PLUi du Broc
- PLUi
- En vigueur, approuvé le 04/03/2026
- 57 zones
- 432 articles
- INSEE 06025
Quelle zone pour votre terrain ?
Le nom de la rue suffit : la zone se lit au plan de zonage au droit de la voie, et ses règles s'affichent avec la phrase du règlement qui les porte.
Vous avez votre référence cadastrale ? Chercher la parcelle — elle lit le contour du terrain, et dit les deux zones quand il est à cheval.
- Document
- 200030195_PLUi_20260304, déposé au Géoportail de l'urbanisme
- Approuvé le
- 04/03/2026
- Lecture
- 1867 pages, 57 zones, 432 articles découpés
Le plan de zonage, 133 planches
- Planche 1 9,7 Mo
- Planche 10 6,8 Mo
- Planche 100 8,2 Mo
- Planche 101 3,2 Mo
- Planche 102 8,8 Mo
- Planche 103 8,8 Mo
- Planche 104 6,0 Mo
- Planche 105 7,0 Mo
- Planche 106 3,4 Mo
- Planche 107 6,9 Mo
- Planche 108 8,4 Mo
- Planche 109 2,0 Mo
- Planche 11 1,6 Mo
- Planche 110 7,6 Mo
- Planche 111 6,6 Mo
- Planche 112 3,5 Mo
- Planche 113 7,1 Mo
- Planche 114 15 Mo
- Planche 115 3,7 Mo
- Planche 116 6,0 Mo
- Planche 117 7,9 Mo
- Planche 118 8,8 Mo
- Planche 119 1,6 Mo
- Planche 12 3,7 Mo
- Planche 120 2,2 Mo
- Planche 121 7,3 Mo
- Planche 122 8,6 Mo
- Planche 123 3,4 Mo
- Planche 124 7,7 Mo
- Planche 125 5,8 Mo
- Planche 126 7,3 Mo
- Planche 127 5,9 Mo
- Planche 128 11 Mo
- Planche 129 14 Mo
- Planche 13 10 Mo
- Planche 130 1,7 Mo
- Planche 14 1,6 Mo
- Planche 15 3,9 Mo
- Planche 16 6,1 Mo
- Planche 17 6,5 Mo
- Planche 18 10 Mo
- Planche 19 8,0 Mo
- Planche 2 1,1 Mo
- Planche 20 1,9 Mo
- Planche 21 4,3 Mo
- Planche 22 2,3 Mo
- Planche 23 4,5 Mo
- Planche 24 3,4 Mo
- Planche 25 12 Mo
- Planche 26 6,3 Mo
- Planche 27 4,5 Mo
- Planche 28 2,2 Mo
- Planche 29 6,2 Mo
- Planche 3 2,9 Mo
- Planche 30 13 Mo
- Planche 31 3,1 Mo
- Planche 32 7,4 Mo
- Planche 33 1,8 Mo
- Planche 34 1,1 Mo
- Planche 35 7,5 Mo
- Planche 36 6,7 Mo
- Planche 37 6,9 Mo
- Planche 38 1,7 Mo
- Planche 39 12 Mo
- Planche 4 6,0 Mo
- Planche 40 14 Mo
- Planche 41 10 Mo
- Planche 41 8,7 Mo
- Planche 42 12 Mo
- Planche 43 12 Mo
- Planche 44 9,1 Mo
- Planche 45 1,7 Mo
- Planche 46 5,4 Mo
- Planche 47 4,4 Mo
- Planche 48 2,0 Mo
- Planche 49 1,2 Mo
- Planche 5 5,3 Mo
- Planche 50 2,2 Mo
- Planche 51 4,2 Mo
- Planche 52 9,1 Mo
- Planche 53 4,1 Mo
- Planche 54 4,0 Mo
- Planche 55 3,7 Mo
- Planche 56 4,0 Mo
- Planche 57 4,1 Mo
- Planche 58 2,1 Mo
- Planche 59 12 Mo
- Planche 6 9,6 Mo
- Planche 60 3,8 Mo
- Planche 61 12 Mo
- Planche 62 6,0 Mo
- Planche 63 4,7 Mo
- Planche 63 5,4 Mo
- Planche 64 3,7 Mo
- Planche 65 4,5 Mo
- Planche 65 5,8 Mo
- Planche 66 4,4 Mo
- Planche 67 1,9 Mo
- Planche 68 7,1 Mo
- Planche 69 2,7 Mo
- Planche 7 11 Mo
- Planche 70 5,1 Mo
- Planche 71 3,8 Mo
- Planche 72 3,8 Mo
- Planche 73 3,6 Mo
- Planche 74 385 ko
- Planche 75 3,4 Mo
- Planche 76 4,5 Mo
- Planche 77 21 Mo
