PLUi du Sen
- PLUi
- En vigueur, approuvé le 28/11/2024
- 15 zones
- 101 articles
- INSEE 40297
Votre terrain
Une adresse, une zone ou une parcelle.
- Document
- 200069656_PLUi_20241128, déposé au Géoportail de l'urbanisme
- Approuvé le
- 28/11/2024
- Lecture
- 359 pages, 15 zones, 101 articles découpés
Les 15 zones du règlement
Chaque zone porte ses articles, cités mot pour mot.Zones agricoles
2
Zones naturelles
3
Jusqu'à quelle hauteur ?, zone par zone
« Hauteur et volumétrie des constructions », comparé d'une zone à l'autre.Ce règlement suit la nomenclature postérieure à 2015, qui ne numérote pas les articles : ses règles sont rangées par rubrique, et une même rubrique peut répondre à plusieurs questions.
- Zone 1AU
La hauteur des constructions est définie par l'OAP du secteur considéré. CdC Cœur Haute Lande / PLUi / Règlement / Dispositions en zone 1AU 190 ARTICLE 6 - QUALITE URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGERE 6.1. PRINCIPES GENERA...
- Zone NS
- Dans la zone Nth, la hauteur des constructions à destination d'hébergement touristique ne doit pas excéder 3,5 mètres mesurés à l'égout ou au point haut de l'acrotère. Une hauteur supérieure est admise lorsque la construction projetée con...
- Zone UC1
Règle générale : La hauteur des constructions ne peut excéder 7 mètres mesurés à l'égout du toit ou au point haut de l'acrotère, avec un nombre de niveaux apparents ne pouvant excéder R+1+combles dans la zone UC1, ou R+1 dans les zones UC...
- Zone UF1
Règle générale : La hauteur des constructions ne peut excéder 6 mètres mesurés à l'égout du toit ou au point haut de l'acrotère, avec un nombre de niveaux apparents ne pouvant excéder R+1. Règles particulières : - Une hauteur supérieure...
- Zone UQL
Règles générales : La hauteur des constructions ne peut excéder : - Dans les zones UQl et Uspr, 4 mètres mesurés à l'égout du toit ou au point haut de l'acrotère, avec un nombre de niveaux apparents ne pouvant excéder R - Dans la zone UQv...
- Zone UXC
Règles générales : La hauteur des constructions ne peut excéder : - dans la zone UXi, 15 mètres mesurés à l'égout du toit ou au point haut de l'acrotère, - dans les zones UXc et UXd, 12 mètres mesurés à l'égout du toit ou au point haut de...
Voir aussi : Que puis-je construire ?, Où implanter la construction ?, Quelle surface au sol ?, Quel aspect extérieur ?, Combien d'espaces verts ?, Combien de places de stationnement ?
Votre projet au Sen
Le règlement ne se lit pas par article quand on a un projet en tête. La page projet dit d'abord s'il faut une déclaration préalable ou un permis, puis met vos chiffres à côté des seules règles que ces travaux mettent en jeu, dans la zone de votre terrain.
Quelle autorisation, et quelles règles
Une adresse ou une parcelle, et la page rend la formalité à déposer et les règles de sa zone, chiffre contre chiffre.
Permis de construire au Sen
Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle. Les sources de risque n'ont pas répondu : ce qui dépend du terrain n'est pas affiché plutôt que dit faux.
- PCMI1 à 8Les huit pièces de tous les dossiers : plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies
Le détail des pièces, et ce qui déclenche les 30 conditionnelles
Les risques recensés
3 risques dans la base Gaspar de Géorisques, au niveau de la commune. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.
- Mouvement de terrain
- Tassements différentiels
- Feu de forêt
16 autorisations délivrées depuis 2013
Base Sitadel du ministère, relevée le 5 septembre 2026. Une autorisation délivrée n'est pas une règle.- 16permis de construire
- 0déclarations préalables
- 3logements créés
- 0autorisations annulées
Les 16 dossiers, avec leur adresse, leur parcelle et leur état
Le service urbanisme
Coordonnées de la mairie, lues dans l'annuaire de l'administration. Le service urbanisme peut avoir son propre guichet.- Adresse
- 31 place Claude-Lafitte, 40420 Le Sen
- Téléphone
- 05 58 51 00 15
- Horaires
- Le lundi, de 9 h à 13 h et de 13 h 45 à 17 h 30. Le mercredi, de 9 h à 13 h. Le jeudi, de 9 h à 13 h.
Chercher dans le règlement
Lire le texte intégral, 101 articlesLes questions qu'on se pose sur ce document
Où consulter le PLUi du Sen ?
Le document opposable est 200069656_PLUi_20241128, tel qu'il est déposé au Géoportail de l'urbanisme. Il a été approuvé le 28 novembre 2024. Son règlement écrit se lit ici article par article, et son PDF se télécharge sans compte.
Quelles sont les zones du PLUi du Sen ?
Le règlement ouvre 15 chapitres de zone : 1AU, 1AUE, 1AUT, 1AUX, A1, AHS, N, NPV, NS, UC1, UE, UF1 et 3 autres. Ils portent 101 articles au total.
Comment savoir dans quelle zone se trouve un terrain au Sen ?
En cherchant la rue du terrain : la page de rue lit le plan de zonage au point de la voie, nomme les zones qu'elle longe et affiche les règles qui répondent.
Combien de permis de construire ont été délivrés au Sen ?
16 autorisations d'urbanisme depuis 2013, dont 16 permis de construire et 0 déclarations préalables, pour 3 logements créés. Source : la base Sitadel du ministère.
Quels risques naturels et technologiques au Sen ?
Géorisques en recense 3 au centre de la commune : Mouvement de terrain, Tassements différentiels, Feu de forêt. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.
Quelles pièces faut-il pour un permis de construire au Sen ?
Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle par le formulaire Cerfa 13406*15. Aucune pièce supplémentaire n'est déclenchée par ce que les sources publiques disent du terrain.
Les 4 communes limitrophes
Celles qui touchent le territoire du Sen, calculées sur les contours de l'IGN.La commune
- Population
- 215 habitants
- Code postal
- 40420
- Code INSEE
- 40297
- Département
- Landes, Nouvelle-Aquitaine
- Locaux raccordables à la fibre
- 136 sur 136 (100 %)ARCEP, 2026T1, zone d'initiative privée. Éligible au raccordement n'est pas raccordé.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.