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Edifiable

PLU du Bignon

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Le document en vigueur
Document
44014_PLU_20241118, déposé au Géoportail de l'urbanisme
Approuvé le
18/11/2024
Lecture
77 pages, 9 zones, 126 articles découpés

Le plan de zonage, une planche

Plan de zonage
Ah2 : Secteur constitué de villages, hameaux, maisons isolées, où ne sont autorisés que l'extension du bâti existant ou le changement de destinationNcv : Secteur dévolu à la réalisation d'aires de co-voiturage2AU : Secteur d'urbanisation à moyen terme. L'ouverture de ce secteur à l'urbanisation est subordonnée à modification ou révision du PLUUB : Zone à usage principal d'habitat, accueillant également des activités éparses compatibles avec l'habitatAULa : Secteur consacré aux activités de sports et de loisirs, dans le bourgA : Zone équipée ou non, à protéger en raison du potentiel agronomique, biologique ou économique des terres agricolesUBb : Zone à usage principal d'habitat - Secteur correspondant aux quartiers de la Davière et de la Résidence du ParcUBa : Zone à usage principal d'habitat - Secteur au sein duquel le réseau d'assainissement collectif n'est pas prévuNsa : Secteur correspondant à deux espaces situés à proximité du ruisseau de la Doittée, dans le centre bourgUE : Zone déjà urbanisée, destinée à l'implantation d'activités économiques2AULb : Secteur de l'Epinay, destiné à accueillir des activités liées aux loisirs et à l'hébergement touristique1AUe : Secteur d'urbanisation à court terme, réservé pour l'implantation de constructions à usage d'activités économiques1AULb : Secteur de l'Epinay, destiné à accueillir des activités liées aux loisirs et à l'hébergement touristiqueNs : Secteur correspondant à des sites naturels, très souvent à usage agricole, qu'il apparaît nécessaire de préserver de toute construction1AU : Zone destinée à une urbanisation à court terme, à vocation principale d'habitatNh : Secteur constitué de villages, hameaux, maisons isolées, où ne sont autorisés que l'extension du bâti existant ou le changement de destinationNl : Secteur correspondant aux abords du ruisseau de la Doittée, destiné aux loisirs et à la détenteAh1 : Secteur constitué par des villages d'une certaine importance, au sein desquels sont autorisées de nouvelles constructionsUA : Zone déjà urbanisée à caractère central dense, à vocation principale d'habitat, d'activités commerciales et de servicesAb : Secteur espace agricole de transition au sein duquel toute construction ou installation agricole est interditeAUlc : Secteur de la Forêt, destiné à des activités de loisirsUBc : Secteur dans le centre bourg, à destination d'acitvités commerciales, artisanales et de servicesNep : Secteur correspondant aux différentes stations d'épurationUAa : Zone déjà urbanisée à caractère central dense (vocation: habitat, activités commerciales, services) avec règles de hauteur et de stationnement spécifiques1AUeb : Secteur d'urbanisation à court terme, réservé pour l'implantation de constructions à usage d'activités économiques2AUe : Secteur d'urbanisation à moyen terme. L'ouverture de ce secteur à l'urbanisation est subordonnée à modification ou révision du PLUUBd : Secteur dans le centre bourg, à destination de logement, d'hébergement et de servicesNf : Secteur relatif à une zone boisée réglementée selon un plan simple de gestion agrééAgrandir le plan de zonage
  • U, urbaine
  • AU, à urbaniser
  • A, agricole
  • N, naturelle

Zonage lu au Géoportail de l'urbanisme. Cliquez une zone pour lire ses règles, ou agrandissez le plan pour voir le nom de chacune.

Les 9 zones du règlement

Chaque zone porte ses articles, cités mot pour mot.

Zones urbaines

5

Zones à urbaniser

2

Zones agricoles

1

Zones naturelles

1

Jusqu'à quelle hauteur ?, zone par zone

Article 10 du règlement, comparé d'une zone à l'autre.

Voir aussi : À quelle distance de la rue ?, À quelle distance du voisin ?, Quelle surface au sol ?, Quel aspect extérieur ?, Combien de places de stationnement ?, Combien d'espaces verts ?

Les travaux les plus courants

Le règlement ne se lit pas par article quand on a un projet en tête. Chaque page reprend les seules règles que ces travaux mettent en jeu, zone par zone, et dit d'abord s'il faut une déclaration préalable ou un permis.

Permis de construire au Bignon

9 pièces pour une maison individuelle, dont 1 que le terrain déclenche.

