Le règlement de Lerné, texte intégral

Les destinations et sous-destinations des constructions, les usages et affectations des sols, lesnatures d’activité qui ne sont pas expressément interdites au U-co.1 ou soumises à des conditions particulières au U-co.2 sont autorisées. Pour disposer de la liste des destinations et sous-destinations des constructions pouvant être réglementées se reporter à l’annexe 2 du présent Règlement écrit.

U-CO.1 - DESTINATIONS, SOUS-DESTINATIONS, USAGES ET AFFECTATIONS DES SOLS, NATURES D’ACTIVITE

INTERDITES

Sont interdites dans l’ensemble de la zone U-co (secteurs et sous-secteurs compris) toutes les constructions, installations et aménagements correspondant aux destinations, sous-destinations, usages et affectations des sols, natures d’activités mentionnées ci-après :

• Commerce de gros. • Exploitation forestière.

• Hébergement hôtelier et touristique. • Cinéma. • Entrepôt. • Centre de congrès et d’exposition.

• Aménagement de terrains destinés à l’accueil des campeurs, des caravanes ou des habitations légères de loisirs. • Les habitations légères de loisirs. • Les habitations atypiques et habitats légers • Stationnement des caravanes à ciel ouvert sur les unités foncières dépourvues d’habitation. • Dépôts de toute nature pouvant générer des pollutions ou des nuisances visuelles pour le voisinage. • Carrières et extractions de matériaux.

• Les affouillements et exhaussements de sol qui ne seraient pas commandés par la déclivité du terrain ou rendus nécessaire pour la réalisation d’une occupation ou utilisation du sol autorisée dans la zone.

Sont également interdites dans la zone U-co à l’exception du secteur U-co-m et U-co-r, toutes les constructions, installations et aménagements correspondant aux destinations, sous-destinations, usages et affectations des sols, natures d’activités mentionnées ci-après :

• Artisanat et commerce de détail, sauf dans le cas d’une extension d’une activité exisPtaunbltieé ldee31c/e10t/y2p02e5déjà implantée sur

place.

ID : 037-200043081-20250918-2025PLUIHANN-AU

• Restauration, sauf dans le cas d’une extension d’une activité existante de ce type déjà implantée sur place.

• Activités de services où s’effectue l’accueil d’une clientèle, sauf dans le cas d’une extension d’une activité existante de ce type déjà implantée sur place.

• Locaux et bureaux accueillant du public des administrations publiques et assimilées.

• Etablissements d’enseignement, de santé et d’action sociale.

• Salles d’art et de spectacles.

• Equipements sportifs.

• Autres équipements sportifs recevant du public.

• Bureaux.

Sont également interdites dans le secteur U -co-r, toutes les constructions, installations et aménagement correspondant aux destinations, sous -destinations, usages et des sols, natures d’activités mentionnées ci-après :

• Artisanat et commerce de détail, sauf dans le cas d’une extension d’une activité existante de ce type déjà implantée sur place.

• Activités de services où s’effectue l’accueil d’une clientèle, sauf dans le cas d’une extension d’une activité existante de ce type déjà implantée sur place.

• Locaux et bureaux accueillant du public des administrations publiques et assimilées.

• Etablissements d’enseignement, de santé et d’action sociale.

• Salles d’art et de spectacles.

• Equipements sportifs.

• Autres équipements sportifs recevant du public.

• Bureaux.

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U-CO.2 - DESTINATIONS, SOUS-DESTINATIONS, USAGES ET AFFECTATIONS DES SOLS, NATURES D’ACTIVITE SOUMIS A

DES CONDITIONS PARTICULIERES

Sont autorisées sous conditions particulières, dans l’ensemble de la zone U-co (secteurs et sous-secteurs compris), les constructions, installations et aménagements correspondant aux destinations, sous-destination, usages et affectations des sols, natures d’activité mentionnés ci-après :

• Les constructions, installations et aménagements nécessaires à l’exploitation agricole, sous réserve de correspondre à l’extension d’une exploitation agricole déjà implantée sur place.

• Les constructions, installations et aménagements nécessaires aux activités industrielles ou artisanales affiliées à l’industrie, sous réserve de correspondre à l'extension d'une activité existante de ce type déjà implantée sur place, de ne présenter aucun danger pour autrui et de ne pas générer de troubles anormaux de voisinage.

• Les installations classées pour la protection de l’environnement, correspondant à une construction autorisée dans la zone, et sous réserve d’être compatible avec la proximité immédiate d’habitations.

• Les installations de production d’énergie renouvelable, sous réserve d’être compatible avec la vocation de la zone (éolienne domestique, ombrière photovoltaïque …).

• Les constructions, installations, travaux et ouvrages techniques liés ou nécessaires soit à la réalisation d'infrastructures publiques, soit au fonctionnement des services publics, collectifs ou d'intérêt général (locaux techniques et industriels des administrations publiques ou assimilés, voie, liaison douce, espace de stationnement, réseaux, pylônes, transformateur d’électricité, station de pompage, aménagement hydraulique, ouvrage de défense incendie, ouvrage de gestion des eaux pluviales …), sous réserve d’être compatibles avec la vocation de la zone.

Sans objet

Volumétrie / Règles générales : Dans l’ensemble de la zone U-co, afin de respecter les paramètres de l’architecture tourangelle, les constructions principales devront présenter un plan franchement rectangulaire et un volume élancé, avec présence d’un encuvement d’une hauteur minimal de 0.50 mètre et une largeur de pignon n’excédant pas 8 mètres. Le plan franchement rectangulaire doit s’observer depuis le domaine public (si visible) pour tous projets de construction.

Envoyé en préfecture le 30/10/U20-2C5O

Reçu en préfecture le 30/10/2025 Publié le 31/10/2025 ID : 037-200043081-20250918-2025PLUIHANN-AU

Bâtiment principal

Egout du toit

L’acrotère d’une construction (ou d’une partie de construction) en

toiture-terrasse ne doit pas dépasser l’égout du toit de la

construction principale ou des volumes contigus.

Acrotère

Pour une annexe ou une extension, le volume édifié

devra être de moindre importance que le bâtiment

principal.

Annexe

Encuvement

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Volumétrie / Règles applicables spécifiquement au CAS 1C : Implantation près du coteau sur un terrain au niveau de la route : Pour une meilleure compréhension de la règle, les illustrations situées à la fin du règlement de la zone U-co doivent être prises en compte.

Pour toutes les constructions, la hauteur maximale des constructions est fixée à 3 niveaux, soit rez-de-chaussée + 1 étage + combles ; la hauteur de la construction étant mesurée par rapport au niveau du terrain naturel avant tout remaniement.

Volumétrie / Règles applicables spécifiquement au CAS 2C : Implantation près du coteau sur un terrain surélevé par rapport à la voie : Pour une meilleure compréhension de la règle, les illustrations situées à la fin du règlement de la zone U-co doivent être prises en compte.

Pour toutes les constructions, la hauteur maximale des constructions est fixée à 3 niveaux, soit rez-de-chaussée + 1 étage + combles.

Si la construction est implantée dans une bande de 30 mètres par rapport à l’alignement, la hauteur de la construction est mesurée par rapport au niveau de la voie.

Si la construction est implantée dans les 2/3 arrières du terrain, la hauteur de la construction est mesurée par rapport au niveau du terrain naturel avant tout remaniement.

Volumétrie / Règles applicables spécifiquement au CAS 3C : Implantation près du coteau sur un terrain en pente régulière depuis la route : Pour une meilleure compréhension de la règle, les illustrations situées à la fin du règlement de la zone U-co doivent être prises en compte.

Pour toutes les constructions, la hauteur maximale des constructions est fixée à 3 niveaux, soit rez-de-chaussée + 1 étage + combles ; la hauteur de la construction étant mesurée par rapport au niveau de la voie.

Volumétrie / Règles applicables spécifiquement au CAS 4C : Implantation près du coteau sur un terrain en pente peu marquée :

Pour une meilleure compréhension de la règle, les illustrations situées à la fin du règlement dPeubllaié zleo3n1e/1U0/-2c0o25doivent être prises

en compte.

ID : 037-200043081-20250918-2025PLUIHANN-AU

Pour toutes les constructions, la hauteur maximale des constructions est fixée à 3 niveaux, soit rez-de-chaussée + 1 étage + combles ; la hauteur de la construction étant mesurée par rapport au niveau du terrain naturel avant tout remaniement.

Volumétrie / Règles applicables spécifiquement au CAS 1V : Implantation vers la vallée sur un terrain en forte pente : Pour une meilleure compréhension de la règle, les illustrations situées à la fin du règlement de la zone U-co doivent être prises en compte.

Pour toutes les constructions, la hauteur maximale des constructions est fixée à 2 niveaux, soit rez-de-chaussée + combles ; la hauteur de la construction étant mesurée par rapport au niveau de la voie.

Volumétrie / Règles applicables spécifiquement au CAS 2V : Implantation vers la vallée sur une terrasse située en contrebas : Pour une meilleure compréhension de la règle, les illustrations situées à la fin du règlement de la zone U-co doivent être prises en compte.

Pour toutes les constructions, la hauteur maximale des constructions est fixée à 3 niveaux, soit rez-de-chaussée + 1 étage + combles ; la hauteur de la construction étant mesurée par rapport au niveau du terrain naturel avant tout remaniement.

Volumétrie / Règles applicables spécifiquement au CAS 3V : Implantation vers la vallée sur un terrain en pente peu marquée :

Pour une meilleure compréhension de la règle, les illustrations situées à la fin du règlement de la zone U-co doivent être prises en compte.

Pour toutes les constructions, la hauteur maximale des constructions est fixée à 2 niveaux, soit rez-de-chaussée + combles ; la hauteur de la construction étant mesurée par rapport au niveau de la voie.

Volumétrie / Règles alternatives :

Dans l’ensemble de la zone U-co, l'extension des bâtiments existants ne respectant pas la règle ci-avant pourra être autorisée dans la limite de la hauteur du bâtiment initial.

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Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises (publiques ou privées) / Règles applicables spécifiquement au CAS 1C : Implantation près du coteau sur un terrain au niveau de la route : Pour une meilleure compréhension de la règle, les illustrations situées à la fin du règlement de la zone U-co doivent être prises en compte.

Les constructions doivent être implantées à l’alignement des voies existantes, à élargir ou à créer ou avec un recul minimal de 5 mètres de l’alignement de ces voies.

Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises (publiques ou privées) / Règles applicables spécifiquement au CAS 2C : Implantation près du coteau sur un terrain surélevé par rapport à la voie : Pour une meilleure compréhension de la règle, les illustrations situées à la fin du règlement de la zone U-co doivent être prises en compte.

Les constructions doivent être implantées :

- soit à l’alignement des voies existantes, à élargir ou à créer ou dans une bande de 30 mètres par rapport à

l’alignement de ces voies ;

- soit dans les 2/3 arrières du terrain classé en zone U-co.

Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises (publiques ou privées) / Règles applicables spécifiquement au CAS 3C : Implantation près du coteau sur un terrain en pente régulière depuis la route : Pour une meilleure compréhension de la règle, les illustrations situées à la fin du règlement de la zone U-co doivent être prises en compte.

Les constructions doivent être implantées à l’alignement des voies existantes, à élargir ou à créer ou avec un recul maximal de 30 mètres de l’alignement de ces voies.

Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises (publiques ou privées) / Règles applicables spécifiquement au CAS 4C : Implantation près du coteau sur un terrain en pente peu marquée :

Pour une meilleure compréhension de la règle, les illustrations situées à la fin du règlement de la zone U-co doivent être prises en compte.

Les constructions doivent être implantées à l’alignement des voies existantes, à élargir ou à cPruébeliré oleu3a1/v1e0c/2u02n5recul minimal de 5

mètres de l’alignement de ces voies.

ID : 037-200043081-20250918-2025PLUIHANN-AU

Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises (publiques ou privées) / Règles applicables spécifiquement au CAS 1V : Implantation vers la vallée sur un terrain en forte pente : Pour une meilleure compréhension de la règle, les illustrations situées à la fin du règlement de la zone U-co doivent être prises en compte.

Les constructions doivent être implantées avec un recul maximal de 7 mètres par rapport à l’alignement des voies existantes, à élargir ou à créer.

Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises (publiques ou privées) / Règles alternatives spécifiquement au CAS 1V : Implantation vers la vallée sur un terrain en forte pente :

Cette règle ne s’applique pas aux constructions annexes et aux abris de jardin qui peuvent s’implanter avec un recul supérieur à 7 mètres par rapport à l’alignement.

Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises (publiques ou privées) / Règles applicables spécifiquement au CAS 2V : Implantation vers la vallée sur une terrasse située en contrebas : Pour une meilleure compréhension de la règle, les illustrations situées à la fin du règlement de la zone U-co doivent être prises en compte.

Les constructions doivent être implantées à l’alignement des voies existantes, à élargir ou à créer ou avec un recul maximal de 30 mètres de l’alignement de ces voies.

Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises (publiques ou privées) / Règles applicables spécifiquement au

CAS 3V : Implantation vers la vallée sur un terrain en pente peu marquée

:

Pour une meilleure compréhension de la règle, les illustrations situées à la fin du règlement de la zone U-co doivent être prises

en compte.

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Les constructions doivent être implantées à l’alignement des voies existantes, à élargir ou à créer ou avec un recul minimal de 5 mètres de l’alignement de ces voies.

Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises (publiques ou privées) / Règles alternatives :

Pour une meilleure compréhension de la règle, les illustrations situées à la fin du règlement de la zone U-co doivent être prises en compte.

Une implantation différente peut être autorisée en cas de réfection, transformation, extension ou surélévation de constructions existantes ne respectant pas la règle définie ci-dessus, l’alignement dans ce cas se fera avec le même retrait que celui de la construction existante.

Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives / Règles générales :

Sauf disposition contraire figurant au Règlement – Documents graphiques, les constructions doivent être implantées au moins sur une limite séparative latérale.

Lorsque la construction n’est pas implantée sur les 2 limites séparatives latérales, l’implantation en retrait d’une limite séparative latérale n’est autorisée qu’à condition de respecter un recul minimal de 2 mètres par rapport à cette limite. Dans ce cas, la continuité du bâti sur rue sera assurée par des éléments de substitution tels qu’un mur de clôture, un porche, un portail … et le traitement de ces éléments (matériaux, couleur, aspect …) sera identique à la construction qu’ils prolongent.

Par rapport aux autres limites séparatives (fond de parcelle), l’implantation pourra se faire soit sur limite, soit en respectant un recul minimal de 2 mètres.

Pour les implantations sur limite séparative imposées ci-avant, une implantation partielle sur limite séparative est possible. Elle doit alors s’effectuer sur au minimum 4 mètres de façade et le retrait sera au minimum de 2 mètres.

Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives / Règles alternatives : Dans le cas d’une construction existante ne respectant pas les règles ci-avant (tant par rapport aux limites séparatives latérales qu’aux autres limites séparatives), en cas de réfection, transformation, extension et surélévation, celle-ci pourra se faire :

• dans tous les cas, dans l’alignement de l’ancienne construction ; • dans le cas d’une extension, le respect d’un recul minimal de 2 mètres est également autorisé par rapport aux limites

séparatives latérales.

En raison de la présence de cavités, l’obligation d’implantation sur au moins une limite séparative latérale peut être supprimée pour une construction nouvelle ou une extension.

En cas de construction d’une piscine, le bassin pourra être implanté avec un recul minimal de 2 mètres par rapport aux limites séparatives.

Si la construction est implantée dans une bande de 30 mètres par rapport à l’alignement, le niveau du rez-de-chaussée ne peut excéder le niveau de la voie de plus de 0.50 m. Si la construction est implantée dans les 2/3 arrières du terrain, le niveau du rez-de-chaussée ne peut excéder le niveau du terrain naturel de plus de 0.50 m.

Cas 3C : Implantation près du coteau sur un terrain en pente régulière depuis la route

Le niveau du rez-de-chaussée ne peut excéder le niveau de la voie de plus de 0.50 m.

Cas 4C : Implantation près du coteau sur un terrain en pente peu marquée :

Le niveau du rez-de-chaussée ne peut excéder le niveau du terrain naturel de plus de 1 m. Cas 1V : Implantation vers la vallée sur un terrain en forte pente

Le niveau du rez-de-chaussée doit être situé au niveau de la voie.

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Cas 2V : Implantation vers la vallée sur une terrasse située en contrebas

Si la construction est implantée à l’alignement ou avec un recul maximal de 7 mètres par rapport à l’alignement, le niveau du rezde-chaussée doit être situé au niveau de la voie. Si la construction est implantée dans une bande comprise entre 7 et 30 mètres par rapport à l’alignement, le niveau du rez-dechaussée doit être situé au niveau du terrain naturel.

Cas 3V : Implantation vers la vallée sur un terrain en pente peu marquée :

Le niveau du rez-de-chaussée ne peut excéder le niveau du terrain naturel de plus de 1 m.

3. Façades

L’emploi à nu de matériaux destinés à être recouverts (carreaux de plâtre, briques creuses, parpaings,...) est interdit. Seuls sont autorisés pour tous les bâtiments :

• les enduits de finition sobre sans effet de relief reprenant la teinte des enduits traditionnels (ton beige sable légèrement grisé, à l’exclusion du blanc pur ou cassé), les enduits d’encadrement peuvent cependant être soulignés par une teinte plus claire,

• les parements en pierre de taille plate apparente respectant les proportions régionales notamment dans leur hauteur (0,27 mètre à 0,33 mètre) ; les joints doivent être de la couleur de la pierre utilisée et être exécutés au nu de cette pierre,

• les murs en moellons de pierre locale, • les bardages bois à lames verticales. Lors de l’emploi de bardages bois pour une construction principale, les pastiches d’une architecture étrangère à la région (chalet, maison canadienne …) sont interdits. Les bardages bois pourront conserver leur teinte naturelle, être traités à la chaux ou avec de l’huile de lin teintée de brou de noix, ou peints dans une teinte mate soutenue (brun, rouge-brun, rouge oxyde, sang de boeuf, vert-gris moyen, gris-brun, gris-vert, gris-bleu). Ils ne recevront pas de vernis ou lasures brillants.

En outre, les bardages métalliques sont autorisés pour les bâtiments à usage d’équipementsP, udb’aliéctliev3it1é/s10a/2rt0is2a5nales ou agricoles sous réserve d’être d’aspect mat et peints dans une teinte soutenue (brun, rouge-brun, rouIDge: 0o3x7y-2d0e0,0s43a0n8g1-d2e02b50o9e1u8f-,20v2e5rtP-LgUriIsHANN-AU

moyen, gris-brun, gris-vert, gris-bleu), ou d’une teinte se rapprochant de celles des enduits traditionnels (ton beige sable

légèrement grisé, à l’exclusion du blanc pur ou cassé).

4. Ouvertures et menuiseries

Les ouvertures et les menuiseries doivent être réalisées en harmonie avec l'aspect général des façades et de la toiture du bâtiment. Les ouvertures doivent être plus hautes que larges, à l’exception des portes de garage, des baies vitrées et des vitrines commerciales. Dans ce cas la composition de l’ouvrant doit permettre de retrouver des proportions plus hautes que larges (ex. : ouvrant à 3 vantaux).

En cas de pose de volets roulants, les coffres ne doivent pas être visibles de l’extérieur. Pour des raisons techniques justifiées (énergie solaire), les coffres et capteurs solaires pourront être visibles depuis l’extérieur tout en veillant à conserver une harmonie architecturale.

Les travaux portants sur des édifices représentatifs de l’architecture traditionnelle locale doivent respecter l'ordonnancement des façades. Ainsi, sauf à démontrer l’impossibilité technique, la forme et la dimension des ouvertures doivent être conservées (ouvertures plus hautes que larges), à l’exception des portes de garages et des baies vitrées et des vitrines commerciales. Dans ce cas la composition de l’ouvrant doit permettre de retrouver des proportions plus hautes que larges (ex. : ouvrant à 3 vantaux).. En cas de besoin, l'augmentation du niveau d'éclairement naturel est autorisée par création d'ouvertures nouvelles et non par agrandissement des baies d'origine, les ouvertures nouvellement créées devant respecter le rythme et les proportions des ouvertures existantes (ouvertures plus hautes que larges, alignement des ouvertures nouvelles sur les baies existantes). Les encadrements doivent par ailleurs être restaurés en respectant leur intégrité (linteau et jambage).

Les menuiseries doivent être colorées dans un ton plus soutenu que celui de la façade.

Les portes d’entrée et de grange, ainsi que les vitrines pourront être plus foncées que la teinte des autres menuiseries, sans être

nécessairement de la même couleur.

Les menuiseries d'un local commercial recevront une couleur différentes de celles dévolus à la partie habitation du reste de

l'immeuble.

Les menuiseries et les ferronneries doivent recevoir des couleurs différentes.

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Le blanc pur, le ton bois et les couleurs vives sont interdits. Le choix des couleurs de menuiseries doit être cohérent avec le type architectural et le sens historique du bâtiment. Ainsi, pour les menuiseries des bâtiments antérieurs à 1950 on différenciera :

• les maisons de maîtres, maisons de bourg se référant au style classique ou éclectique, pour lesquelles les menuiseries sont de ton clair : vert-gris ou gris coloré (gris clair, gris vert, gris bleu pastel, gris brun, gris beige), blanc cassé ;

• les fermes, granges, maisons à pan de bois, maison de bourg à pignon sur rue, maisons modestes, annexes, appentis, ou se référant à ce type, pour lesquels les menuiseries présenteront des couleurs mates plus soutenues (brun, rougebrun, rouge oxyde, sang de boeuf, vert-gris moyen, gris-brun, gris-vert moyen, gris-bleu).

Des baies de type atelier en métal à profilés fins peuvent être admises pour constituer des vitrines en feuillure ou en remplacement de portes de grange ou de garage. Elles seront de teinte très sombre (gris terre d’ombre, vert bouteille …).

5. Toitures

5.1 Constructions à usage d’activité agricole, d’activité artisanale, d’équipements

La couverture doit être de teinte ardoise et d’aspect mat. Afin de favoriser la transition écologique et lutter contre le réchauffement climatique, l’utilisation de teinte claire est autorisée pour les toitures-terrasses.

Les toitures doivent comporter au minimum 2 versants. Les toitures comportant un seul versant sont autorisées lorsque la construction est adossée au coteau ou à une limite séparative, sous réserve que le faîtage soit parallèle au coteau ou à ladite limite séparative.

Une toiture à un seul versant est autorisée pour une construction adossée à une autre construction, sous réserve que cela concoure à une harmonie des volumes.

Schéma des annexes isolées

La pente de la toiture ne peut être inférieure à 15°.

Pour la couverture seuls sont autorisés les matériaux suivants : • les ardoises de dimensions 32x22 (la pose losangée est interdite) et les matériaux de teinte ardoise et d’aspect mat, • la petite tuile plate traditionnelle de teinte brun-rouge respectant une densité minimale de 60 tuiles au m² seulement si la construction principale est déjà couverte par ce matériau, • la tuile canal ou « tige de botte », seulement dans les cas suivants : - restauration ou extension d’une construction déjà couverte par ce matériau, - construction d’une annexe si la construction principale est déjà couverte par ce matériau • la bruyère ou la brande.

5.3 Autres constructions

Les toitures doivent comporter au minimum 2 versants. Les toitures comportant un seul versant sont autorisées lorsque la construction est adossée au coteau ou à une limite séparative Sous réserve que le faîtage soit parallèle au coteau ou à ladite limite séparative.

Une toiture à un seul versant est autorisée pour une construction adossée à une autre construction, sous réserve que cela

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concoure à une harmonie des volumes.

La pente principale doit être de 40° minimum (sauf dans le cas de toiture-terrasse). Des pentes plus faibles sont autorisées pour certaines parties de toitures telles que : auvent, véranda, appentis (etc.) ou dans le cas de l’extension d’un bâtiment dont la pente de toiture est inférieure à 40°.

Pour la couverture seuls sont autorisés (sauf dans le cas de toiture-terrasse) les matériaux suivants : • l’ardoise de dimensions 32x22 (la pose losangée est interdite), • la petite tuile plate traditionnelle de teinte brun-rouge respectant une densité minimale de 60 tuiles au m², seulement dans les cas suivants : - restauration ou extension d’une construction déjà couverte par ce matériau, - construction d’une annexe si la construction principale est déjà couverte par ce matériau. • la tuile canal ou « tige de botte », seulement dans les cas suivants, et en respectant dès lors une pente de toiture comprise entre 15° et 25° : - restauration ou extension d’une construction déjà couverte par ce matériau, - construction d’une annexe si la construction principale est déjà couverte par ce matériau

Une ouverture à la modernité se traduisant par la mise en œuvre de toitures de formes variées et/ou utilisant des matériaux différents de ceux du bâti traditionnel (toiture terrasse, toiture végétalisée, toiture vitrée, toiture transparente, .joint debout.., à l’exception des bacs acier qui sont interdits) n’est autorisée que dans le cas d’un volume secondaire, tant en extension d’une construction existante que pour une construction nouvelle, si cela est justifié par la recherche d’une meilleure articulation des volumes.

Dans le cas d’un volume secondaire en toiture-terrasse, le chapeau de l’acrotère devra être habillé par une couvertine.

6. Lucarnes et châssis de toiture

Les lucarnes et châssis de toiture ne doivent pas, par leurs proportions et leur nombre, déséquilibrer l’harmonie de la toiture.

Lucarnes : Les lucarnes doivent être conçues selon le type traditionnel local conformément aux exemples présentés ci-contre. La couverture doit reprendre le même matériau que celui utilisé pour la toiture. L’emploi de la brique est interdit pour le fronton et les joues. Les houteaux dont les dimensions maximales de vitrage en largeur n’excèdent pas 0,40 m x 0,25 m sont autorisés.

Châssis de toiture :

Publié le 31/10/2025

Les châssis de toiture doivent être réalisés en encastrés dans le pan de la toiture. Ils doiveInDt:ê0t3r7e-2p0l0u0s43h0a8u1t-s20q2u5e09l1a8r-g2e0s25ePtLUdeIHANN-AU

format maximum 0.98 m x 0.78 m.

7. Panneaux solaires et photovoltaïques

Dans le cadre d’une construction neuve, l’installation de panneaux solaires doit privilégier une implantation sur le bâtiment participant de la création d’un usage (brise-soleil, auvent…) ou de la composition architecturale de la construction. Leur mise en œuvre devra s’effectuer avec une intégration au plus près du nu du matériau de couverture de la toiture.

Pour les constructions existantes, dès que possible, les panneaux doivent être implantés sur les toitures secondaires ou sur les dépendances plutôt que sur les toitures principales, avec une implantation en partie basse. Leur mise en œuvre devra s’effectuer avec une intégration au plus près du nu du matériau de couverture de la toiture. On recherchera le regroupement de ces panneaux plutôt que leur dispersion sur l’ensemble de la toiture, et leur implantation devra se faire en respectant la composition de la façade et la géométrie des versants de toit.

Dans tous les cas, la couleur des panneaux solaires devra être de teinte uniforme sobre et foncée, sans lignes blanches, y compris les supports, cadres et fixations. Les bandes de recouvrement doivent être d’aspect mat et foncé.

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Exemple de panneaux solaires et photovoltaïques mis en place sur un volume secondaire

Illust8ra. tionVéBrraunndoaDsUeQt aUbOrCis-dPeNpRisLcoiniree Anjou Touraine 9. Vérandas et abris de piscine

Les vérandas doivent être implantés de manière à s’intégrer harmonieusement avec le volume de la construction principale. Les abris de piscine doivent être implantés de manière à s’intégrer dans le paysage.

L’ossature des vérandas doit être constituée d’éléments fins métalliques ou en bois (ouPaubultiérelem31a/1té0r/2ia0u25de même aspect) de couleur sombre s’harmonisant avec la teinte des façades, toiture et menuiseries dIDe: 0la37c-2o0n0s0t4r3u0c8t1io-2n02p5r0i9n1c8ip-2a0l2e5.PLLUeIsHANN-AU

vérandas de type verrière seront privilégiées.

Certains matériaux comme le PVC, le plexiglas ou le polycarbonate ou assimilés ne sont pas autorisés.

Pour les vérandas, un soubassement reprenant les matériaux de l’habitation est autorisé.

Les parois des abris de piscine doivent être constituées de matériaux transparents

10. Piscines

Elles seront implantées au niveau du sol naturel ou en décaissement et non en remblais si le sol est en pente. La machinerie sera soit : enterrée, intégrée au bâtiment existant ou placée dans un abri implanté à cet effet. La teinte du liner ou du revêtement sera choisie de façon à assurer une bonne intégration au site. Le gris, le grège et le vert d’eau très pâle sont recommandés.

11. Performances énergétiques et environnementales

La réduction de la pollution lumineuse sera recherchée par des équipements et une gestion adaptée (éclairage vers le bas, diminution de l’intensité de l’éclairage public, privilégier des éclairages passifs avec des dispositifs réfléchissants) permettant par là même des économies d’énergie.

