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Edifiable

PLU du Cellier

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Le document en vigueur
Document
44028_PLU_20251104, déposé au Géoportail de l'urbanisme
Approuvé le
04/11/2025
Lecture
90 pages, 10 zones, 73 articles découpés
Plan de zonageAh5 : Secteur d'urbanisation diffuse existante sous la forme d'écarts. Ce sous-secteur concerne les constructions existantes isolées en zone agricole à vocation d'habitat situées à plus de 100m d'une exploitation agricoleUb : Secteur urbanisé à vocation principale d'habitat et d'équipements. Ce secteur couvre les quartiers résidentiels du bourgA : Secteur agricole et viticoleNh5 : Secteur d'urbanisation diffuse sous la forme d'écarts. Le sous-secteur Nh5 concerne les constructions existantes isolées en zone naturelle à vocation d'habitat situées à plus de 100 m d'une exploitation agricoleAh6 : Secteur d'urbanisation diffuse existante sous la forme d'écarts. Ce sous-secteur concerne les constructions existantes isolées en zone agricole à vocation d'activités économiques2AUe : Secteur à urbaniser à long terme à vocation principale d'activités économiques, industrielles et artisanalesUe : Secteur urbanisé à vocation principale d'activités économiques, industrielles et artisanales. Ce secteur couvre les zones d'activités de la communeUh1 : Secteur urbanisé à vocation principale d'habitat. Ce secteur couvre les villages et coeurs anciens de villages. Le sous-secteur Uh1 correspond à la présence de bâti d'intérêt patrimonial au coeur des villagesAn : Secteur agricole inconstructible, inclus dans les « espaces naturels à fort intérêt patrimonial » de la Directive Territoriale d'Aménagement de l'Estuaire de la LoireNs-t : Secteur correspondant à la présence d'un dépôt de matière inerteAh4 : Secteur d'urbanisation diffuse existante sous la forme d'écarts. Ce sous-secteur concerne les constructions existantes isolées en zone agricole à vocation d'habitat situées à moins de 100m d'une exploitation agricoleUh2 : Secteur urbanisé à vocation principale d'habitat. Ce secteur couvre les villages et coeurs anciens de villages. Le sous-secteur Uh2 correspond aux villages-relaisUh3 : Secteur urbanisé à vocation principale d'habitat. Ce secteur couvre les villages et coeurs anciens de villages. Le sous-secteur Uh3 correspond aux autres villages1AUe : Secteur à urbaniser à court terme à vocation principale d'activités économiques, industrielles et artisanalesNl : Secteur correspondant à une installation de loisirs de plein-airNf : Secteur correspondant à la présence de la forêt du Cellier où les activités de sylviculture et d'exploitation forestière sont prédominantes sans exclure les activités agricolesNn : Secteur naturel et forestierAv : Secteur correspondant à la présence d'exploitations viticoles AOCNp : Secteur naturel et forestier autorisant les aires de stationnementAv-n : Secteur correspondant à la présence d'exploitations viticoles AOC, inconstructible, inclus dans les « espaces naturels à fort intérêt patrimonial » de la Directive Territoriale d'Aménagement de l'Estuaire de la Loire1AUh : Secteur à urbaniser à court terme à vocation principale d'habitat et d'équipements publicsAb : Secteur agricole transitoire, inconstructible, inclus dans le périmètre de projet d'extension de la zone d'activités des RelandièresUa : Secteur urbanisé à vocation principale d'habitat et de commerces. Ce secteur couvre le coeur de bourgNp1 : Secteur naturel et forestier autorisant les aires de stationnementUe-c : Secteur urbanisé à vocation principale d'activités économiques, industrielles et artisanales. Ce sous-secteur correspond à la présence d'anciennes carrières et de dépôts de matières inertes2AUh : Secteur à urbaniser à long terme à vocation principale d'habitat et d'équipements publics
  • U, urbaine
  • AU, à urbaniser
  • A, agricole
  • N, naturelle

Zonage lu au Géoportail de l'urbanisme. Survolez une zone pour la nommer, cliquez pour lire ses règles.

Les 10 zones du règlement

Chaque zone porte ses articles, cités mot pour mot.

Zones urbaines

5

Zones naturelles

3

Autres zones

2

Jusqu'à quelle hauteur ?, zone par zone

« Hauteur et volumétrie des constructions », comparé d'une zone à l'autre.

Ce règlement suit la nomenclature postérieure à 2015, qui ne numérote pas les articles : ses règles sont rangées par rubrique, et une même rubrique peut répondre à plusieurs questions.

Voir aussi : Que puis-je construire ?, Où implanter la construction ?, Quelle surface au sol ?, Quel aspect extérieur ?, Combien d'espaces verts ?, Combien de places de stationnement ?

Ce que vous voulez faire

Le règlement ne se lit pas par article quand on a un projet en tête. Chaque page reprend les seules règles que ces travaux mettent en jeu, zone par zone, et dit d'abord s'il faut une déclaration préalable ou un permis.

Permis de construire au Cellier

9 pièces pour une maison individuelle, dont 1 que le terrain déclenche.

