Zone AUI

Intitulé du document : OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL INTERDITES •

En règle générale, sont interdites :

• Les opérations d'aménagement ou de construction dont la conception ou la localisation conduit à des délaissés de terrains inconstructibles ou à des terrains enclavés.

• Les opérations d'aménagement ou tranches d'opération non compatibles avec le développement ultérieur de la zone, ou compromettant un aménagement cohérent ultérieur.

De plus, pour chaque secteur, les occupations et utilisations du sol interdites sont celles de la zone

urbaine correspondante :

Pour les secteurs AUa :

règles de la zone UA

Pour les secteurs AUb :

règles de la zone UB

Intitulé du document : OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL SOUMISES A CONDITIONS PARTICULIERES

Les occupations et utilisations du sol suivantes ne sont admises qu’à condition de ne pas porter atteinte au caractère de la zone dont la vocation est définie dans le rapport de présentation.

Pour qu'une opération soit admise dans ces zones, il est nécessaire qu'elle puisse se raccorder aux réseaux et aux équipements publics.

A l'intérieur d'une zone, chaque opération d’aménagement ou de construction doit se réaliser sans faire obstacle à l'organisation future de l'ensemble de la zone et notamment sans compromettre ou rendre plus onéreuses la desserte par les réseaux (voirie, réseaux humides et secs) du restant de la zone.

Pour chaque secteur, les occupations et utilisations du sol admises sont celles admises dans la zone

urbaine correspondante :

Pour les secteurs AUa :

règles de la zone UA

Pour les secteurs AUb :

règles de la zone UB

SECTION 2 : CONDITIONS DE L'OCCUPATION DU SOL

• Pour chaque secteur les occupations et utilisations du sol admises sont celles admises dans la zone urbaine correspondante :

Pour les secteurs AUa : Pour les secteurs AUb :

règles de la zone UA règles de la zone UB

• Conditions d’urbanisation :

• Pour les secteurs affectés d’un indice « OA » : les opérations d'aménagement doivent porter sur la totalité de la zone. Se reporter au descriptif de la zone dans le rapport des orientations d'aménagement.

• Pour les autres secteurs : règles de la zone urbaine correspondante.

Les règles applicables sont celles de la zone urbaine correspondante :

Pour les secteurs AUa :

règles de la zone UA

Pour les secteurs AUb :

règles de la zone UB

Intitulé du document : DESSERTE PAR LES RESEAUX 4-1

EAU POTABLE

Pour chaque secteur, les règles applicables relatives au réseau public d’eau potable sont celles

de la zone urbaine correspondante :

Pour les secteurs AUa :

règles de la zone UA

Pour les secteurs AUb :

règles de la zone UB

4-2 - ASSAINISSEMENT

• Eaux usées :

Pour chaque secteur, les règles applicables relatives aux réseaux d’assainissement des eaux usées

sont celles de la zone urbaine correspondante :

Pour les secteurs AUa :

règles de la zone UA

Pour les secteurs AUb :

règles de la zone UB

• Eaux pluviales :

Pour chaque secteur, les règles applicables relatives aux réseaux d’assainissement des eaux

pluviales sont celles de la zone urbaine correspondante :

Pour les secteurs AUa :

règles de la zone UA

Pour les secteurs AUb :

règles de la zone UB

Intitulé du document : CARACTERISTIQUES DES TERRAINS

Pour chaque secteur, les règles applicables sont celles de la zone urbaine correspondante :

Pour les secteurs AUa :

règles de la zone UA

Pour les secteurs AUb :

règles de la zone UB

ARTICLES AUi6 à AUi13

Pour chacun de ces 8 articles et pour chaque secteur, les règles applicables sont celles de la zone

urbaine correspondante :

Pour les secteurs AUa :

règles de la zone UA

Pour les secteurs AUb :

règles de la zone UB

34

AU

Extrait du rapport de présentation : « Les zones AU sont des zones à urbaniser, dont les réseaux et équipements en périphérie de la zone sont de capacité insuffisante. »

SECTION 1 : NATURE DE L'OCCUPATION ET DE L'UTILISATION DU SOL

Département de la Haute-Savoie

COMMUNE DE LARRINGES

PLAN LOCAL D’URBANISME RÉVISION ALLÉGÉE N°2

5 – REGLEMENT

PHASE APPROBATION

DATE

PHASE

PROCEDURE

05/11/2001 Approbation Elaboration

03/06/2013 12/01/2015 12/01/2018 06/06/2022

Approbation Révision n°1

Approbation

Modification simplifiée N°1

Approbation

Révison allégée N° 1

Approbation

Révison allégée N° 2

Certifié conforme, et vu pour être annexé à la délibération du Conseil Municipal en date du 6 juin 2023, approuvant la Révision allégée N°2 du P.L.U. de LARRINGES.

Laure METRAL, 1ère adjointe par suppléance du Maire empêché,

JUIN 2023

2

Sommaire

Dispositions applicables aux zones urbaines Dispositions applicables aux zones UA Dispositions applicables aux zones UB Dispositions applicables aux zones UX

Dispositions applicables aux zones à urbaniser Dispositions applicables aux zones AUi Dispositions applicables aux zones AU

Dispositions applicables aux zones agricoles et naturelles Dispositions applicables aux zones A Dispositions applicables aux zones N

Annexe n°1

P. 5 P. 5 P. 13 P. 25

P. 31 P. 31 P. 35

P. 37 P.37 P. 47 P. 55

4

DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES

UA

Comprenant le secteur UAe

Extrait du rapport de présentation :

« La zone UA est une zone dense correspondant au centre, aux secteurs de hameaux et à leurs extensions. Le secteur UAe correspond au secteur équipements publics et constructions d’intérêt collectif. »

SECTION 1 : NATURE DE L'OCCUPATION ET DE L'UTILISATION DU SOL