U-CO.6 - TRAITEMENT ENVIRONNEMENTAL ET PAYSAGER DES ESPACES NON-BATIS ETPuAbBliOé lReD3S1/1D0E/2S02C5ONSTRUCTIONS ID : 037-200043081-20250918-2025PLUIHANN-AU 1. Clôtures

La clôture n’est pas obligatoire.

Si une clôture est édifiée, elle doit présenter une simplicité d’aspect.

Elle doit être constituée d’un grillage sur piquets métalliques fins ou de grilles soudées en panneaux teintés, doublés d’une haie composée d’essences à caractère champêtre ou floral.

La teinte du grillage ou des grilles soudées en panneaux sera noire, grise ou vert foncé avec des piquets de même teinte ou des poteaux bois.

Toute clôture sur voie ou en limite avec une emprise publique constituée d’un grillage doit être doublée d’une haie constituée d’essences mixtes ; à l’exception des haies monospécifiques de charmille qui sont cependant autorisées.

Les clôtures opaques (maçonnerie, bois) sont autorisées : • lorsqu’elles s’inscrivent en prolongement d’un élément bâti implanté à l’alignement ou en limite séparative, • lorsqu’elles permettent d’occulter un espace de stockage ou des éléments techniques, • lorsqu’elles visent à marquer l’entrée de la parcelle en supportant par exemple le nom de l’entreprise, les coffrets techniques, les boîtes aux lettres …

Toute clôture en maçonnerie devra être enduite. Le ton et la mise en œuvre des enduits respecteront la teinte et l’aspect des enduits traditionnels (ton beige sable légèrement grisé, à l’exclusion du blanc pur ou cassé).

Les éléments en bois pourront conserver leur teinte naturelle ou être traités à la chaux. Ils ne recevront pas de vernis ou lasures brillants.

La hauteur des clôtures est limitée à 2 mètres ; une hauteur supérieure pourra être autorisée si cela est justifié par un mode particulier d’utilisation du sol, des raisons de sécurité publique ou de composition architecturale.

Il est précisé que pour les communes de Candes-St-Martin et Chinon, pour les terrains couverts par un Site Patrimonial Remarquable (SPR), il n’est pas fixé de règle dans le présent PLUi-H en matière de Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère. Seules les dispositions des SPR s’appliquent.

1. Généralités

L’autorisation de construire peut être refusée ou n’être accordée que sous réserve de prescriptions particulières, si les constructions par leur situation, leur architecture, leurs dimensions ou l’aspect extérieur des bâtiments ou ouvrages à édifier ou à modifier, sont de nature à porter atteinte au caractère ou à l’intérêt des lieux avoisinants, aux sites et paysages urbains ou ruraux, et à la conservation des perspectives monumentales.

Les constructions d’architecture étrangère à la région sont interdites (ex : chalet savoyard…). Les projets ne remettant pas en cause le premier alinéa des Généralités sont acceptés, sous réserve de ne porter que sur le chapitre 3. Façades et de faire l’objet d’une justification par rapport à un parti architectural permettant une intégration de la construction dans son environnement bâti.

Les travaux portant sur des édifices anciens représentatifs de l'architecture traditionnelle locale doivent se faire dans le respect de leur intégrité, de leurs dispositifs constructifs, de leurs matériaux d’origine et de leur volumétrie, notamment de l'ordonnancement et du rythme des façades, des proportions des ouvertures et des spécificités des toitures. En outre, les soubassements, les encadrements d’ouvertures, les chaînages, les appuis de fenêtre, les corniches ainsi que les autres éléments de modénature doivent être préservés. Toutefois, dans le cas d’une extension notamment, les projets ne remettant pas en cause le premier alinéa des Généralités sont acceptés, sous réserve de ne porter que sur le chapitre 3. Façades et de faire l’objet d’une justification par rapport à un parti architectural permettant une intégration de la construction dans son environnement bâti.

Rappel : dans les périmètres de protection des Monuments Historiques, des prescriptions supplémentaires à celles du présent article, peuvent être exigées par l’Architecte des Bâtiments de France.

Il est également rappelé que dans cette zone en application de l’article L 111-17 du code de l’urbanisme, les dispositions de l’article L 111-16 du code de l’urbanisme ne sont pas applicables aux abords des monuments historiques, ni aux travaux portant sur un immeuble classé ou inscrit au titre des monuments historiques ou sur un immeuble protégé en application des articles L151-18 et L151-19 du code de l’urbanisme, ni dans des périmètres délimités, après avis de l’architecte des Bâtiments de France, par délibération du conseil communautaire, motivée par la

protection du patrimoine bâti ou non bâti, des paysages ou des perspectives monumePnutabllieéslee3t1u/1r0b/2a0i2n5es (cf. page 10 du

présent Règlement écrit).

ID : 037-200043081-20250918-2025PLUIHANN-AU

2. Adaptation au sol Pour une meilleure compréhension de la règle, les illustrations situées à la fin du règlement de la zone U-co doivent être prises en compte. Cas 1C : Implantation près du coteau sur un terrain au niveau de la route

Le niveau du rez-de-chaussée doit être situé au niveau du terrain naturel.

Afin de limiter le développement d’îlots de chaleur urbain :

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- les espaces libres de toute construction à l’intérieur d’une parcelle constructible doivent être traités et aménagés en

favorisant un traitement par le végétal ;

- il est exigé la plantation d’un arbre de haute tige pour 200 m² de surface de terrain ;

- les aires de stationnement groupé de plus de 10 véhicules doivent faire l’objet d’un traitement paysager adapté (ex. :

plantation d’arbres de hautes tiges, de haies …).

Pour les nouvelles plantations (haie, bosquet, arbre isolé...), les essences locales sont à privilégier.

Par ailleurs, les risques d’allergies au pollen sont à minimiser en choisissant une grande diversité d’espèces et en cantonnant les essences hautement allergènes (chênes, platanes, cyprès, noisetiers, bouleaux, conifères, etc.) à quelques sujets.

Pour préserver la biodiversité, sont interdites les essences dites « invasives » (cf. Annexe 4 : Liste des espaces invasives ne devant pas être plantées).

Pour préserver le paysage, sont interdites les haies monospécifiques d’essences banalisantes (thuyas, if, troène, etc.) ; les haies monospécifiques de charmille sont ainsi autorisées.

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Source : PLUi de la CC de la Rive Gauche de la Vienne- 2007 – Croquis Bruno Duquoc

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Source : PLUi de la CC de la Rive Gauche de la Vienne- 2007 – Croquis Bruno Duquoc

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Source : PLUi de la CC de la Rive Gauche de la Vienne- 2007 – Croquis Bruno Duquoc

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Source : PLUi de la CC de la Rive Gauche de la Vienne- 2007 – Croquis Bruno Duquoc

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Source : PLUi de la CC de la Rive Gauche de la Vienne- 2007 – Croquis Bruno Duquoc

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Source : PLUi de la CC de la Rive Gauche de la Vienne- 2007 – Croquis Bruno Duquoc

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Source : PLUi de la CC de la Rive Gauche de la Vienne- 2007 – Croquis Bruno Duquoc

UB DISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE

Envoyé en préfecture le 30/10/20U25B

Reçu en préfecture le 30/10/2025 Publié le 31/10/2025 ID : 037-200043081-20250918-2025PLUIHANN-AU

DESCRIPTION

Les destinations et sous-destinations des constructions, les usages et affectations des sols, lesnatures d’activité qui ne sont pas expressément interdites au UA.1 ou soumises à des conditions particulières au UA.2 sont autorisées. Pour disposer de la liste des destinations et sous-destinations des constructions pouvant être réglementées se reporter à l’annexe 2 du présent Règlement écrit.

Sont interdites dans l’ensemble de la zone UA (secteurs et sous-secteurs compris) toutes les constructions, installations et aménagements correspondant aux destinations, sous-destinations, usages et affectations des sols, natures d’activités mentionnées ci-après :

• Commerce de gros. • Exploitation forestière. • Centre de congrès et d’exposition.

• Aménagement de terrains destinés à l’accueil des campeurs, des caravanes ou des habitations légères de loisirs. • Les habitations légères de loisirs. • Les habitations atypiques et habitats légers • Stationnement des caravanes à ciel ouvert sur les unités foncières dépourvues d’habitation. • Dépôts de toute nature pouvant générer des pollutions ou des nuisances visuelles pour le voisinage. • Carrières et extractions de matériaux.

• Les affouillements et exhaussements de sol qui ne seraient pas commandés paPr ulbaliédléec3l1iv/1it0é/2d02u5 terrain ou rendus nécessaire pour la réalisation d’une occupation ou utilisation du sol autorisée dans la IzDon: 0e3.7-200043081-20250918-2025PLUIHANN-AU

DES CONDITIONS PARTICULIERES

Sont autorisées sous conditions particulières, dans l’ensemble de la zone UA (secteurs et sous-secteurs compris), les constructions, installations et aménagements correspondant aux destinations, sous-destination, usages et affectations des sols, natures d’activité mentionnés ci-après :

• Les constructions, installations et aménagements nécessaires à l’exploitation agricole, sous réserve de correspondre à l’extension d’une exploitation agricole déjà implantée sur place.

• Les constructions, installations et aménagements nécessaires aux activités industrielles ou artisanales affiliées à l’industrie, sous réserve de correspondre à l'extension d'une activité existante de ce type déjà implantée sur place, de ne présenter aucun danger pour autrui et de ne pas générer de troubles anormaux de voisinage.

• Les installations classées pour la protection de l’environnement, correspondant à une construction autorisée dans la zone, et sous réserve d’être compatible avec la proximité immédiate d’habitations.

• Les installations de production d’énergie renouvelable, sous réserve d’être compatible avec la vocation de la zone (éolienne domestique, ombrière photovoltaïque …).

• Les constructions, installations, travaux et ouvrages techniques liés ou nécessaires soit à la réalisation d'infrastructures publiques, soit au fonctionnement des services publics, collectifs ou d'intérêt général (locaux techniques et industriels des administrations publiques ou assimilés, voie, liaison douce, espace de stationnement, réseaux, pylônes, transformateur d’électricité, station de pompage, aménagement hydraulique, ouvrage de défense incendie, ouvrage de gestion des eaux pluviales …), sous réserve d’être compatibles avec la vocation de la zone.

Pour les sites suivants, les constructions autorisées dans l’ensemble de la zone UA (secteurs et sous-secteurs compris) le sont, sous réserve du respect des dispositions suivantes :

• A Lerné, pour le site du Portail Blanc, que les terrains concernés par l’OAP-LE-2 correspondent à une opération d’ensemble réalisée d’un seul tenant, mettant en œuvre un programme comprenant au minimum 6 logements ;

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• A Marçay, pour le site du Bourg, que les terrains concernés par l’OAP-MA-1 correspondent à une opération d’ensemble réalisée d’un seul tenant, mettant en œuvre un programme comprenant au minimum 6 logements.

Seuls sont autorisés pour tous les bâtiments : • les enduits de finition sobre sans effet de relief reprenant la teinte des enduits traditionnels (ton beige sable légèrement grisé, à l’exclusion du blanc pur ou cassé), les enduits d’encadrement peuvent cependant être soulignés par une teinte plus claire, • les parements en pierre de taille plate apparente respectant les proportions régionales notamment dans leur hauteur (0,27 mètre à 0,33 mètre) ; les joints doivent être de la couleur de la pierre utilisée et être exécutés au nu de cette pierre, • les murs en moellons de pierre locale, • les bardages bois à lames verticales.

Lors de l’emploi de bardages bois pour une construction principale, les pastiches d’une architecture étrangère à la région (chalet,

maison canadienne …) sont interdits.

Les bardages bois pourront conserver leur teinte naturelle, être traités à la chaux ou avec de l’huile de lin teintée de brou de noix,

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ou peints dans une teinte mate soutenue (brun, rouge-brun, rouge oxyde, sang de boeuf, vert-gris moyen, gris-brun, gris-vert,

gris-bleu). Ils ne recevront pas de vernis ou lasures brillants.

En outre, les bardages métalliques sont autorisés pour les bâtiments à usage d’équipements, d’activités artisanales ou agricoles sous réserve d’être d’aspect mat et peints dans une teinte soutenue (brun, rouge-brun, rouge oxyde, sang de boeuf, vert-gris moyen, gris-brun, gris-vert, gris-bleu), ou d’une teinte se rapprochant de celles des enduits traditionnels (ton beige sable légèrement grisé, à l’exclusion du blanc pur ou cassé).

4. Ouvertures et menuiseries

Les ouvertures et les menuiseries doivent être réalisées en harmonie avec l'aspect général des façades et de la toiture du bâtiment. Les ouvertures doivent être plus hautes que larges, à l’exception des portes de garage, des baies vitrées et des vitrines commerciales. Dans ce cas la composition de l’ouvrant doit permettre de retrouver des proportions plus hautes que larges (ex. : ouvrant à 3 vantaux).

En cas de pose de volets roulants, les coffres ne doivent pas être visibles de l’extérieur. Pour des raisons techniques justifiées (énergie solaire), les coffres et capteurs solaires pourront être visibles depuis l’extérieur tout en veillant à conserver une harmonie architecturale.

Les travaux portants sur des édifices représentatifs de l’architecture traditionnelle locale doivent respecter l'ordonnancement des façades. Ainsi, sauf à démontrer l’impossibilité technique, la forme et la dimension des ouvertures doivent être conservées (ouvertures plus hautes que larges), à l’exception des portes de garages et des baies vitrées et des vitrines commerciales. Dans ce cas la composition de l’ouvrant doit permettre de retrouver des proportions plus hautes que larges (ex. : ouvrant à 3 vantaux).. En cas de besoin, l'augmentation du niveau d'éclairement naturel est autorisée par création d'ouvertures nouvelles et non par agrandissement des baies d'origine, les ouvertures nouvellement créées devant respecter le rythme et les proportions des ouvertures existantes (ouvertures plus hautes que larges, alignement des ouvertures nouvelles sur les baies existantes). Les encadrements doivent par ailleurs être restaurés en respectant leur intégrité (linteau et jambage).

Les menuiseries doivent être colorées dans un ton plus soutenu que celui de la façade. Les portes d’entrée et de grange, ainsi que les vitrines pourront être plus foncées que la teinte des autres menuiseries, sans être nécessairement de la même couleur.

Les menuiseries d'un local commercial recevront une couleur différentes de celles dévolusPuàbliléalep3a1rt/1ie0/2h0a2b5itation du reste de

l'immeuble.

ID : 037-200043081-20250918-2025PLUIHANN-AU

Les menuiseries et les ferronneries doivent recevoir des couleurs différentes.

Le blanc pur, le ton bois et les couleurs vives sont interdits. Le choix des couleurs de menuiseries doit être cohérent avec le type architectural et le sens historique du bâtiment. Ainsi, pour les menuiseries des bâtiments antérieurs à 1950 on différenciera :

• les maisons de maîtres, maisons de bourg se référant au style classique ou éclectique, pour lesquelles les menuiseries sont de ton clair : vert-gris ou gris coloré (gris clair, gris vert, gris bleu pastel, gris brun, gris beige), blanc cassé ;

• les fermes, granges, maisons à pan de bois, maison de bourg à pignon sur rue, maisons modestes, annexes, appentis, ou se référant à ce type, pour lesquels les menuiseries présenteront des couleurs mates plus soutenues (brun, rougebrun, rouge oxyde, sang de boeuf, vert-gris moyen, gris-brun, gris-vert moyen, gris-bleu).

Des baies de type atelier en métal à profilés fins peuvent être admises pour constituer des vitrines en feuillure ou en remplacement de portes de grange ou de garage. Elles seront de teinte très sombre (gris terre d’ombre, vert bouteille …).

5. Toitures

5.1 Constructions à usage d’activité agricole, d’activité artisanale, d’équipements

La couverture doit être de teinte ardoise et d’aspect mat, sauf dans le cas de serres ou de tunnels, ou ponctuellement pour la réalisation d’un puit de lumière.

Afin de favoriser la transition écologique et lutter contre le réchauffement climatique, l’utilisation de teinte claire est autorisée pour

les toitures-terrasses.

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Dans le secteur UAc, les couvertures de teinte correspondant à celle des tuiles romanes et d’aspect mat sont également autorisées.

Sans objet

Volumétrie / Règles générales : Dans l’ensemble de la zone UA, afin de respecter les paramètres de l’architecture tourangelle, les constructions principales devront présenter un plan franchement rectangulaire et un volume élancé, avec présence d’un encuvement d’une hauteur minimale de 0.50 mètre et une largeur de pignon n’excédant pas 8 mètres. Le plan franchement rectangulaire doit s’observer depuis le domaine public (si visible) pour tous projets de construction.

Encuvement PLUi-H de Chinon Vienne et Loire

Dans l’ensemble du secteur UAb, la hauteur maximale des constructions, à l'égout ou auPusbolimé lme e31t /d10e/2l0'a2c5rotère, ne doit pas

excéder 7 m.

ID : 037-200043081-20250918-2025PLUIHANN-AU

Dans le cas d'une construction s'insérant dans un ensemble bâti cohérent, sa hauteur pourra être imposée afin de respecter un alignement des corniches avec les bâtiments contigus.

L’acrotère d’une construction (ou d’une partie de construction) en toiture-terrasse ne doit pas dépasser l’égout du toit de la

construction principale ou des volumes contigus.

Pour une annexe ou une extension le volume édifié devra être de moindre importance que le bâtiment principal.

Dans le reste de la zone UA, la hauteur maximale des constructions doit respecter celle à l’égout des constructions environnantes, avec une tolérance de plus ou moins 0.50 m.

Dans le cas d'une construction s'insérant dans un ensemble bâti cohérent, sa hauteur pourra être imposée afin de respecter un alignement des corniches avec les bâtiments contigus.

L’acrotère d’une construction (ou d’une partie de construction) en toiture-terrasse ne doit pas dépasser l’égout du toit de la construction principale ou des volumes contigus.

Pour annexe ou une extension le volume édifié devra être de moindre importance que le bâtiment principal.

Volumétrie / Règles alternatives :

Dans l’ensemble du secteur UAb, l'extension des bâtiments existants ne respectant pas la règle ci-avant pourra être autorisée dans la limite de la hauteur du bâtiment initial.

Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises (publiques ou privées) / Règles générales : Sauf dispositions contraires figurant au Règlement - Documents graphiques, dans le but de préserver le caractère du milieu bâti (continuité minérale à l'alignement : bâtiment, mur, porche), les constructions nouvelles doivent être édifiées, à l’alignement des voies ou emprises publiques, ou sur l’une des voies ou emprises publiques lorsque la parcelle donne sur deux voies ou emprises publiques.

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Retrait minimal de 2m

Alignement partiel possible sur 4 m minimum

Une accroche à l’alignement des voies ou emprises publiques en un seul point, est autorisée uniquement sous réserver cumulativement :

- que la configuration de la parcelle ou de la topographie ne permette pas de respecter les règles ci-avant,

- que l’angle du bâtiment par rapport à la voie ou l’emprise publique n’excède pas 15°.

Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises (publiques ou privées) / Règles alternatives : Une implantation en retrait de l’alignement peut être autorisée :

• en cas de réfection, transformation, extension ou surélévation de constructions existantes ne respectant pas la règle définie ci-dessus, l’alignement dans ce cas se fera avec le même retrait que celui de la construction existante ;

• lorsqu’il existe préalablement soit un bâtiment à l’alignement ou à proximité de la vPouieblipéulebl3iq1u/1e0,/2s0o2i5t un mur de clôture ancien en pierre d’une hauteur minimale de 1.20 m qui assure déjà la continuité visuIDel:le03d7e-2l0a00ru4e30;81-20250918-2025PLUIHANN-AU

• lorsque la largeur de façade sur rue de la parcelle est inférieure ou égale à 5 m ;

• lorsque la largeur de la parcelle sur rue constitue l’accès,

• pour le dernier niveau de la construction s'il est conçu en attique ;

• lorsque la présence d’une zone sous-cavée avérée ne permet pas une implantation à l’alignement dans des conditions de sécurité satisfaisante ; dans ce cas la continuité bâtie sur rue sera assurée par l’édification d’un mur d’une hauteur en cohérence avec les murs environnants ;

• dans le cadre de la réalisation d’une annexe à l’habitation ou d’une piscine ;

• pour s’harmoniser avec le bâti existant, l’implantation dans ce cas pourra se faire dans l’alignement de la ou des

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constructions existantes sur les parcelles voisines.

Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises (publiques ou privées) / Règle complémentaire spécifique au sous-secteur UAbf:

En outre, dans le sous-secteur UAbf, l’orientation du faîtage principal de la construction principale doit être perpendiculaire à la voie nord / sud desservant le terrain.

Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives / Règles générales : Sauf disposition contraire figurant au Règlement – Documents graphiques, les constructions doivent être implantées au moins sur une limite séparative latérale. Comme illustré sur le schéma ci-dessous à droite, lorsque la construction n’est pas implantée sur les 2 limites séparatives latérales, l’implantation en retrait d’une limite séparative latérale n’est autorisée qu’à condition de respecter un recul minimal de 2 mètres par rapport à cette limite. Dans ce cas, la continuité du bâti sur rue sera assurée par des éléments de substitution tels qu’un mur de clôture, un porche, un portail … et le traitement de ces éléments (matériaux, couleur, aspect …) sera identique à la construction qu’ils prolongent.

Par rapport aux autres limites séparatives (fond de parcelle), l’implantation pourra se faire soit sur limite, soit en respectant un recul minimal de 2 mètres. Pour les implantations sur limite séparative imposées ci-avant, une implantation partielle sur limite séparative est possible. Elle doit alors s’effectuer sur au minimum 4 mètres de façade et le retrait sera au minimum de 2 mètres.

Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives / Règles alternatives : Dans le cas d’une construction existante ne respectant pas les règles ci-avant (tant par rapport aux limites séparatives latérales qu’aux autres limites séparatives), en cas de réfection, transformation, extension et surélévation, celle-ci pourra se faire :

• dans tous les cas, dans l’alignement de l’ancienne construction ; • dans le cas d’une extension, le respect d’un recul minimal de 2 mètres est également autorisé par rapport aux limites

séparatives latérales.

Dans le cas d’une construction d’une hauteur minimale de 3 niveaux, une implantation en retrait des limites séparatives est autorisée.

En raison de la présence de cavités, l’obligation d’implantation sur au moins une limite séparative latérale peut être supprimée pour une construction nouvelle ou une extension.

En cas de construction d’une piscine, le bassin pourra être implanté avec un recul minimal de 2 mètres par rapport aux limites

séparatives.

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Les toitures doivent comporter au minimum 2 versants. Les toitures comportant un seul versant sont autorisées lorsque la construction est adossée au coteau ou à une limite séparative, sous réserve que le faîtage soit parallèle au coteau ou à ladite limite séparative.

Une toiture à un seul versant est autorisée pour une construction adossée à une autre construction, sous réserve que cela concoure à une harmonie des volumes.

Schéma des annexes isolées

La pente de la toiture ne peut être inférieure à 15°.

Pour la couverture seuls sont autorisés les matériaux suivants : • Les ardoises de dimensions 32x22 (la pose losangée est interdite) et les matériaux de teinte ardoise et d’aspect mat, • la petite tuile plate traditionnelle de teinte brun-rouge respectant une densité minimale de 60 tuiles au m² seulement si la construction principale est déjà couverte par ce matériau, • la tuile canal ou « tige de botte » seulement dans les cas suivants : - restauration ou extension d’une construction déjà couverte par ce matériau,

- construction d’une annexe si la construction principale est déjà couverte par ce maPtuébrliiéaule 31/10/2025

• la bruyère ou la brande.

ID : 037-200043081-20250918-2025PLUIHANN-AU

Dans le secteur UAc, la tuile canal ou « tige de botte » est autorisée.

5.3 Autres constructions

Les toitures doivent comporter au minimum 2 versants. Les toitures comportant un seul versant sont autorisées lorsque la construction est adossée au coteau ou à une limite séparative, sous réserve que le faîtage soit parallèle au coteau ou à ladite limite séparative.

Une toiture à un seul versant est autorisée pour une construction adossée à une autre construction, sous réserve que cela concoure à une harmonie des volumes.La pente principale doit être de 40° minimum (sauf dans le cas de toiture-terrasse). Des pentes plus faibles sont autorisées pour certaines parties de toitures telles que : auvent, véranda, appentis (etc.) ou dans le cas de l’extension d’un bâtiment dont la pente de toiture est inférieure à 40°.

Pour la couverture seuls sont autorisés (sauf dans le cas de toiture-terrasse) les matériaux suivants : • les ardoises de dimensions 32x22 (la pose losangée est interdite), • la petite tuile plate traditionnelle de teinte brun-rouge respectant une densité minimale de 60 tuiles au m², seulement dans les cas suivants : - restauration ou extension d’une construction déjà couverte par ce matériau, - construction d’une annexe si la construction principale est déjà couverte par ce matériau. • la tuile canal ou « tige de botte », seulement dans les cas suivants, et en respectant dès lors une pente de toiture comprise entre 15° et 25° : - restauration ou extension d’une construction déjà couverte par ce matériau, - construction d’une annexe si la construction principale est déjà couverte par ce matériau

Dans le secteur UAc, la tuile canal ou « tige de botte » est autorisée. Dans ce cas, la pente de la toiture doit être comprise entre 15° et 25°.

Une ouverture à la modernité se traduisant par la mise en œuvre de toitures de formes variées et/ou utilisant des matériaux

différents de ceux du bâti traditionnel (toiture terrasse, toiture végétalisée, toiture vitrée, toiture transparente, joint debout..., à

l’exception des bacs acier qui sont interdits) n’est autorisée que dans le cas d’un volume secondaire enchâssé entre 2 volumes

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avec toiture à pente(s). Cette ouverture à la modernité est permise, tant en extension d’une construction existante que pour une

construction nouvelle, si cela est justifié par la recherche d’une meilleure articulation des volumes.

Dans le cas d’un volume secondaire en toiture-terrasse, le chapeau de l’acrotère devra être habillé par une couvertine.

6. Lucarnes et châssis de toiture

Les lucarnes et châssis de toiture ne doivent pas, par leurs proportions et leur nombre, déséquilibrer l’harmonie de la toiture.

Lucarnes : Les lucarnes doivent être conçues selon le type traditionnel local conformément aux exemples présentés ci-après. La couverture doit reprendre le même matériau que celui utilisé pour la toiture. L’emploi de la brique est interdit pour le fronton et les joues. Les houteaux dont les dimensions maximales de vitrage en largeur n’excèdent pas 0,40 m x 0,25 m sont autorisés.

Châssis de toiture : Les châssis de toiture doivent être réalisés en encastrés dans le pan de la toiture. Ils doivent être plus hauts que larges et de format maximum 0.98 m x 0.78 m.

7. Panneaux solaires et photovoltaïques

Dans le cadre d’une construction neuve, l’installation de panneaux solaires doit privilégier une implantation sur le bâtiment participant de la création d’un usage (brise-soleil, auvent…) ou de la composition architecturale de la construction. Leur mise en œuvre devra s’effectuer avec une intégration au plus près du nu du matériau de couverture de la toiture.

Pour les constructions existantes, dès que possible, les panneaux doivent être implantés sur les toitures secondaires ou sur les dépendances plutôt que sur les toitures principales, avec une implantation en partie basse. Leur mise en œuvre devra s’effectuer avec une intégration au plus près du nu du matériau de couverture de la toiture. On recherchera le regroupement de ces panneaux plutôt que leur dispersion sur l’ensemble de la toiture, et leur implantation devra se faire en respectant la composition de la façade et la géométrie des versants de toit.

Dans tous les cas, la couleur des panneaux solaires devra être de teinte uniforme sobre et foncée, sans lignes blanches, y compris les supports, cadres et fixations. Les bandes de recouvrement doivent être d’aspect mat et foncé.

Exemple de panneaux solaires et photovoltaïques mis en place sur un volume secondaire

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Illustration Bruno DUQUOC - PNR Loire Anjou Touraine

8. Vérandas et abris de piscine Les vérandas doivent être implantés de manière à s’intégrer harmonieusement avec le volume de la construction principale. Les abris de piscine doivent être implantés de manière à s’intégrer dans le paysage.

L’ossature des vérandas doit être constituée d’éléments fins métalliques ou en bois (ou autre matériau de même aspect) de couleur sombre s’harmonisant avec la teinte des façades, toiture et menuiseries de la construction principale. Les vérandas de type verrière seront privilégiées. Certains matériaux comme le PVC, le plexiglas ou le polycarbonate ou assimilés ne sont pas autorisés. Pour les vérandas, un soubassement reprenant les matériaux de l’habitation est autorisé. Les parois des abris de piscine doivent être constituées de matériaux transparents

9. Piscines Elles seront implantées au niveau du sol naturel ou en décaissement et non en remblais si le sol est en pente. La machinerie sera soit : enterrée, intégrée au bâtiment existant ou placée dans un abri implanté à cet effet.

La teinte du liner ou du revêtement sera choisie de façon à assurer une bonne intégrationPauubliséitlee.31L/e10g/2r0is2,5le grège et le vert

d’eau très pâle sont recommandés.