- Planche 78 8,2 Mo
- Planche 79 8,7 Mo
- Planche 8 5,9 Mo
- Planche 80 7,1 Mo
- Planche 81 4,7 Mo
- Planche 82 7,8 Mo
- Planche 83 6,9 Mo
- Planche 84 9,7 Mo
- Planche 85 5,6 Mo
- Planche 86 10,0 Mo
- Planche 87 9,1 Mo
- Planche 88 8,2 Mo
- Planche 89 8,2 Mo
- Planche 9 8,3 Mo
- Planche 90 7,6 Mo
- Planche 91 7,5 Mo
- Planche 92 6,9 Mo
- Planche 93 8,7 Mo
- Planche 94 19 Mo
- Planche 95 2,1 Mo
- Planche 96 7,7 Mo
- Planche 97 7,9 Mo
- Planche 98 10,0 Mo
- Planche 99 8,2 Mo
- U, urbaine
- AU, à urbaniser
- A, agricole
- N, naturelle
Zonage lu au Géoportail de l'urbanisme. Survolez une zone pour la nommer, cliquez pour lire ses règles.
Une procédure est en cours sur le document d'urbanisme
État des lieux SuDocUH au 31 décembre 2024Prescrite le 21 octobre 2021. Le document en vigueur reste opposable jusqu'à l'approbation du nouveau. Une demande déposée aujourd'hui s'instruit sur le document actuel, mais un projet à deux ans se heurtera peut-être au plan local d'urbanisme intercommunal sectoriel qui le remplacera.
PLU-I sect approuvé - révision de PLU-I sectoriel
Source : enquête SuDocUH du ministère, renseignée par les directions départementales des territoires, arrêtée au 31 décembre 2024. Une procédure engagée depuis cette date n'y figure pas encore ; la mairie, elle, la connaît.
Les 57 zones du règlement
Chaque zone porte ses articles, cités mot pour mot.Zones urbaines
49
- UA10 articles
- UB10 articles
- UC10 articles
- UD9 articles
- UE10 articles
- UF8 articles
- UFA18 articles
- UFA39 articles
- UFA45 articles
- UFB17 articles
- UFB28 articles
- UFB33 articles
- UFB48 articles
- UFB59 articles
- UFB68 articles
- UFB78 articles
- UFB86 articles
- UFB97 articles
- UFC27 articles
- UFC36 articles
- UFC49 articles
- UFC58 articles
- UFC66 articles
- UL10 articles
- UM10 articles
- UP10 articles
- US7 articles
- UT10 articles
- UZ9 articles
- UZA18 articles
- UZA29 articles
- UZA33 articles
- UZA48 articles
- UZA56 articles
- UZA610 articles
- UZA710 articles
- UZA82 articles
- UZA92 articles
- UZB17 articles
- UZB29 articles
- UZB32 articles
- UZB45 articles
- UZB58 articles
- UZB67 articles
- UZB77 articles
- UZC7 articles
- UZD18 articles
- UZD37 articles
- UZD48 articles
Zones à urbaniser
2
Zones naturelles
5
Autres zones
1
Quelle surface au sol ?, zone par zone
« Emprise au sol et pleine terre », comparé d'une zone à l'autre.Ce règlement suit la nomenclature postérieure à 2015, qui ne numérote pas les articles : ses règles sont rangées par rubrique, et une même rubrique peut répondre à plusieurs questions.
- Zone AU
Non réglementé. Spécificité(s) locale(s) : - La Gaude : L’emprise au sol de chaque annexe est limitée à 40m². L’emprise au sol maximale des constructions est fixée à 30%. Spécificité(s) locale(s) : - Aspremont : l’emprise au sol maximale d...
