Les pièces du dossier du Douhet
Les 14 pièces du dossier 17143_PLU_20251014, telles que la commune les a déposées au Géoportail de l'urbanisme. Chacune s'ouvre seule : l'archive entière pèse 90 Mo de documents, plus les couches cartographiques.
Pieces_ecrites/0_Procedure
- Procédure1,8 Mo · 17143_procedure_20251014.pdf
Pieces_ecrites/1_Rapport_de_presentation
- Rapport20 Mo · 17143_rapport_20251014.pdf
Pieces_ecrites/2_PADD
- Projet d’aménagement et de développement durables1,5 Mo · 17143_padd_20251014.pdf
Pieces_ecrites/3_Reglement
- Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique6,2 Mo · 17143_prescription_pct_07_00_20251014.pdf
- Règlement écrit15 Mo · 17143_reglement_20251014.pdf
- Règlement graphique7,6 Mo · 17143_reglement_graphique_20251014.pdf
Pieces_ecrites/4_Annexes
- Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)339 ko · 17143_info_lin_19_01_1_20251014.pdf
- Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)1,0 Mo · 17143_info_lin_19_01_2_20251014.pdf
- Périmètre de droit de préemption urbain318 ko · 17143_info_surf_04_00_20251014.pdf
- Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)5,0 Mo · 17143_info_surf_14_00_20251014.pdf
- Liste annexes30 ko · 17143_liste_annexes_20251014.pdf
- Liste SUP15 Mo · 17143_liste_SUP_20251014.pdf
- Plan SUP14 Mo · 17143_plan_SUP_20251014.pdf
Pieces_ecrites/5_Orientations_amenagement
- OAP 18 001,6 Mo · 17143_orientations_amenagement_18_00_20251014.pdf
Ces fichiers ne sont pas copiés : chaque lien va les chercher dans l'archive du Géoportail au moment où on l'ouvre. Le jour où la commune révise son plan, c'est le nouveau qui arrive. L'archive complète reste offerte à côté.
Seul le règlement écrit est découpé et cité article par article sur ce site. Les autres pièces sont servies telles quelles, sans être lues : le rapport de présentation et le PADD n'ont pas de valeur réglementaire, les orientations d'aménagement et les annexes en ont une et doivent être lues sur le document.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme délivré par la mairie.