ID : 037-200043081-20250918-2025PLUIHANN-AU

10. Performances énergétiques et environnementales

La réduction de la pollution lumineuse sera recherchée par des équipements et une gestion adaptée (éclairage vers le bas, diminution de l’intensité de l’éclairage public, privilégier des éclairages passifs avec des dispositifs réfléchissants) permettant par là même des économies d’énergie.

Il est précisé que pour les communes de Candes-St-Martin et Chinon, pour les terrains couverts par un Site Patrimonial Remarquable (SPR), il n’est pas fixé de règle dans le présent PLUi-H en matière de Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère. Seules les dispositions des SPR s’appliquent.

1. Généralités

L’autorisation de construire peut être refusée ou n’être accordée que sous réserve de prescriptions particulières, si les constructions par leur situation, leur architecture, leurs dimensions ou l’aspect extérieur des bâtiments ou ouvrages à édifier ou à modifier, sont de nature à porter atteinte au caractère ou à l’intérêt des lieux avoisinants, aux sites et paysages urbains ou ruraux, et à la conservation des perspectives monumentales.

Les constructions d’architecture étrangère à la région sont interdites (ex : chalet savoyard…). Les projets ne remettant pas en cause le premier alinéa des Généralités sont acceptés, sous réserve de ne porter que sur le chapitre 3. Façades et de faire l’objet d’une justification par rapport à un parti architectural permettant une intégration de la construction dans son environnement bâti.

Les travaux portant sur des édifices anciens représentatifs de l'architecture traditionnelle locale doivent se faire dans le respect de leur intégrité, de leurs dispositifs constructifs, de leurs matériaux d’origine et de leur volumétrie, notamment de l'ordonnancement et du rythme des façades, des proportions des ouvertures et des spécificités des toitures. En outre, les soubassements, les encadrements d’ouvertures, les chaînages, les appuis de fenêtre, les corniches ainsi que les autres éléments de modénature doivent être préservés. Toutefois, dans le cas d’une extension notamment, les projets ne remettant pas en cause le premier alinéa des Généralités sont acceptés, sous réserve de ne porter que sur le chapitre 3. Façades et de faire l’objet d’une justification par rapport à un parti architectural permettant une intégration de la construction dans son environnement bâti.

Rappel : dans les périmètres de protection des Monuments Historiques, des prescriptions supplémentaires à celles du présent article, peuvent être exigées par l’Architecte des Bâtiments de France.

Il est également rappelé que dans cette zone en application de l’article L 111-17 du code de l’urbanisme, les dispositions de l’article L 111-16 du code de l’urbanisme ne sont pas applicables aux abords des monuments historiques, ni aux travaux portant sur un immeuble classé ou inscrit au titre des monuments historiques ou sur un

immeuble protégé en application des articles L151-18 et L151-19 du code de l’urbaPnuibslimé lee,31/n1i0/2d0a2n5s des périmètres délimités, après avis de l’architecte des Bâtiments de France, par délibération du conseIDil :c0o3m7-2m0u00n4a3u0t8a1i-r2e0,2m50o91ti8v-é20e2p5PaLrUlaIHANN-AU

protection du patrimoine bâti ou non bâti, des paysages ou des perspectives monumentales et urbaines (cf. page 10 du

présent Règlement écrit).

2. Adaptation au sol

La construction doit s’adapter à la topographie du terrain. Un léger mouvement de terre de pente très douce peut être autorisé s’il permet de parfaire l’adaptation d’une construction au terrain naturel. Dans tous les cas de figure, le niveau du 1er plancher ne doit pas dépasser de plus de 1 m le niveau du terrain naturel au point le plus défavorable de l’emprise du bâti.

. Clôtures

Les clôtures ne sont pas obligatoires. Les clôtures doivent s’intégrer dans leur environnement tant par leurs matériaux de construction (qui doivent être pérennes) que par leurs proportions.

Il est rappelé que la hauteur d’une clôture est calculée par rapport au terrain naturel d’implantation de ladite clôture.

Si une clôture sur voie ou emprise publique est édifiée, elle doit être constituée soit :

• d’un mur plein d’une hauteur maximale d’1.60 m ; cette hauteur peut être portée à 2 m si le mur s’inscrit en continuité d’un bâtiment implanté à l’alignement ; une hauteur supérieure peut également être admise dans le cas de la réfection ou du prolongement d’un mur existant d’une hauteur supérieure à 1.60 m, à condition de respecter la hauteur de ce mur et son aspect ;

• d’un mur-bahut d’une hauteur comprise entre 0.60m et 1 m, surmonté d’une grille en serrurerie ou d’un grillage sur piquets métalliques fins ; la hauteur totale de la clôture ne pouvant excéder 1.60 mètre ; une hauteur supérieure peut être admise dans le cas de la réfection ou du prolongement d’un mur-bahut dépassant les hauteurs précitées, à condition de respecter la hauteur de ce mur-bahut et son aspect ;

• d’un grillage de teinte foncée (vert, gris ou noir) sur piquets métalliques fins de même couleur ou bois, doublé d’un traitement paysager respectant les limites d’implantation du Code civil (haie souple plus ou moins dense, arbustes ou arbres plantés de manière aléatoire en bosquets...) ; un soubassement en plaque béton est autorisé à condition qu’il n’excède pas 0.20 m ; la hauteur totale de la clôture ne pouvant excéder 1.60 m.

Pour les permis groupés, les lotissements et les ZAC, il est exigé que le projet définisse une typologie précise des clôtures sur voie ou emprise publique autorisées, afin de conférer une identité à l’opération.

Si une clôture en limite séparative est édifiée, elle doit être constituée soit : • d’un mur plein d’une hauteur maximale d’1.60 m ; une hauteur supérieure peut également être admise dans le cas de la réfection ou du prolongement d’un mur existant d’une hauteur supérieure à 1.60 m, à condition de respecter la hauteur de ce mur et son aspect ;

• d’un mur-bahut d’une hauteur comprise entre 0.60m et 1 m, surmonté d’une grille en serrurerie ou d’un grillage sur piquets métalliques fins ; la hauteur totale de la clôture ne pouvant excéder 1.60 mètre ; une hauteur supérieure peut

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être admise dans le cas de la réfection ou du prolongement d’un mur-bahut dépassant les hauteurs précitées, à

condition de respecter la hauteur de ce mur-bahut et son aspect ;

• d’un grillage de teinte foncée (vert, gris ou noir) sur piquets métalliques fins de même couleur ou bois, doublé d’un traitement paysager respectant les limites d’implantation du Code civil (haie souple plus ou moins dense, arbustes ou arbres plantés de manière aléatoire en bosquets...) ; un soubassement en plaque béton est autorisé à condition qu’il n’excède pas 0.20 m ; la hauteur totale de la clôture ne pouvant excéder 1.60 m ;

• de lisses en bois d’une hauteur maximale d’1.20 m ;

• d’un assemblage de poteaux ou planches bois ou d’aspect bois à pose verticale, à claire voie plus ou moins serrées (exemples : clôtures bois régulières de planches sciées, ganivelles en châtaignier, simples poteaux bois et fil de fer...), doublé d’un traitement paysager respectant les limites d’implantation du Code civil (haie souple plus ou moins dense, arbustes ou arbres plantés de manière aléatoire en bosquets...) ; la hauteur de la clôture ne pouvant excéder 1.60 m.

Une hauteur maximale de 2 m est cependant autorisée, en prolongement de la construction principale (sur une longueur maximale de 5 m), pour les murs, murs-bahut et assemblages de poteaux ou planches bois, afin de gérer l’intimité entre voisins (protection d’une terrasse, d’une piscine …).

Cependant, dans le cas d’une clôture en limite séparative édifiée en limite avec une zone A ou N, seuls le grillage et les lisses en bois sont autorisés, avec les caractéristiques définies ci-avant. Elle devra obligatoirement être doublée d’une haie.

L’aspect du mur de clôture doit être en harmonie avec la façade principale de la construction. Les murs qui ne seraient pas réalisés en pierre de taille ou en moellons, devront être recouverts avec un enduit s’inspirant des enduits traditionnels locaux dans leur teinte et leur aspect.

Les éléments en bois pourront conserver leur teinte naturelle ou être traités à la chaux. Ils ne recevront pas de vernis ou lasures brillants.

Les murs de clôture existants en pierre doivent être conservés, sauf destruction ponctuelle pour création ou élargissement d’accès automobiles ou piétonniers ; le nombre de percements est limité en nombre et en largeur à un portail de 3,50 m et un portillon d’1 m.

Les portails seront en bois ou en serrurerie et d’une largeur maximale de 3.50 m.

2. Espaces libres et plantations

Publié le 31/10/2025

Afin de limiter le développement d’îlots de chaleur urbain :

ID : 037-200043081-20250918-2025PLUIHANN-AU

• les espaces libres de toute construction à l’intérieur d’une parcelle constructible doivent être traités et aménagés en

favorisant un traitement par le végétal ;

• il est exigé la plantation d’un arbre de haute tige pour 200 m² de surface de terrain ;

• les aires de stationnement groupé de plus de 10 véhicules doivent faire l’objet d’un traitement paysager adapté (ex. : plantation d’arbres de hautes tiges, de haies …).

Pour les nouvelles plantations (haie, bosquet, arbre isolé...), les essences locales sont à privilégier.

Par ailleurs, les risques d’allergies au pollen sont à minimiser en choisissant une grande diversité d’espèces et en cantonnant les essences hautement allergènes (chênes, platanes, cyprès, noisetiers, bouleaux, conifères, etc.) à quelques sujets.

Pour préserver la biodiversité, sont interdites les essences dites « invasives » (cf. Annexe 4 : Liste des espaces invasives ne devant pas être plantées).

Pour préserver le paysage, sont interdites les haies monospécifiques d’essences banalisantes (thuyas, if, troène, etc.) ; les haies monospécifiques de charmille sont ainsi autorisées.

U- DISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE CO

Envoyé en préfecture le 30/10/20U25-CO

Reçu en préfecture le 30/10/2025 Publié le 31/10/2025 ID : 037-200043081-20250918-2025PLUIHANN-AU

DESCRIPTION

Les destinations et sous-destinations des constructions, les usages et affectations des sols, lesnatures d’activité qui ne sont pas expressément interdites au UB.1 ou soumises à des conditions particulières au UB.2 sont autorisées. Pour disposer de la liste des destinations et sous-destinations des constructions pouvant être réglementées se reporter à l’annexe 2 du présent Règlement écrit.

Sont interdites dans l’ensemble de la zone UB (secteurs et sous-secteurs compris) toutes les constructions, installations et aménagements correspondant aux destinations, sous-destinations, usages et affectations des sols, natures d’activités mentionnées ci-après :

• Cinéma. • Exploitation forestière. • Entrepôt. • Centre de congrès et d’exposition.

• Aménagement de terrains destinés à l’accueil des campeurs, des caravanes ou des habitations légères de loisirs. • Les habitations atypiques et habitats légers • Stationnement des caravanes à ciel ouvert sur les unités foncières dépourvues d’habitation. • Dépôts de toute nature pouvant générer des pollutions ou des nuisances visuelles pour le voisinage. • Carrières et extractions de matériaux.

• Les affouillements et exhaussements de sol qui ne seraient pas commandés par la déclivité du terrain ou rendus nécessaire pour la réalisation d’une occupation ou utilisation du sol autorisée dans la zone.

DES CONDITIONS PARTICULIERES

ID : 037-200043081-20250918-2025PLUIHANN-AU

Sont autorisées sous conditions particulières, dans l’ensemble de la zone UB (secteurs et sous-secteurs compris), les constructions, installations et aménagements correspondant aux destinations, sous-destination, usages et affectations des sols, natures d’activité mentionnés ci-après :

• Les constructions, installations et aménagements nécessaires aux activités d’artisanat et de commerce de détail, sous réserve de correspondre à l’extension d’une activité existante de ce type déjà implantée sur place.

• Les constructions, installations et aménagements nécessaires aux activités de restauration, sous réserve de correspondre à l’extension d’une activité existante de ce type déjà implantée sur place.

• Les constructions, installations et aménagements nécessaires aux activités de commerce de gros, sous réserve de correspondre à l’extension d’une activité existante de ce type déjà implantée sur place.

• Les constructions, installations et aménagements nécessaires aux activités de services où s’effectue l’accueil d’une clientèle, sous réserve de correspondre à l’extension d’une activité existante de ce type déjà implantée sur place.

• Les constructions, installations et aménagements nécessaires à l’exploitation agricole, sous réserve de correspondre à l’extension d’une exploitation agricole déjà implantée sur place.

• Les constructions, installations et aménagements nécessaires aux activités industrielles ou artisanales affiliées à l’industrie, sous réserve de correspondre à l'extension d'une activité existante de ce type déjà implantée sur place, de ne présenter aucun danger pour autrui et de ne pas générer de troubles anormaux de voisinage.

• Les constructions, installations et aménagements nécessaires aux activités de bureau, sous réserve de correspondre à l’extension d’une activité existante de ce type déjà implantée sur place.

• Les installations classées pour la protection de l’environnement, correspondant à une construction autorisée dans la zone, et sous réserve d’être compatible avec la proximité immédiate d’habitations.

• Les installations de production d’énergie renouvelable, sous réserve d’être compatible avec la vocation de la zone (éolienne domestique, ombrière photovoltaïque …).

• Les constructions, installations, travaux et ouvrages techniques liés ou nécessaires soit à la réalisation d'infrastructures publiques, soit au fonctionnement des services publics, collectifs ou d'intérêt général (locaux techniques et industriels des

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administrations publiques ou assimilés, voie, liaison douce, espace de stationnement, réseaux, pylônes, transformateur

d’électricité, station de pompage, aménagement hydraulique, ouvrage de défense incendie, ouvrage de gestion des eaux

pluviales …) sous réserve d’être compatibles avec la vocation de la zone.

Pour les sites suivants, les constructions autorisées dans l’ensemble de la zone UB (secteurs et sous-secteurs compris) le sont, sous réserve du respect des dispositions suivantes :

• A Anché, pour le site des Maçonnières, que les terrains concernés par l’OAP-AN-2 correspondent à une opération d’ensemble réalisée d’un seul tenant, mettant en œuvre un programme comprenant au minimum 8 logements ;

• A Avoine, pour le site de La Derouetterie, que les terrains concernés par l’OAP-AV-1 correspondent à une opération d’ensemble réalisée d’un seul tenant, mettant en œuvre un programme comprenant au minimum 9 logements ;

• A Beaumont-en-Véron, pour le site de la Rue Chambert, que les terrains concernés par l’OAP-BV-3 correspondent à une opération pouvant se réaliser au fur et à mesure de la réalisation des équipements internes à l’opération, mettant en œuvre un programme comprenant au minimum 7 logements ;

• A Chinon, pour le site de la Rue de la Croix St-Jean ouest, que les terrains concernés par l’OAP-CHI-2 correspondent à une opération d’ensemble réalisée d’un seul tenant, mettant en œuvre un programme comprenant au minimum 7 logements ;

• A Chinon, pour le site de la Rue de la Croix St-Jean est, que les terrains concernés par l’OAP-CHI-3 correspondent à une opération pouvant se réaliser au fur et à mesure de la réalisation des équipements internes à l’opération, mettant en œuvre un programme comprenant au minimum 7 logements ;

• A Chinon, pour le site de La Libourne, que les terrains concernés par l’OAP-CHI-6 correspondent à une opération d’ensemble réalisée d’un seul tenant, mettant en œuvre un programme comprenant au minimum 7 logements ;

• A Chinon, pour le site de la Rue du Tunnel, que les terrains concernés par l’OAP-CHI-11 correspondent à une opération pouvant se réaliser au fur et à mesure de la réalisation des équipements internes à l’opération, mettant en œuvre un programme comprenant au minimum 11 logements ;

• A Chouzé-sur-Loire, pour le site de La Rue Menier, que les terrains concernés par l’OAP-CHO-4 correspondent à une opération d’ensemble réalisée d’un seul tenant, mettant en œuvre un programme comprenant au minimum 7 logements ;

• A Huismes, pour le site du Marais / La Massonnière, que les terrains concernéPsubpliaérlel’3O1A/1P0/-2H0U25-2 correspondent à une opération d’ensemble réalisée d’un seul tenant, mettant en œuvre un progrIDam: 0m37e-2c0o0m04p3r0e8n1a-2n0t25a0u91m8-i2n0im25uPmLU5IHANN-AU

logements ;

• A Lerné, pour le site de La Vaubelle, que les terrains concernés par l’OAP-LE-1 correspondent à une opération d’ensemble réalisée d’un seul tenant, mettant en œuvre un programme comprenant au minimum 8 logements ;

• A St-Benoît-la-Forêt, pour le site de La Cabane 1, que les terrains concernés par l’OAP-BF-1 correspondent à une opération d’ensemble réalisée d’un seul tenant, mettant en œuvre un programme comprenant au minimum 4 logements ;

• A St-Benoît-la-Forêt, pour le site de La Cabane 2, que les terrains concernés par l’OAP-BF-1 correspondent à une opération d’ensemble réalisée d’un seul tenant, mettant en œuvre un programme comprenant au minimum 6 logements ;

• A Savigny-en-Véron, pour le site de La Berthelonnière nord, que les terrains concernés par l’OAP-SA-2 correspondent à une opération d’ensemble réalisée d’un seul tenant, mettant en œuvre un programme comprenant au minimum 6 logements ;

• A Savigny-en-Véron, pour le site de La Berthelonnière sud, que les terrains concernés par l’OAP-SA-3 correspondent à une opération d’ensemble réalisée d’un seul tenant, mettant en œuvre un programme comprenant au minimum 6 logements ;

• A Savigny-en-Véron, pour le site du Puy Rigault, que les terrains concernés par l’OAP-SA-5 correspondent à une opération d’ensemble réalisée d’un seul tenant, mettant en œuvre un programme comprenant au minimum 9 logements ;

Sans objet.

Volumétrie / Règles générales : Dans l’ensemble du secteur UBb, la hauteur maximale des constructions, à l'égout ou au sommet de l'acrotère, ne doit pas excéder 7 m. La hauteur maximale des annexes isolées de la construction principale et implantées en limite séparative ne peut excéder 3 m à l'égout de toiture.

L’acrotère d’une construction (ou d’une partie de construction) en toiture-terrasse ne doit pas dépasser l’égout du toit de la construction principale ou des volumes contigus.

Pour une annexe ou une extension, le volume édifié devra être de moindre importance que le bâtiment principal.

Dans le reste de la zone UB, la hauteur maximale des constructions nouvelles ne peut excéder 1 étage supplémentaire par rapport aux constructions environnantes de même destination.

La hauteur maximale des annexes isolées de la construction principale et implantées en limite séparative ne peut excéder 3 m à l'égout de toiture.

L’acrotère d’une construction (ou d’une partie de construction) en toitureterrasse ne doit pas dépasser l’égout du toit de la construction principale ou des volumes contigus.

Bâtiment principal

Egout du toit

Pour une annexeou une extension, le volume édifié devra être de moindre importance que le bâtiment principal.

Volumétrie / Règles alternatives :

Dans l’ensemble du secteur UBb, l'extension des bâtiments existants ne respectant pas la règle ci-avant pourra être autorisée dans la limite de la hauteur du bâtiment initial.

Acrotère

Annexe

Implantation des constructions par rapport aux voies, emprises (publiques ou privées) et limitePsubsléiéplear3a1t/i1v0e/s20/2R5ègles générales : L’implantation d’une construction nouvelle (construction principale ou annexe) ou l’extensioIDn :d0’3u7n-2e00c0o4n3s0t8ru1-c2t0io2n50e9x18is-t2a0n2t5ePLpUaIrHANN-AU rapport aux voies, emprises publiques et limites séparatives doit permettre :

• d’assurer un ensoleillement satisfaisant pour les habitations (habitation existante sur la parcelle ou sur une parcelle riveraine, habitation faisant l’objet de la demande d’autorisation d’urbanisme), afin de favoriser la production de logements économes en énergie grâce aux apports solaires gratuits (système de production d’énergie passive) et d’assurer une qualité de vie des habitants grâce à un ensoleillement possible même en hiver ;

• d’assurer une intimité aux habitants tant au niveau de leur logement en lui-même que des espaces extérieurs (terrasse, jardin) ; cela valant tant pour une habitation existante sur la parcelle ou sur une parcelle riveraine, que pour l’habitation faisant l’objet de la demande d’autorisation d’urbanisme.

Illustration de la prise en compte des objectifs d’ensoleillement et d’intimité

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Sauf disposition contraire figurant au Règlement – Documents graphiques ou si la présence de zones sous-cavées avérées ne permet pas le respect de la règle ci-après dans des conditions de sécurité satisfaisante, les constructions principales nouvelles doivent être implantées au moins sur une limite du terrain (limite avec une voie, limite avec une emprise publique ou limite séparative, qu’elle soit latérale ou de fond de parcelle). En cas d’implantation partielle sur une limite du terrain, elle doit s’effectuer sur au minimum 4 mètres de façade et le retrait sera au minimum de 2 mètres. Toute construction doit respecter cette règle d’implantation, hors annexe(s) isolée(s).

Par rapport aux autres limites, la marge de recul minimale à respecter en cas d’implantation en retrait d’une limite du terrain est de 2 mètres.

Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises (publiques ou privées) / Règle complémentaire spécifique au sous-secteur UBbf : En outre, dans le sous-secteur UBbf, l’orientation du faîtage principal de la construction principale doit être perpendiculaire à la voie nord / sud desservant le terrain.

Implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur une même propriété / Règles générales : L’implantation de constructions à usage d’habitation les unes par rapport aux autres sur une même propriété doit permettre :

• de garantir un ensoleillement satisfaisant pour lesdites habitations (habitation existante sur la parcelle ou sur une parcelle riveraine, habitation faisant l’objet de la demande d’autorisation d’urbanisme), afin de favoriser la production de logements économes en énergie grâce aux apports solaires gratuits (système de production d’énergie passive) et d’assurer une qualité de vie des habitants grâce à un ensoleillement possible même en hiver ;

• d’assurer une intimité aux habitants tant au niveau du logement en lui-même que des espaces extérieurs (terrasse, jardin), cela valant tant pour une habitation existante sur la parcelle ou sur une parcelle riveraine, que pour l’habitation faisant l’objet de la demande d’autorisation d’urbanisme.

Les toitures doivent comporter au minimum 2 versants. Les toitures comportant un seul versant sont autorisées lorsque la construction est adossée au coteau ou à une limite séparative, sous réserve que le faîtage soit parallèle au coteau ou à ladite limite séparative

Une toiture à un seul versant est autorisée pour une construction adossée à une autre construction, sous réserve que cela concoure à une harmonie des volumes.

Schéma des annexes isolées

La pente de la toiture ne peut être inférieure à 15°. Pour la couverture seuls sont autorisés les matériaux suivants :

• les ardoises de dimension 32x22 (la pose losangée est interdite) et les matériaux de teinte ardoise et d’aspect mat,

• la petite tuile plate traditionnelle de teinte brun-rouge respectant une densité minimPaulebliédele6301/1tu0i/l2e0s25au m² seulement si

la construction principale est déjà couverte par ce matériau,

ID : 037-200043081-20250918-2025PLUIHANN-AU

• la tuile canal ou « tige de botte », seulement dans les cas suivants :

- restauration ou extension d’une construction déjà couverte par ce matériau,

- construction d’une annexe si la construction principale est déjà couverte par ce matériau

• la bruyère ou la brande.

Dans le secteur UBc, la tuile canal ou « tige de botte » est également autorisée.

5.3 Autres constructions

Les toitures doivent comporter au minimum 2 versants. Les toitures comportant un seul versant sont autorisées lorsque la construction est adossée au coteau ou à une limite séparative , sous réserve que le faîtage soit parallèle au coteau ou à ladite limite séparative.

Une toiture à un seul versant est autorisée pour une construction adossée à une autre construction, sous réserve que cela concoure à une harmonie des volumes.

La pente principale doit être de 40° minimum (sauf dans le cas de toiture-terrasse). Des pentes plus faibles sont autorisées pour certaines parties de toitures telles que : auvent, véranda, appentis (etc.) ou dans le cas de l’extension d’un bâtiment dont la pente de toiture est inférieure à 40°.

Pour la couverture seuls sont autorisés (sauf dans le cas de toiture-terrasse) les matériaux suivants :

• l’ardoise de dimension 32x22 (la pose losangée est interdite),

• la petite tuile plate traditionnelle de teinte brun-rouge respectant une densité minimale de 60 tuiles au m², seulement

dans les cas suivants :

- restauration ou extension d’une construction déjà couverte par ce matériau,

- construction d’une annexe si la construction principale est déjà couverte par ce matériau.

• la tuilecanal ou « tige de botte », seulement dans les cas suivants, et en respectant dès lors une pente de toiture

comprise entre 15° et 25° :

- restauration ou extension d’une construction déjà couverte par ce matériau,

- construction d’une annexe si la construction principale est déjà couverte par ce matériau

Dans le secteur UBc, la tuile canal ou « tige de botte » est également autorisée. Dans ce cas, la pente de la toiture doit être

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comprise entre 15° et 25°.

Une ouverture à la modernité se traduisant par la mise en œuvre de toitures de formes variées et/ou utilisant des matériaux différents de ceux du bâti traditionnel (toiture terrasse, toiture végétalisée, toiture vitrée, toiture transparente, joint debout..., à l’exception des bacs acier qui sont interdits) est autorisée tant en extension d’une construction existante que pour une construction nouvelle.

Dans le cas d’une construction à usage d’habitation entièrement en toiture-terrasse, il est exigé un travail sur la différenciation des volumes, afin de ne pas aboutir à une construction monolithique. La différenciation des volumes devra se traduire à minima par une différence de 80 cm. En outre, le chapeau de l’acrotère devra être habillé par une couvertine.

6. Lucarnes et châssis de toiture

Les lucarnes et châssis de toiture ne doivent pas, par leurs proportions et leur nombre, déséquilibrer l’harmonie de la toiture.

Lucarnes : Les lucarnes doivent être conçues selon le type traditionnel local conformément aux exemples présentés ci-après. La couverture doit reprendre le même matériau que celui utilisé pour la toiture. L’emploi de la brique est interdit pour le fronton et les joues. Les houteaux dont les dimensions maximales de vitrage en largeur n’excèdent pas 0,40 m x 0,25 m sont autorisés.

Châssis de toiture : Les châssis de toiture doivent être réalisés en encastrés dans le pan de la toiture. Ils doivent être plus hauts que larges.

7. Panneaux solaires et photovoltaïques

Dans le cadre d’une construction neuve, l’installation de panneaux solaires doit privilégier une implantation sur le bâtiment participant de la création d’un usage (brise-soleil, auvent…) ou de la composition architecturale de la construction. Leur mise en œuvre devra s’effectuer avec une intégration au plus près du nu du matériau de couverture de la toiture.

Pour les constructions existantes, dès que possible, les panneaux doivent être implantés sur les toitures secondaires ou sur les dépendances plutôt que sur les toitures principales, avec une implantation en partie basse. Leur mise en œuvre devra s’effectuer

avec une intégration au plus près du nu du matériau de couverture de la toiture. On recPhueblriéchleer3a1/1le0/2r0e2g5roupement de ces panneaux plutôt que leur dispersion sur l’ensemble de la toiture, et leur implantation devra sIeDf:a0ir3e7-e2n00r0e4s3p0e81c-t2a0n2t5l0a9c18o-m20p2o5sPiLtiUonIHANN-AU de la façade et la géométrie des versants de toit.

Dans tous les cas, la couleur des panneaux solaires devra être de teinte uniforme sobre et foncée, sans lignes blanches, y compris les supports, cadres et fixations. Les bandes de recouvrement doivent être d’aspect mat et foncé.

Exemple de panneaux solaires et photovoltaïques mis en place sur un volume secondaire

69

Illustration Bruno DUQUOC - PNR Loire Anjou Touraine

8. Vérandas et abris de piscine Les vérandas doivent être implantés de manière à s’intégrer harmonieusement avec le volume de la construction principale. Les abris de piscine doivent être implantés de manière à s’intégrer dans le paysage.

L’ossature des vérandas doit être constituée d’éléments fins métalliques ou en bois (ou autre matériau de même aspect) de couleur sombre s’harmonisant avec la teinte des façades, toiture et menuiseries de la construction principale. Les vérandas de type verrière seront privilégiées. Certains matériaux comme le PVC, le plexiglas ou le polycarbonate ou assimilés ne sont pas autorisés. Pour les vérandas, un soubassement reprenant les matériaux de l’habitation est autorisé.

9. Piscines

Elles seront implantées au niveau du sol naturel ou en décaissement et non en remblais si le Psoubl leiésltee3n1/p10e/n2t0e2.5

ID : 037-200043081-20250918-2025PLUIHANN-AU

La machinerie sera soit : enterrée, intégrée au bâtiment existant ou placée dans un abri implanté à cet effet.

La teinte du liner ou du revêtement sera choisie de façon à assurer une bonne intégration au site. Le gris, le grège et le vert d’eau très pâle sont recommandés.

