement d'ensemble portant sur tout le secteur par tranches d’au moins 3000 m². L’ensemble des opérations d’aménagement doit comporter au moins 40 % de constructions groupées (maisons en bande, maisons jumelées, …).

N°

Secteur

Localisation/ Désignation

Superficie totale (ha)

Superficie Superficie mini disponible (ha) par opération

La Crotte 1 · AUba · (parcelles C244, C246, 1,25 · C248)* 0,63 ha 0,20 ha · Nombre d’opérations possibles 1à2 · Nbre mini de logements 8 · Densité Nette (hors voirie) · >15 logts / ha

Règlement du PLU Titre III – Dispositions applicables aux zones à urbaniser "AU"

Section 2 conditions de l'occupation du sol#

Les dispositions de l'article 8 du Titre I s'appliquent.

Les dispositions de l'article 9 du Titre I s'appliquent.

Réseaux secs

• Tous les raccordements aux réseaux doivent être souterrains. En cas d'impossibilité technique, ils seront dissimulés. Dans le cas d’aménagement d’un immeuble existant et d’une impossibilité d’alimentation souterraine, l’alimentation peut être posée sur les façades au niveau de la corniche, tous les réseaux devant emprunter le même tracé.

Non réglementé

• Sauf en ce qui concerne les ouvrages techniques et bâtiments liés aux services publics lorsqu'une distance inférieure est impérative sur le plan technique, les constructions doivent s'implanter au moins à 3 m en retrait de l'alignement.
• Le long de la voie départementale n° 19 ce retrait est porté à 25 m de l’axe de la voie.
• Ne sont pas prises en compte les saillies (passées de toiture corniches, balcons, etc.) de moins d'1 mètre.
• Lorsqu'une marge de recul est portée sur un document graphique, celle-ci se substitue à l'alignement. - Lorsqu'un emplacement réservé a pour objet de créer ou de modifier une limite de voie ou de parking public, la limite de l'emplacement réservé se substitue à l'alignement.

• Les constructions peuvent s'implanter sur les limites séparatives.
• Dans les autres cas, sauf en ce qui concerne les ouvrages techniques et bâtiments liés aux services publics lorsqu’une distance différente est impérative sur le plan technique, elles doivent s'implanter de façon à respecter un retrait minimal de 3 mètres des limites séparatives.
• Ne sont pas prises en compte les saillies (passées de toiture corniches, balcons, etc.) de moins d'1 mètre.
• Les dispositions ci-dessus ne s'appliquent pas aux limites constituant des limites de zones.

Règlement du PLU Titre III – Dispositions applicables aux zones à urbaniser "AU"

Non réglementé.

Non réglementé.

• Elle ne doit pas excéder 7 mètres à l’égout du toit.

Les dispositions de l'article 11 du Titre I s'appliquent.

• Les constructions doivent s'intégrer au paysage par les hauteurs, les volumes, les proportions, les couleurs et les matériaux. Les éléments de l'architecture traditionnelle peuvent être conservés
• La performance énergétique des constructions doit être recherchée.
• Les caractères dominants obligatoires de la construction sont les suivants :

Toitures : Elles ont deux pentes principales. Les toitures à une seule pente sont admises dans le cas où elles sont adossées à un mur dominant ou à un talus naturel. Les toitures terrasses sont admises dans la limites de 30 % de l’emprise au sol de la construction.

La pente des toitures est comprise entre 25 et 70 % (sauf toits terrasses). La faîtière principale est parallèle à la pente. Les ouvertures en toiture sont conformes aux indications en annexe.

Couvertures : La couverture des constructions est en tuiles rondes ou plates, de couleurs ocre rose à ocre rouge, (unies ou flammées) ou encore gris lauze à gris moyen.

Façades : Les façades en maçonnerie sont à « pierre-vue » ou enduites, traitées dans les teintes traditionnelles. Le bois est admis en parement extérieur (bardage) à l’exclusion de toute mise en œuvre étrangère à la région (architecture de madriers ou rondins massifs empilés, notamment).

Terrassements : Ils sont limités à l’emprise de la construction (déblais-remblais). Lorsque les abords des constructions doivent être aménagés, ils sont traités en restanques. Les murs de soutènement sont limités à 1,50 mètres de hauteur visible (au dessus du sol).

Clôtures : Elles ne dépassent pas 1,50 m de hauteur, sans mur bahut d’enceinte afin de ne pas entraver les écoulements. Elles sont ajourées et peuvent être en bois, métalliques (grilles) ou aspects similaires, ou encore grillagées. Dans ce dernier cas elles sont doublées d’une haie vive.