  • PCMI1 à 8Les huit pièces de tous les dossiers : plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies
  • PCMI13L'attestation de respect des règles de construction parasismiqueZone de sismicité 2 ou plus

Zone de sismicité 3.

Le détail des pièces, et ce qui déclenche les 30 conditionnelles

Les risques recensés

9 risques recensés par Géorisques au centre de la commune. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.

  • Inondation
  • Remontée de nappe
  • Séisme
  • Mouvements de terrain
  • Retrait gonflement des argiles
  • Radon
  • Installations industrielles classées (ICPE)
  • Canalisations de transport de matières dangereuses
  • Pollution des sols

Potentiel radon : classe 3 sur 3, potentiel significatif. Le classement porte sur la commune entière, par l'arrêté du 27 juin 2018.

2 plans de prévention des risques

Un plan de prévention est annexé au PLU et s'impose en plus de lui. Il découpe la commune : certaines de ses zones imposent des prescriptions, d'autres interdisent de construire. Une zone d’interdiction est recensée ici.

11 arrêtés de catastrophe naturelle publiés au Journal officiel pour cette commune : 7 inondations et/ou coulées de boue, 2 mouvement de terrain, 1 grêle, 1 tempête.

Source : base Gaspar du ministère de la transition écologique. Un plan couvre une partie de la commune ; savoir si un terrain est dedans se lit sur son plan de zonage.

Ce que se vendent les terrains à bâtir

Médiane de 4 ventes de terrain à bâtir nu au Cellier en 2024, d'après les demandes de valeurs foncières publiées par la direction générale des finances publiques. Trop peu de ventes pour en tirer un prix de marché : le chiffre est servi tel quel, il ne se généralise pas.

Seules les ventes de terrain nu sont comptées : un terrain vendu avec du bâti mélangerait deux prix. Les cessions à l'euro symbolique sont écartées.

392 autorisations délivrées depuis 2013

Base Sitadel du ministère, relevée le 5 septembre 2026. Une autorisation délivrée n'est pas une règle.

Les 392 dossiers, avec leur adresse, leur parcelle et leur état

Le service urbanisme

Coordonnées de la mairie, lues dans l'annuaire de l'administration. Le service urbanisme peut avoir son propre guichet.
Adresse
62 rue de Bel-Air, 44850 Le Cellier
Téléphone
02 40 25 40 18
Horaires
Le lundi, de 14 h à 17 h. Du mardi au vendredi, de 9 h à 12 h et de 14 h à 17 h. Le samedi, de 9 h 30 à 12 h 30.
Site
www.lecellier.fr

Chercher dans le règlement

Lire le texte intégral, 73 articles

Les mots du règlement : « hauteur » plutôt que « étage », « clôture » plutôt que « mur ».

Les questions qu'on se pose sur ce document

Où consulter le PLU du Cellier ?

Le document opposable est 44028_PLU_20251104, tel qu'il est déposé au Géoportail de l'urbanisme. Il a été approuvé le Invalid Date. Son règlement écrit se lit ici article par article, et son PDF se télécharge sans compte. L'archive déposée porte 3 planches de plan de zonage.

Le règlement entier, article par article

Quelles sont les zones du PLU du Cellier ?

Le règlement ouvre 10 chapitres de zone : 1AUH, 2AUE, N, NA, NH5, UA, UB, UE, UH, UN. Ils portent 73 articles au total.

Les zones et ce que chacune autorise

Comment savoir dans quelle zone se trouve un terrain au Cellier ?

En cherchant la rue du terrain : la page de rue lit le plan de zonage au point de la voie, nomme les zones qu'elle longe et affiche les règles qui répondent. Le plan de zonage du Cellier est aussi dessiné sur cette page, zone par zone.

Chercher une rue

Combien de permis de construire ont été délivrés au Cellier ?

392 autorisations d'urbanisme depuis 2013, dont 306 permis de construire et 22 déclarations préalables, pour 320 logements créés. 12 d'entre elles ont été annulées et n'en sont donc pas. Source : la base Sitadel du ministère.

Les dossiers, un par un

Quels risques naturels et technologiques au Cellier ?

Géorisques en recense 9 au centre de la commune : Inondation, Remontée de nappe, Séisme, Mouvements de terrain, Retrait gonflement des argiles, Radon, Installations industrielles classées (ICPE), Canalisations de transport de matières dangereuses, Pollution des sols. La commune est en zone de sismicité 3. Le potentiel radon y est de classe 3 sur 3. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.

Le détail des risques

Quelles pièces faut-il pour un permis de construire au Cellier ?

Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle par le formulaire Cerfa 13406*15. 1 pièces supplémentaires sont déclenchées par ce que les sources publiques disent du terrain.

Les pièces, et ce qui les déclenche

Les 7 communes limitrophes

Celles qui touchent le territoire du Cellier, calculées sur les contours de l'IGN.

La commune

Population
4 051 habitants
Code postal
44850
Code INSEE
44028
Département
Loire-Atlantique, Pays de la Loire
Locaux raccordables à la fibre
2 199 sur 2 232 (98,5 %)ARCEP, 2026T1, zone d'initiative publique, réseau d'initiative publique. Éligible au raccordement n'est pas raccordé.

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.