10. Performances énergétiques et environnementales

La réduction de la pollution lumineuse sera recherchée par des équipements et une gestion adaptée (éclairage vers le bas, diminution de l’intensité de l’éclairage public, privilégier des éclairages passifs avec des dispositifs réfléchissants) permettant par là même des économies d’énergie.

Publié le 31/10/2025

Il est précisé que pour les communes de Candes-St-Martin et Chinon, pour les terrainsPcuboliuévleer3t1s/1p0/a2r02u5n Site Patrimonial Remarquable (SPR), il n’est pas fixé de règle dans le présent PLUi-H en matière deID Q: 0u3a7l-i2t0é00u4r3b0a8i1n-2e0,2a50rc91h8it-2e0c2t5uPraLUleIH, ANN-AU environnementale et paysagère. Seules les dispositions des SPR s’appliquent.

1. Généralités

L’autorisation de construire peut être refusée ou n’être accordée que sous réserve de prescriptions particulières, si les constructions par leur situation, leur architecture, leurs dimensions ou l’aspect extérieur des bâtiments ou ouvrages à édifier ou à modifier, sont de nature à porter atteinte au caractère ou à l’intérêt des lieux avoisinants, aux sites et paysages urbains ou ruraux, et à la conservation des perspectives monumentales.

Les constructions d’architecture étrangère à la région sont interdites (ex : chalet savoyard…). Les projets ne remettant pas en cause le premier alinéa des Généralités sont acceptés, sous réserve de ne porter que sur le chapitre 3. Façades et de faire l’objet d’une justification par rapport à un parti architectural permettant une intégration de la construction dans son environnement bâti.

Les travaux portant sur des édifices anciens représentatifs de l'architecture traditionnelle locale doivent se faire dans le respect de leur intégrité, de leurs dispositifs constructifs, de leurs matériaux d’origine et de leur volumétrie, notamment de l'ordonnancement et du rythme des façades, des proportions des ouvertures et des spécificités des toitures. En outre, les soubassements, les encadrements d’ouvertures, les chaînages, les appuis de fenêtre, les corniches ainsi que les autres éléments de modénature doivent être préservés. Toutefois, dans le cas d’une extension notamment, les projets ne remettant pas en cause le premier alinéa des Généralités sont acceptés, sous réserve de ne porter que sur le chapitre 3. Façades et de faire l’objet d’une justification par rapport à un parti architectural permettant une intégration de la construction dans son environnement bâti.

Rappel : dans les périmètres de protection des Monuments Historiques, des prescriptions supplémentaires à celles du présent article, peuvent être exigées par l’Architecte des Bâtiments de France.

2. Adaptation au sol

La construction doit s’adapter à la topographie du terrain.

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Un léger mouvement de terre de pente très douce peut être autorisé s’il permet de parfaire l’adaptation d’une construction au

terrain naturel.

Dans tous les cas de figure, le niveau du 1er plancher ne doit pas dépasser de plus de 1 m le niveau du terrain naturel au point le

plus défavorable de l’emprise du bâti.

En outre dans le sous-secteur UBbz, la réalisation de sous-sol est strictement interdite.

3. Façades

L’emploi à nu de matériaux destinés à être recouverts (carreaux de plâtre, briques creuses, parpaings,...) est interdit.

Seuls sont autorisés pour tous les bâtiments : • les enduits de finition sobre sans effet de relief reprenant la teinte des enduits traditionnels (ton beige sable légèrement grisé, à l’exclusion du blanc pur ou cassé), les enduits d’encadrement peuvent cependant être soulignés par une teinte plus claire, • les parements en pierre de taille plate apparente respectant les proportions régionales notamment dans leur hauteur (0,27 mètre à 0,33 mètre) ; les joints doivent être de la couleur de la pierre utilisée et être exécutés au nu de cette pierre, • les murs en moellons de pierre locale, • les bardages bois ou tout matériau d’aspect similaire.

Lors de l’emploi de bardages bois pour une construction principale, les pastiches d’une architecture étrangère à la région (chalet, maison canadienne …) sont interdits. Les bardages bois pourront conserver leur teinte naturelle, être traités à la chaux ou avec de l’huile de lin teintée de brou de noix, ou peints dans une teinte mate soutenue (brun, rouge-brun, rouge oxyde, sang de boeuf, vert-gris moyen, gris-brun, gris-vert, gris-bleu). Ils ne recevront pas de vernis ou lasures brillants.

En outre, les bardages métalliques sont autorisés pour les bâtiments à usage d’équipements, d’activités artisanales ou agricoles sous réserve d’être d’aspect mat et peints dans une teinte soutenue (brun, rouge-brun, rouge oxyde, sang de boeuf, vert-gris moyen, gris-brun, gris-vert, gris-bleu), ou d’une teinte se rapprochant de celles des enduits traditionnels (ton beige sable légèrement grisé, à l’exclusion du blanc pur ou cassé).

Les bardages métalliques sont autorisés pour les annexes isolées n’excédant pas 10 m² sousPuréblsiéelrev3e1d/1’ê0/t2re02d5e teinte vert foncé,

gris foncé ou noir.

ID : 037-200043081-20250918-2025PLUIHANN-AU

4. Ouvertures et menuiseries

Les ouvertures et les menuiseries doivent être réalisées en harmonie avec l'aspect général des façades et de la toiture du bâtiment. Les ouvertures doivent être plus hautes que larges, à l’exception des portes de garage, des baies vitrées et des vitrines commerciales. Dans ce cas la composition de l’ouvrant doit permettre de retrouver des proportions plus hautes que larges (ex. : ouvrant à 3 vantaux).

Les menuiseries sont colorées (peintes ou teintes dans la masse) dans des tons s’harmonisant avec les enduits de la façade ou du matériau de parement de la façade, tout en étant plus soutenus : gris clair, gris-bleu, gris-vert, vert, rouge sang de bœuf, vert foncé, brun foncé, gris foncé, bleu-gris foncé, beige…. Cependant, dans le cas d’une construction existante ne respectant pas la règle ci-avant, en cas de renouvellement partiel des menuiseries ou d’extension, la même couleur de menuiserie que le bâtiment existant pourra être utilisée.

En cas de pose de volets roulants, les coffres ne doivent pas être visibles de l’extérieur. Pour des raisons techniques justifiées (énergie solaire), les coffres et capteurs solaires pourront être visibles depuis l’extérieur tout en veillant à conserver une harmonie architecturale.

Les travaux portants sur des édifices représentatifs de l’architecture traditionnelle locale doivent respecter l'ordonnancement des façades. Ainsi, sauf à démontrer l’impossibilité technique, la forme et la dimension des ouvertures doivent être conservées (ouvertures plus hautes que larges), à l’exception des portes de garages et des baies vitrées et des vitrines commerciales. Dans ce cas la composition de l’ouvrant doit permettre de retrouver des proportions plus hautes que larges (ex. : ouvrant à 3 vantaux).. En cas de besoin, l'augmentation du niveau d'éclairement naturel est autorisée par création d'ouvertures nouvelles et non par agrandissement des baies d'origine, les ouvertures nouvellement créées devant respecter le rythme et les proportions des ouvertures existantes (ouvertures plus hautes que larges, alignement des ouvertures nouvelles sur les baies existantes). Les encadrements doivent par ailleurs être restaurés en respectant leur intégrité (linteau et jambage).

5. Toitures

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5.1 Constructions à usage d’activité agricole, d’activité artisanale, d’équipements

La couverture doit être de teinte ardoise et d’aspect mat. Afin de favoriser la transition écologique et lutter contre le réchauffement climatique, l’utilisation de teinte claire est autorisée pour les toitures-terrasses.

1. Clôtures

Les clôtures ne sont pas obligatoires. Les clôtures doivent s’intégrer dans leur environnement tant par leurs matériaux de construction (qui doivent être pérennes) que par leurs proportions.

Les clôtures ainsi que les portails participent à la qualité du paysage urbain. Pour ces raisons, elles doivent :

Dans leurs compositions, leurs dimensions et les matériaux employés, favoriser la biodiversité et les continuités écologiques ainsi que le respect du cycle naturel de l’eau ;

Être en harmonie et participer à la conception architecturale d’ensemble des constructions et des espaces libres de la propriété, notamment en termes de hauteur, de coloris et d’aspect des matériaux ;

S’intégrer au paysage environnant, participer à la qualité des espaces publics, en prenant en compte les typologies des clôtures et l’ambiance paysagère du quartier.

Les clôtures végétales sont privilégiées. Elles sont de préférence composées d’essences variées et locales.

Elles sont éventuellement doublées d’un dispositif à claire-voie favorisant les perméabilités écologiques.

Les clôtures doivent être composées :

• soit de haies végétales,

• Soit d’un dispositif à claire-voie ne comportant pas de brise-vue,

Soit d’un mur plein maçonné utilisant des matériaux tels que la pierre ou des parpaings enduits, d’une hauteur maximale d’1,60 m ; cette hauteur peut être portée 1,80 m en limite séparative et à 2 m si le mur s’inscrit en continuité d’un bâtiment implanté à l’alignement ; une hauteur supérieure peut également être admise dans le cas de la réfection ou du prolongement d’un mur existant d’une hauteur supérieure à 1,60 m, à condition de respecter la hauteur de ce mur et son aspect.

Pour les permis groupés, les lotissements et les ZAC, il est exigé que le projet définisse une typologie précise des

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clôtures sur voie ou emprise publique autorisées, afin de conférer une identité à l’opération.

Si une clôture en limite séparative est édifiée, elle doit être constituée soit : • d’un mur plein d’une hauteur maximale d’1.60 m ; une hauteur supérieure peut également être admise dans le cas de la réfection ou du prolongement d’un mur existant d’une hauteur supérieure à 1.60 m, à condition de respecter la hauteur de ce mur et son aspect ;

• d’un mur-bahut d’une hauteur comprise entre 0.60m et 1 m, surmonté d’une grille en serrurerie ou d’un grillage sur piquets métalliques fins ; la hauteur totale de la clôture ne pouvant excéder 1.60 mètre ; une hauteur supérieure peut être admise dans le cas de la réfection ou du prolongement d’un mur-bahut dépassant les hauteurs précitées, à condition de respecter la hauteur de ce mur-bahut et son aspect ;

• d’un grillage de teinte foncée (vert, gris ou noir) sur piquets métalliques fins de même couleur ou bois, doublé d’un traitement paysager respectant les limites d’implantation du Code civil (haie souple plus ou moins dense, arbustes ou arbres plantés de manière aléatoire en bosquets...) ; un soubassement en plaque béton est autorisé à condition qu’il n’excède pas 0.20 m ; la hauteur totale de la clôture ne pouvant excéder 1.60 m ;

• de lisses en bois d’une hauteur maximale d’1.20 m ;

• d’un assemblage de poteaux ou planches bois ou d’aspect bois à pose verticale, à claire voie plus ou moins serrées (exemples : clôtures bois régulières de planches sciées, ganivelles en châtaignier, simples poteaux bois et fil de fer...), doublé d’un traitement paysager respectant les limites d’implantation du Code civil (haie souple plus ou moins dense, arbustes ou arbres plantés de manière aléatoire en bosquets...) ; la hauteur de la clôture ne pouvant excéder 1.60 m.

Une hauteur maximale de 2 m est cependant autorisée, en prolongement de la construction principale (sur une longueur maximale de 5 m), pour les murs, murs-bahut et assemblages de poteaux ou planches bois, afin de gérer l’intimité entre voisins (protection d’une terrasse, d’une piscine …).

Cependant, dans le cas d’une clôture en limite séparative édifiée en limite avec une zone A ou N, seuls le grillage et les lisses en bois sont autorisés, avec les caractéristiques définies ci-avant. Elle devra obligatoirement être doublée d’une haie.

L’aspect du mur de clôture doit être en harmonie avec la façade principale de la construcPtuiobnlié. Llee3s1/m10u/2rs02q5ui ne seraient pas réalisés en pierre de taille ou en moellons, devront être recouverts avec un enduit s’inspiraIDnt: 0d3e7s-2e0n00d4u3it0s81tr-2a0d2it5io09n1n8e-2ls02lo5PcLaUuIxHANN-AU dans leur teinte et leur aspect.

Les éléments en bois pourront conserver leur teinte naturelle ou être traités à la chaux. Ils ne recevront pas de vernis ou lasures brillants.

Les murs de clôture existants en pierre doivent être conservés, sauf destruction ponctuelle pour création ou élargissement d’accès automobiles ou piétonniers ; le nombre de percements est limité en nombre et en largeur à un portail de 3,50 m et un portillon d’1m.

2. Espaces libres et plantations

Afin de limiter le développement d’îlots de chaleur urbain : - les espaces libres de toute construction à l’intérieur d’une parcelle constructible doivent être traités et aménagés en favorisant un traitement par le végétal ; - il est exigé la plantation d’un arbre de haute tige pour 200 m² de surface de terrain ; - les aires de stationnement groupé de plus de 10 véhicules doivent faire l’objet d’un traitement paysager adapté (ex. : plantation d’arbres de hautes tiges, de haies …).

Pour les nouvelles plantations (haie, bosquet, arbre isolé...), les essences locales sont à privilégier.

Par ailleurs, les risques d’allergies au pollen sont à minimiser en choisissant une grande diversité d’espèces et en cantonnant les essences hautement allergènes (chênes, platanes, cyprès, noisetiers, bouleaux, conifères, etc.) à quelques sujets.

Pour préserver la biodiversité, sont interdites les essences dites « invasives » (cf. Annexe 4 : Liste des espaces invasives ne devant pas être plantées).

Pour préserver le paysage, sont interdites les haies monospécifiques d’essences banalisantes (thuyas, if, troène, etc.) ; les haies monospécifiques de charmille sont ainsi autorisées.

3. Surfaces non imperméabilisées ou éco-aménageables d'un projet représentant une proportion minimale de

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l'unité foncière

Pour les unités foncières, 60% de la surface au-delà de 200 m² doivent rester perméables.

Exemple : pour un terrain de 500 m², la surface devant rester perméable est de 180 m² soit (500m² - 200 m²) x 60%

UC DISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE

Envoyé en préfecture le 30/10/20U25C

Reçu en préfecture le 30/10/2025 Publié le 31/10/2025 ID : 037-200043081-20250918-2025PLUIHANN-AU

DESCRIPTION

Les destinations et sous-destinations des constructions, les usages et affectations des sols, lesnatures d’activité qui ne sont pas expressément interdites au UC.1 ou soumises à des conditions particulières au UC.2 sont autorisées. Pour disposer de la liste des destinations et sous-destinations des constructions pouvant être réglementées se reporter à l’annexe 2 du présent Règlement écrit.

Sont interdites dans l’ensemble de la zone UC toutes les constructions, installations et aménagements correspondant aux destinations, sous-destinations, usages et affectations des sols, natures d’activités mentionnées ci-après :

• Hébergement • Hébergement hôtelier et touristique. • Cinéma. • Locaux et bureaux accueillant du public des administrations publiques et assimilées. • Etablissements d’enseignement, de santé et d’action sociale. • Salle d’art et de spectacles. • Equipements sportifs. • Autres équipements recevant du public. • Exploitation agricole.

• Exploitation forestière. • Industrie. • Entrepôt. • Bureau. • Centre de congrès et d’exposition. • Aménagement de terrains destinés à l’accueil des campeurs, des caravanes ou des habitations légères de loisirs. • Les habitations légères de loisirs. • Stationnement des caravanes à ciel ouvert sur les unités foncières dépourvues d’habitation. • Dépôts de toute nature pouvant générer des pollutions ou des nuisances visuelles pour le voisinage. • Carrières et extractions de matériaux. • Les affouillements et exhaussements de sol qui ne seraient pas commandés par la déclivité du terrain ou rendus

nécessaire pour la réalisation d’une occupation ou utilisation du sol autorisée dans la zone.

Sans objet.

Volumétrie / Règles générales :

Dans l’ensemble de la zone UC, la hauteur maximale des constructions nouvelles ne pourra pas dépasser de plus de 20% la

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hauteur maximale du bâtiment le plus haut déjà implanté dans la zone

Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises (publiques ou privées) / Règles générales :

Par rapport à la RD749, les constructions doivent être implantées avec un recul minimal de 15 mètres de l’alignement.

Par rapport aux autres voies, sauf disposition contraire figurant au Règlement – Documents graphiques, les constructions peuvent être implantées à l’alignement des voies et emprises publiques existantes, à élargir ou à créer, à condition qu’il n’y ait pas de risque en matière de sécurité routière, ou avec un retrait minimum de 5 mètres dudit alignement.

Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises (publiques ou privées) / Règles alternatives : Les constructions peuvent être implantées dans les marges de recul définies ci-avant par rapport aux voies et emprises publiques existantes, à élargir ou à créer, à condition qu’il n’y ait pas de risque en matière de sécurité routière, en cas de réfection, transformation, extension et surélévation de constructions existantes, implantées dans les marges de recul définies ciavant, qui peuvent s’effectuer parallèlement à la voie dans l’alignement des anciennes constructions ou en retrait de celles-ci.

Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives / Règles générales : Sauf disposition contraire figurant au Règlement – Documents graphiques, les constructions doivent être implantées :

• soit en limite(s) séparative(s), sous réserve que des mesures appropriées soient prises pour éviter la propagation des incendies (ex. : mur coupe-feu) ;

• soit avec un recul minimal de 5 mètres par rapport au(x) limite(s) séparative(s).

Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives / Règles alternatives :

Les constructions peuvent être implantées à moins de 5 mètres de la limite séparative, en cas de réfection, transformation, extension ou surélévation de constructions existantes parallèlement à la limite séparative, dans l’alignement des anciennes constructions ou en retrait de celles-ci.

Envoyé en préfecture le 30/10/202U5C

Reçu en préfecture le 30/10/2025 Publié le 31/10/2025 ID : 037-200043081-20250918-2025PLUIHANN-AU

1. Généralités

L’autorisation de construire peut être refusée ou n’être accordée que sous réserve de prescriptions particulières, si les constructions par leur situation, leur architecture, leurs dimensions ou l’aspect extérieur des bâtiments ou ouvrages à édifier ou à modifier, sont de nature à porter atteinte au caractère ou à l’intérêt des lieux avoisinants, aux sites et paysages urbains ou ruraux, et à la conservation des perspectives monumentales.

Pour la ZAC du Blanc Carroi, les dispositions ci-après ne s’appliquent pas, l’identité architecturale de la ZAC devant être conservée (matériaux employés pour les façades et les toitures, teinte, format et disposition des enseignes …).

Rappel : dans les périmètres de protection des Monuments Historiques, des prescriptions supplémentaires à celles du présent article, peuvent être exigées par l’Architecte des Bâtiments de France.

2. Volumes et terrassements

Les constructions nouvelles, plutôt de forme rectangulaire, ainsi que les réaménagements et extensions de bâtiments existants devront présenter une simplicité de volumes s’intégrant dans l’environnement et être adaptés au relief du terrain en jouant sur un travail de compensation des déblais/remblais.

3. Façades

L’emploi brut en parement extérieur de matériaux fabriqués en vue d’être recouverts d’un enduit est interdit (briques creuses, agglomérés, parpaings…).

Les façades doivent être traitées soit en matériaux enduits, soit en pierres locales, soit en bardages.

Pour les enduits les finitions blanc pur ou blanc cassé sont interdites.

Les bardages bois pourront conserver leur teinte naturelle, être traités à la chaux ou avec de l’huile de lin teintée de brou de noix,

ou peints dans une teinte mate soutenue (brun, brun-rouge, rouge oxyde, sang de bœuf, vert-gris moyen, gris-brun, gris-vert,

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gris-bleu). Ils ne recevront pas de vernis ou lasures brillants.

Les bardages métalliques de type bacs aciers seront d’aspect mat et peints dans une teinte soutenue (brun, rouge-brun, rouge oxyde, sang de boeuf, vert-gris moyen, gris-brun, gris-vert, gris-bleu).

L’utilisation d’un dégradé de couleurs peut être un élément de composition permettant d’alléger les volumes. Ponctuellement, il pourra être autorisé de recourir à une couleur ne figurant pas dans la liste ci-dessus, sous réserve d’un parti architectural justifié.

4. Toitures

La toiture doit être de teinte ardoise et d’aspect mat, sauf dans le cas d’une toiture végétalisée, d’une toiture-terrasse, de panneaux solaires ou photovoltaïques.

Dans le cas d’une toiture-terrasse ou d’une toiture à très faible pente, le traitement de l’acrotère doit permettre de donner à l’ouvrage un aspect satisfaisant, et notamment de dissimuler les éléments techniques.

5. Performances énergétiques et environnementales

Dans le cas d’une construction nouvelle d’une emprise au sol supérieure à 300 m², la toiture doit être conçue pour recevoir des panneaux solaires ou photovoltaïques, avec a minima une production d’énergie solaire ou photovoltaïque couvrant 10% du besoin en énergie généré par ladite construction.

La réduction de la pollution lumineuse sera recherchée par des équipements et une gestion adaptée (éclairage vers le bas, diminution de l’intensité de l’éclairage public, privilégier des éclairages passifs avec des dispositifs réfléchissants) permettant par là même des économies d’énergie.

. Clôtures

La clôture n’est pas obligatoire. Si une clôture est édifiée, elle doit présenter une simplicité d’aspect. Elle doit être constituée d’un grillage sur piquets métalliques fins ou de grilles soudées en panneaux teintés, doublés d’une haie composée d’essences à caractère champêtre ou floral.

Envoyé en préfecture le 30/10/202U5C

Reçu en préfecture le 30/10/2025

La teinte du grillage ou des grilles soudées en panneaux sera noire, grise ou vert foncé avecPduebsliéplieq3u1e/t1s0/d2e02m5 ême teinte ou des

poteaux bois.

ID : 037-200043081-20250918-2025PLUIHANN-AU

Toute clôture sur voie ou en limite avec une emprise publique constituée d’un grillage doit être doublée d’une haie constituée d’essences mixtes ; à l’exception des haies monospécifiques de charmille qui sont cependant autorisées.

Les clôtures opaques (maçonnerie, bois) sont autorisées : • lorsqu’elles s’inscrivent en prolongement d’un élément bâti implanté à l’alignement ou en limite séparative, • lorsqu’elles permettent d’occulter un espace de stockage ou des éléments techniques, • lorsqu’elles visent à marquer l’entrée de la parcelle en supportant par exemple le nom de l’entreprise, les coffrets techniques, les boîtes aux lettres …

Toute clôture en maçonnerie devra être enduite. Le ton et la mise en œuvre des enduits respecteront la teinte et l’aspect des enduits traditionnels (ton beige sable légèrement grisé, à l’exclusion du blanc pur ou cassé).

Les éléments en bois pourront conserver leur teinte naturelle ou être traités à la chaux. Ils ne recevront pas de vernis ou lasures brillants.

La hauteur des clôtures est limitée à 2 mètres ; une hauteur supérieure pourra être autorisée si cela est justifié par un mode particulier d’utilisation du sol, des raisons de sécurité publique ou de composition architecturale.

2. Espaces libres et plantations

Afin de limiter le développement d’îlots de chaleur urbain : - les espaces libres de toute construction à l’intérieur d’une parcelle constructible doivent être traités et aménagés en favorisant un traitement par le végétal ; il est exigé la plantation d’un arbre de haute tige pour 1000 m² de surface aménagée (espaces bâtis et non bâtis cumulés) ;

- les aires de stationnement groupé de plus de 10 véhicules doivent faire l’objet d’un traitement paysager adapté (ex. : plantation d’arbres de hautes tiges, de haies …).

Pour les nouvelles plantations (haie, bosquet, arbre isolé...), les essences locales sont à privilégier.

Par ailleurs, les risques d’allergies au pollen sont à minimiser en choisissant une grande diversité d’espèces et en cantonnant

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les essences hautement allergènes (chênes, platanes, cyprès, noisetiers, bouleaux, conifères, etc.) à quelques sujets.

Pour préserver la biodiversité, sont interdites les essences dites « invasives » (cf. Annexe 4 : Liste des espaces invasives ne devant pas être plantées).

Pour préserver le paysage, sont interdites les haies monospécifiques d’essences banalisantes (thuyas, if, troène, etc.) ; les haies monospécifiques de charmille sont ainsi autorisées.

Les aires de stockage et les dépôts à l’air libre ne doivent pas être visibles depuis l’espace public. Ils doivent être dissimulés derrière un rideau de végétation formant écran ou derrière une clôture opaque (cf. règle ci-avant relative aux clôtures).

UE DISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE

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Reçu en préfecture le 30/10/2025 Publié le 31/10/2025 ID : 037-200043081-20250918-2025PLUIHANN-AU

DESCRIPTION

Les destinations et sous-destinations des constructions, les usages et affectations des sols, lesnatures d’activité qui ne sont pas expressément interdites au UE.1 ou soumises à des conditions particulières au UE.2 sont autorisées. Pour disposer de la liste des destinations et sous-destinations des constructions pouvant être réglementées se reporter à l’annexe 2 du présent Règlement écrit.

Sont interdites dans le secteur UEve toutes les constructions, installations et aménagements à l’exception des :

• Constructions, installations et aménagements nécessaires au fonctionnement d’une unité de valorisation énergétique.

• Les constructions, installations, travaux et ouvrages techniques liés ou nécessaires soit à la réalisation d'infrastructures publiques, soit au fonctionnement des services publics, collectifs ou d'intérêt général (locaux techniques et industriels des administrations publiques ou assimilés, voie, liaison douce, espace de stationnement, réseaux, pylônes, transformateur d’électricité, station de pompage, aménagement hydraulique, ouvrage de défense incendie, ouvrage de gestion des eaux pluviales …) sous réserve d’être compatibles avec la vocation de la zone.

Sont interdites dans le reste de la zone UE toutes les constructions, installations et aménagements correspondant aux destinations, sous-destinations, usages et affectations des sols, natures d’activités mentionnées ci-après :

• Artisanat et commerce de détail. • Restauration. • Commerce de gros. • Activités de services où s’effectue l’accueil d’une clientèle. • Hébergement hôtelier et touristique. • Cinéma. • Exploitation agricole.

• Exploitation forestière.

• Industrie. • Entrepôt. • Bureau. • Aménagement de terrains destinés à l’accueil des campeurs, des caravanes ou des habitations légères de loisirs. • Les habitations légères de loisirs. • Stationnement des caravanes à ciel ouvert sur les unités foncières dépourvues d’habitation.

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Reçu en préfecture le 30/10/2025

• Dépôts de toute nature pouvant générer des pollutions ou des nuisances visuelles pouPrubleliévloeis3i1n/1a0g/e20. 25

• Carrières et extractions de matériaux.

ID : 037-200043081-20250918-2025PLUIHANN-AU

• Les affouillements et exhaussements de sol qui ne seraient pas commandés par la déclivité du terrain ou rendus

nécessaire pour la réalisation d’une occupation ou utilisation du sol autorisée dans la zone.

Sans objet.

Sans objet.

Il est précisé que pour les communes de Candes-St-Martin et Chinon, pour les terrains couverts par un Site Patrimonial Remarquable (SPR), il n’est pas fixé de règle dans le présent PLUi-H en matière de Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère. Seules les dispositions des SPR s’appliquent.

1. Généralités L’autorisation de construire peut être refusée ou n’être accordée que sous réserve de prescriptions particulières, si les constructions par leur situation, leur architecture, leurs dimensions ou l’aspect extérieur des bâtiments ou ouvrages à édifier ou à modifier, sont de nature à porter atteinte au caractère ou à l’intérêt des lieux avoisinants, aux sites et paysages urbains ou ruraux, et à la conservation des perspectives monumentales. Rappel : dans les périmètres de protection des Monuments Historiques, des prescriptions supplémentaires à celles du présent article, peuvent être exigées par l’Architecte des Bâtiments de France.

2. Volumes et terrassements Les constructions nouvelles, plutôt de forme rectangulaire, ainsi que les réaménagements et extensions de bâtiments existants devront présenter une simplicité de volumes s’intégrant dans l’environnement et être adaptés au relief du terrain en jouant sur un travail de compensation des déblais/remblais.

3. Façades L’emploi brut en parement extérieur de matériaux fabriqués en vue d’être recouverts d’un enduit est interdit (briques creuses, agglomérés, parpaings…).

Les façades doivent être traitées soit en matériaux enduits, soit en pierres locales, soit en bardages.

Pour les enduits les finitions blanc pur ou blanc cassé sont interdites.

Envoyé en préfecture le 30/10/202U5E

Reçu en préfecture le 30/10/2025

Les bardages bois pourront conserver leur teinte naturelle, être traités à la chaux ou avec de Pl’huubliiléelede31l/i1n0t/e20in2t5ée de brou de noix, ou peints dans une teinte mate soutenue (brun, rouge-brun, rouge oxyde, sang de boeuf, vIDer:t-0g3r7i-s20m00o4y3e0n8,1g-2r0is2-5b0r9u1n8,-2g0r2is5-PvLeUrItH, ANN-AU

gris-bleu). Ils ne recevront pas de vernis ou lasures brillants.

Les bardages métalliques de type bacs aciers seront d’aspect mat et peints dans une teinte soutenue (brun, rouge-brun, rouge oxyde, sang de boeuf, vert-gris moyen, gris-brun, gris-vert, gris-bleu).