Divers : Les panneaux solaires seront placés soit dans le plan de toiture, soit installés au sol.

Les dispositions de l'article 12 du Titre 1 s'appliquent.

Règlement du PLU Titre III – Dispositions applicables aux zones à urbaniser "AU"

Les dispositions de l'article 13 du Titre 1 s'appliquent.

• Dans les opérations groupées, les espaces communs doivent faire l'objet d'un traitement paysager soigné.
• Les éléments remarquables du paysage sont conservés comme indiqué dans le dossier 3. Orientations d’Aménagement et de Programmation du PLU (arbres remarquables, talus/soutènement d’anciennes "restanques", haies, …

Section 3 possibilites maximales d'occupation du sol#

L’ensemble des opérations d’aménagement doit comporter au moins 40 % de constructions groupées (maisons en bande, maisons jumelées, …).

Les limites d’extension des constructions à usage d'habitation, tant que les conditions d'urbanisation précisées à l'article AUb 2 - § IV ne sont pas remplies, sont les suivantes :

• extensions dans le volume ou accolé de 30% de la surface de plancher existante à l'approbation du PLU, avec un maximum de 50 m² et sans création de nouveau logement.
• création d'une seule annexe supplémentaire à dater de l'approbation du PLU, de 35 m² de surface de plancher ou d’emprise au sol maximum, accolée à la construction principale ou entièrement comprise à moins de 20m de la construction principale et n'excédant pas 3,50 m de hauteur totale.
• reconstruction des surfaces identiques admise, avec possibilité d’extension limitée ci-dessus, si elle n’est pas déjà utilisée.

Titre IV : Dispositions applicables aux zones agricoles "A"#

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1. Zone A#

Caractère dominant de la zone : zone à protéger en raison du potentiel agronomique, biologique ou économique des terres agricoles.

Elle comprend :

Les secteurs :

A : où n'est autorisée aucune construction sauf les constructions et installations nécessaires aux activités agricoles et aux équipements publics ou d'intérêt collectif.

Ag : où est possible l’extraction de matériaux.

• Des bâtiments existants en zones naturelles ou agricoles, désignés sur les documents graphiques (), pouvant changer de destination au titre de l'article L 151-11-2° du Code de l'Urbanisme. Ces bâtiments sont protégés au titre de l'article L.151-19 du Code de l'Urbanisme pour leur intérêt architectural ou patrimonial. Leur évolution devra impérativement respecter leur architecture d'origine.
• Certains bâtiments existants isolés (« cabanons ») et remarquables pour leur intérêt patrimonial (témoignage historique ou architectural), également soumis à l'article L.151-19 du Code de l'Urbanisme (cf. p 5, Titre I). Ces bâtiments figurent aux documents graphiques avec un graphisme particulier (). Les bâtiments ainsi désignés ne peuvent changer de destination et doivent éviter toute dénaturation des caractéristiques conférant leur intérêt. La préservation de l'architecture traditionnelle et de l'identité du bâti local sont requis.
• Des zones naturelles humides de fort intérêt pour la commune. Elles ont notamment une fonction de régulation hydrologique et hydrogéologique (rétention/restitution des eaux) participant à la lutte contre les inondations et à la recharge des nappes phréatiques, une fonction d’amélioration de la qualité de la ressource en eau (filtration, …), une fonction écologique, renfermant de grandes richesses en termes de biodiversité (faune, flore, habitats naturels) et une fonction paysagère, offrant des paysages spécifiques.

Les périmètres renfermant des zones humides font, à ce titre, l’objet d’une servitude de protection au titre de l’article L.151-23 du Code de l’urbanisme. Comme indiqué à l’article 5 du Titre I « Dispositions générales », des prescriptions de préservation de ces espaces s’appliquent. Elles interdisent :

1. Les comblements, exhaussements, remblaiement, dépôts divers, quelle que soit leur épaisseur, 2. Les affouillements, drainage, 3. Toute imperméabilisation du sol.

Les travaux d'entretien sont autorisés mais doivent être menés de façon à conserver ou à permettre la reconstitution des conditions humides du milieu. Ces interdictions ne s’appliquent pas aux installations et ouvrages strictement nécessaires à la sécurité ou liés aux réseaux d’utilité publique, lorsque leur localisation répond à une nécessité technique impérative d'intérêt général et qu’ils bénéficient d’une autorisation de l’autorité environnementale.

