PLUi du Torquesne
- PLUi
- En vigueur, approuvé le 12/12/2024
- 14 zones
- 84 articles
- INSEE 14694
Quelle zone pour votre terrain ?
Votre adresse avec le numéro, ou le nom de votre rue.
Une référence cadastrale ? Chercher la parcelle.
- Document
- 241400878_PLUi_20241212, déposé au Géoportail de l'urbanisme
- Approuvé le
- 12/12/2024
- Lecture
- 355 pages, 14 zones, 84 articles découpés
- Règlement écrit PDF
- Le règlement en texte intégral
- Toutes les pièces du dossier
- Archive du Géoportail zip
Le plan de zonage, une planche
- U, urbaine
- AU, à urbaniser
- A, agricole
- N, naturelle
Zonage lu au Géoportail de l'urbanisme. Survolez une zone pour la nommer, cliquez pour lire ses règles.
Les 14 zones du règlement
Chaque zone porte ses articles, cités mot pour mot.Zones urbaines
8
Zones à urbaniser
4
Zones agricoles
2
Ce que vous voulez faire
Le règlement ne se lit pas par article quand on a un projet en tête. Chaque page reprend les seules règles que ces travaux mettent en jeu, zone par zone, et dit d'abord s'il faut une déclaration préalable ou un permis.
Permis de construire au Torquesne
Huit pièces pour une maison individuelle, et rien que le terrain déclenche au centre de la commune.
- PCMI1 à 8Les huit pièces de tous les dossiers : plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies
Zone de sismicité 1, très faible : aucune attestation parasismique à joindre.
Le détail des pièces, et ce qui déclenche les 30 conditionnelles
Les risques recensés
3 risques recensés par Géorisques au centre de la commune. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.
- Séisme
- Retrait gonflement des argiles
- Radon
Potentiel radon : classe 1 sur 3, potentiel faible. Le classement porte sur la commune entière, par l'arrêté du 27 juin 2018.
51 autorisations délivrées depuis 2013
Base Sitadel du ministère, relevée le 5 septembre 2026. Une autorisation délivrée n'est pas une règle.- 44permis de construire
- 4déclarations préalables
- 39logements créés
- 1autorisations annulées
Les 51 dossiers, avec leur adresse, leur parcelle et leur état
Le service urbanisme
Coordonnées de la mairie, lues dans l'annuaire de l'administration. Le service urbanisme peut avoir son propre guichet.- Adresse
- 160 chemin de l'École, 14130 Le Torquesne
- Téléphone
- 02 31 61 10 50
- Horaires
- Le lundi, de 10 h à 12 h. Le jeudi, de 17 h à 19 h.
- Site
- www.letorquesne.fr/FR
Chercher dans le règlement
Lire le texte intégral, 84 articlesLes mots du règlement : « hauteur » plutôt que « étage », « clôture » plutôt que « mur ».
Les questions qu'on se pose sur ce document
Où consulter le PLUi du Torquesne ?
Le document opposable est 241400878_PLUi_20241212, tel qu'il est déposé au Géoportail de l'urbanisme. Il a été approuvé le Invalid Date. Son règlement écrit se lit ici article par article, et son PDF se télécharge sans compte. L'archive déposée porte 1 planche de plan de zonage.
Quelles sont les zones du PLUi du Torquesne ?
Le règlement ouvre 14 chapitres de zone : AM, AT, AUC, AUD, AUE, AUF, UA, UB1, UC, UD, UE, UP et 2 autres. Ils portent 84 articles au total.
Comment savoir dans quelle zone se trouve un terrain au Torquesne ?
En cherchant la rue du terrain : la page de rue lit le plan de zonage au point de la voie, nomme les zones qu'elle longe et affiche les règles qui répondent. Le plan de zonage du Torquesne est aussi dessiné sur cette page, zone par zone.
Combien de permis de construire ont été délivrés au Torquesne ?
51 autorisations d'urbanisme depuis 2013, dont 44 permis de construire et 4 déclarations préalables, pour 39 logements créés. 1 d'entre elles ont été annulées et n'en sont donc pas. Source : la base Sitadel du ministère.
Quels risques naturels et technologiques au Torquesne ?
Géorisques en recense 3 au centre de la commune : Séisme, Retrait gonflement des argiles, Radon. La commune est en zone de sismicité 1, très faible. Le potentiel radon y est de classe 1 sur 3. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.
Quelles pièces faut-il pour un permis de construire au Torquesne ?
Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle par le formulaire Cerfa 13406*15. Aucune pièce supplémentaire n'est déclenchée par ce que les sources publiques disent du terrain.
Les 5 communes limitrophes
Celles qui touchent le territoire du Torquesne, calculées sur les contours de l'IGN.- Saint-Hymer656 hab.
- Coquainvilliers849 hab.
- Le Breuil-en-Auge952 hab.
- Formentin269 hab.
- Manerbe544 hab.
La commune
- Population
- 529 habitants
- Code postal
- 14130
- Code INSEE
- 14694
- Département
- Calvados, Normandie
- Locaux raccordables à la fibre
- 291 sur 291 (100 %)ARCEP, 2026T1, zone d'initiative publique, réseau d'initiative publique. Éligible au raccordement n'est pas raccordé.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.