L’utilisation d’un dégradé de couleurs peut être un élément de composition permettant d’alléger les volumes. Ponctuellement, il pourra être autorisé de recourir à une couleur ne figurant pas dans la liste ci-dessus, sous réserve d’un parti architectural justifié.

4. Toitures

La toiture doit être de teinte ardoise et d’aspect mat, sauf dans le cas d’une toiture végétalisée, d’une toiture-terrasse, de panneaux solaires ou photovoltaïques.

Dans le cas d’une toiture-terrasse ou d’une toiture à très faible pente, le traitement de l’acrotère doit permettre de donner à l’ouvrage un aspect satisfaisant, et notamment de dissimuler les éléments techniques.

5. Performances énergétiques et environnementales

Dans le cas d’une construction nouvelle d’une emprise au sol supérieure à 300 m², la toiture doit être conçue pour recevoir des panneaux solaires ou photovoltaïques, avec a minima une production d’énergie solaire ou photovoltaïque couvrant 10% du besoin en énergie généré par ladite construction.

La réduction de la pollution lumineuse sera recherchée par des équipements et une gestion adaptée (éclairage vers le bas, diminution de l’intensité de l’éclairage public, privilégier des éclairages passifs avec des dispositifs réfléchissants) permettant par là même des économies d’énergie.UE6 - Traitement environnemental et paysagèr des espaces non-batis et abords des constructions.

1. Clôtures

Les clôtures ne sont pas obligatoires. Les clôtures doivent s’intégrer dans leur environnement tant par leurs matériaux de

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construction (qui doivent être pérennes) que par leurs proportions.

Les clôtures ainsi que les portails participent à la qualité du paysage urbain. Pour ces raisons, elles doivent :

Dans leurs compositions, leurs dimensions et les matériaux employés, favoriser la biodiversité et les continuités écologiques ainsi que le respect du cycle naturel de l’eau ;

Être en harmonie et participer à la conception architecturale d’ensemble des constructions et des espaces libres de la propriété, notamment en termes de hauteur, de coloris et d’aspect des matériaux ;

S’intégrer au paysage environnant, participer à la qualité des espaces publics, en prenant en compte les typologies des clôtures et l’ambiance paysagère du quartier.

Les clôtures végétales sont privilégiées. Elles sont de préférence composées d’essences variées et locales.

Elles sont éventuellement doublées d’un dispositif à claire-voie favorisant les perméabilités écologiques.

Soit d’un mur plein maçonné utilisant des matériaux tels que la pierre ou des parpaings enduits, d’une hauteur maximale d’1,60 m ; cette hauteur peut être portée 1,80 m en limite séparative et à 2 m si le mur s’inscrit en continuité d’un bâtiment implanté à l’alignement ; une hauteur supérieure peut également être admise dans le cas de la réfection ou du prolongement d’un mur existant d’une hauteur supérieure à 1,60 m, à condition de respecter la hauteur de ce mur et son aspect.

Si une clôture est édifiée, elle doit présenter une simplicité d’aspect.

Elle doit être constituée d’un grillage sur piquets métalliques fins ou de grilles soudées en panneaux teintés, doublés d’une haie composée d’essences à caractère champêtre ou floral.

La teinte du grillage ou des grilles soudées en panneaux sera noire, grise ou vert foncé avec des piquets de même teinte ou des poteaux bois.

Toute clôture sur voie ou en limite avec une emprise publique constituée d’un grillage doit être doublée d’une haie constituée d’essences mixtes ; à l’exception des haies monospécifiques de charmille qui sont cependant autorisées.

Envoyé en préfecture le 30/10/202U5E

Reçu en préfecture le 30/10/2025

Les clôtures opaques (maçonnerie, bois) sont autorisées :

Publié le 31/10/2025

• lorsqu’elles s’inscrivent en prolongement d’un élément bâti implanté à l’alignement oIDu :e0n37li-m20it0e0s43é0p8a1r-a2t0iv2e50, 918-2025PLUIHANN-AU

• lorsqu’elles permettent d’occulter un espace de stockage ou des éléments techniques,

• lorsqu’elles visent à marquer l’entrée de la parcelle en supportant par exemple le nom de l’entreprise, les coffrets

techniques, les boîtes aux lettres …

Toute clôture en maçonnerie devra être enduite. Le ton et la mise en œuvre des enduits respecteront la teinte et l’aspect des enduits traditionnels (ton beige sable légèrement grisé, à l’exclusion du blanc pur ou cassé).

Les éléments en bois pourront conserver leur teinte naturelle ou être traités à la chaux. Ils ne recevront pas de vernis ou lasures brillants.

La hauteur des clôtures est limitée à 2 mètres ; une hauteur supérieure pourra être autorisée si cela est justifié par un mode particulier d’utilisation du sol, des raisons de sécurité publique ou de composition architecturale.

2. Espaces libres et plantations

Afin de limiter le développement d’îlots de chaleur urbain : • les espaces libres de toute construction à l’intérieur d’une parcelle constructible doivent être traités et aménagés en favorisant un traitement par le végétal ; il est exigé la plantation d’un arbre de haute tige pour 1000 m² de surface aménagée (espaces bâtis et non bâtis cumulés) ;

• les aires de stationnement groupé de plus de 10 véhicules doivent faire l’objet d’un traitement paysager adapté (ex. : plantation d’arbres de hautes tiges, de haies …).

Pour les nouvelles plantations (haie, bosquet, arbre isolé...), les essences locales sont à privilégier.

Par ailleurs, les risques d’allergies au pollen sont à minimiser en choisissant une grande diversité d’espèces et en cantonnant les essences hautement allergènes (chênes, platanes, cyprès, noisetiers, bouleaux, conifères, etc.) à quelques sujets.

Pour préserver la biodiversité, sont interdites les essences dites « invasives » (cf. Annexe 4 : Liste des espaces invasives ne devant pas être plantées).

Pour préserver le paysage, sont interdites les haies monospécifiques d’essences banalisantes (thuyas, if, troène, etc.) ; les haies

monospécifiques de charmille sont ainsi autorisées.

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Les aires de stockage et les dépôts à l’air libre ne doivent pas être visibles depuis l’espace public. Ils doivent être dissimulés derrière un rideau de végétation formant écran ou derrière une clôture opaque (cf. règle ci-avant relative aux clôtures).

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Reçu en préfecture le 30/10/2025 Publié le 31/10/2025 ID : 037-200043081-20250918-2025PLUIHANN-AU

DESCRIPTION

Sont interdites dans la zone UG toutes les constructions, installations et aménagements à l’exception des : • Les constructions, installations, aménagements nécessaires au fonctionnement d’une aire d’accueil des gens du voyage. • Les résidences mobiles constituant l’habitat permanent de leurs utilisateurs. • Les constructions, installations, travaux et ouvrages techniques liés ou nécessaires soit à la réalisation d'infrastructures publiques, soit au fonctionnement des services publics, collectifs ou d'intérêt général (locaux techniques et industriels des administrations publiques ou assimilés, voie, liaison douce, espace de stationnement, réseaux, pylônes, transformateur d’électricité, station de pompage, aménagement hydraulique, ouvrage de défense incendie, ouvrage de gestion des eaux pluviales …) sous réserve d’être compatibles avec la vocation de la zone.

Sans objet.

Sans objet.

1. Généralités L’autorisation de construire peut être refusée ou n’être accordée que sous réserve de prescriptions particulières, si les constructions par leur situation, leur architecture, leurs dimensions ou l’aspect extérieur des bâtiments ou ouvrages à édifier ou à modifier, sont de nature à porter atteinte au caractère ou à l’intérêt des lieux avoisinants, aux sites et paysages urbains ou ruraux, et à la conservation des perspectives monumentales. Rappel : dans les périmètres de protection des Monuments Historiques, des prescriptions supplémentaires à celles du présent article, peuvent être exigées par l’Architecte des Bâtiments de France.

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2. Volumes et terrassements

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Les constructions nouvelles, plutôt de forme rectangulaire, ainsi que les réaménagements et extensions de bâtiments existants

devront présenter une simplicité de volumes s’intégrant dans l’environnement et être adaptés au relief du terrain en jouant sur un

travail de compensation des déblais/remblais.

3. Façades L’emploi brut en parement extérieur de matériaux fabriqués en vue d’être recouverts d’un enduit est interdit (briques creuses, agglomérés, parpaings…).

Les façades doivent être traitées soit en matériaux enduits, soit en pierres locales, soit en bardages.

Les bardages bois pourront conserver leur teinte naturelle, être traités à la chaux ou avec de l’huile de lin teintée de brou de noix, ou peints dans une teinte mate soutenue (brun, rouge-brun, rouge oxyde, sang de boeuf, vert-gris moyen, gris-brun, gris-vert, gris-bleu). Ils ne recevront pas de vernis ou lasures brillants.

Les bardages métalliques de type bacs aciers seront d’aspect mat et peints dans une teinte soutenue (brun, rouge-brun, rouge oxyde, sang de boeuf, vert-gris moyen, gris-brun, gris-vert, gris-bleu). L’utilisation d’un dégradé de couleurs peut être un élément de composition permettant d’alléger les volumes. Ponctuellement, il pourra être autorisé de recourir à une couleur ne figurant pas dans la liste ci-dessus, sous réserve d’un parti architectural justifié.

4. Toitures

La toiture doit être de teinte ardoise et d’aspect mat, sauf dans le cas d’une toiture végétalisée, d’une toiture-terrasse, de panneaux solaires ou photovoltaïques.

Dans le cas d’une toiture-terrasse ou d’une toiture à très faible pente, le traitement de l’acrotère doit permettre de donner à l’ouvrage un aspect satisfaisant, et notamment de dissimuler les éléments techniques.

5. Performances énergétiques et environnementales

La réduction de la pollution lumineuse sera recherchée par des équipements et une gestion adaptée (éclairage vers le bas,

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diminution de l’intensité de l’éclairage public, privilégier des éclairages passifs avec des dispositifs réfléchissants) permettant par

là même des économies d’énergie.

1. Clôtures Les clôtures ne sont pas obligatoires. Les clôtures doivent s’intégrer dans leur environnement tant par leurs matériaux de construction (qui doivent être pérennes) que par leurs proportions.

Les clôtures ainsi que les portails participent à la qualité du paysage urbain. Pour ces raisons, elles doivent :

Dans leurs compositions, leurs dimensions et les matériaux employés, favoriser la biodiversité et les continuités écologiques ainsi que le respect du cycle naturel de l’eau ;

Être en harmonie et participer à la conception architecturale d’ensemble des constructions et des espaces libres de la propriété, notamment en termes de hauteur, de coloris et d’aspect des matériaux ;

S’intégrer au paysage environnant, participer à la qualité des espaces publics, en prenant en compte les typologies des clôtures et l’ambiance paysagère du quartier.

Les clôtures végétales sont privilégiées. Elles sont de préférence composées d’essences variées et locales.

Elles sont éventuellement doublées d’un dispositif à claire-voie favorisant les perméabilités écologiques.

Les clôtures doivent être composées :

• soit de haies végétales, • Soit d’un dispositif à claire-voie ne comportant pas de brise-vue, Soit d’un mur plein maçonné utilisant des matériaux tels que la pierre ou des parpaings enduits, d’une hauteur maximale d’1,60 m ; cette hauteur peut être portée 1,80 m en limite séparative et à 2 m si le mur s’inscrit en continuité d’un bâtiment implanté à l’alignement ; une hauteur supérieure peut également être admise dans le cas de la réfection ou du

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prolongement d’un mur existant d’une hauteur supérieure à 1,60 m, à condition de resPpuebcliételer 3la1/1h0a/2u0te25ur de ce mur et son

aspect.

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Toute clôture sur voie ou en limite avec une emprise publique constituée d’un grillage doit être doublée d’une haie constituée d’essences mixtes ; à l’exception des haies monospécifiques de charmille qui sont cependant autorisées.

Les clôtures opaques (maçonnerie, bois) sont autorisées : • lorsqu’elles s’inscrivent en prolongement d’un élément bâti implanté à l’alignement ou en limite séparative, • lorsqu’elles permettent d’occulter un espace de stockage ou des éléments techniques, • lorsqu’elles visent à marquer l’entrée de la parcelle en supportant par exemple le nom de l’entreprise, les coffrets techniques, les boîtes aux lettres …

Toute clôture en maçonnerie devra être enduite. Le ton et la mise en œuvre des enduits respecteront la teinte et l’aspect des enduits traditionnels (ton beige sable légèrement grisé, à l’exclusion du blanc pur ou cassé).

Les éléments en bois pourront conserver leur teinte naturelle ou être traités à la chaux. Ils ne recevront pas de vernis ou lasures brillants.

La hauteur des clôtures est limitée à 2 mètres ; une hauteur supérieure pourra être autorisée si cela est justifié par un mode particulier d’utilisation du sol, des raisons de sécurité publique ou de composition architecturale.

2. Espaces libres et plantations

Pour les nouvelles plantations (haie, bosquet, arbre isolé...), les essences locales sont à privilégier.

Par ailleurs, les risques d’allergies au pollen sont à minimiser en choisissant une grande diversité d’espèces et en cantonnant les essences hautement allergènes (chênes, platanes, cyprès, noisetiers, bouleaux, conifères, etc.) à quelques sujets.

Pour préserver la biodiversité, sont interdites les essences dites « invasives » (cf. Annexe 4 : Liste des espaces invasives ne devant pas être plantées).

Pour préserver le paysage, sont interdites les haies monospécifiques d’essences banalisantes (thuyas, if, troène, etc.) ; les haies monospécifiques de charmille sont ainsi autorisées.

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DESCRIPTION

Les destinations et sous-destinations des constructions, les usages et affectations des sols, lesnatures d’activité qui ne sont pas expressément interdites au UM.1 ou soumises à des conditions particulières au UM.2 sont autorisées. Pour disposer de la liste des destinations et sous-destinations des constructions pouvant être réglementées se reporter à l’annexe 2 du présent Règlement écrit.

Sont interdites dans l’ensemble de la zone UM (secteurs et sous-secteurs compris) toutes les constructions, installations et aménagements correspondant aux destinations, sous-destinations, usages et affectations des sols, natures d’activités mentionnées ci-après :

• Commerce de gros. • Exploitation agricole. • Exploitation forestière. • Industrie, à l’exception des activités artisanales affiliées à l’industrie citées à l’article UM2. • Aménagement de terrains destinés à l’accueil des campeurs, des caravanes ou des habitations légères de loisirs. • Les habitations légères de loisirs. • Stationnement des caravanes à ciel ouvert sur les unités foncières dépourvues d’habitation. • Dépôts de toute nature pouvant générer des pollutions ou des nuisances visuelles pour le voisinage. • Carrières et extractions de matériaux. • Les affouillements et exhaussements de sol qui ne seraient pas commandés par la déclivité du terrain ou rendus

nécessaire pour la réalisation d’une occupation ou utilisation du sol autorisée dans la zone.

Sont interdites dans l’ensemble de la zone UM, à l’exception du secteur UM1, toutes les constructions, installations et aménagements correspondant aux destinations, sous-destinations, usages et affectations des sols, natures d’activités mentionnées ci-après :

• Cinéma.

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Sont en outre interdites dans le secteur UM2 uniquement, toutes les constructions, installations et aménagements

correspondant aux destinations, sous-destinations, usages et affectations des sols, natures d’activités mentionnées ci-après :

• Hébergement. • Artisanat et commerce de détail. • Hébergement hôtelier et touristique.

Sans objet.

Volumétrie / Règles générales : Dans l’ensemble de la zone UM, la hauteur maximale des constructions nouvelles devra être en harmonie avec celle des constructions environnantes.

Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises (publiques ou privées) / Règles générales :

Dans l’ensemble de la zone UM, les constructions nouvelles doivent être implantées de manière à conforter la forme urbaine existante sur la séquence de voie considérée.

Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives / Règles générales :

Sauf disposition contraire figurant au Règlement – Documents graphiques, les constructions doivent être implantées au moins sur une limite séparative latérale.

Lorsque la construction n’est pas implantée sur les 2 limites séparatives latérales, l’implantation en retrait d’une limite séparative latérale n’est autorisée qu’à condition de respecter un recul minimal de 2 mètres par rapport à cette limite.

Par rapport aux autres limites séparatives (fond de parcelle), l’implantation pourra se faire soit sur limite, soit en respectant un recul minimal de 2 mètres.

Pour les implantations sur limite séparative imposées ci-avant, une implantation partielle sur limite séparative est possible. Elle doit alors s’effectuer sur au minimum 4 mètres de façade et le retrait sera au minimum de 2 mètres.

Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives / Règles alternatives :

Dans le cas d’une construction existante ne respectant pas les règles ci-avant (tant par rapport aux limites séparatives latérales

qu’aux autres limites séparatives), en cas de réfection, transformation, extension et surélévation, celle-ci pourra se faire :

• dans tous les cas, dans l’alignement de l’ancienne construction ;

• dans le cas d’une extension, le respect d’un recul minimal de 2 mètres est également autorisé par rapport aux limites

séparatives latérales.

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Dans le cas d’une construction d’une hauteur minimale de 3 niveaux, une implantation en retrait des limites séparatives est autorisée.

En raison de la présence de cavités, l’obligation d’implantation sur au moins une limite séparative latérale peut être supprimée pour une construction nouvelle ou une extension.

En cas de construction d’une piscine, le bassin pourra être implanté avec un recul minimal de 2 mètres par rapport aux limites séparatives.

Les toitures doivent comporter au minimum 2 versants. Les toitures comportant un seul versant sont autorisées lorsque la construction est adossée au coteau ou à une limite séparative, sous réserve que le faîtage soit parallèle au coteau ou à ladite limite séparative.

Une toiture à un seul versant est autorisée pour une construction adossée à une autre construction, sous réserve que cela concoure à une harmonie des volumes.

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Schéma des annexes isolées

La pente de la toiture ne peut être inférieure à 15°.

Pour la couverture seuls sont autorisés les matériaux suivants : • les ardoises de dimensions 32x22 (la pose losangée est interdite) et les matériaux de teinte ardoise et d’aspect mat, • la petite tuile plate traditionnelle de teinte brun-rouge respectant une densité minimale de 60 tuiles au m² seulement si la construction principale est déjà couverte par ce matériau, • la bruyère ou la brande.

5.3 Autres constructions

Les toitures doivent comporter au minimum 2 versants. Les toitures comportant un seul versant sont autorisées lorsque la construction est adossée au coteau ou à une limite séparative , sous réserve que le faîtage soit parallèle au coteau ou à ladite limite séparative.

Une toiture à un seul versant est autorisée pour une construction adossée à une autre construction, sous réserve que cela concoure à une harmonie des volumes.

La pente principale doit être de 40° minimum (sauf dans le cas de toiture-terrasse). Des pentes plus faibles sont autorisées pour certaines parties de toitures telles que : auvent, véranda, appentis (etc.) ou dans le cas de l’extension d’un bâtiment dont la pente de toiture est inférieure à 40°.

Pour la couverture seuls sont autorisés (sauf dans le cas de toiture-terrasse) les matériaux suivants : • l’ardoise de dimensions 32x22 (la pose losangée est interdite), • la petite tuile plate traditionnelle de teinte brun-rouge respectant une densité minimale de 60 tuiles au m², seulement dans les cas suivants : - restauration ou extension d’une construction déjà couverte par ce matériau, - construction d’une annexe si la construction principale est déjà couverte par ce matériau.

Une ouverture à la modernité se traduisant par la mise en œuvre de toitures de formes vaPruibéleiéslee3t/1o/1u0/u2t0il2is5ant des matériaux différents de ceux du bâti traditionnel (toiture terrasse, toiture végétalisée, toiture vitrée, toitIuDr:e03tr7a-n20s0p0a4r3e0n8t1e-,20jo2i5n0t9d1e8-b2o0u2t5P..L.,UIàHANN-AU l’exception des bacs acier qui sont interdits) est autorisée tant en extension d’une construction existante que pour une construction nouvelle.

Dans le cas d’une construction à usage d’habitation entièrement en toiture-terrasse, il est exigé un travail sur la différenciation des volumes, afin de ne pas aboutir à une construction monolithique. La différenciation des volumes devra se traduire à minima par une différence de 80 cm. En outre, le chapeau de l’acrotère devra être habillé par une couvertine.

6. Lucarnes et châssis de toiture

Les lucarnes et châssis de toiture ne doivent pas, par leurs proportions et leur nombre, déséquilibrer l’harmonie de la toiture.

Lucarnes : Les lucarnes doivent être conçues selon le type traditionnel local conformément aux exemples présentés ci-après. La couverture doit reprendre le même matériau que celui utilisé pour la toiture. L’emploi de la brique est interdit pour le fronton et les joues. Les houteaux dont les dimensions maximales de vitrage en largeur n’excèdent pas 0,40 m x 0,25 m sont autorisés.

Châssis de toiture : Les châssis de toiture doivent être réalisés en encastrés dans le pan de la toiture. Ils doivent être plus hauts que larges.

7. Panneaux solaires et photovoltaïques

Dans le cadre d’une construction neuve, l’installation de panneaux solaires doit privilégier une implantation sur le bâtiment participant de la création d’un usage (brise-soleil, auvent…) ou de la composition architecturale de la construction. Leur mise en œuvre devra s’effectuer avec une intégration au plus près du nu du matériau de couverture de la toiture.

Pour les constructions existantes, dès que possible, les panneaux doivent être implantés sur les toitures secondaires ou sur les

dépendances plutôt que sur les toitures principales, avec une implantation en partie basse. Leur mise en œuvre devra s’effectuer

avec une intégration au plus près du nu du matériau de couverture de la toiture. On recherchera le regroupement de ces

panneaux plutôt que leur dispersion sur l’ensemble de la toiture, et leur implantation devra se faire en respectant la composition

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de la façade et la géométrie des versants de toit.

Dans tous les cas, la couleur des panneaux solaires devra être de teinte uniforme sobre et foncée, sans lignes blanches, y compris les supports, cadres et fixations. Les bandes de recouvrement doivent être d’aspect mat et foncé.

8. Vérandas et abris de piscine Les vérandas doivent être implantés de manière à s’intégrer harmonieusement avec le volume de la construction principale. Les abris de piscine doivent être implantés de manière à s’intégrer dans le paysage.

L’ossature des vérandas doit être constituée d’éléments fins métalliques ou en bois (ou autre matériau de même aspect) de couleur sombre s’harmonisant avec la teinte des façades, toiture et menuiseries de la construction principale. Les vérandas de type verrière seront privilégiées. Certains matériaux comme le PVC, le plexiglas ou le polycarbonate ou assimilés ne sont pas autorisés. Pour les vérandas, un soubassement reprenant les matériaux de l’habitation est autorisé.

9. Piscines

Elles seront implantées au niveau du sol naturel ou en décaissement et non en remblais si le sol est en pente.

La machinerie sera soit : enterrée, intégrée au bâtiment existant ou placée dans un abri implanté à cet effet.

La teinte du liner ou du revêtement sera choisie de façon à assurer une bonne intégration au site. Le gris, le grège et le vert d’eau très pâle sont recommandés.

10. Performances énergétiques et environnementales

La réduction de la pollution lumineuse sera recherchée par des équipements et une gestion adaptée (éclairage vers le bas, diminution de l’intensité de l’éclairage public, privilégier des éclairages passifs avec des dispositifs réfléchissants) permettant par là même des économies d’énergie.

Publié le 31/10/2025

Envoyé en préfecture le 30/10/20U25M

Reçu en préfecture le 30/10/2025 Publié le 31/10/2025 ID : 037-200043081-20250918-2025PLUIHANN-AU

Il est précisé que pour les communes de Candes-St-Martin et Chinon, pour les terrains couverts par un Site Patrimonial Remarquable (SPR), il n’est pas fixé de règle dans le présent PLUi-H en matière de Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère. Seules les dispositions des SPR s’appliquent.

1. Généralités

L’autorisation de construire peut être refusée ou n’être accordée que sous réserve de prescriptions particulières, si les constructions par leur situation, leur architecture, leurs dimensions ou l’aspect extérieur des bâtiments ou ouvrages à édifier ou à modifier, sont de nature à porter atteinte au caractère ou à l’intérêt des lieux avoisinants, aux sites et paysages urbains ou ruraux, et à la conservation des perspectives monumentales.

Les constructions d’architecture étrangère à la région sont interdites (ex : chalet savoyard…). Les projets ne remettant pas en cause le premier alinéa des Généralités sont acceptés, sous réserve de ne porter que sur le chapitre 3. Façades et de faire l’objet d’une justification par rapport à un parti architectural permettant une intégration de la construction dans son environnement bâti.

Les travaux portant sur des édifices anciens représentatifs de l'architecture traditionnelle locale doivent se faire dans le respect de leur intégrité, de leurs dispositifs constructifs, de leurs matériaux d’origine et de leur volumétrie, notamment de l'ordonnancement et du rythme des façades, des proportions des ouvertures et des spécificités des toitures. En outre, les soubassements, les encadrements d’ouvertures, les chaînages, les appuis de fenêtre, les corniches ainsi que les autres éléments de modénature doivent être préservés. Toutefois, dans le cas d’une extension notamment, les projets ne

remettant pas en cause le premier alinéa des Généralités sont acceptés, sous réservePdueblinéelep3o1r/1te0r/2q02u5e sur le chapitre 3. Façades et de faire l’objet d’une justification par rapport à un parti architectural permettanItDu:n0e37i-n2t0é0g0r4a3ti0o8n1-2d0e25la09c1o8n-2s0t2ru5PcLtiUonIHANN-AU dans son environnement bâti.

Rappel : dans les périmètres de protection des Monuments Historiques, des prescriptions supplémentaires à celles du présent article, peuvent être exigées par l’Architecte des Bâtiments de France.

2. Adaptation au sol

La construction doit s’adapter à la topographie du terrain. Un léger mouvement de terre de pente très douce peut être autorisé s’il permet de parfaire l’adaptation d’une construction au terrain naturel. Dans tous les cas de figure, le niveau du 1er plancher ne doit pas dépasser de plus de 1 m le niveau du terrain naturel au point le plus défavorable de l’emprise du bâti.

En outre dans le secteur UMz, la réalisation de sous-sol est strictement interdite.

3. Façades

L’emploi à nu de matériaux destinés à être recouverts (carreaux de plâtre, briques creuses, parpaings,...) est interdit.

Seuls sont autorisés pour tous les bâtiments : • les enduits de finition sobre sans effet de relief reprenant la teinte des enduits traditionnels (ton beige sable légèrement grisé, à l’exclusion du blanc pur ou cassé), les enduits d’encadrement peuvent cependant être soulignés par une teinte plus claire, • les parements en pierre de taille plate apparente respectant les proportions régionales notamment dans leur hauteur (0,27 mètre à 0,33 mètre) ; les joints doivent être de la couleur de la pierre utilisée et être exécutés au nu de cette pierre, • les murs en moellons de pierre locale, • les bardages bois ou tout matériau d’aspect similaire.

Lors de l’emploi de bardages bois pour une construction principale, les pastiches d’une architecture étrangère à la région (chalet,

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maison canadienne …) sont interdits.

Les bardages bois pourront conserver leur teinte naturelle, être traités à la chaux ou avec de l’huile de lin teintée de brou de noix, ou peints dans une teinte mate soutenue (brun, rouge-brun, rouge oxyde, sang de boeuf, vert-gris moyen, gris-brun, gris-vert, gris-bleu). Ils ne recevront pas de vernis ou lasures brillants.

En outre, les bardages métalliques sont autorisés pour les bâtiments à usage d’équipements, d’activités artisanales ou agricoles sous réserve d’être d’aspect mat et peints dans une teinte soutenue (brun, rouge-brun, rouge oxyde, sang de boeuf, vert-gris moyen, gris-brun, gris-vert, gris-bleu), ou d’une teinte se rapprochant de celles des enduits traditionnels (ton beige sable légèrement grisé, à l’exclusion du blanc pur ou cassé).

Les bardages métalliques sont autorisés pour les annexes isolées n’excédant pas 10 m² sous réseve d’être de teinte vert foncé, gris foncé ou noir.

4. Ouvertures et menuiseries

Les ouvertures et les menuiseries doivent être réalisées en harmonie avec l'aspect général des façades et de la toiture du bâtiment. Les ouvertures doivent être plus hautes que larges, à l’exception des portes de garage, des baies vitrées et des vitrines commerciales. Dans ce cas la composition de l’ouvrant doit permettre de retrouver des proportions plus hautes que larges (ex. : ouvrant à 3 vantaux).

Les menuiseries sont colorées (peintes ou teintes dans la masse) dans des tons s’harmonisant avec les enduits de la façade ou du matériau de parement de la façade, tout en étant plus soutenus : gris clair, gris-bleu, gris-vert, vert, rouge sang de bœuf, vert foncé, brun foncé, gris foncé, bleu-gris foncé, beige…. Cependant, dans le cas d’une construction existante ne respectant pas la règle ci-avant, en cas de renouvellement partiel des menuiseries ou d’extension, la même couleur de menuiserie que le bâtiment existant pourra être utilisée.