Section 1#

Nature de l'occupation et de l'utilisation du sol#

Sont interdites les occupations et utilisations du sol suivantes :

• toutes les installations et constructions nouvelles non directement liées et nécessaires à l'activité agricole, aux services publics ou d'intérêt collectif, sauf celles mentionnées à l’article A 2,
• le stationnement isolé de caravanes,
• les terrains de camping caravaning ou destinés à la réception de caravanes, les habitations légères de loisirs, les parcs résidentiels de loisirs,
• les aires de stationnement ouvertes au public,
• Le changement de destination de constructions existantes, s'il n'est pas conforme à la vocation de la zone, sauf pour les bâtiments désignés sur les documents graphiques () au titre de l’article L.151-11-2° du Code de l’Urbanisme,
• les dépôts de véhicules,
• sur les chemins de randonnées, tout obstacle à la circulation des promeneurs est interdit,
• en secteur A : l'ouverture et l'exploitation de carrières et de gravières.

§.I. Sont admises les occupations et utilisations du sol suivantes (sous réserve des conditions du paragraphe II ci-après)

• la reconstruction, sans changement de destination, des constructions existantes, si leur démolition date de moins de dix ans à compter de l'approbation du PLU et si cette reconstruction n’est pas liée aux conséquences d’un aléa naturel,
• les exhaussements et affouillements du sol, à condition qu'ils soient liés aux infrastructures de transport terrestre ou à la protection contre les risques naturels,
• les installations et constructions nécessaires aux services publics ou d'intérêt collectif, à condition qu'ils soient liés au fonctionnement de la zone ou qu'ils réclament une localisation dans cette zone et dès lors qu’elles ne sont pas incompatibles avec l’exercice d’une activité agricole, pastorale ou forestière du terrain sur lequel elles sont implantées et qu’elles ne portent pas atteint à la sauvegarde des espaces naturels et des paysages,
• les hébergements touristiques directement liés à une exploitation agricole, dans les conditions précisées à l'article A 14,
• Le changement de destination des bâtiments existants désignés () sur les documents graphiques au titre de l’article L.151-11-2° du Code de l’Urbanisme, dès lors que ce changement de destination ne compromet pas l’activité agricole ou la qualité paysagère du site et dans les limites fixées à l’article A 14,
• l’extension mesurée des bâtiments d’habitation existants au titre de l’article L.151-12 du Code de l’Urbanisme, dès lors que cette extension ne compromet pas l’activité agricole ou la qualité paysagère du site et dans les limites fixées à l'article A 14.

§.ll. Toutefois ces occupations et utilisations du sol ne sont admises que si elles respectent les conditions ciaprès

• les constructions édifiées pour l'usage agricole ont vocation à être démolies si elles ne sont plus utilisées à des fins agricoles,
• les seuls logements autorisés sont les logements de fonction directement nécessaires à l'exploitation agricole, pour les exploitants, dans les conditions précisées à l'article A 14.

Section 2 conditions de l'occupation du sol#

Les dispositions de l'article 8 du Titre 1 s'appliquent.

Accès

• Aucune opération ne peut prendre accès sur les pistes de défense de la forêt contre l’incendie, les sentiers touristiques.
• Sauf cas particulier lié à la topographie et à l'altitude, les voies routières doivent permettre une approche suffisante des matériels de lutte contre l'incendie.

Les dispositions de l'article 9 du Titre 1 s'appliquent.

Electricité

• Tous travaux de branchement à un réseau d'électricité destinés à desservir une installation existante ou autorisée doivent faire l’objet d’une autorisation de la collectivité distributrice.

Caractéristiques des terrains Non réglementé

• Les constructions doivent s'implanter au moins à 4 m de l'axe des voies communales et des chemins ruraux. Toutefois, une implantation en harmonie avec les constructions existantes sur le terrain est admise, dans la limite du recul minimal de la construction existante.
• Cette distance est portée à 35 m au moins de l'axe de la RD 1085 pour les habitations et à 25 m pour les autres constructions.
• Cette distance est portée à 15 m au moins de l'axe de la route départementale n° 19 et à 10 m de l’axe des autres voies départementales.
• Lorsqu'une marge de recul est portée sur les documents graphiques, elle se substitue aux retraits définis cidessus.

• En limite de zones U et AU, les constructions doivent s'implanter au moins à 5 mètres de cette limite. Cette distance doit en outre être toujours au moins égale à la moitié de la différence d'altitude entre tout point de la construction et le point le plus bas, et le plus proche de la limite séparative (D ≥ H/2).
• Aucun minimum n'est fixé par rapport aux autres limites séparatives.

Non réglementé

Non réglementé

• La hauteur ne doit pas excéder 8 mètres à l’égout du toit pour les habitations et 12 mètres de hauteur totale pour les bâtiments agricoles.

