Les versions du document d'urbanismedu Cellier

Les 8 versions publiées

• PLU approuvé le 04/11/2025Publiée le 08/12/2025, en vigueur44028_PLU_20251104
• PLU approuvé le 01/04/2025Publiée le 08/07/2025, retirée le 08/12/202544028_PLU_20250401
• PLU approuvé le 01/04/2025Publiée le 12/06/2025, retirée le 08/07/202544028_PLU_20250401
• PLU approuvé le 21/01/2025Publiée le 29/01/2025, retirée le 12/06/202544028_PLU_20250121
• PLU approuvé le 12/04/2022Publiée le 21/02/2023, retirée le 29/01/202544028_PLU_20220412
• PLU approuvé le 26/06/2018Publiée le 29/06/2021, retirée le 21/02/202344028_PLU_20180626
• PLU approuvé le 26/06/2018Publiée le 23/01/2020, retirée le 29/06/202144028_PLU_20180626
• PLU approuvé le 07/02/2017Publiée le 28/02/2018, retirée le 23/01/202044028_PLU_20170207

Depuis le 01/01/2023, un document d'urbanisme n'est exécutoire qu'une fois publié au Géoportail de l'urbanisme (article L. 153-23 du code de l'urbanisme).

Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.