En cas de pose de volets roulants, les coffres ne doivent pas être visibles de l’extérieur. Pour des raisons techniques justifiées (énergie solaire), les coffres et capteurs solaires pourront être visibles depuis l’extérieur tout en veillant à conserver une harmonie architecturale.

Les travaux portants sur des édifices représentatifs de l’architecture traditionnelle locale doivePnubt lriéeslep3e1c/t1e0r/2l0'o2r5donnancement des façades. Ainsi, sauf à démontrer l’impossibilité technique, la forme et la dimension des oIDuv:e0r3t7u-r2e0s00d4o3i0v8e1n-2t 0ê2t5r0e91c8o-n20s2e5rPvéLUesIHANN-AU (ouvertures plus hautes que larges), à l’exception des portes de garages et des baies vitrées et des vitrines commerciales. Dans ce cas la composition de l’ouvrant doit permettre de retrouver des proportions plus hautes que larges (ex. : ouvrant à 3 vantaux).. En cas de besoin, l'augmentation du niveau d'éclairement naturel est autorisée par création d'ouvertures nouvelles et non par agrandissement des baies d'origine, les ouvertures nouvellement créées devant respecter le rythme et les proportions des ouvertures existantes (ouvertures plus hautes que larges, alignement des ouvertures nouvelles sur les baies existantes). Les encadrements doivent par ailleurs être restaurés en respectant leur intégrité (linteau et jambage).

5. Toitures

5.1 Constructions à usage d’activité artisanale/commerciale/d’entrepôt, d’équipements

La couverture doit être de teinte ardoise et d’aspect mat. Afin de favoriser la transition écologique et lutter contre le réchauffement climatique, l’utilisation de teinte claire est autorisée pour les toitures-terrasses.

1. Clôtures

Les clôtures ne sont pas obligatoires. Les clôtures doivent s’intégrer dans leur environnement tant par leurs matériaux de construction (qui doivent être pérennes) que par leurs proportions.

Les clôtures ainsi que les portails participent à la qualité du paysage urbain. Pour ces raisons, elles doivent :

Dans leurs compositions, leurs dimensions et les matériaux employés, favoriser la biodiversité et les continuités écologiques ainsi que le respect du cycle naturel de l’eau ;

Être en harmonie et participer à la conception architecturale d’ensemble des constructions et des espaces libres de la propriété, notamment en termes de hauteur, de coloris et d’aspect des matériaux ;

S’intégrer au paysage environnant, participer à la qualité des espaces publics, en prenant en compte les typologies des clôtures et l’ambiance paysagère du quartier.

Les clôtures végétales sont privilégiées. Elles sont de préférence composées d’essences variées et locales.

Elles sont éventuellement doublées d’un dispositif à claire-voie favorisant les perméabilités écologiques.

Les clôtures doivent être composées :

• soit de haies végétales,

• Soit d’un dispositif à claire-voie ne comportant pas de brise-vue,

Soit d’un mur plein maçonné utilisant des matériaux tels que la pierre ou des parpaings enduits, d’une hauteur maximale

d’1,60 m ; cette hauteur peut être portée 1,80 m en limite séparative et à 2 m si le mur s’inscrit en continuité d’un bâtiment

implanté à l’alignement ; une hauteur supérieure peut également être admise dans le cas de la réfection ou du

prolongement d’un mur existant d’une hauteur supérieure à 1,60 m, à condition de respecter la hauteur de ce mur et son

aspect.

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Pour les permis groupés, les lotissements et les ZAC, il est exigé que le projet définisse une typologie précise des clôtures sur voie ou emprise publique autorisées, afin de conférer une identité à l’opération.

Si une clôture en limite séparative est édifiée, elle doit être constituée soit : • d’un mur plein d’une hauteur maximale d’1.60 m ; une hauteur supérieure peut également être admise dans le cas de la réfection ou du prolongement d’un mur existant d’une hauteur supérieure à 1.60 m, à condition de respecter la hauteur de ce mur et son aspect ;

• d’un mur-bahut d’une hauteur comprise entre 0.60m et 1 m, surmonté d’une grille en serrurerie ou d’un grillage sur piquets métalliques fins ; la hauteur totale de la clôture ne pouvant excéder 1.60 mètre ; une hauteur supérieure peut être admise dans le cas de la réfection ou du prolongement d’un mur-bahut dépassant les hauteurs précitées, à condition de respecter la hauteur de ce mur-bahut et son aspect ;

• d’un grillage de teinte foncée (vert, gris ou noir) sur piquets métalliques fins de même couleur ou bois, doublé d’un traitement paysager respectant les limites d’implantation du Code civil (haie souple plus ou moins dense, arbustes ou arbres plantés de manière aléatoire en bosquets...) ; un soubassement en plaque béton est autorisé à condition qu’il n’excède pas 0.20 m ; la hauteur totale de la clôture ne pouvant excéder 1.60 m ;

• de lisses en bois d’une hauteur maximale d’1.20 m ;

• d’un assemblage de poteaux ou planches bois ou d’aspect bois à pose verticale, à claire voie plus ou moins serrées (exemples : clôtures bois régulières de planches sciées, ganivelles en châtaignier, simples poteaux bois et fil de fer...), doublé d’un traitement paysager respectant les limites d’implantation du Code civil (haie souple plus ou moins dense, arbustes ou arbres plantés de manière aléatoire en bosquets...) ; la hauteur de la clôture ne pouvant excéder 1.60 m.

Une hauteur maximale de 2 m est cependant autorisée, en prolongement de la construction principale (sur une longueur maximale de 5 m), pour les murs, murs-bahut et assemblages de poteaux ou planches bois, afin de gérer l’intimité entre voisins (protection d’une terrasse, d’une piscine …).

Cependant, dans le cas d’une clôture en limite séparative édifiée en limite avec une zone A ou N, seuls le grillage et les lisses en bois sont autorisés, avec les caractéristiques définies ci-avant. Elle devra obligatoirement être doublée d’une haie.

L’aspect du mur de clôture doit être en harmonie avec la façade principale de la construcPtuiobnlié. Llee3s1/m10u/2rs02q5ui ne seraient pas réalisés en pierre de taille ou en moellons, devront être recouverts avec un enduit s’inspiraIDnt: 0d3e7s-2e0n00d4u3it0s81tr-2a0d2it5io09n1n8e-2ls02lo5PcLaUuIxHANN-AU dans leur teinte et leur aspect.

Les éléments en bois pourront conserver leur teinte naturelle ou être traités à la chaux. Ils ne recevront pas de vernis ou lasures brillants.

Les murs de clôture existants en pierre doivent être conservés, sauf destruction ponctuelle pour création ou élargissement d’accès automobiles ou piétonniers ; le nombre de percements est limité en nombre et en largeur à un portail de 3,50 m et un portillon d’1m.

2. Espaces libres et plantations

Afin de limiter le développement d’îlots de chaleur urbain : • les espaces libres de toute construction à l’intérieur d’une parcelle constructible doivent être traités et aménagés en favorisant un traitement par le végétal ;

• il est exigé la plantation d’un arbre de haute tige pour 200 m² de surface de terrain ;

• les aires de stationnement groupé de plus de 10 véhicules doivent faire l’objet d’un traitement paysager adapté (ex. : plantation d’arbres de hautes tiges, de haies …).

Pour les nouvelles plantations (haie, bosquet, arbre isolé...), les essences locales sont à privilégier.

Par ailleurs, les risques d’allergies au pollen sont à minimiser en choisissant une grande diversité d’espèces et en cantonnant les essences hautement allergènes (chênes, platanes, cyprès, noisetiers, bouleaux, conifères, etc.) à quelques sujets.

Pour préserver la biodiversité, sont interdites les essences dites « invasives » (cf. Annexe 4 : Liste des espaces invasives ne devant pas être plantées).

Pour préserver le paysage, sont interdites les haies monospécifiques d’essences banalisantes (thuyas, if, troène, etc.) ; les haies monospécifiques de charmille sont ainsi autorisées.

U DISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE NRJ

Envoyé en préfecture le 30/10/20U25NRJ

Reçu en préfecture le 30/10/2025 Publié le 31/10/2025 ID : 037-200043081-20250918-2025PLUIHANN-AU

DESCRIPTION

INTERDITES Sont interdites dans la zone Unrj toutes les constructions, installations et aménagements à l’exception des :

• Les constructions, installations, aménagements nécessaires au fonctionnement d’un Centre Nucléaire de Production d’Electricité, qu’ils soient à caractère industriel, d’entrepôt, de bureau, de logement de gardiennage ….

• Les constructions, installations, travaux et ouvrages techniques liés ou nécessaires soit à la réalisation d'infrastructures publiques, soit au fonctionnement des services publics, collectifs ou d'intérêt général (locaux techniques et industriels des administrations publiques ou assimilés, voie, liaison douce, espace de stationnement, réseaux, pylônes, transformateur d’électricité, station de pompage, aménagement hydraulique, ouvrage de défense incendie, ouvrage de gestion des eaux pluviales …) sous réserve d’être compatibles avec la vocation de la zone.

Sans objet.

Sans objet.

Sans objet.

Sans objet.

UY DISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE

Envoyé en préfecture le 30/10/202U5Y

Reçu en préfecture le 30/10/2025 Publié le 31/10/2025 ID : 037-200043081-20250918-2025PLUIHANN-AU

DESCRIPTION

Les destinations et sous-destinations des constructions, les usages et affectations des sols, lesnatures d’activité

qui ne sont pas expressément interdites au UY.1 ou soumises à des conditions particulières au UY.2 sont

autorisées. Pour disposer de la liste des destinations et sous-destinations des constructions pouvant être

95

réglementées se reporter à l’annexe 2 du présent Règlement écrit.

Sont interdites dans l’ensemble de la zone UY (secteurs et sous-secteurs compris) toutes les constructions, installations et aménagements correspondant aux destinations, sous-destinations, usages et affectations des sols, natures d’activités mentionnées ci-après :

• Hébergement. • Hébergement hôtelier et touristique. • Cinéma. • Etablissements d’enseignement, de santé et d’action sociale. • Salles d’art et de spectacles. • Equipements sportifs. • Autres équipements recevant du public. • Exploitation forestière. • Centre de congrès et d’exposition. • Aménagement de terrains destinés à l’accueil des campeurs, des caravanes ou des habitations légères de loisirs. • Les habitations légères de loisirs. • Stationnement des caravanes à ciel ouvert sur les unités foncières dépourvues d’habitation. • Carrières et extractions de matériaux. • Les affouillements et exhaussements de sol qui ne seraient pas commandés par la déclivité du terrain ou rendus

nécessaire pour la réalisation d’une occupation ou utilisation du sol autorisée dans la zone.

Envoyé en préfecture le 30/10/202U5Y

Reçu en préfecture le 30/10/2025

Publié le 31/10/2025

Sans objet.

Volumétrie / Règles générales : Dans le secteur UYx, la hauteur maximale des constructions ne peut dépasser 32 m au faîtage ou au sommet de l’acrotère, hors éléments techniques. Dans le secteur UYg, la hauteur maximale des constructions ne pourra pas dépasser de plus de 20% la hauteur maximale du bâtiment le plus haut déjà implanté dans le secteur. Dans le reste de la zone UY, la hauteur maximale des constructions ne peut dépasser 14 m au faîtage ou au sommet de l’acrotère. Ponctuellement une hauteur supérieure pourra être autorisée pour un élément technique (cheminée …).

Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises (publiques ou privées) / Règles générales :

Envoyé en préfecture le 30/10/202U5Y

Reçu en préfecture le 30/10/2025

Par rapport à la RD749, sauf disposition contraire figurant au Règlement – DocumePnutbsliéglera3p1h/1i0q/2u0e2s5, les constructions

doivent être implantées avec un recul minimal de 10 mètres de l’alignement.

ID : 037-200043081-20250918-2025PLUIHANN-AU

Par rapport à la RD751e et à la RD759, sauf disposition contraire figurant au Règlement – Documents graphiques, les constructions doivent être implantées avec un recul minimal de 15 mètres de l’alignement.

Au niveau du rond-point de Brégeolles, situé au carrefour des RD751e et 759, les constructions doivent être

implantées avec un retrait minimal de 60 mètres de l’axe du rond-point.

Par rapport aux autres voies, sauf disposition contraire figurant au Règlement – Documents graphiques, les constructions peuvent être implantées à l’alignement des voies et emprises publiques existantes, à élargir ou à créer, à condition qu’il n’y ait pas de risque en matière de sécurité routière, ou avec un retrait minimum de 5 mètres dudit alignement.

Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises (publiques ou privées) / Règles alternatives : Les constructions peuvent être implantées dans les marges de recul définies ci-avant par rapport aux voies et emprises publiques existantes, à élargir ou à créer, à condition qu’il n’y ait pas de risque en matière de sécurité routière, en cas de réfection, transformation, extension et surélévation de constructions existantes, implantées dans les marges de recul définies ciavant, qui peuvent s’effectuer parallèlement à la voie dans l’alignement des anciennes constructions ou en retrait de celles-ci.

Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives / Règles générales : Sauf disposition contraire figurant au Règlement – Documents graphiques, les constructions doivent être implantées :

• soit en limite(s) séparative(s), sous réserve que des mesures appropriées soient prises pour éviter la propagation des incendies (ex. : mur coupe-feu) ;

• soit avec un recul minimal de 5 mètres par rapport au(x) limite(s) séparative(s).

Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives / Règles alternatives : Les constructions peuvent être implantées à moins de 5 mètres de la limite séparative, en cas de réfection, transformation, extension ou surélévation de constructions existantes parallèlement à la limite séparative, dans l’alignement des anciennes constructions ou en retrait de celles-ci.

Il est précisé que pour les communes de Candes-St-Martin et Chinon, pour les terrains couverts par un Site Patrimonial Remarquable (SPR), il n’est pas fixé de règle dans le présent PLUi-H en matière de Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère. Seules les dispositions des SPR s’appliquent.

1. Généralités

L’autorisation de construire peut être refusée ou n’être accordée que sous réserve de prescriptions particulières, si les constructions par leur situation, leur architecture, leurs dimensions ou l’aspect extérieur des bâtiments ou ouvrages à édifier ou à modifier, sont de nature à porter atteinte au caractère ou à l’intérêt des lieux avoisinants, aux sites et paysages urbains ou ruraux, et à la conservation des perspectives monumentales.

Rappel : dans les périmètres de protection des Monuments Historiques, des prescriptions supplémentaires à celles du présent article, peuvent être exigées par l’Architecte des Bâtiments de France.

2. Volumes et terrassements

Les constructions nouvelles, plutôt de forme rectangulaire, ainsi que les réaménagements et extensions de bâtiments existants devront présenter une simplicité de volumes s’intégrant dans l’environnement et être adaptés au relief du terrain en jouant sur un travail de compensation des déblais/remblais.

3. Façades L’emploi brut en parement extérieur de matériaux fabriqués en vue d’être recouverts d’un enduit est interdit (briques creuses, agglomérés, parpaings…).

Les façades doivent être traitées soit en matériaux enduits, soit en pierres locales, soit en bardages.

Les bardages bois pourront conserver leur teinte naturelle, être traités à la chaux ou avec de l’huile de lin teintée de brou de noix, ou peints dans une teinte mate soutenue (brun, rouge-brun, rouge oxyde, sang de boeuf, vert-gris moyen, gris-brun, gris-vert, gris-bleu). Ils ne recevront pas de vernis ou lasures brillants.

Envoyé en préfecture le 30/10/202U5Y

Reçu en préfecture le 30/10/2025

Les bardages métalliques de type bacs aciers seront d’aspect mat peints dans une teintePsuobuliételneu3e1/1(0b/r2u0n2,5rouge-brun, rouge oxyde, sang de boeuf, vert-gris moyen, gris-brun, gris-vert, gris-bleu), ou d’une teinte se IDra:p0p3r7o-c2h00a0n4t3d08e1-c2e0l2le50s91d8e-s20e2n5PdLuUitIsHANN-AU traditionnels (ton beige sable légèrement grisé, à l’exclusion du blanc pur ou cassé).

L’utilisation d’un dégradé de couleurs peut être un élément de composition permettant d’alléger les volumes. Ponctuellement, il pourra être autorisé de recourir à une couleur ne figurant pas dans la liste ci-dessus, sous réserve d’un parti architectural justifié.

4. Toitures

La toiture doit être de teinte ardoise et d’aspect mat, sauf dans le cas d’une toiture végétalisée, d’une toiture-terrasse, de panneaux solaires ou photovoltaïques, de serres ou de tunnels, ou ponctuellement pour la réalisation d’un puit de lumière.

Dans le cas d’une toiture-terrasse ou d’une toiture à très faible pente, le traitement de l’acrotère doit permettre de donner à l’ouvrage un aspect satisfaisant, et notamment de dissimuler les éléments techniques.

5. Performances énergétiques et environnementales

Dans le cas d’une construction nouvelle d’une emprise au sol supérieure à 300 m², la toiture doit être conçue pour recevoir des panneaux solaires ou photovoltaïques, avec a minima une production d’énergie solaire ou photovoltaïque couvrant 10% du besoin en énergie généré par ladite construction. Cette disposition ne s’applique pas aux serres et tunnels.

La réduction de la pollution lumineuse sera recherchée par des équipements et une gestion adaptée (éclairage vers le bas, diminution de l’intensité de l’éclairage public, privilégier des éclairages passifs avec des dispositifs réfléchissants) permettant par là même des économies d’énergie.

1. Clôtures

La clôture n’est pas obligatoire.

Si une clôture est édifiée, elle doit présenter une simplicité d’aspect.

Elle doit être constituée d’un grillage sur piquets métalliques fins ou de grilles soudées en panneaux teintés, doublés d’une haie

98

composée d’essences à caractère champêtre ou floral.

La teinte du grillage ou des grilles soudées en panneaux sera noire, grise ou vert foncé avec des piquets de même teinte ou des poteaux bois.

Toute clôture sur voie ou en limite avec une emprise publique constituée d’un grillage doit être doublée d’une haie constituée d’essences mixtes ; à l’exception des haies monospécifiques de charmille qui sont cependant autorisées.

Les clôtures opaques (maçonnerie, bois) sont autorisées : • lorsqu’elles s’inscrivent en prolongement d’un élément bâti implanté à l’alignement ou en limite séparative, • lorsqu’elles permettent d’occulter un espace de stockage ou des éléments techniques, • lorsqu’elles visent à marquer l’entrée de la parcelle en supportant par exemple le nom de l’entreprise, les coffrets techniques, les boîtes aux lettres …

Toute clôture en maçonnerie devra être enduite. Le ton et la mise en œuvre des enduits respecteront la teinte et l’aspect des enduits traditionnels (ton beige sable légèrement grisé, à l’exclusion du blanc pur ou cassé).

Les éléments en bois pourront conserver leur teinte naturelle ou être traités à la chaux. Ils ne recevront pas de vernis ou lasures brillants.

La hauteur des clôtures est limitée à 2 mètres ; une hauteur supérieure pourra être autorisée si cela est justifié par un mode particulier d’utilisation du sol, des raisons de sécurité publique ou de composition architecturale.

2. Espaces libres et plantations

Afin de limiter le développement d’îlots de chaleur urbain : - les espaces libres de toute construction à l’intérieur d’une parcelle constructible doivent être traités et aménagés en favorisant un traitement par le végétal ; il est exigé la plantation d’un arbre de haute tige pour 1000 m² de surface aménagée (espaces bâtis et non bâtis cumulés) ;

- les aires de stationnement groupé de plus de 10 véhicules doivent faire l’objet d’un traitement paysager adapté (ex. : plantation d’arbres de hautes tiges, de haies …).

Pour les nouvelles plantations (haie, bosquet, arbre isolé...), les essences locales sont à privilégier.

Envoyé en préfecture le 30/10/202U5Y

Reçu en préfecture le 30/10/2025

Par ailleurs, les risques d’allergies au pollen sont à minimiser en choisissant une grande diPvuebrlsiéitéle d31’e/1s0p/è20c2e5s et en cantonnant les essences hautement allergènes (chênes, platanes, cyprès, noisetiers, bouleaux, conifèresI,De:tc03.)7à-20q0u0e4l3q0u8e1s-2s0u2j5e0t9s1. 8-2025PLUIHANN-AU

Pour préserver la biodiversité, sont interdites les essences dites « invasives » (cf. Annexe 4 : Liste des espaces invasives ne devant pas être plantées).

Pour préserver le paysage, sont interdites les haies monospécifiques d’essences banalisantes (thuyas, if, troène, etc.) ; les haies monospécifiques de charmille sont ainsi autorisées.

Les aires de stockage et les dépôts à l’air libre ne doivent pas être visibles depuis l’espace public. Ils doivent être dissimulés derrière un rideau de végétation formant écran ou derrière une clôture opaque (cf. règle ci-avant relative aux clôtures).

UY DISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE M

Envoyé en préfecture le 30/10/20U25YM

Reçu en préfecture le 30/10/2025 Publié le 31/10/2025 ID : 037-200043081-20250918-2025PLUIHANN-AU

DESCRIPTION

Les destinations et sous-destinations des constructions, les usages et affectations des sols, lesnatures d’activité qui ne sont pas expressément interdites au UYm.1 ou soumises à des conditions particulières au UYm.2 sont autorisées. Pour disposer de la liste des destinations et sous-destinations des constructions pouvant être réglementées se reporter à l’annexe 2 du présent Règlement écrit.

INTERDITES

Sont interdites dans l’ensemble de la zone UYm (secteurs et sous-secteurs compris) toutes les constructions, installations et aménagements correspondant aux destinations, sous-destinations, usages et affectations des sols, natures d’activités mentionnées ci-après :

• Hébergement. • Cinéma. • Salles d’art et de spectacles. • Equipements sportifs. • Autres équipements recevant du public. • Exploitation forestière. • Centre de congrès et d’exposition. • Aménagement de terrains destinés à l’accueil des campeurs, des caravanes ou des habitations légères de loisirs. • Les habitations légères de loisirs. • Stationnement des caravanes à ciel ouvert sur les unités foncières dépourvues d’habitation. • Carrières et extractions de matériaux. • Les affouillements et exhaussements de sol qui ne seraient pas commandés par la déclivité du terrain ou rendus

nécessaire pour la réalisation d’une occupation ou utilisation du sol autorisée dans la zone.

Sont en outre interdites, uniquement dans le secteur UYm1, toutes les constructions, installations et aménagements correspondant aux destinations, sous-destinations, usages et affectations des sols, natures d’activités mentionnées ci-après :

Dispositions applicables aux zones urbaines • Exploitation agricole. • Industrie,

Envoyé en préfecture le 30/10/2U02Y5M

Reçu en préfecture le 30/10/2025 Publié le 31/10/2025 ID : 037-200043081-20250918-2025PLUIHANN-AU

• Entrepôt,

Sont en outre interdites, uniquement dans le secteur UYm2, toutes les constructions, installations et aménagements correspondant aux destinations, sous-destinations, usages et affectations des sols, natures d’activités mentionnées ci-après :

• Les dépôts de toute nature pouvant générer des pollutions ou des nuisances visuelles pour le voisinage.

Sans objet.

102

Volumétrie / Règles générales :

Dans l’ensemble de la zone UYm, la hauteur maximale des constructions ne pourra pas dépasser de plus de 20% la hauteur maximale du bâtiment le plus haut déjà implanté dans la zone.

Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises (publiques ou privées) / Règles générales : Par rapport à la RD749 et la RD751, sauf disposition contraire figurant au Règlement – Documents graphiques, les constructions doivent être implantées avec un recul minimal de 10 mètres de l’alignement. Par rapport aux autres voies, sauf disposition contraire figurant au Règlement – Documents graphiques, les constructions peuvent être implantées à l’alignement des voies et emprises publiques existantes, à élargir ou à créer, à condition qu’il n’y ait pas de risque en matière de sécurité routière, ou avec un retrait minimum de 5 mètres dudit alignement.

Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises (publiques ou privées) / Règles alternatives : Les constructions peuvent être implantées dans les marges de recul définies ci-avant par rapport aux voies et emprises publiques existantes, à élargir ou à créer, à condition qu’il n’y ait pas de risque en matière de sécurité routière, en cas de réfection, transformation, extension et surélévation de constructions existantes, implantées dans les marges de recul définies ciavant, qui peuvent s’effectuer parallèlement à la voie dans l’alignement des anciennes constructions ou en retrait de celles-ci.

Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives / Règles générales : Sauf disposition contraire figurant au Règlement – Documents graphiques, les constructions doivent être implantées :

• soit en limite(s) séparative(s), sous réserve que des mesures appropriées soient prises pour éviter la propagation des incendies (ex. : mur coupe-feu) ;

• soit avec un recul minimal de 5 mètres par rapport au(x) limite(s) séparative(s).

Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives / Règles alternatives :

Envoyé en préfecture le 30/10/2U02Y5M

Reçu en préfecture le 30/10/2025

Les constructions peuvent être implantées à moins de 5 mètres de la limite séparative, ePnubclaiésled3e1/1ré0f/2e0c2ti5on, transformation, extension ou surélévation de constructions existantes parallèlement à la limite séparativeI,Dd: a0n37s-2l0’a0l0ig4n3e08m1e-2n0t25d0e9s18a-2n0c2ie5PnnLUeIsHANN-AU constructions ou en retrait de celles-ci.

Il est précisé que pour les communes de Candes-St-Martin et Chinon, pour les terrains couverts par un Site Patrimonial Remarquable (SPR), il n’est pas fixé de règle dans le présent PLUi-H en matière de Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère. Seules les dispositions des SPR s’appliquent.

1. Généralités

L’autorisation de construire peut être refusée ou n’être accordée que sous réserve de prescriptions particulières, si les constructions par leur situation, leur architecture, leurs dimensions ou l’aspect extérieur des bâtiments ou ouvrages à édifier ou à modifier, sont de nature à porter atteinte au caractère ou à l’intérêt des lieux avoisinants, aux sites et paysages urbains ou ruraux, et à la conservation des perspectives monumentales.

Rappel : dans les périmètres de protection des Monuments Historiques, des prescriptions supplémentaires à celles du présent article, peuvent être exigées par l’Architecte des Bâtiments de France.

2. Volumes et terrassements

Les constructions nouvelles, plutôt de forme rectangulaire, ainsi que les réaménagements et extensions de bâtiments existants devront présenter une simplicité de volumes s’intégrant dans l’environnement et être adaptés au relief du terrain en jouant sur un travail de compensation des déblais/remblais.

3. Façades

L’emploi brut en parement extérieur de matériaux fabriqués en vue d’être recouverts d’un enduit est interdit (briques creuses,

103

agglomérés, parpaings…).

Les façades doivent être traitées soit en matériaux enduits, soit en pierres locales, soit en bardages.

Les bardages bois pourront conserver leur teinte naturelle, être traités à la chaux ou avec de l’huile de lin teintée de brou de noix, ou peints dans une teinte mate soutenue (brun, rouge-brun, rouge oxyde, sang de boeuf, vert-gris moyen, gris-brun, gris-vert, gris-bleu). Ils ne recevront pas de vernis ou lasures brillants.

Les bardages métalliques de type bacs aciers seront d’aspect mat peints dans une teinte soutenue (brun, rouge-brun, rouge oxyde, sang de boeuf, vert-gris moyen, gris-brun, gris-vert, gris-bleu), ou d’une teinte se rapprochant de celles des enduits traditionnels (ton beige sable légèrement grisé, à l’exclusion du blanc pur ou cassé).

L’utilisation d’un dégradé de couleurs peut être un élément de composition permettant d’alléger les volumes. Ponctuellement, il pourra être autorisé de recourir à une couleur ne figurant pas dans la liste ci-dessus, sous réserve d’un parti architectural justifié.

4. Toitures

La toiture doit être de teinte ardoise et d’aspect mat, sauf dans le cas d’une toiture végétalisée, d’une toiture-terrasse, de panneaux solaires ou photovoltaïques, de serres ou de tunnels, ou ponctuellement pour la réalisation d’un puit de lumière.

Dans le cas d’une toiture-terrasse ou d’une toiture à très faible pente, le traitement de l’acrotère doit permettre de donner à l’ouvrage un aspect satisfaisant, et notamment de dissimuler les éléments techniques.

5. Performances énergétiques et environnementales

Dans le cas d’une construction nouvelle d’une emprise au sol supérieure à 300 m², la toiture doit être conçue pour recevoir des panneaux solaires ou photovoltaïques, avec a minima une production d’énergie solaire ou photovoltaïque couvrant 10% du besoin en énergie généré par ladite construction. Cette disposition ne s’applique pas aux serres et tunnels.

La réduction de la pollution lumineuse sera recherchée par des équipements et une gestion adaptée (éclairage vers le bas, diminution de l’intensité de l’éclairage public, privilégier des éclairages passifs avec des dispositifs réfléchissants) permettant par là même des économies d’énergie.

. Clôtures

La clôture n’est pas obligatoire. Si une clôture est édifiée, elle doit présenter une simplicité d’aspect.