Les dispositions de l'article 11 du Titre 1 s'appliquent.

Les constructions s'intègreront au paysage par les hauteurs, les volumes, les proportions et les matériaux. Sauf impossibilité technique, les éléments de l'architecture traditionnelle, lorsqu’ils existent, seront conservés.

• Les caractères dominants obligatoires de la construction sont les suivants :

Pour les habitations :

Elles reprennent les caractéristiques des constructions de la zone Ub

Pour les autres constructions :

Elles devront par leur implantation, leur volume, leur forme architecturale et leurs couleurs s’intégrer au paysage et au bâti existant.

Volumétrie et terrassements : elle doit être simple. Les constructions présenteront un volume allongé dans le sens du faitage. Les dépôts et aires de stockage non couvertes doivent être placés à l’arrière des bâtiments ou être masqués par une haie arbustive d’essences locales. Afin de correspondre au mieux à la pente naturelle du terrain, les hauteurs de soutènement sont limitées à 1,50 mètre. Un traitement paysager des talus est exigé.

Toitures : elles sont à deux pentes principales, sauf en cas d’adossement à un mur dominant ou à un talus naturel, comprises entre 20 et 70 %.

Couvertures : elles sont de teinte ocre rouge -orangé ou gris lauze à gris ardoisé. Les panneaux solaires sont admis dans le plan du toit.

Façades : Elles sont en harmonie avec les teintes dominantes du paysage environnant, de teinte neutre dans les zones ouvertes sur le paysage. Le blanc est à exclure. Sauf nécessité technique particulière, les clôtures sont limitées à 1,50 m de haut

Les dispositions de l'article 12 du Titre 1 s'appliquent. Cependant, ces places doivent être obligatoirement réalisées sur le terrain d'assiette de l'opération.

Il n'est pas fait application des dispositions de l'article 13 du Titre 1.

• Les plantations existantes doivent être maintenues ou remplacées par des plantations équivalentes.
• Les haies éventuelles seront en essences locales ou champêtres.
• Les plantations non professionnelles d'arbres de haute tige seront entièrement composées d'essences locales.

Section 3 possibilites maximales d'occupation du sol#

• La surface de plancher des constructions ne doit pas dépasser :
• 150 m² pour chaque logement lié à l'activité agricole, à raison d'un logement par exploitant,
• 200 m² pour l'hébergement touristique (gîtes ruraux, chambres d'hôtes, etc.) lié à l'activité agricole et complémentaire de celle-ci, exclusivement dans les bâtiments anciens existants d'intérêt architectural, excepté pour les nouvelles exploitations (absence de patrimoine) et celles à vocation agritouristique.
• 20 m² pour une construction annexe obligatoirement accolée au logement ou à l’hébergement touristique lié à l’activité agricole (une par logement).
• L’extension mesurée des bâtiments d’habitation existants est autorisée au titre de l’article L.151-12 du Code de l’Urbanisme, en fonction de la surface de plancher existante à l’approbation du PLU et limitée :
• à 35% maximum pour les bâtiments de moins de 100 m² de surface de plancher.
• et à 25% maximum pour les bâtiments de plus de 100 m² de surface de plancher.
• le tout dans la limite totale de 50 m² d'extension.
• Ces constructions d’habitation existantes dont l’évolution mesurée est permise au titre de l’article

L.151-12 du Code de l’Urbanisme peuvent également bénéficier d’une annexe non accolée dès lors que cette annexe ne compromet pas l’activité agricole ou la qualité paysagère du site et dans la limite de 25 m² de surface de plancher ou d’emprise au sol, à condition que sa hauteur totale n’excède pas 4 mètres et que son implantation soit limitée à une distance maximale de 30 mètres de l’habitation.

Titre V : Dispositions applicables aux zones naturelles "N"#

5

1. Zone N#

Caractère dominant de la zone : Il s'agit de secteurs naturels à protéger en raison, soit de la qualité des sites, des milieux naturels, des paysages et de leur intérêt, notamment du point de vue esthétique, historique ou écologique, soit de l'existence d'une exploitation forestière ou pastorale, soit de leur caractère d'espaces naturels.