- Zone N
L’emprise au sol maximale des constructions est fixée à 8%. Spécificité(s) locale(s) : - Carros : l’emprise au sol maximale des constructions est fixée à 200 m². Non réglementé. L’emprise au sol maximale des constructions est fixée à 10%....
- Zone NON
L’emprise au sol maximale des constructions est fixée à 30%. Spécificité(s) locale(s) − Carros : o L’emprise au sol maximale des constructions est fixée à 35%. o Par exception aux dispositions de l’article R.151-21 du Code de l’urbanisme, l...
- Zone UA
Non réglementé. Spécificité(s) locale(s) − Carros : par exception aux dispositions de l’article R. 151-21 du Code de l’urbanisme, les dispositions de cet article s’appliquent aux lots issus de divisions. − Vence : o Dans le cas d’une opérat...
- Zone UB
Pour les unités foncières de moins de 4500 m² : Non règlementé. Pour les unités foncières de 4500 m² et plus : l’emprise au sol maximale est fixée à 55%. Dans le périmètre SR 16 reporté au plan de zonage, l’emprise au sol n’est pas réglemen...
- Zone UC
Non réglementé. L’emprise au sol maximale des constructions est fixée à 50%. L’emprise au sol maximale des constructions est fixée à 40%. Exception(s) − Les constructions doivent s’implanter au sein des polygones d’implantation gabaritair...
- Zone UD
L’emprise au sol maximale des constructions est fixée à 40%. Spécificité(s) locale(s) − Carros : par exception aux dispositions de l’article R.151-21 du Code de l’urbanisme, les dispositions de cet article s’appliquent aux lots issus de div...
- Zone UE
L’emprise au sol maximale des constructions est fixée à 30%. . Spécificité(s) locale(s) : - Carros : Par exception aux dispositions de l’article R.151-21 du Code de l’urbanisme, les dispositions de cet article s’appliquent aux lots issus d...
- Zone UF
Non réglementé.
- Zone UFA1
L’emprise au sol maximale des constructions est fixée à 50%.
- Zone UFB4
L’emprise au sol maximale des constructions est fixée à 20%. Spécificité(s) locale(s) - La Gaude : L’emprise au sol de chaque annexe est limitée à 40m². - Saint-Etienne-de-Tinée : l’emprise au sol maximale des constructions est fixée à 25%.
- Zone UFB6
L’emprise au sol maximale des constructions est fixée à 15%. Spécificité(s) locale(s) - Saint-André-de-la-Roche : par exception aux dispositions de l’article R. 151-21 du Code de l’Urbanisme, les dispositions de cet article s’appliquent aux...
- Zone UFB7
L’emprise au sol maximale des constructions est fixée à 15% Exception(s) : Non réglementé. Spécificité(s) locale(s) : - La Gaude : L’emprise au sol de chaque annexe est limitée à 40m². - Le Broc : o Sur le secteur Saint Antoine l’emprise au...
- Zone UFC2
L’emprise au sol maximale des constructions est fixée à 10%.
- Zone UFC4
L’emprise au sol maximale des constructions est fixée à 8%. Spécificité(s) locale(s) - Saint-André-de-la-Roche : o L’emprise au sol des annexes et abris de jardin est limitée à 12m² sans que l’emprise au sol totale des annexes ne puisse dép...
- Zone UFC5
L’emprise au sol maximale des constructions est fixée à 6%. Spécificité(s) locale(s) - La Roquette-sur-Var : L’emprise au sol maximale des constructions est fixée à 8%. Métropole Nice Côte d’Azur Page 409 / 512 Sous-zone – UFc zone pavil...
- Zone UL
L’emprise au sol maximale des constructions est fixée à 40%. Non réglementé. L’emprise au sol maximale des constructions est fixée à 30%.
- Zone UM
Non réglementé.
- Zone UP
. Exception(s) : - Les dispositions ci-dessus ne s’appliquent pas dans le cas d’une emprise au sol précisée au plan de zonage. Non réglementé. Non réglementé. Spécificité(s) locale(s) - Colomars : l’emprise au sol des constructions doit ê...
- Zone UT
L’emprise au sol maximale des constructions est fixée à 15%. . Spécificité(s) locale(s) : - Carros : par exception aux dispositions de l’article R. 151-21 du Code de l’urbanisme, les dispositions de cet article s’appliquent aux lots issus ...