  • PCMI1 à 8Les huit pièces de tous les dossiers : plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies
  • PCMI13L'attestation de respect des règles de construction parasismiqueZone de sismicité 2 ou plus

Zone de sismicité 3.

Le détail des pièces, et ce qui déclenche les 30 conditionnelles

Les risques recensés

8 risques recensés par Géorisques au centre de la commune. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle. Relevé le 5 septembre 2026.

  • Remontée de nappe
  • Séisme
  • Mouvements de terrain
  • Retrait gonflement des argiles
  • Radon
  • Installations industrielles classées (ICPE)
  • Canalisations de transport de matières dangereuses
  • Pollution des sols

Le prix des terrains à bâtir

Médiane de 6 ventes de terrain à bâtir nu au Bignon en 2024, d'après les demandes de valeurs foncières publiées par la direction générale des finances publiques.

Seules les ventes de terrain nu sont comptées : un terrain vendu avec du bâti mélangerait deux prix. Les cessions à l'euro symbolique sont écartées.

498 autorisations délivrées depuis 2013

Base Sitadel du ministère, relevée le 5 septembre 2026. Une autorisation délivrée n'est pas une règle.

Les 498 dossiers, avec leur adresse, leur parcelle et leur état

Le service urbanisme

Coordonnées de la mairie, lues dans l'annuaire de l'administration. Le service urbanisme peut avoir son propre guichet.
Adresse
11 rue du Moulin, 44140 Le Bignon
Téléphone
02 40 78 12 12
Horaires
Le lundi, de 8 h 30 à 12 h et de 13 h 30 à 17 h. Le mardi, de 8 h 30 à 12 h. Le mercredi, de 8 h 30 à 12 h et de 13 h 30 à 17 h. Le jeudi, de 8 h 30 à 12 h. Le vendredi, de 8 h 30 à 12 h et de 13 h 30 à 17 h. Le samedi, de 9 h à 12 h.
Site
www.mairielebignon.fr

Chercher dans le règlement

Lire le texte intégral, 126 articles

Les questions qu'on se pose sur ce document

Où consulter le PLU du Bignon ?

Le document opposable est 44014_PLU_20241118, tel qu'il est déposé au Géoportail de l'urbanisme. Il a été approuvé le 18 novembre 2024. Son règlement écrit se lit ici article par article, et son PDF se télécharge sans compte. L'archive déposée porte 1 planche de plan de zonage.

Le règlement entier, article par article

Quelles sont les zones du PLU du Bignon ?

Le règlement ouvre 9 chapitres de zone : A, AU, AUE, N, UA, UB, UBC, UBD, UE. Ils portent 126 articles au total.

Les zones et ce que chacune autorise

Comment savoir dans quelle zone se trouve un terrain au Bignon ?

En cherchant la rue du terrain : la page de rue lit le plan de zonage au point de la voie, nomme les zones qu'elle longe et affiche les règles qui répondent. Le plan de zonage du Bignon est aussi dessiné sur cette page, zone par zone.

Chercher une rue

Combien de permis de construire ont été délivrés au Bignon ?

498 autorisations d'urbanisme depuis 2013, dont 460 permis de construire et 20 déclarations préalables, pour 570 logements créés. 19 d'entre elles ont été annulées et n'en sont donc pas. Source : la base Sitadel du ministère.

Les dossiers, un par un

Quels risques naturels et technologiques au Bignon ?

Géorisques en recense 8 au centre de la commune : Remontée de nappe, Séisme, Mouvements de terrain, Retrait gonflement des argiles, Radon, Installations industrielles classées (ICPE), Canalisations de transport de matières dangereuses, Pollution des sols. La commune est en zone de sismicité 3. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.

Le détail des risques

Quelles pièces faut-il pour un permis de construire au Bignon ?

Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle par le formulaire Cerfa 13406*15. 1 pièces supplémentaires sont déclenchées par ce que les sources publiques disent du terrain.

Les pièces, et ce qui les déclenche

Les 7 communes limitrophes

Celles qui touchent le territoire du Bignon, calculées sur les contours de l'IGN.

La commune

Population
3 976 habitants
Code postal
44140
Code INSEE
44014
Département
Loire-Atlantique, Pays de la Loire
Locaux raccordables à la fibre
2 081 sur 2 101 (99 %)ARCEP, 2026T1, zone d'initiative publique, réseau d'initiative publique. Éligible au raccordement n'est pas raccordé.

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.