PLU du Cergne
- Plan local d'urbanisme
- En vigueur, approuvé le 15/01/2026
- 8 zones
- 105 articles
- INSEE 42033
Votre terrain
Une adresse, une zone ou une parcelle.
- Document
- 42033_PLU_20260115, déposé au Géoportail de l'urbanisme
- Approuvé le
- 15/01/2026
- Lecture
- 64 pages, 8 zones, 105 articles découpés
- Règlement écrit PDF
- Le règlement en texte intégral
- Toutes les pièces du dossier
- Archive du Géoportail zip
Le plan de zonage, une planche
- U, urbaine
- AU, à urbaniser
- A, agricole
- N, naturelle
Zonage lu au Géoportail de l'urbanisme, dessiné sur null. Survolez une zone pour la nommer, cliquez pour lire ses règles.
Les 8 zones du règlement
Chaque zone porte ses articles, cités mot pour mot.Zones urbaines
5
- UBUB Cette zone correspond aux parties denses du Bourg ancien : elle est affectée aux habitations, aux commerces, services
- UCUC Il s'agit de la zone urbaine à vocation principale d’habitat correspondant aux extensions résidentielles du bourg. L'
- UEUE Il s’agit d’une zone urbaine dédiée à l’accueil d’activités économiques correspond à la zone d’activités des Harriviè
- UHUH Il s'agit d’une zone d’habitat groupé existante extérieur au bourg dont la densification n’est pas admise. L'indice (
- ULUL Il s’agit d’une zone urbaine réservée à l'implantation d'équipements ou de constructions liées à l'activité touristiq
Zones à urbaniser
1
Zones agricoles
1
Zones naturelles
1
Jusqu'à quelle hauteur ?, zone par zone
Article 10 du règlement, comparé d'une zone à l'autre.- Zone A
53 1. La hauteur des constructions est mesurée depuis le sol existant jusqu’au sommet du bâtiment. 2. La hauteur maximale totale des constructions ne peut excéder : - 9 mètres pour les constructions à usage d’habitation. Une hauteur supé...
- Zone AUA
1. La hauteur maximale des constructions mesuré depuis le sol existant jusqu’au sommet du bâtiment est fixée à 10 m. 2. Une hauteur supérieure pourra être admise pour des constructions dont l’élévation résulte d’impératifs techniques, ainsi...
- Zone N
L’emprise au sol maximale est fixée à 30%. HAUTEUR DES CONSTRUCTIONS 1. La hauteur maximale des constructions mesuré depuis le sol existant jusqu’au sommet du bâtiment est fixée à 9 m. 2. La hauteur maximale des constructions annexes aux ha...
- Zone UB
EMPRISE AU SOL HAUTEUR DES CONSTRUCTIONS 1. La hauteur maximale des constructions mesuré depuis le sol existant jusqu’au sommet du bâtiment est fixée à 15 m. Cette hauteur est portée à 18m pour les équipements collectifs. 2. La hauteur d’u...
- Zone UE
L'emprise au sol des bâtiments ne devra pas excéder 60 % de la surface du terrain. HAUTEUR DES CONSTRUCTIONS 1. La hauteur maximale des constructions mesuré depuis le sol existant jusqu’au sommet du bâtiment ou de l’acrotère est fixée à 12 ...
- Zone UH
1. La hauteur maximale des constructions mesuré depuis le sol existant jusqu’au sommet du bâtiment est fixée à 9 m. 2. Une hauteur supérieure pourra être admise : - dans le cas d’extension de construction existante. Dans ce cas la hauteur m...
- Zone UL
REGLEMENT HAUTEUR DES CONSTRUCTIONS La hauteur maximale des constructions mesurée depuis le sol existant jusqu’au sommet du bâtiment est fixée à 10 m.
Voir aussi : À quelle distance de la rue ?, À quelle distance du voisin ?, Quelle surface au sol ?, Quel aspect extérieur ?, Combien de places de stationnement ?, Combien d'espaces verts ?