Elle comprend :

• Des bâtiments existants en zones naturelles ou agricoles, désignés sur les documents graphiques (), pouvant changer de destination au titre de l'article L 151-11-2° du Code de l'Urbanisme. Ces bâtiments sont protégés au titre de l'article L.151-19 du Code de l'Urbanisme pour leur intérêt architectural ou patrimonial. Leur évolution devra impérativement respecter leur architecture d'origine.
• Certains bâtiments existants isolés (« cabanons ») et remarquables pour leur intérêt patrimonial (témoignage historique ou architectural), également soumis à l'article L.151-19 du Code de l'Urbanisme (cf. p 5, Titre I). Ces bâtiments figurent aux documents graphiques avec un graphisme particulier (). Les bâtiments ainsi désignés ne peuvent changer de destination et doivent éviter toute dénaturation des caractéristiques conférant leur intérêt. La préservation de l'architecture traditionnelle et de l'identité du bâti local sont requis.
• Des zones naturelles humides de fort intérêt pour la commune. Elles ont notamment une fonction de régulation hydrologique et hydrogéologique (rétention/restitution des eaux) participant à la lutte contre les inondations et à la recharge des nappes phréatiques, une fonction d’amélioration de la qualité de la ressource en eau (filtration, …), une fonction écologique, renfermant de grandes richesses en termes de biodiversité (faune, flore, habitats naturels) et une fonction paysagère, offrant des paysages spécifiques.

Les périmètres renfermant des zones humides font, à ce titre, l’objet d’une servitude de protection au titre de l’article L.151-23 du Code de l’urbanisme. Comme indiqué à l’article 5 du Titre I « Dispositions générales », des prescriptions de préservation de ces espaces s’appliquent. Elles interdisent :

1. Les comblements, exhaussements, remblaiement, dépôts divers, quelle que soit leur épaisseur, 2. Les affouillements, drainage, 3. Toute imperméabilisation du sol.

Les travaux d'entretien sont autorisés mais doivent être menés de façon à conserver ou à permettre la reconstitution des conditions humides du milieu.

Ces interdictions ne s’appliquent pas aux installations et ouvrages strictement nécessaires à la sécurité ou liés aux réseaux d’utilité publique, lorsque leur localisation répond à une nécessité technique impérative d'intérêt général et qu’ils bénéficient d’une autorisation de l’autorité environnementale.

Section 1 nature de l'occupation et de_l'utilisation du sol#

Sont interdites les occupations et utilisations du sol suivantes :

• les constructions de toute nature exceptées celles directement liées à l'exploitation forestière ou agropastorale ou aux équipements publics ou d'intérêt général,
• les installations classées soumises à déclaration ou autorisation,
• le stationnement isolé de caravanes,
• les terrains de camping caravaning ou destinés uniquement à la réception de caravanes, les garages collectifs de caravanes,
• les habitations légères de loisirs, les parcs résidentiels de loisirs,
• les aires de jeux, de sports ouverts au public,
• les exhaussements ou affouillements des sols soumis à autorisation,
• les dépôts de véhicules,
• sur les chemins de randonnées, tout obstacle à la circulation des promeneurs est interdit.

§.I. Sont admises les occupations et utilisations du sol suivantes sous réserve des conditions du paragraphe II ci-après)

• la reconstruction, sans changement de destination, des constructions existantes, si leur démolition date de moins de dix ans à compter de l'approbation du PLU et si cette reconstruction n’est pas liée aux conséquences d’un aléa naturel,
• les exhaussements et affouillements du sol, à condition qu'ils soient liés aux infrastructures de transport terrestre ou à la protection contre les risques naturels,
• les installations et constructions nécessaires aux services publics ou d'intérêt collectif, à condition qu'ils soient liés au fonctionnement de la zone ou qu'ils réclament une localisation dans cette zone et dès lors qu’elles ne sont pas incompatibles avec l’exercice d’une activité agricole, pastorale ou forestière du terrain sur lequel elles sont implantées et qu’elles ne portent pas atteint à la sauvegarde des espaces naturels et des paysages,
• les installations et constructions liées et nécessaires à l'activité forestière ou agro-pastorale,
• l’extension mesurée des bâtiments d’habitation existants au titre de l’article L.151-12 du Code de l’Urbanisme, dès lors que cette extension ne compromet pas l’activité agricole ou la qualité paysagère du site et dans les limites fixées à l'article N 14.

§.Il. Toutefois ces occupations et utilisations du sol ne sont admises que si elles respectent les conditions ciaprès

• les installations et constructions édifiées pour l'usage forestier ou agro-pastoral ont vocation à être démontées ou démolies si elles ne sont plus utilisés à des fins forestières ou pastorales,

Section 2 conditions de l'occupation du sol#

Les dispositions de l'article 8 du Titre 1 s'appliquent.

• Est interdite l'ouverture de toute voie privée non destinée à desservir une installation existante ou autorisée ou à l'exploitation du milieu naturel.

