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Edifiable

Zone USZone urbaine à Lassy

  • Zone urbaine

Les questions courantes

Que puis-je construire ?
Quel aspect extérieur ?
Le texte du règlement de la zone US, 2 rubriques
Sommaire

Le règlement de la zone US, rubrique par rubrique

Le règlement entier, 43 rubriques

Rubrique US 1Usages et affectations des sols interdits ou soumis à conditions

Intitulé du document : N°1 DESTINATION DES CONSTRUCTIONS, USAGES DES SOLS ET NATURES D’ACTIVITE

1AU - Article 1 usages et affectations des sols, constructions et activites interdites

1AU- 1.1. Sont interdits les usages, affectations des sols et types d’activités suivants : Les types d’occupation ou d’utilisation du sol interdits dans la zone U affectée du même indice

1AU - Article 2 types d’activites et constructions soumises a des conditions particulieres

Les types d’occupation ou d’utilisation du sol autorisés dans la zone U affectée du même indice

Rubrique US 6Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère

Intitulé du document : N°2 CARACTERISTIQUES URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGERE

Les règles relatives aux caractéristiques urbaine, architecturale, environnementale et paysagère sont celles de la zone U affectée du même indice

Les dispositions générales, qui valent dans toutes les zones

Dispositions générales

Département D’ILLE ET VILAINE Commune de Lassy

Révision du PLAN LOCAL D’URBANISME DOSSIER D’APPROBATION

RENNES (siège social) Parc d’activités d’Apigné 1 rue des Cormiers - BP 95101 35651 LE RHEU Cedex Tél : 02 99 14 55 70 Fax : 02 99 14 55 67 rennes@ouestam.fr

NANTES Le Sillon de Bretagne 8, avenue des Thébaudières 44800 SAINT-HERBLAIN Tél. : 02 40 94 92 40 Fax : 02 40 63 03 93 nantes@ouestam.fr

Révision du PLU

Prescription 22.11.2016

Arrêt 12.07.2019

Approbation 03.03.2020

REGLEMENT Pièce 5

Code affaire : 16-0175 Resp. étude : PS

Plan Local d’Urbanisme

Titre I : preambule et lexique

Plan Local d’Urbanisme

Preambule champ d’application territorial du reglement

Le règlement s'applique à l'ensemble du territoire de la commune de Lassy.

Division du territoire par zones

Le règlement se compose du présent document et des documents graphiques qui lui sont associés. Les documents graphiques délimitent des zones urbaines, des zones à urbaniser, des zones agricoles et des zones naturelles et forestières.

Les 6 autres zones de Lassy

Fichiers à télécharger et sources

PLU de Lassy, approuvé le 03/03/2020, 2 rubriques pour la zone US.

Texte reproduit du règlement déposé au Géoportail de l'urbanisme. Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.