Ce que vous voulez faire
Le règlement ne se lit pas par article quand on a un projet en tête. Chaque page reprend les seules règles que ces travaux mettent en jeu, zone par zone, et dit d'abord s'il faut une déclaration préalable ou un permis.
Permis de construire au Cergne
9 pièces pour une maison individuelle, dont 1 que le terrain déclenche.
- PCMI1 à 8Les huit pièces de tous les dossiers : plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies
- PCMI13L'attestation de respect des règles de construction parasismiqueZone de sismicité 2 ou plus
Zone de sismicité 2.
Le détail des pièces, et ce qui déclenche les 30 conditionnelles
Les risques recensés
6 risques recensés par Géorisques au centre de la commune. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.
- Remontée de nappe
- Séisme
- Mouvements de terrain
- Retrait gonflement des argiles
- Radon
- Pollution des sols
Potentiel radon : classe 3 sur 3, potentiel significatif. Le classement porte sur la commune entière, par l'arrêté du 27 juin 2018.
6 autorisations délivrées depuis 2013
Base Sitadel du ministère, relevée le 5 septembre 2026. Une autorisation délivrée n'est pas une règle.- 5permis de construire
- 1déclarations préalables
- 1logements créés
- 0autorisations annulées
Les 6 dossiers, avec leur adresse, leur parcelle et leur état
Le service urbanisme
Coordonnées de la mairie, lues dans l'annuaire de l'administration. Le service urbanisme peut avoir son propre guichet.- Adresse
- 1 place de Verdun, 42460 Le Cergne
- Téléphone
- 04 74 89 77 54
- Horaires
- Du lundi au vendredi, de 9 h à 12 h.
- Site
- www.lecergne.fr
Chercher dans le règlement
Lire le texte intégral, 105 articlesLes mots du règlement : « hauteur » plutôt que « étage », « clôture » plutôt que « mur ».
Les questions qu'on se pose sur ce document
Où consulter le PLU du Cergne ?
Le document opposable est 42033_PLU_20260115, tel qu'il est déposé au Géoportail de l'urbanisme. Il a été approuvé le Invalid Date. Son règlement écrit se lit ici article par article, et son PDF se télécharge sans compte. L'archive déposée porte 1 planche de plan de zonage.
Quelles sont les zones du PLU du Cergne ?
Le règlement ouvre 8 chapitres de zone : A, AUA, N, UB, UC, UE, UH, UL. Ils portent 105 articles au total.
Comment savoir dans quelle zone se trouve un terrain au Cergne ?
En cherchant la rue du terrain : la page de rue lit le plan de zonage au point de la voie, nomme les zones qu'elle longe et affiche les règles qui répondent. Le plan de zonage du Cergne est aussi dessiné sur cette page, zone par zone.
Combien de permis de construire ont été délivrés au Cergne ?
6 autorisations d'urbanisme depuis 2013, dont 5 permis de construire et 1 déclarations préalables, pour 1 logements créés. Source : la base Sitadel du ministère.
Quels risques naturels et technologiques au Cergne ?
Géorisques en recense 6 au centre de la commune : Remontée de nappe, Séisme, Mouvements de terrain, Retrait gonflement des argiles, Radon, Pollution des sols. La commune est en zone de sismicité 2. Le potentiel radon y est de classe 3 sur 3. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.
Quelles pièces faut-il pour un permis de construire au Cergne ?
Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle par le formulaire Cerfa 13406*15. 1 pièces supplémentaires sont déclenchées par ce que les sources publiques disent du terrain.
Les 5 communes limitrophes
Celles qui touchent le territoire du Cergne, calculées sur les contours de l'IGN.- Sevelinges646 hab.
- Arcinges216 hab.
- Cuinzier707 hab.
- Cours4 306 hab.
- Écoche525 hab.
La commune
- Population
- 622 habitants
- Code postal
- 42460
- Code INSEE
- 42033
- Département
- Loire, Auvergne-Rhône-Alpes
- Locaux raccordables à la fibre
- 421 sur 421 (100 %)ARCEP, 2026T1, zone d'initiative publique, réseau d'initiative publique. Éligible au raccordement n'est pas raccordé.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.