Les dispositions de l'article 9 du Titre 1 s'appliquent.

Caractéristiques des terrains Non réglementé

• Les constructions doivent s'implanter à au moins 4 m de l'axe des chemins ruraux et des voies communales.
• Cette distance est portée à 35 m de l'axe de la RD 1085 pour les habitations et à 25 m pour les autres constructions.
• Cette distance est portée à 15 m au moins de l'axe de la route départementale n° 19 et à 10 m de l’axe des autres voies départementales.

Lorsqu'une marge de recul est portée sur les documents graphiques, elle se substitue aux retraits définis cidessus.

• En limite de zones U et Au, les constructions doivent s'implanter au moins à une distance égale à la moitié de la différence d'altitude entre tout point de la construction et le point le plus bas, et être le plus proche de la limite séparative, sans être inférieur à 5 mètres.
• Aucun minimum n'est fixé par rapport aux autres limites séparatives.

Non réglementé

Emprise au sol Non réglementé

La hauteur des constructions ne doit pas excéder 8 mètres. Elle n'est pas réglementée pour les installations techniques.

Les dispositions de l'article 11 du Titre 1 s'appliquent. Les constructions s'intègreront au paysage par les hauteurs, les volumes, les proportions et les matériaux. Sauf impossibilité technique, les éléments de l'architecture traditionnelle seront conservés.

• Les caractères dominants obligatoires de la construction sont les suivants : Pour les habitations et les hébergements : Elles reprennent les caractéristiques des constructions de la zone Ub Pour les autres constructions : Elles devront par leur implantation, leur volume, leur forme architecturale et leurs couleurs s’intégrer au paysage naturel existant.

Les dispositions de l'article 12 du Titre 1 s'appliquent. Cependant, ces places doivent être obligatoirement réalisées sur le terrain d'assiette de l'opération.

Il n'est pas fait application des dispositions de l'article 13 du Titre 1.

• Les haies éventuelles seront en essences locales ou champêtres.
• Les plantations non professionnelles d'arbres de haute tige seront entièrement composées d'essences locales.

Section 3 possibilites maximales d'occupation du sol#

• L’extension mesurée des bâtiments d’habitation existants, non conformes à la vocation de la zone ni nécessaires à des équipements publics ou d’intérêt collectif, est autorisée au titre de l’article L.151-12 du Code de l’Urbanisme, en fonction de la surface de plancher existante à l’approbation du PLU et limitée :
• à 35% maximum pour les bâtiments de moins de 100 m² de surface de plancher
• et à 25% maximum pour les bâtiments de plus de 100 m² de surface de plancher.
• le tout dans la limite totale de 50 m² d'extension.
• Ces constructions d’habitation existantes dont l’évolution mesurée est permise au titre de l’article

L.151-12 du Code de l’Urbanisme peuvent également bénéficier d’une annexe non accolée dès lors que cette annexe ne compromet pas l’activité agricole ou la qualité paysagère du site et dans la limite de 25 m² de surface de plancher ou d’emprise au sol, à condition que sa hauteur totale n’excède pas 4 mètres et que son implantation soit limitée à une distance maximale de 30 mètres de l’habitation.

2. Zone Ne#

Règlement du PLU Titre IV – Dispositions applicables aux zones agricoles "N"

Caractère dominant de la zone : Secteur comportant une activité économique, localisé en espace naturel ou agricole.

Les zones Ne correspondent à des implantations ponctuelles en milieu agricole ou naturel de constructions à usage d'activité économique, avec ou sans habitation, qui peuvent se développer dans certaines limites.

Rappel : s'agissant de constructions existantes, les dispositions de l'article 5 §II B) du Titre I s'appliquent.

Section 1 nature de l'occupation et de_l'utilisation du sol#

§.I. Sont interdites les occupations et utilisations du sol suivantes :

• Les constructions de toute nature exceptées celles nécessaires aux services publics ou d'intérêt collectif et celles mentionnées à l'article Ne 2,
• Le changement de destination des constructions qui serait non conforme à la vocation de la zone et notamment la reconversion en habitation des bâtiments d’activité,
• Le stationnement isolé de caravanes et les terrains de camping caravaning ou destinés à l'implantation d'habitations légères ou de parcs résidentiels de loisirs ou destinés uniquement à la réception de caravanes, les garages collectifs de caravanes,
• Les aires de jeux et de sports ouverts au public,
• Les aires de stationnement ouvertes au public,
• Les installations classées pour la protection de l’environnement soumises à autorisation, à enregistrement ou à déclaration, autres que celles visées à l’article Ne 2,
• L'ouverture et l'exploitation de carrières, de gravières ou de décharges,
• Les dépôts de véhicules,
• Les exhaussements et les affouillements des sols soumis à autorisation autres que ceux indiqués à l’article Ne 2.