Envoyé en préfecture le 30/10/2U02Y5M

Reçu en préfecture le 30/10/2025 Publié le 31/10/2025 ID : 037-200043081-20250918-2025PLUIHANN-AU

Elle doit être constituée d’un grillage sur piquets métalliques fins ou de grilles soudées en panneaux teintés, doublés d’une haie composée d’essences à caractère champêtre ou floral.

La teinte du grillage ou des grilles soudées en panneaux sera noire, grise ou vert foncé avec des piquets de même teinte ou des poteaux bois.

Toute clôture sur voie ou en limite avec une emprise publique constituée d’un grillage doit être doublée d’une haie constituée d’essences mixtes ; à l’exception des haies monospécifiques de charmille qui sont cependant autorisées.

Les clôtures opaques (maçonnerie, bois) sont autorisées : • lorsqu’elles s’inscrivent en prolongement d’un élément bâti implanté à l’alignement ou en limite séparative, • lorsqu’elles permettent d’occulter un espace de stockage ou des éléments techniques, • lorsqu’elles visent à marquer l’entrée de la parcelle en supportant par exemple le nom de l’entreprise, les coffrets techniques, les boîtes aux lettres …

Toute clôture en maçonnerie devra être enduite. Le ton et la mise en œuvre des enduits respecteront la teinte et l’aspect des enduits traditionnels (ton beige sable légèrement grisé, à l’exclusion du blanc pur ou cassé).

Les éléments en bois pourront conserver leur teinte naturelle ou être traités à la chaux. Ils ne recevront pas de vernis ou lasures brillants.

La hauteur des clôtures est limitée à 2 mètres ; une hauteur supérieure pourra être autorisée si cela est justifié par un mode particulier d’utilisation du sol, des raisons de sécurité publique ou de composition architecturale.

2. Espaces libres et plantations

Afin de limiter le développement d’îlots de chaleur urbain :

• les espaces libres de toute construction à l’intérieur d’une parcelle constructible doivent être traités et aménagés en favorisant un traitement par le végétal ; il est exigé la plantation d’un arbre de haute tige pour 1000 m² de surface

aménagée (espaces bâtis et non bâtis cumulés) ;

104

• les aires de stationnement groupé de plus de 10 véhicules doivent faire l’objet d’un traitement paysager adapté (ex. :

plantation d’arbres de hautes tiges, de haies …).

Pour les nouvelles plantations (haie, bosquet, arbre isolé...), les essences locales sont à privilégier.

Par ailleurs, les risques d’allergies au pollen sont à minimiser en choisissant une grande diversité d’espèces et en cantonnant les essences hautement allergènes (chênes, platanes, cyprès, noisetiers, bouleaux, conifères, etc.) à quelques sujets.

Pour préserver la biodiversité, sont interdites les essences dites « invasives » (cf. Annexe 4 : Liste des espaces invasives ne devant pas être plantées).

Pour préserver le paysage, sont interdites les haies monospécifiques d’essences banalisantes (thuyas, if, troène, etc.) ; les haies monospécifiques de charmille sont ainsi autorisées.

Les aires de stockage et les dépôts à l’air libre ne doivent pas être visibles depuis l’espace public. Ils doivent être dissimulés derrière un rideau de végétation formant écran ou derrière une clôture opaque (cf. règle ci-avant relative aux clôtures).

Envoyé en préfecture le 30/10/2012A5 Uc

Reçu en préfecture le 30/10/2025

T 3 : L A U ITRE

Publié le 31/10/2025

ES DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES RBANISER ID : 037-200043081-20250918-2025PLUIHANN-AU

1AU DISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE

C

DESCRIPTION

• Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère (dispositions relatives aux façades, toitures, panneaux

17

solaires ou photovoltaïques)

peuvent ne pas être respectées à condition : • que cela ne porte pas atteinte au caractère ou à l’intérêt des lieux avoisinants, aux sites et paysages urbains ou ruraux, et à la conservation des perspectives monumentales, • que les matériaux employés soient naturels (toile, bois …) facilitent leur insertion dans un environnement à dominante agricole et/ou naturelle.

DISPOSITIONS REGLEMENTAIRES LIEES A DES REPRESENTATIONS GRAPHIQUES SPECIFIQUES PORTEES AUX

DOCUMENTS GRAPHIQUES

peuvent ne pas être respectées si le parti architectural et urbanistique le justifie, ou pour des raisons techniques, sous réserve cependant dans les deux cas, que cela ne porte pas atteinte à la forme urbaine existante, à la sécurité, à l’environnement et à la qualité du paysage.

DISPOSITIONS APPLICABLES AUX HABITATS ATYPIQUES ET ALTERNATIFS CONSTITUANT L’HABITAT PERMANENT DE

LEURS UTILISATEURS OU UN HABITAT DE LOISIRS

Les habitats atypiques et alternatifs constituant l’habitat permanent de leurs utilisateurs sont autorisés dans les secteurs Ah, Ahc, sous réserve qu’ils ne soient pas visibles depuis l’espace public, et ce dès le dépôt de la demande d’autorisation d’urbanisme.

Les habitats atypiques et alternatifs constituant un habitat de loisirs sont autorisés dans les secteurs Ah, Ahc, At, Atc et Nlt, ainsi qu’au sein de la zone A (lorsqu’ils s’inscrivent en diversification d’une activité agricole, entendue comme un prolongement de l’acte de production ou qui constitue l’accessoire de l’activité agricole), sous réserve qu’ils ne soient pas visibles depuis l’espace public, et ce dès le dépôt de la demande d’autorisation d’urbanisme.

Pour ces habitats atypiques et alternatifs, lorsqu’ils sont autorisés, les dispositions applicables en matière de :

Destination du projet Exploitation agricole et forestière Logement

Hébergement

Nombre de place requis

Aucune obligation.

Pour les programmes à partir de 5 logements, il est exigé 1 place de stationnement par logement. Il est exigé la réalisation de places de stationnement ; leur nombre sera déterminé de manière à satisfaire les besoins des employés et clients ou usagers, en tenant compte de l’offre existante sur l’espace public.

Commerces et activités de services :

Au sein de l’ensemble de la zone UA : aucune obligation,

Au sein des autres zones, il est exigé la réalisation de places de stationnement ; leur nombre sera déterminé de manière à satisfaire les besoins des employés et clients ou

Equipements d’intérêt collectif et services publics

Envoyé en préfecture le 30/10/2025

Reçu en préfecture le 30/10/2025

usagers, en tenant compte de l’offre existante sur l’espacPeupbuliéblleic3. 1/10/2025

ID : 037-200043081-20250918-2025PLUIHANN-AU

Il est exigé la réalisation de places de stationnement ; leur nombre sera déterminé de manière à satisfaire les besoins des employés et clients ou usagers, en tenant compte de l’offre existante sur l’espace public.

Autres activités des secteurs secondaires et tertiaires

Au sein de l’ensemble de la zone UA : aucune obligation,

Au sein des autres zones, il est exigé la réalisation de places de stationnement ; leur nombre sera déterminé de manière à satisfaire les besoins des employés et clients ou usagers, en tenant compte de l’offre existante sur l’espace public.

REGLES QUALITATIVES

Pour la réalisation des places requises pour le stationnement des vélos, les caractéristiques suivantes sont à respecter :

- Il est demandé une surface minimale de 1,5 m² par emplacement ;

- Ces espaces de stationnement doivent être sécurisés et aisément accessibles depuis l’espace public ou les points d’entrée de la construction, de préférence au même niveau que l’espace public. Ils doivent être équipés de systèmes d’attache.

ACCES

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REGLES GENERALES

Tout terrain enclavé est inconstructible, à moins que son propriétaire n’obtienne une servitude de passage.

L’accès doit être aménagé de façon à ne pas entraîner de risques pour la sécurité des usagers des voies publiques ou pour celle des personnes utilisant ces accès. Cette sécurité doit être appréciée compte tenu, notamment de la position des accès, de leur configuration, de la nature et de l’intensité du trafic ainsi que de la nature du projet. Ainsi, pour des raisons de sécurité il pourra être imposé l’implantation du portail en retrait de l’alignement.

Les caractéristiques des accès doivent permettre de satisfaire aux règles minimales de desserte notamment en ce qui concerne la défense contre l’incendie et la protection civile.

Le nombre des accès sur les voies publiques peut être limité dans l’intérêt de la sécurité. En particulier, lorsque le terrain est desservi par plusieurs voies, les constructions peuvent être autorisées sous réserve que l’accès soit établi sur la voie où la gêne pour la circulation sera la moindre.

ACCES DIRECTS

En outre, les dispositions figurant au Règlement – Documents graphiques, en termes de création d’accès automobile direct interdit sur certaines voies ou portions de voies, doivent être respectées.

VOIRIE

Pour être constructible, un terrain doit être desservi par une voie publique ou privée de caractéristiques proportionnées à l’importance de l’occupation ou de l’utilisation du sol envisagée et adaptées à la circulation ou l’utilisation des engins de lutte contre l’incendie.

Les voies nouvelles destinées à la circulation automobile doivent présenter une largeur minimale d’emprise de 4 mètres, qui peut être réduite à 3.50 mètres dans le cas d’une voie à sens unique.

Dans le cas d’une voie nouvelle en impasse, une zone de collecte des conteneurs d’ordurePsumbliéénleag31è/r1e0s/2d02e5vra être aménagée en entrée d’impasse. Celle-ci devra être aménagée pour rendre possible l’arrêt de véhIDicu: 0le3s7-2m00o0to4r3i0s8é1s-2s02a5n0s91e8n-2tr0a2v5ePrLUlaIHANN-AU

circulation et respecter le dimensionnement des aires de services défini par l’autorité compétente.

Pour les secteurs ou sous-secteurs faisant l’objet d’une Orientation d’Aménagement et de Programmation (OAP), des dispositions réglementaires spécifiques peuvent s’appliquer. Elles sont précisées au niveau du règlement de la zone concernée.

DISPOSITIONS REGLEMENTAIRES RELATIVES A LA DESSERTE PAR LES RESEAUX

EAU POTABLE

Le branchement sur le réseau collectif d'eau potable est obligatoire pour toute construction, résidence démontable ou mobile constituant l’habitat permanent de leurs utilisateurs ou installation qui nécessite une alimentation en eau potable et qui est desservie par le réseau public d’alimentation en eau potable.

En cas de circuit d’eau de process industriel, une déconnexion totale de l’eau de process industriel et de l’eau du réseau public doit être installée.

Dans le cas d’une alimentation par puits ou forage privé, la protection du réseau d’eau potable contre les retours d’eau sera obtenue par une séparation totale entre les 2 réseaux.

En zones A et N (secteurs et sous-secteurs compris), en l’absence de réseau public de distribution d’eau potable,

l’alimentation en eau d’une construction, résidence démontable ou mobile constituant l’habitat permanent de leurs utilisateurs ou

installation permettant un usage alimentaire de l’eau peut être assurée par un captage d’eau particulier (puits, forage, source…),

à la condition que la potabilité de l’eau et sa protection contre toutes contaminations soient garanties.

Il est rappelé dans ce cas que :

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• le forage ou puits utilisé à des fins domestiques doit être déclaré en mairie ;

• la qualité de l’eau doit être vérifiée par le propriétaire occupant par des analyses de type P1, conformément à l’arrêté du 11 janvier 2007.

Tout bâtiment ou activité accueillant du public (camping à la ferme, gîtes ruraux, fermes auberges, chambres d’hôtes, etc.), ou ne concernant pas qu’un seul ménage (ex. : entreprise, tout logement occupé par un tiers …), ne peuvent être desservis par un forage ou puits privé que si l’alimentation via cette ressource s’est trouvée validée par une autorisation préfectorale.

EAUX USEES

DANS LES SECTEURS CLASSES EN ASSAINISSEMENT COLLECTIF DANS LE ZONAGE D’ASSAINISSEMENT DES EAUX USEES : Le raccordement au réseau collectif d’assainissement est obligatoire pour toute construction, habitat atypique et alternatif (résidence démontable) constituant l’habitat permanent de leurs utilisateurs ou installation qui requiert un dispositif d’assainissement.

Dans le cas où le réseau collectif d’assainissement n’est pas encore réalisé, toute construction, habitat atypique et alternatif (résidence démontable) constituant l’habitat permanent de leurs utilisateurs ou installation produisant des eaux usées doit être équipée d’un dispositif d’assainissement non collectif normalisé, adapté au terrain et techniquement réalisable conformément à l’avis de l’autorité compétente concernée.

Le rejet au réseau public d’effluents non domestiques (eaux résiduaires liées à certaines activités) est soumis à autorisation préalable du service gestionnaire du réseau et peut être subordonné à la réalisation d’un traitement ou d’un pré-traitement approprié.

Les réseaux privatifs créés et susceptibles d’être remis à la collectivité doivent être implantés sous des voiries elles-mêmes classables dans le domaine public communal, ou après accord de l’autorité compétente, dans des espaces collectifs accessibles aux engins d’entretien et protégés par une servitude légale.

En cas de constructionnouvelle sur une parcelle issue d’une division parcellaire ou d’une divPiusbiolién lefo3n1c/1iè0r/e20, 2s5i le réseau collectif d’assainissement ne passe pas au droit de ladite parcelle, la construction sera raccoIDrd:é0e37-à200l’0o4u3v0r8a1g-e202p5u0b9l1ic8-2e0x2i5sPtaLnUtI,HANN-AU

antérieurement à la division parcellaire, le plus voisin.

DANS LES SECTEURS CLASSES EN ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF DANS LE ZONAGE D’ASSAINISSEMENT DES EAUX USEES :

Les constructions nouvelles, habitat atypique et alternatif (résidence démontable) constituant l’habitat permanent de leurs utilisateurs ou installations produisant des eaux usées ne seront autorisées, que si elles peuvent être assainies par un dispositif normalisé adapté au terrain et techniquement réalisable conformément à l’avis de l’autorité compétente concernée.Cependant, s’il existe déjà un réseau collectif d’assainissement, il y a obligation de s’y raccorder pour les constructions nouvelles, habitat atypique et alternatif (résidence démontable) constituant l’habitat permanent de leurs utilisateurs ou installations produisant des eaux usées.

L’EXTENSION D’UNE CONSTRUCTION EXISTANTE DESSERVIE PAR UN DISPOSITIF D’ASSAINISSEMENT AUTONOME NON CONFORME SERA

CONDITIONNEE A LA REHABILITATION DE L’EQUIPEMENT.EAUX PLUVIALES

Sur l’ensemble du territoire, sont susceptibles d’être déversées dans le réseau pluvial (réseau de canalisations, fossé ou caniveau), lorsque celui-ci existe :

- les eaux pluviales des voiries, parkings et toitures, si l’infiltration n’est techniquement pas possible ou du fait de la présence de zone sous-cavée,

- les eaux autres que pluviales ayant fait l’objet d’une autorisation spéciale de déversement et les eaux de piscine.

Tout autre déversement que ceux cités précédemment sont interdits (notamment les vidanges de toute nature, les divers déchets, les liquides ou vapeurs corrosifs, les solvants, les rejets thermiques et tous autres produits…).

En l’absence de réseau d’eaux pluviales ou de possibilité d’extension de ce réseau, et si l’infiltration n’est pas possible, les eaux pluviales seront rejetées vers les eaux superficielles (réseau de fossés, cours d’eau).

Les aménagements nécessaires au libre écoulement des eaux pluviales ou visant à la limitation des débits (dispositif de rétention

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pouvant prendre différente forme : cuve enterrée, structure réservoir sous chaussée, ouvrage à ciel ouvert …) sont à la charge

exclusive du propriétaire qui doit réaliser des dispositifs adaptés à l'opération et au terrain.

Les techniques d’aménagement peu imperméabilisantes (parking enherbé, toiture végétalisée, allée gravillonnée …), de même que les dispositifs de collecte non étanches (noue, fossé …) seront privilégiés.

Les équipements de récupération d’eau de pluie doivent être conçus et réalisés de manière à empêcher toute interconnexion entre les réseaux d’eau de pluie et ceux distribuant l’eau destinée à la consommation humaine. Conformément aux dispositions de l’arrêté interministériel du 21 août 2008, l’usage de l’eau de pluie n’est autorisé à l’intérieur des habitations que pour le lavage des sols et l’évacuation des excrétas.

EAUX DE PISCINE

Les eaux de vidange ou de débordement des piscines seront déversées dans le milieu naturel, soit directement, soit par le réseau d’eaux pluviales, mais après neutralisation des excès éventuels de désinfectant.

Le pétitionnaire devra s’informer préalablement des précautions à prendre (notamment en matière de débit) auprès du service de police de l’eau ou du gestionnaire de réseau d’eaux pluviales.

RESEAUX DE COMMUNICATION ELECTRONIQUE :

En zones 1AU (secteurs et sous-secteurs compris), ainsi que pour les sites faisant l’objet d’OAP au sein des zones UA et UB (secteurs et sous-secteurs compris), les constructions nouvelles, la création des voiries ou les programmes d'enfouissement des réseaux doivent prévoir les infrastructures (fourreaux, chambres) en nombre et de qualité suffisants pour le raccordement des locaux environnants aux réseaux de télécommunications filaires (cuivre/fibre optique/…). Ces infrastructures doivent être conçues de telle sorte que leur exploitation garantisse aux opérateurs de télécommunication qui en feraient la demande un accès non discriminatoire au génie-civil et aux clients finaux.

RESEAUX DIVERS (ELECTRICITE, GAZ, TELEPHONE, TELEDISTRIBUTION, ECLAIRAGE PUBLIC) :

Dans toutes les zones, à l’exception des zones A et N et leurs secteurs et sous-sePcubteliéurles3, 1t/o1u0/s20l2e5s branchements et réseaux divers doivent être enterrés. En cas d’impossibilité technique, à l’exclusion des opéIDra:ti0o3n7s-2d00’e0n4s3e08m1b-2le02p5o09u1r8l-e2s0q25uPeLllUeIsHANN-AU

cette clause est obligatoire, ces dispositifs devront être intégrés (dissimulés en façade des constructions par exemple). Les

coffrets de distribution doivent être intégrés harmonieusement : dissimulés en façade des constructions, intégrés à la clôture ou

dans un bloc technique conçu spécifiquement à cette fin.

T 2 : L U ITRE

Publié le 31/10/2025

ES DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES RBAINES ID : 037-200043081-20250918-2025PLUIHANN-AU

UA DISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE

DESCRIPTION

• Les constructions, installations, travaux et ouvrages techniques liés ou nécessaires soit à la réalisation d’infrastructures publiques, soit au fonctionnement des services publics, collectifs ou d’intérêt général qui ne sauraient être implantés en d’autres lieux (voie, liaison douce, espace de stationnement, réseaux, pylônes, transformateur d’électricité, station de pompage, aménagement hydraulique, ouvrage de défense incendie, ouvrage de gestion des eaux pluviales …).

Pour les bois, parcs, jardins et aménagements paysagers concernés par l’OAP thématique « Terrains potentiellement sous-cavés », les conseils et recommandations figurant dans cette

OAP thématique doivent être pris en compte.

Publié le 31/10/2025 ID : 037-200043081-20250918-2025PLUIHANN-AU

Des travaux ayant pour objet de modifier la configuration de ces bois sont autorisés s’ils ont pour finalité

la mise en œuvre des conseils et recommandations figurant dans cette OAP thématique.

Les haies protégées au motif de leur intérêt écologique au titre de l’article L.151-23 du Code de l’Urbanisme * :

Les haies protégées au motif de leur intérêt écologique, identifiées au Règlement graphique, doivent être maintenues et préservées de tout aménagement de nature à modifier leur caractère, ou obligatoirement replantées en bordure des ruisseaux, fossés, voies et chemins dont le profil a été rectifié. Toutefois, des travaux ayant pour effet de modifier ou de porter atteinte à ces haies peuvent être autorisés :

• Dans le cadre d’une gestion écologique d’entretien (coupe légère, élagage, débroussaillage, mise en têtard, … ),

• Dans le cadre d’une intervention très ponctuelle (ouverture d’accès, extension de construction, aménagement d’une liaison douce …),

• Dans le cadre de la mise en œuvre d’un aménagement du parcellaire agricole,

• Dans le cadre d’un projet de restructuration d’un parc d’une grande propriété, afin de revenir à la configuration d’origine du parc.

A partir d’un linéaire de haie arraché supérieur à 10 m, cette autorisation sera assortie d’une obligation

de replantation sur un linéaire équivalent dans un espace où la haie replantée pourra assurer une

fonctionnalité a minima équivalente.

Pour le choix des essences composant la haie à replanter il convient de se reporter à l’OAP thématique

« Choix des essences à planter pour les haies et arbres isolés » qui couvre l’ensemble du territoire

communautaire et qui apporte des conseils en la matière.

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* RAPPEL : En application de l’article R.421-23 du code de l’urbanisme « Les travaux ayant pour effet de modifier ou de supprimer un élément que le PLU ou un document d’urbanisme en tenant lieu a identifié en application de l’article L.151-19 ou de l’article L.151-23 comme présentant un intérêt d’ordre culturel, historique, architectural ou

écologique » doivent être précédés d’une déclaration préalable.

REPRESENTATIONS GRAPHIQUES PORTEES AUX DOCUMENTS GRAPHIQUES FIGURANT A TITRE INFORMATIF

Périmètre du Val de Loire inscrit au patrimoine mondial de l’UNESCO Localisation des secteurs affectés par le bruit (d’après classement sonore des infrastructures de transports terrestres)

DISPOSITIONS REGLEMENTAIRES RELATIVES AU STATIONNEMENT DES VEHICULES ET DES VELOS STATIONNEMENT DES VEHICULES MOTORISES

REGLES QUANTITATIVES

Le stationnement des véhicules correspondant aux besoins des constructions, installations etPaubmliéénlea3g1e/m10e/2n0t2s5doit être réalisé en dehors des voies et emprises publiques, sur le terrain d’assiette de l’opération ou dans son eInDvi:r0o3n7n-2e0m0e04n3t0im81m-2é02d5ia0t91(à8-m20o2i5nPsLUdeIHANN-AU

300 mètres de l’opération).

Les aires de stationnement des véhicules (couvertes ou non couvertes) doivent répondre aux normes de stationnement

indiquées ci-après.

Lorsque le bénéficiaire du permis ou de la décision de non opposition à une déclaration préalable ne peut pas satisfaire aux

obligations de stationnement, il peut être tenu quitte de ces obligations en justifiant, pour les places qu’il ne peut réaliser lui-

même, soit de l’obtention d’une concession à long terme dans un parc public de stationnement existant ou en cours de

réalisation et situé à moins de 300 mètres de l’opération, soit de l’acquisition ou de la concession de places dans un parc privé

de stationnement répondant aux mêmes conditions.

Dès lors que le nombre de places de stationnement demandé est exprimé en fonction de la surface de plancher, toute tranche commencée donne lieu à l’application de la règle.

Le nombre de places exigible est calculé en fonction des surfaces de plancher nouvelles autorisées ou du nombre de logements nouveaux créés à compter de la date d’approbation du présent PLU.

Lorsqu’un projet comporte plusieurs destinations, les places de stationnement se calculent au prorata de la surface de plancher de chaque destination.

Lors du changement de destination pour une transformation en habitation, il n’est pas exigé de places supplémentaires, sauf si la construction faisant l’objet du changement de destination avait vocation à accueillir du stationnement. Dans ce cas le nombre de places de stationnement supprimées doit être compensé.

La réalisation de nouveaux emplacements n’est pas exigée en cas d’extension ne générant pas la création d’un nouveau logement, ou pour la construction d’annexes.

Le nombre de places de stationnement exigé pourra être inférieur en cas de mutualisation des emplacements de stationnement

par des usagers différents au cours de la journée. Dans le cas de parc de stationnement mutualisé, les normes définies ci-après

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peuvent être réduites, mais le dimensionnement du parc doit être au moins égal à celui correspondant à la catégorie générant le

plus de places de stationnement suivant les règles définies ci-après.

Au titre de l’article L.151-31 du Code de l’Urbanisme, les exigences de réalisation d’aires de stationnement pour les véhicules motorisés peuvent être réduites de 15% au minimum en contrepartie de la mise à disposition de véhicules électriques munis d’un dispositif de recharge adapté ou de véhicules propres en autopartage, dans des conditions définies par décret.

Destination du projet

Nombre de places requis

Exploitation agricole et forestière

Aucune obligation.

Logement

Logement locatif social (quelle que soit la typologie) : 1 place par logement.

Autre logement 1 place de stationnement par tranche de 65 m² de surface de plancher avec un minimum d’1 place par logement, sauf dans l’ensemble de la zone UA (hors site avec OAP cependant) où il n’est pas imposé la réalisation de place de stationnement.

Pour toute opération réalisée dans un secteur couvert par une OAP, il sera en outre prévu sur les espaces communs de l’opération 0.5 place de stationnement par logement créé.

Hébergement

Le nombre de place de stationnement à réaliser est déterminé en fonction des besoins des résidents, des employés et des visiteurs, ainsi que de la situation géographique du projet au regard de sa desserte en transport collectif, de l’offre en parcs publics de stationnement existants ou projetés et des possibilités de mutualisation avec des parcs privés existants.

Commerces et activités de services :

Au sein de l’ensemble de la zone UA : aucune obligation, Au sein des autres zones urbaines et à urbaniser : le nombre de place de stationnement à

réaliser est déterminé en fonction des besoins des clientsPuebtlidéeles 3e1m/1p0l/o20y2é5s, ainsi que de la situation géographique du projet au regard de sa desserItDe:e0n37t-r2a0n0s0p4o30rt81c-o2l0le2c5t0if9,1d8-e20l’2o5fPfrLeUIHANN-AU en parcs publics de stationnement existants ou projetés et des possibilités de mutualisation avec des parcs privés existants.

Equipements d’intérêt collectif et services publics

Le nombre de place de stationnement à réaliser est déterminé en fonction des besoins des employés et des visiteurs, de la nature de l’équipement et de la fréquentation envisagée, ainsi que de la situation géographique du projet au regard de sa desserte en transport collectif, de l’offre en parcs publics de stationnement existants ou projetés et des possibilités de mutualisation avec des parcs privés existants.

Autres activités des secteurs secondaires et tertiaires

Pour les activités de bureau : - Au sein de l’ensemble de la zone UA : aucune obligation, - Au sein des autres zones urbaines et des zones à urbaniser : il est imposé 1 place de stationnement par tranche de 20 m² de surface de plancher affectée à l’usage de bureau.

Pour les activités industrielles, d’entrepôt, de centre de congrès et d’exposition, le nombre de places de stationnement à réaliser est déterminé en fonction des besoins liés à la nature de l’activité, à son mode de fonctionnement, au nombre et aux types d’utilisateur, ainsi qu’à la situation géographique du projet au regard de sa desserte en transport collectif, de l’offre en parcs publics de stationnement existants ou projetés et des possibilités de mutualisation avec des parcs privés existants.

REGLES QUALITATIVES

Lorsque le stationnement est réalisé en surface, une attention particulière doit être portée à l’intégration paysagère de ces

espaces (organisation, végétalisation, choix des revêtements), afin de limiter l’impact environnemental et l’impact visuel.

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Au sein d’une zone UC, UE, UY, 1AUc ou 1AUy contiguë à une zone à vocation dominante d’habitat (UA, U-co, UB, 1AUh), l’appréhension de l’impact d’une construction à usage d’activité ou d’équipement sur la qualité de l’environnement sonore des habitations riveraines existantes ou projetées doit s’entendre au sens large, en intégrant aussi l’usage des espaces extérieurs et donc notamment les espaces de stationnement. Il conviendra donc d’avoir une approche globale du projet en aboutissant à un plan masse qui prenne bien en compte toutes ces dimensions pour favoriser une bonne qualité de l’environnement sonore des habitations riveraines.

Les destinations et sous-destinations des constructions, les usages et affectations des sols, lesnatures d’activité qui ne sont pas expressément interdites au 1AUc.1 ou soumises à des conditions particulières au 1AUc.2 sont autorisées. Pour disposer de la liste des destinations et sous-destinations des constructions pouvant être réglementées se reporter à l’annexe 2 du présent Règlement écrit.

1AUC.1 - DESTINATIONS, SOUS-DESTINATIONS, USAGES ET AFFECTATIONS DES SOLS, NATURES D’ACTIVITE

INTERDITES

Sont interdites dans l’ensemble de la zone 1AUc toutes les constructions, installations et aménagements correspondant aux destinations, sous-destinations, usages et affectations des sols, natures d’activités mentionnées ci-après :

• Logement.

• Hébergement.

• Hébergement hôtelier et touristique. • Cinéma. • Locaux et bureaux accueillant du public des administrations publiques et assimilées. • Etablissements d’enseignement, de santé et d’action sociale. • Salle d’art et de spectacles. • Equipements sportifs. • Autres équipements recevant du public. • Exploitation agricole.

• Exploitation forestière.

Envoyé en préfecture le 30/10/2012A5 Uc

Reçu en préfecture le 30/10/2025

• Industrie, à l’exception des activités artisanales affiliées à l’industrie citées à l’article 1PAuUbclié2.le 31/10/2025

• Entrepôt.

