Les pièces du dossier du Bignon
Les 13 pièces du dossier 44014_PLU_20241118, telles que la commune les a déposées au Géoportail de l'urbanisme. Chacune s'ouvre seule : l'archive entière pèse 216 Mo de documents, plus les couches cartographiques.
Pieces_ecrites/0_Procedure
- Procédure1,7 Mo · 44014_procedure_20241118.pdf
Pieces_ecrites/1_Rapport_de_presentation
Pieces_ecrites/2_PADD
- Projet d’aménagement et de développement durables176 ko · 44014_padd_20241118.pdf
Pieces_ecrites/3_Reglement
- Règlement écrit956 ko · 44014_reglement_20241118.pdf
- Règlement graphique58 Mo · 44014_reglement_graphique_20241118.pdf
Pieces_ecrites/4_Annexes
- EL79,0 Mo · 44014_EL7_20241118.pdf
- Fiches SUP6,6 Mo · 44014_fiches_SUP_20241118.pdf
- Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)1,2 Mo · 44014_info_surf_14_00_20241118.pdf
- Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets15 Mo · 44014_info_surf_19_01_20241118.pdf
- Inventaire zones humides9,6 Mo · 44014_inventaire_zones_humides_20241118.pdf
- Plan SUP36 Mo · 44014_plan_SUP_20241118.pdf
Pieces_ecrites/5_Orientations_amenagement
- OAP6,4 Mo · 44014_orientations_amenagement_20241118.pdf
Ces fichiers ne sont pas copiés : chaque lien va les chercher dans l'archive du Géoportail au moment où on l'ouvre. Le jour où la commune révise son plan, c'est le nouveau qui arrive. L'archive complète reste offerte à côté.
Seul le règlement écrit est découpé et cité article par article sur ce site. Les autres pièces sont servies telles quelles, sans être lues : le rapport de présentation et le PADD n'ont pas de valeur réglementaire, les orientations d'aménagement et les annexes en ont une et doivent être lues sur le document.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme délivré par la mairie.