Les occupations et utilisations du sol sont admises à la condition qu'elles ne portent atteinte ni à la préservation des sols agricoles et forestiers ni à la sauvegarde des sites, milieux naturels et paysages,

• Les constructions et installations nécessaires aux services publics ou d'intérêt collectif,
• Le réaménagement des surfaces existantes à l'approbation du PLU (activités économiques) y compris par démolition-reconstruction, à surface identique,
• En complément des surfaces existantes à l'approbation du PLU, les extensions uniquement à usage d'activités, dans les limites fixées à l’article Ne 14suivantes :
• L'aménagement d'installations classées existantes et non indispensables à la zone n'est autorisé que si ce dernier a pour effet d'en réduire les nuisances,
• Les exhaussements ou affouillements des sols à condition qu’ils soient liés aux infrastructures de transports ou à la protection contre les risques naturels.

Section 2 conditions de l'occupation du sol#

Les dispositions de l'article 8 du Titre I s'appliquent, les dispositions figurant au §.II. Voiries, sont ainsi complétées :

• Sauf cas particulier lié à la topographie et à l’altitude, les voies routières doivent permettre une approche suffisante des matériels de lutte contre l’incendie,
• Est interdite, l’ouverture de toute voie privée non destinée à desservir une installation légalement existante ou à l’exploitation du milieu naturel.

Les dispositions de l'article 9 du Titre I s'appliquent.

Tous travaux de branchement à un réseau d’alimentation en eau potable et tous travaux de branchement à un réseau d’électricité non destinés à desservir une installation légalement existante ou autorisée sont interdits. Toute opération entrainant pour les collectivités un supplément de dépenses d’investissement (création, extension, renforcement de réseau) ou de fonctionnement peut être refusée.

Caractéristiques des terrains Non réglementé.

• Sauf en ce qui concerne les ouvrages techniques et bâtiments liés aux services publics lorsqu'une distance inférieure est impérative sur le plan technique, les constructions doivent s'implanter à une distance minimale de 10 mètres de l'axe. Cette distance est portée à 25 mètres pour la RD 1085. Cette disposition ne s'applique pas aux extensions de constructions existantes dès lors que leur destination n'est pas modifiée et que le recul existant n'est pas diminué.
• Lorsqu'une marge de recul est portée sur les documents graphiques, elle se substitue aux retraits définis cidessus.
• Lorsqu'un emplacement réservé a pour objet de créer ou de modifier une limite de voie ou de parking public, la limite de l'emplacement réservé se substitue à l'alignement des voies.

Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives

• Sauf en ce qui concerne les ouvrages techniques et bâtiments liés aux services publics lorsqu’une distance différente est impérative sur le plan technique, les constructions doivent s'implanter en retrait d'au moins 3 mètres des limites séparatives.
• Ne sont pas prises en compte les saillies (dépassées de toiture corniches, balcons, etc.) de moins d'1 mètre,

Implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur une même propriété Non réglementé.

Emprise au sol Non réglementé.

La hauteur totale ne doit pas excéder 10 mètres. Cependant, l'extension d'une construction peut être réalisée à la même hauteur que la construction initiale.

• Elle n'est pas réglementée pour les superstructures techniques.

Les dispositions de l'article 11 du Titre 1 s'appliquent. Les extensions seront réalisées soit dans le volume existant, soit accolées. Par défaut, les règles architecturales de la zone Ue s'appliquent (article Ue 11).

Les dispositions de l'article 12 du Titre 1 s'appliquent. Cependant, ces places doivent être obligatoirement réalisées sur le terrain d'assiette de l'opération.

Les dispositions de l'article 13 du Titre 1 s'appliquent.

Section 3 possibilites d'occupation du sol#

Rappel :

En matière de capacité d'accueil de la zone, les règles suivantes s'appliquent :

• Le réaménagement des surfaces existantes à l'approbation du PLU (activités économiques) y compris par démolition-reconstruction, à surface identique.
• En complément des surfaces existantes à l'approbation du PLU, les extensions à usage d'activités dans les limites suivantes :
• l'emprise au sol des constructions complémentaires, tous usages confondus (non habitable), ne doit pas dépasser 100 % de la surface de plancher existante.

ANNEXES Ouvertures en toiture#

Les différents types de lucarnes en France

I

Sont adaptées les ouvertures en toiture suivantes : A, B, G et I.

