Les pièces du dossier du Bernard
Les 13 pièces du dossier 85022_PLU_20240605, telles que la commune les a déposées au Géoportail de l'urbanisme. Chacune s'ouvre seule : l'archive entière pèse 173 Mo de documents, plus les couches cartographiques.
Pieces_ecrites/0_Procedure
- Procédure83 ko · 85022_procedure_20240605.pdf
- Approbation_modification_PLU_Bernard.pdf150 ko
Pieces_ecrites/1_Rapport_de_presentation
Pieces_ecrites/2_PADD
- Projet d’aménagement et de développement durables1,5 Mo · 85022_padd_20240605.pdf
Pieces_ecrites/3_Reglement
- Espace boisé classé8,4 Mo · 85022_prescription_surf_01_20240605.pdf
- Secteur avec limitation de la constructibilité ou de l’occupation pour des raisons de nuisances ou de risques8,0 Mo · 85022_prescription_surf_02_20240605.pdf
- Secteur avec disposition de reconstruction/démolition37 ko · 85022_prescription_surf_03_20240605.pdf
- Règlement écrit1,1 Mo · 85022_reglement_20240605.pdf
- Règlement graphique12 Mo · 85022_reglement_graphique_20240605.pdf
Pieces_ecrites/4_Annexes
- Secteur sauvegardé187 ko · 85022_info_surf_01_20240605.pdf
- Zonage assainissement4,6 Mo · 85022_zonage_assainissement_20240605.pdf
Pieces_ecrites/5_Orientations_amenagement
- OAP5,3 Mo · 85022_orientations_amenagement_20240605.pdf
Ces fichiers ne sont pas copiés : chaque lien va les chercher dans l'archive du Géoportail au moment où on l'ouvre. Le jour où la commune révise son plan, c'est le nouveau qui arrive. L'archive complète reste offerte à côté.
Seul le règlement écrit est découpé et cité article par article sur ce site. Les autres pièces sont servies telles quelles, sans être lues : le rapport de présentation et le PADD n'ont pas de valeur réglementaire, les orientations d'aménagement et les annexes en ont une et doivent être lues sur le document.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme délivré par la mairie.