- Zone UZA1
Non réglementé.
- Zone UZA4
L’emprise au sol maximale des constructions est fixée à 50%. Spécificité(s) locale(s) - La Trinité : L'emprise au sol maximale des constructions est fixée à 70%.
- Zone UZA5
L’emprise au sol maximale des constructions est fixée à 50%. Spécificité(s) locale(s) - Gattières, Gilette et La Trinité : Non réglementé. - La Tour-sur-Tinée : l’emprise au sol maximale des constructions est fixée à 75%. - Roquebillière : ...
- Zone UZA6
L’emprise au sol maximale des constructions est fixée à 30%. Spécificité(s) locale(s) - Cagnes-sur-Mer : les constructions doivent s’implanter à l’intérieur des polygones d’implantation précisés au plan de zonage. - Levens : Non réglementé....
- Zone UZA7
. Spécificité(s) locale(s) - Cap d’Ail : l’emprise au sol maximale des constructions est fixée à 30%. - La Gaude : L’emprise au sol de chaque annexe est limitée à 40m². - Saint-Laurent-du-Var : o L’emprise au sol maximale est fixée à 70% po...
- Zone UZB2
Non réglementé.
- Zone UZB4
L’emprise au sol maximale des constructions est fixée à 75%.
- Zone UZB6
L’emprise au sol maximale des constructions est fixée à 60%. Spécificité(s) locale(s) - Saint-Laurent-du-Var, l’emprise au sol maximale des constructions est fixée à : o 70 % de la superficie de l’unité foncière pour les constructions à usa...
- Zone UZB7
Non réglementé.
- Zone UZD1
Non réglementé.
- Zone UZD4
L’emprise au sol maximale des constructions est fixée à 30%.
Voir aussi : Que puis-je construire ?, Où implanter la construction ?, Jusqu'à quelle hauteur ?, Quel aspect extérieur ?, Combien d'espaces verts ?, Combien de places de stationnement ?
Ce que vous voulez faire
Le règlement ne se lit pas par article quand on a un projet en tête. Chaque page reprend les seules règles que ces travaux mettent en jeu, zone par zone, et dit d'abord s'il faut une déclaration préalable ou un permis.
Permis de construire au Broc
9 pièces pour une maison individuelle, dont 1 que le terrain déclenche.
- PCMI1 à 8Les huit pièces de tous les dossiers : plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies
- PCMI13L'attestation de respect des règles de construction parasismiqueZone de sismicité 2 ou plus
Zone de sismicité 4.
Le détail des pièces, et ce qui déclenche les 30 conditionnelles
Les risques recensés
11 risques recensés par Géorisques au centre de la commune. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle. Relevé le 5 septembre 2026.
- Inondation
- Remontée de nappe
- Risques côtiers (submersion marine, tsunami)
- Séisme
- Mouvements de terrain
- Retrait gonflement des argiles
- Feu de foret
- Radon
- Installations industrielles classées (ICPE)
- Canalisations de transport de matières dangereuses
- Pollution des sols
3 plans de prévention des risques
Un plan de prévention est annexé au PLUi et s'impose en plus de lui. Il découpe la commune : certaines de ses zones imposent des prescriptions, d'autres interdisent de construire. 3 zones d’interdiction sont recensées ici.
PPRN-Mvt - Le Broc 2003risque naturel, PPRN-Mvt, servitude d’utilité publique
- B_RB_RPrescriptions
- R_R*R_R*Interdiction
- NR_NRNR_NRNon Identifié
PPRN-I - basse vallée du Var 2011risque naturel, PPRN-I, servitude d’utilité publique
Bassin de risques : Var (basse vallée)
- B_B2_DUB_B2_DUPrescriptions
- R_R3R_R3Interdiction
- NR_NRNR_NRNon Identifié
PPRN-IF - Le Broc 2023risque naturel, PPRN-IF, servitude d’utilité publique
- B1_B1B1_B1Prescriptions
- R_RR_RInterdiction
- NCR_NCRNCR_NCRNon Identifié
27 arrêtés de catastrophe naturelle publiés au Journal officiel pour cette commune : 15 inondations et/ou coulées de boue, 7 mouvement de terrain, 2 glissement de terrain, 1 inondations remontée nappe.
