Parcelle T 54 au Robert
7 150 m² au plan cadastral. Identifiant 972220000T0054. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
UDb, N1 rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone UD (secteur UDb)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone N (secteur N1)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueIlet ChancelPérimètre des abordsActe : Ilet-Chancel-IVEMKV_19950316
- PM1Plan de prévention des risques naturelsEnveloppe des zonages reglementairesActe : PPRn_le_robert_20131230
Prescriptions du plan
- 01Espace boisé classé
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 19 juin 2020, 144 m² créés, 1 logementChantier ouvert - POINTE L'ECURIE
- PCPermis de construire autorisé le 15 novembre 2018, 288 m² créés, 2 logementsChantier ouvert - POINTE DE L'ECURIE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.