Nomenclature

A : Lucarne à capucine (ou à croupe) B : Lucarne à chevalet C : Outeau D : Œil de boeuf E : Chien assis F : Lucarne rampante G : Lucarne à fronton (ici triangulaire) H : Lucarne cintrée I : Lucarne pendante, meunière ou fenière

Recommandations pour les opérations de plantations et pour la maitrise du développement des espèces envahissantes

• Plantation

Il est recommandé de faire des plantations qui offrent plusieurs espèces et plusieurs strates végétales afin de constituer des haies ou des massifs plus résistants aux attaques, nécessitant moins d’entretien et offrant des conditions plus favorables pour l’accueil des espèces animales. Pour les plantations en massif un ratio de 3 à 5 plants/m² est recommandé. Pour les plantations de haies un ratio de 2 à 3 plants/ml sera recherché.

Les espèces choisies doivent être des espèces indigènes et, si possible, d’origine locale (à rechercher dans des pépinières locales). Elles s’insèreront au mieux dans le paysage et les écosystèmes locaux. Il est important d’éviter les variétés exotiques souvent proposées en pépinières.

Sur Lardier et Valença, il est recommandé les espèces suivantes :

Liste des espèces recommandées pour des plantations (établie à l’aide des données du site internet Flore Alpes - www.florealpes.com)

Arbres de haut-jet : à mettre en sujet isolé, en plantations d’alignement ou en bosquets

Aulne blanc

Alnus incana

Frêne commun

Fraxinus excelsior

Chêne blanc

Quercus pubescens

Hêtre sylvestre

Fagus sylvatica

Erable champêtre

Acer campestre

Peuplier tremble

Populus tremula

Erable de Montpellier

Acer monspessulanum Peuplier noir

Populus nigra

Erable à feuille d’Obier Acer opalus

Saule blanc

Salix alba

Erable sycomore

Acer pseudoplatanus Pin sylvestre

Pinus sylvestris

Autres arbres ou grands arbustes : à mettre en plantations d’alignement, en bourrage de haies ou en bosquets

Alisier blanc

Sorbus aria

Cerisier de sainte -Lucie Prunus mahaleb

Sorbier des oiseleurs

Sorbus aucuparia

Noisetier

Corylus avellana

Merisier

Prunus avium

Cerisier de sainte -Lucie Prunus mahaleb

Autres arbustes : à mettre en bourrage de haies ou en bosquets

Prunelier (épine noire) Fusain d'Europe Nerprun des Alpes Nerprun purgatif Aubépine monogyne Cornouiller mâle Cornouiller sanguin Saule pourpre

Prunus spinosa Euonymus europaeus Rhamnus alpina Rhamnus cathartica Crataegus monogyna Cornus mas Cornus sanguinea Salix purpurea

Saule Marsault Saule cendré Saule pruineux Saule drapé Sureau noir Troène commun Viorne lantane Viorne obier

Salix caprea Salix cinerea Salix daphnoides Salix eleagnos Sambucus nigra Ligustrum vulgare Viburnum lantana Viburnum opulus

Lianes – espèces grimpantes

Chèvrefeuille étrusque Camérisier à balais Clématite vigne-blanche

Lonicera etrusca Lonicera xylosteum Clematis vitalba

Clématite des Alpes Lierre Houblon

Clematis alpina Hedera helix Humulus lupulus

• Espèces envahissantes

Il est par contre IMPERATIF de proscrire les espèces exotiques envahissantes. Les plus courantes qui peuvent se trouver dans les jardins ou encore, pour certaines d’entre elles, chez les pépiniéristes, sont les suivantes :

Espèces exotiques envahissantes courantes dans les jardins

Ailante

Ailanthus altissima

Erable negundo

Acer negundo

Robinier (appelé acacia)

Robinia pseudo-acacia

Faux indigo

Amorpha fruticosa

Arbre aux papillons

Buddleja davidii

Sumac de Virginie

Rhus typhina

Berce du Caucase

Heracleum montegazzianum

Herbe de la pampa

Cortaderia selloana

Impatiens

Impatiens balfouri

Impatiens glandulifera

Impatiens parviflora

asters américains

Aster lanceolatus

Aster novi-belgii

Aster x salignus

Raisin d’amérique

Phytolacca americana

Renoué du Japon

Reynoutria japonica

Reynoutria sachalinensis

Reynoutria x bohemica

Rudbéckie laciniée

Rudbeckia laciniata

Solidage

Solidago gigantea

Solidago canadensis

Vigne vierge

Parthenocissus inserta