Source : base Gaspar du ministère de la transition écologique. Un plan couvre une partie de la commune ; savoir si un terrain est dedans se lit sur son plan de zonage.
Ce que se vendent les terrains à bâtir
Médiane de 3 ventes de terrain à bâtir nu au Broc en 2024, d'après les demandes de valeurs foncières publiées par la direction générale des finances publiques. Trop peu de ventes pour en tirer un prix de marché : le chiffre est servi tel quel, il ne se généralise pas.
- 173 €le mètre carré, médiane
- 1 417 m²surface médiane vendue
- 3ventes retenues en 2024
Seules les ventes de terrain nu sont comptées : un terrain vendu avec du bâti mélangerait deux prix. Les cessions à l'euro symbolique sont écartées.
95 autorisations délivrées depuis 2013
Base Sitadel du ministère, relevée le 5 septembre 2026. Une autorisation délivrée n'est pas une règle.- 90permis de construire
- 4déclarations préalables
- 94logements créés
- 7autorisations annulées
Les 95 dossiers, avec leur adresse, leur parcelle et leur état
Le service urbanisme
Coordonnées de la mairie, lues dans l'annuaire de l'administration. Le service urbanisme peut avoir son propre guichet.- Adresse
- 1 place de l'Hôtel-de-Ville, 06510 Le Broc
- Téléphone
- 04 92 08 27 30
- Horaires
- Du lundi au vendredi, de 9 h à 12 h et de 14 h à 16 h 30.
- Site
- www.lebroc.fr
Chercher dans le règlement
Lire le texte intégral, 432 articlesLes mots du règlement : « hauteur » plutôt que « étage », « clôture » plutôt que « mur ».
Les questions qu'on se pose sur ce document
Où consulter le PLUi du Broc ?
Le document opposable est 200030195_PLUi_20260304, tel qu'il est déposé au Géoportail de l'urbanisme. Il a été approuvé le Invalid Date. Son règlement écrit se lit ici article par article, et son PDF se télécharge sans compte. L'archive déposée porte 133 planches de plan de zonage.
Quelles sont les zones du PLUi du Broc ?
Le règlement ouvre 57 chapitres de zone : 2AU, AU, AUX, N, NH1, NH2, NH3, NON, UA, UB, UC, UD et 45 autres. Ils portent 432 articles au total.
Comment savoir dans quelle zone se trouve un terrain au Broc ?
En cherchant la rue du terrain : la page de rue lit le plan de zonage au point de la voie, nomme les zones qu'elle longe et affiche les règles qui répondent. Le plan de zonage du Broc est aussi dessiné sur cette page, zone par zone.
Combien de permis de construire ont été délivrés au Broc ?
95 autorisations d'urbanisme depuis 2013, dont 90 permis de construire et 4 déclarations préalables, pour 94 logements créés. 7 d'entre elles ont été annulées et n'en sont donc pas. Source : la base Sitadel du ministère.
Quels risques naturels et technologiques au Broc ?
Géorisques en recense 11 au centre de la commune : Inondation, Remontée de nappe, Risques côtiers (submersion marine, tsunami), Séisme, Mouvements de terrain, Retrait gonflement des argiles, Feu de foret, Radon, Installations industrielles classées (ICPE), Canalisations de transport de matières dangereuses, Pollution des sols. La commune est en zone de sismicité 4. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.
Quelles pièces faut-il pour un permis de construire au Broc ?
Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle par le formulaire Cerfa 13406*15. 1 pièces supplémentaires sont déclenchées par ce que les sources publiques disent du terrain.
Les 6 communes limitrophes
Celles qui touchent le territoire du Broc, calculées sur les contours de l'IGN.- Bouyon557 hab.
- Gilette1 627 hab.
- Carros13 803 hab.
- Bézaudun-les-Alpes256 hab.
- Gattières4 358 hab.
- Saint-Martin-du-Var3 431 hab.
La commune
- Population
- 1 446 habitants
- Code postal
- 06510
- Code INSEE
- 06025
- Département
- Alpes-Maritimes, Provence-Alpes-Côte d'Azur
- Locaux raccordables à la fibre
- 978 sur 978 (100 %)ARCEP, 2026T1, zone d'initiative privée, opérateur d'immeuble SFR. Éligible au raccordement n'est pas raccordé.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.