ID : 037-200043081-20250918-2025PLUIHANN-AU

• Bureau.

• Centre de congrès et d’exposition.

• Aménagement de terrains destinés à l’accueil des campeurs, des caravanes ou des habitations légères de loisirs. • Les habitations légères de loisirs. • Stationnement des caravanes à ciel ouvert sur les unités foncières dépourvues d’habitation.

• Dépôts de toute nature pouvant générer des pollutions ou des nuisances visuelles pour le voisinage. • Carrières et extractions de matériaux. • Les affouillements et exhaussements de sol qui ne seraient pas commandés par la déclivité du terrain ou rendus

nécessaire pour la réalisation d’une occupation ou utilisation du sol autorisée dans la zone.

Sont en outre également interdites dans le secteur 1AUcm uniquement toutes les constructions, installations et aménagements correspondant aux destinations, sous-destinations, usages et affectations des sols, natures d’activités mentionnées ci-après :

• Restauration.

1AUC.2 - DESTINATIONS, SOUS-DESTINATIONS, TYPES D’ACTIVITE SOUMIS A DES CONDITIONS PARTICULIERES

Sont autorisées sous conditions particulières, dans l’ensemble de la zone 1AUc, les constructions, installations et aménagements correspondant aux destinations, sous-destination, usages et affectations des sols, natures d’activité mentionnés ci-après :

• Les installations de production d’énergie renouvelable, sous réserve d’être compatible avec la vocation de la zone (éolienne domestique, ombrière photovoltaïque …).

• Les constructions, installations, travaux et ouvrages techniques liés ou nécessaires soit à la réalisation d'infrastructures

publiques, soit au fonctionnement des services publics, collectifs ou d'intérêt général (locaux techniques et industriels des

administrations publiques ou assimilés, voie, liaison douce, espace de stationnement, réseaux, pylônes, transformateur d’électricité, station de pompage, aménagement hydraulique, ouvrage de défense incendie, ouvrage de gestion des eaux

106

pluviales …) sous réserve d’être compatibles avec la vocation de la zone.

Sont en outre autorisées sous conditions particulières, uniquement dans le secteur 1AUcm :

• Les constructions, installations et aménagements nécessaires aux activités artisanales et de commerce de détail, sous réserve de respecter les seuils minimum suivants : 300 m² de surface de vente et 400 m² de surface de plancher.

• Les constructions, installations et aménagements nécessaires aux activités de service où s’effectue l’accueil d’une clientèle, sous réserve d’être en lien avec une activité artisanale ou industrielle existante déjà implantée sur place (ex. : show-room) ou de correspondre à une activité de services aux entreprises ne pouvant trouver place dans un tissu urbain ancien de centre-ville ou centre-bourg compte tenu de l’emprise nécessaire (ex : location de véhicules et de matériel professionnel …).

• Les constructions, installations et aménagements à vocation d’activités artisanales affiliées à l’industrie, sous réserve d’être compatible avec la vocation commerciale dominante de la zone.

1AUC.3 - MIXITE FONCTIONNELLE ET SOCIALE

Sans objet.

Les destinations et sous-destinations des constructions, les usages et affectations des sols, lesnatures d’activité qui ne sont pas expressément interdites au 1AUh.1 ou soumises à des conditions particulières au 1AUh.2 sont autorisées. Pour disposer de la liste des destinations et sous-destinations des constructions pouvant être réglementées se reporter à l’annexe 2 du présent Règlement écrit.

1AUH.1 - DESTINATIONS, SOUS-DESTINATIONS, USAGES ET AFFECTATIONS DES SOLS, NATURES D’ACTIVITE

INTERDITES

Sont interdites dans le secteur 1AUhg, toutes les constructions, installations et aménagements qui ne sont pas mentionnées à l’article 1AUh2.

Sont interdites dans le reste de la zone 1AUh (autres secteurs compris) toutes les constructions, installations et aménagements correspondant aux destinations, sous-destinations, usages et affectations des sols, natures d’activités mentionnées ci-après :

• Artisanat et commerce de détail. • Restauration. • Commerce de gros. • Hébergement hôtelier et touristique. • Cinéma. • Exploitation agricole. • Exploitation forestière.

• Industrie et artisanat affilié. • Entrepôt. • Centre de congrès et d’exposition.

Envoyé en préfecture le 30/10/2012A5 Uh

Reçu en préfecture le 30/10/2025 Publié le 31/10/2025 ID : 037-200043081-20250918-2025PLUIHANN-AU

• Installations classées pour la protection de l’environnement.

• Aménagement de terrains destinés à l’accueil des campeurs, des caravanes ou des habitations légères de loisirs. • Les habitations légères de loisirs. • Stationnement des caravanes à ciel ouvert sur les unités foncières dépourvues d’habitation. • Dépôts de toute nature pouvant générer des pollutions ou des nuisances visuelles pour le voisinage. • Carrières et extractions de matériaux.

• Les affouillements et exhaussements de sol qui ne seraient pas commandés par la déclivité du terrain ou rendus nécessaire pour la réalisation d’une occupation ou utilisation du sol autorisée dans la zone.

Sont également interdites dans le reste de la zone 1AUh à l’exception du secteur 1AUhm, toutes les constructions, installations et aménagements correspondant aux destinations, sous-destinations, usages et affectations des sols, natures d’activités mentionnées ci-après :

• Activités de services où s’effectue l’accueil d’une clientèle.

• Locaux et bureaux accueillant du public des administrations publiques et assimilées.

• Etablissements d’enseignement, de santé et d’action sociale.

• Salles d’art et de spectacles.

• Equipements sportifs.

• Autres équipements sportifs recevant du public.

• Bureaux.

1AUH.2 - DESTINATIONS, SOUS-DESTINATIONS, USAGES ET AFFECTATIONS DES SOLS, NATURES D’ACTIVITE SOUMIS A

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DES CONDITIONS PARTICULIERES

A condition qu’ils ne compromettent pas un aménagement ultérieur et cohérent de la zone, sont admis dans l’ensemble de la zone 1AUh (secteurs et sous-secteurs compris) :

• Les constructions, installations, travaux et ouvrages techniques liés ou nécessaires soit à la réalisation d'infrastructures publiques, soit au fonctionnement des services publics, collectifs ou d'intérêt général (locaux techniques et industriels des administrations publiques ou assimilés, voie, liaison douce, espace de stationnement, réseaux, pylônes, transformateur d’électricité, station de pompage, aménagement hydraulique, ouvrage de défense incendie, ouvrage de gestion des eaux pluviales …), sous réserve d’être compatibles avec la vocation de la zone.

Sont admis en outre dans le secteur 1AUhg uniquement les constructions, installations et aménagements correspondant aux destinations, sous-destinations, usages et affectations des sols, natures d’activités, suivants :

• Les constructions, installations et aménagements nécessaires à la sédentarisation des gens du voyage (terrain familial).

• Les résidences mobiles constituant l’habitat permanent de leurs utilisateurs.

• Le stationnement de caravanes.

Sont en outre admis dans le reste de la zone 1AUh (autres secteurs et sous-secteurs compris) toutes les constructions, installations et aménagements correspondant aux destinations, sous-destinations, usages et affectations des sols, natures d’activités, qui ne sont pas listées à l’article 1AUh1 et sous réserve du respect des conditions suivantes :

- de rester compatible, dans leur conception et leur fonctionnement, avec les infrastructures publiques existantes ou prévues, sans remettre en cause le fonctionnement de celles-ci ou leur capacité,

- de respecter les dispositions figurant aux Orientations d’Aménagement et de Programmation (pièce n°3),

- à Anché, pour le site de La Basse Gautraye, que les terrains concernés par l’OAP-AN-1 correspondent à une opération pouvant se réaliser au fur et à mesure de la réalisation des équipements internes à l’opération, mettant en œuvre un programme comprenant au minimum 26 logements ;

- à Avoine, pour le site de La Tranchée, que les terrains concernés par l’OAP-AV-2 correspondent à une opération réalisée d’un seul tenant, mettant en œuvre un programme comprenant au minimum 24 logements ; dont 30% de logements locatifs sociaux ;

- à Beaumont-en-Véron, pour le site des Saules, que les terrains concernés paPrulb’OliéAleP3-B1/V10-1/20c2o5rrespondent à une opération pouvant se réaliser au fur et à mesure de la réalisation des équipementIsD i:n0t3e7r-n2e0s00à43l0’o8p1é-2r0a2ti5o0n9,18m-2e0tt2a5nPtLUenIHANN-AU œuvre un programme comprenant au minimum 17 logements ; dont 20% de logements locatifs sociaux ;

- à Beaumont-en-Véron, pour le site des Roches, que les terrains concernés par l’OAP-BV-2 correspondent à une opération réalisée d’un seul tenant, mettant en œuvre un programme comprenant au minimum 25 logements ; dont 20% de logements locatifs sociaux ;

- à Candes-St-Martin, pour le site de la Rue du Panorama, que les terrains concernés par l’OAP-CM-1 correspondent à une opération à réaliser d’un seul tenant, mettant en œuvre un programme comprenant au minimum 10 logements ;

- à Chinon, pour le site du Pavé Neuf, que les terrains concernés par l’OAP-CHI-1 correspondent à une opération pouvant se réaliser au fur et à mesure de la réalisation des équipements internes à l’opération, mettant en œuvre un programme comprenant au minimum 36 logements ;

- à Chinon, pour le site de La Tuilerie, que les terrains concernés par l’OAP-CHI-4 correspondent à une opération pouvant se réaliser au fur et à mesure de la réalisation des équipements internes à l’opération, mettant en œuvre un programme comprenant au minimum 20 logements ;

- à Chinon, pour le site de la Rue du Petite Bouqueteau, que les terrains concernés par l’OAP-CHI-5 correspondent à une opération à réaliser d’un seul tenant, mettant en œuvre un programme comprenant au minimum 15 logements ; dont 30% de logements locatifs sociaux ;

- à Chinon, pour le site du Clos Beauchêne, que les terrains concernés par l’OAP-CHI-7 correspondent à une opération à réaliser d’un seul tenant, mettant en œuvre un programme comprenant au minimum 16 logements ; dont 50% de logements locatifs sociaux ;

- à Chinon, pour le site Les Boisses nord, que les terrains concernés par l’OAP-CHI-8 correspondent à une opération à réaliser d’un seul tenant, mettant en œuvre un programme comprenant au minimum 11 logements ;

- à Chinon, pour le site Les Boisses sud, que les terrains concernés par l’OAP-CHI-9 correspondent à une opération à réaliser d’un seul tenant, mettant en œuvre un programme comprenant au minimum 16 logements ;

- à Chinon, pour le site du Carroi de Huismes, que les terrains concernés par l’OAP-CHI-10 correspondent à une

opération pouvant se réaliser au fur et à mesure de la réalisation des équipements internes à l’opération, mettant en œuvre un programme comprenant au minimum 39 logements ; dont 30% de logements locatifs sociaux ;

111

- à Chinon, pour le site de la Rue Paul Huet, que les terrains concernés par l’OAP-CHI-13 correspondent à une opération d’ensemble réalisée d’unseul tenant mettant en œuvre un programme comprenant au minimum 13 logements ;

- à Chinon, pour le site des Cathelinettes, que les terrains concernés par l’OAP-CHI-14 correspondent à une opération d’ensemble réalisée d’unseul tenant mettant en œuvre un programme comprenant au minimum 9 logements;

- à Chinon, pour le site des Ganaudières, que les terrains concernés par l’OAP-CHI-16 correspondent à une opération pouvant se réaliser au fur et à mesure de la réalisation des équipements internes à l’opération, mettant en œuvre un programme comprenant au minimum 42 logements ; dont 30% de logements locatifs sociaux ;

- à Chinon, pour le site de l’avenue F. Mitterrand, que les terrains concernés par l’OAP-CHI-19 correspondent à une opération pouvant se réaliser en 2 tranches distinctes entre le secteur au sud et celui au nord de l’avenue F. Mitterrand, mettant en œuvre un programme comprenant au minimum 58 logements (sous réserve de la précision apportée à l’OAP concernant le terrain d’assiette effectivement dédié à l’habitat) ; dont 40% de logements locatifs sociaux ;

- à Chouzé-sur-Loire, pour le site des Pelouses, que les terrains concernés par l’OAP-CHO-1 correspondent à une opération pouvant se réaliser au fur et à mesure de la réalisation des équipements internes à l’opération, mettant en œuvre un programme comprenant au minimum 17 logements ; dont 40% de logements locatifs sociaux ;

- à Chouzé-sur-Loire, pour le site des Moulins, que les terrains concernés par l’OAP-CHO-2 correspondent à une opération pouvant se réaliser au fur et à mesure de la réalisation des équipements internes à l’opération, mettant en œuvre un programme comprenant au minimum 16 logements ; dont 30% de logements locatifs sociaux ;

- à Chouzé-sur-Loire, pour le site des Vaux, que les terrains concernés par l’OAP-CHO-3 correspondent à une opération pouvant se réaliser au fur et à mesure de la réalisation des équipements internes à l’opération, mettant en œuvre un programme comprenant au minimum 22 logements ;

- à Cinais, pour le site du Verger, que les terrains concernés par l’OAP-CI-1 correspondent à une opération pouvant se réaliser au fur et à mesure de la réalisation des équipements internes à l’opération, mettant en œuvre un programme comprenant au minimum 24 logements ;

- à Huismes, pour le site du Laré, que les terrains concernés par l’OAP-HU-1 correspondent à une opération à réaliser d’un seul tenant, mettant en œuvre un programme comprenant au minimum 8 logements ;

- à La Roche-Clermault, pour le site du Bas Pays, que les terrains concernés paPrubl’OliéAleP3-R1/C10-/120c2o5rrespondent à une opération à réaliser d’un seul tenant, mettant en œuvre un programme comprenant IaDu: m03i7n-i2m0u00m4310581lo-2g0e2m50e9n1t8s-2;025PLUIHANN-AU

- à Rivière, pour le site des Friches, que les terrains concernés par l’OAP-RI-1 correspondent à une opération à réaliser d’un seul tenant, mettant en œuvre un programme comprenant au minimum 10 logements ;

- à St-Benoît-la-Forêt, pour le site des Petites Landes, que les terrains concernés par l’OAP-BF-3 correspondent à une opération à réaliser d’un seul tenant, mettant en œuvre un programme comprenant au minimum 22 logements ;

- à Savigny-en-Véron, pour le site de l’Ouche Richot, que les terrains concernés par l’OAP-SA-1 correspondent à une opération à réaliser d’un seul tenant, mettant en œuvre un programme comprenant au minimum 14 logements ; dont 30% de logements locatifs sociaux ;

- à Savigny-en-Véron, pour le site de La Halbardière, que les terrains concernés par l’OAP-SA-4 correspondent à une opération à réaliser d’un seul tenant, mettant en œuvre un programme comprenant au minimum 20 logements ; dont 30% de logements locatifs sociaux ;

- à Seuilly, pour le site de La Pièce du Vigneau, que les terrains concernés par l’OAP-SE-1 correspondent à une opération à réaliser d’un seul tenant, mettant en œuvre un programme comprenant au minimum 13 logements ;

- à Thizay, pour le site des Chilleveaux, que les terrains concernés par l’OAP-TH-1 correspondent à une opération à réaliser d’un seul tenant, mettant en œuvre un programme comprenant au minimum 14 logements ;

1AUH.3 - MIXITE FONCTIONNELLE ET SOCIALE

Sans objet.

Les destinations et sous-destinations des constructions, les usages et affectations des sols, lesnatures d’activité qui ne sont pas expressément interdites au 1AUy.1 ou soumises à des conditions particulières au 1AUy.2 sont autorisées. Pour disposer de la liste des destinations et sous-destinations des constructions pouvant être réglementées se reporter à l’annexe 2 du présent Règlement écrit.

1AUY.1 - DESTINATIONS, SOUS-DESTINATIONS, USAGES ET AFFECTATIONS DES SOLS, NATURES D’ACTIVITE

INTERDITES

Sont interdites dans l’ensemble de la zone 1AUy (secteurs et sous-secteurs compris) toutes les constructions, installations et aménagements correspondant aux destinations, sous-destinations, usages et affectations des sols, natures d’activités mentionnées ci-après :

• Hébergement. • Artisanat et commerce de détail. • Restauration. • Hébergement hôtelier et touristique. • Cinéma. • Locaux et bureaux accueillant du public des administrations publiques et assimilées. • Etablissements d’enseignement, de santé et d’action sociale. • Salles d’art et de spectacles. • Equipements sportifs. • Autres équipements recevant du public. • Exploitation forestière. • Bureau. • Centre de congrès et d’exposition. • Aménagement de terrains destinés à l’accueil des campeurs, des caravanes ou des habitations légères de loisirs. • Les habitations légères de loisirs.

Envoyé en préfecture le 30/10/2012A5 Uy

Reçu en préfecture le 30/10/2025

• Stationnement des caravanes à ciel ouvert sur les unités foncières dépourvues d’habiPtautbiolién.le 31/10/2025

• Carrières et extractions de matériaux.

ID : 037-200043081-20250918-2025PLUIHANN-AU

• Les affouillements et exhaussements de sol qui ne seraient pas commandés par la déclivité du terrain ou rendus nécessaire pour la réalisation d’une occupation ou utilisation du sol autorisée dans la zone.

1AUY.2 - DESTINATIONS, SOUS-DESTINATIONS, TYPES D’ACTIVITE SOUMIS A DES CONDITIONS PARTICULIERES

Dans l’ensemble de la zone 1AUy (secteurs et sous-secteurs compris), les constructions, installations et aménagements, qui ne sont pas interdits à l’article 1AUy1,sont autorisés sous réserve :

- de rester compatible, dans leur conception et leur fonctionnement, avec les infrastructures publiques existantes ou prévues, sans remettre en cause le fonctionnement de celles-ci ou leur capacité,

- de respecter les dispositions figurant aux Orientations d’Aménagement et de Programmation (pièce n°3),

En outre, sont autorisées sous conditions particulières, dans l’ensemble de la zone 1AUy (secteurs et sous-secteurs compris), les constructions, installations et aménagements correspondant aux destinations, sous-destinations, usages et affectations des sols, natures d’activité mentionnés ci-après,

• Les constructions, installations et aménagements à vocation de logement, sous réserve d’être strictement nécessaire à la direction, la surveillance ou le gardiennage des activités autorisées dans la zone et qu’elles s’inscrivent dans le volume d’un bâtiment à usage d’activités.

• Les constructions, installations et aménagements nécessaires aux activités de service où s’effectue l’accueil d’une clientèle, sous réserve d’être en lien avec une activité artisanale ou industrielle existante déjà implantée sur place (ex. : show-room) ou de correspondre à une activité de services aux entreprises ne pouvant trouver place dans un tissu urbain ancien de centre-ville ou centre-bourg compte tenu de l’emprise nécessaire (ex : location de véhicules et de matériel professionnel …).

• Les constructions, installations, travaux et ouvrages techniques liés ou nécessaires soit à la réalisation d'infrastructures

publiques, soit au fonctionnement des services publics, collectifs ou d'intérêt général (locaux techniques et industriels

des administrations publiques ou assimilés, voie, liaison douce, espace de stationnement, réseaux, pylônes,

transformateur d’électricité, station de pompage, aménagement hydraulique, ouvrage de défense incendie, ouvrage de

gestion des eaux pluviales …) sous réserve d’être compatibles avec la vocation de la zone.

121

• Les constructions, installations et aménagements nécessaires aux exploitations agricoles, sous réserve d’être nécessaires à une exploitation agricole pouvant utiliser un réseau de chaleur (bâtiments d’activités, serres, abris nécessaires aux installations de pompage pour l’irrigation …), sous réserve que les serres soient dotées d’un dispositif pemettant de laisser pénétrer les eaux de crue.

• Les installations de production d’énergie renouvelable, sous réserve d’être compatible avec la vocation de la zone (éolienne domestique, ombrière photovoltaïque …).

• Les dépôts sous réserve d’être liés à une activité autorisée dans la zone (ex. : entreprise de récupération de matériaux …).

1AUY.3 - MIXITE FONCTIONNELLE ET SOCIALE

Sans objet.

Les toitures doivent comporter au minimum 2 versants. Les toitures comportant un seul Pvuebrlsiéalnet3s1/o1n0t/2a02u5torisées lorsque la construction est adossée au coteau ou à une limite séparative, sous réserve que le faîtageIDso:i0t 3p7a-2ra00ll0è4le30a8u1-2c0o2te50a9u18o-u20à25lPaLdUiteIHANN-AU limite séparative.

Une toiture à un seul versant est autorisée pour une construction adossée à une autre construction, sous réserve que cela concoure à une harmonie des volumes.

Schéma des annexes isolées

La pente de la toiture ne peut être inférieure à 15°.

Pour la couverture seuls sont autorisés les matériaux suivants : • les ardoises de dimensions 32x22 (la pose losangée est interdite) et les matériaux de teinte ardoise et d’aspect mat, • la petite tuile plate traditionnelle de teinte brun-rouge respectant une densité minimale de 60 tuiles au m² seulement si la construction principale est déjà couverte par ce matériau, • la bruyère ou la brande.

5.3 Autres constructions

Les toitures doivent comporter au minimum 2 versants. Les toitures comportant un seul versant sont autorisées lorsque la

construction est adossée au coteau ou à une limite séparative , sous réserve que le faîtage soit parallèle au coteau ou à ladite

115

limite séparative.

Une toiture à un seul versant est autorisée pour une construction adossée à une autre construction, sous réserve que cela concoure à une harmonie des volumes.

La pente principale doit être de 40° minimum (sauf dans le cas de toiture-terrasse). Des pentes plus faibles sont autorisées pour certaines parties de toitures telles que : auvent, véranda, appentis (etc.) ou dans le cas de l’extension d’un bâtiment dont la pente de toiture est inférieure à 40°.

Pour la couverture seuls sont autorisés (sauf dans le cas de toiture-terrasse) les matériaux suivants : • les ardoises de dimensions 32x22 (la pose losangée est interdite), • la petite tuile plate traditionnelle de teinte brun-rouge respectant une densité minimale de 60 tuiles au m², seulement dans les cas suivants : - restauration ou extension d’une construction déjà couverte par ce matériau, - construction d’une annexe si la construction principale est déjà couverte par ce matériau.

Dans les secteurs 1AUh Le Bourg à Candes-St-Martin, Les Pelouses et Rue Menier à Chouzé-sur-Loire, Le Verger à Cinais, Les Berthaisières à Cravant-les-Coteaux, Le Bourg / Cumelle à St-Germain-sur-Vienne, Le Laré à Huismes, Le Bas-Pays à La Roche-Clermault, La Pièce du Vigneau à Seuilly, Les Chilleveaux à Thizay : Une ouverture à la modernité se traduisant par la mise en œuvre de toitures de formes variées et/ou utilisant des matériaux différents de ceux du bâti traditionnel (toiture terrasse, toiture végétalisée, toiture vitrée, toiture transparente, ..., à l’exception des bacs acier qui sont interdits) n’est autorisée que dans le cas d’un volume secondaire, tant en extension d’une construction existante que pour une construction nouvelle, si cela est justifié par la recherche d’une meilleure articulation des volumes.

Dans le cas d’un volume secondaire en toiture-terrasse, le chapeau de l’acrotère devra être habillé par une couvertine.

Dans le reste de la zone 1AUh, une ouverture à la modernité se traduisant par la mise en œuvre de toitures de formes variées et/ou utilisant des matériaux différents de ceux du bâti traditionnel (toiture terrasse, toiture végétalisée, toiture vitrée, toiture transparente, joint debout..., à l’exception des bacs acier qui sont interdits) est autorisée tant en extension d’une construction existante que pour une construction nouvelle.

Dans le cas d’une construction à usage d’habitation entièrement en toiture-terrasse, il est exigé un travail sur la différenciation des volumes, afin de ne pas aboutir à une construction monolithique. La différenciation des volumes devra se traduire à minima par une différence de 80 cm. En outre, le chapeau de l’acrotère devra être habillé par une couvertine.

Dispositions applicables aux zones à urbaniser 6. Lucarnes et châssis de toiture

Envoyé en préfecture le 30/10/2012A5 Uh

Reçu en préfecture le 30/10/2025 Publié le 31/10/2025 ID : 037-200043081-20250918-2025PLUIHANN-AU

Les lucarnes et châssis de toiture ne doivent pas, par leurs proportions et leur nombre, déséquilibrer l’harmonie de la toiture.

Lucarnes : Les lucarnes doivent être conçues selon le type traditionnel local conformément aux exemples présentés ci-après. La couverture doit reprendre le même matériau que celui utilisé pour la toiture. L’emploi de la brique est interdit pour le fronton et les joues. Les houteaux dont les dimensions maximales de vitrage en largeur n’excèdent pas 0,40 m x 0,25 m sont autorisés.

Châssis de toiture : Les châssis de toiture doivent être réalisés en encastrés dans le pan de la toiture. Ils doivent être plus hauts que larges.

7. Panneaux solaires et photovoltaïques

Dans le cadre d’une construction neuve, l’installation de panneaux solaires doit privilégier une implantation sur le bâtiment participant de la création d’un usage (brise-soleil, auvent…) ou de la composition architecturale de la construction. Leur mise en œuvre devra s’effectuer avec une intégration au plus près du nu du matériau de couverture de la toiture.

Pour les constructions existantes, dès que possible, les panneaux doivent être implantés sur les toitures secondaires ou sur les dépendances plutôt que sur les toitures principales, avec une implantation en partie basse. Leur mise en œuvre devra s’effectuer avec une intégration au plus près du nu du matériau de couverture de la toiture. On recherchera le regroupement de ces panneaux plutôt que leur dispersion sur l’ensemble de la toiture, et leur implantation devra se faire en respectant la composition de la façade et la géométrie des versants de toit.

Dans tous les cas, la couleur des panneaux solaires devra être de teinte uniforme sobre et foncée, sans lignes blanches, y compris les supports, cadres et fixations. Les bandes de recouvrement doivent être d’aspect mat et foncé.

8. Vérandas et abris de piscine

Les vérandas doivent être implantés de manière à s’intégrer harmonieusement avec le volume de la construction principale.

116

Les abris de piscine doivent être implantés de manière à s’intégrer dan le paysage.

L’ossature des vérandas doit être constituée d’éléments fins métalliques ou en bois (ou autre matériau de même aspect) de couleur sombre s’harmonisant avec la teinte des façades, toiture et menuiseries de la construction principale. Les vérandas de type verrière seront privilégiées.

Certains matériaux comme le PVC, le plexiglas ou le polycarbonate ou assimilés ne sont pas autorisés.

Pour les vérandas, un soubassement reprenant les matériaux de l’habitation est autorisé.

9. Piscines

Elles seront implantées au niveau du sol naturel ou en décaissement et non en remblais si le sol est en pente. La machinerie sera soit : enterrée, intégrée au bâtiment existant ou placée dans un abri implanté à cet effet. La teinte du liner ou du revêtement sera choisie de façon à assurer une bonne intégration au site. Le gris, le grège et le vert d’eau très pâle sont recommandés.

10. Performances énergétiques et environnementales

La réduction de la pollution lumineuse sera recherchée par des équipements et une gestion adaptée (éclairage vers le bas, diminution de l’intensité de l’éclairage public, privilégier des éclairages passifs avec des dispositifs réfléchissants) permettant par là même des économies d’énergie.

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1AUH.6 - TRAITEMENT ENVIRONNEMENTAL ET PAYSAGER DES ESPACES NON-BATIS ET ABORDS DES CONSTRUCTIONS 1. Clôtures

Les clôtures ne sont pas obligatoires. Les clôtures doivent s’intégrer dans leur enviroPnunbelimé leen3t1/t1a0n/2t0p2a5r leurs matériaux

de construction (qui doivent être pérennes) que par leurs proportions.

ID : 037-200043081-20250918-2025PLUIHANN-AU

Il est rappelé que la hauteur d’une clôture est calculée par rapport au terrain naturel d’implantation de ladite clôture.

Si une clôture sur voie ou emprise publique est édifiée, elle doit être constituée soit :

• d’un mur plein d’une hauteur maximale d’1.60 m ; cette hauteur peut être portée à 2 m si le mur s’inscrit en continuité d’un bâtiment implanté à l’alignement ; une hauteur supérieure peut également être admise dans le cas de la réfection ou du prolongement d’un mur existant d’une hauteur supérieure à 1.60 m, à condition de respecter la hauteur de ce mur et son aspect ;

• d’un mur-bahut d’une hauteur comprise entre 0.60m et 1 m, surmonté d’une grille en serrurerie ou d’un grillage sur piquets métalliques fins ; la hauteur totale de la clôture ne pouvant excéder 1.60 mètre ; une hauteur supérieure peut être admise dans le cas de la réfection ou du prolongement d’un mur-bahut dépassant les hauteurs précitées, à condition de respecter la hauteur de ce mur-bahut et son aspect ;

• d’un grillage de teinte foncée (vert, gris ou noir) sur piquets métalliques fins de même couleur ou bois, doublé d’un traitement paysager respectant les limites d’implantation du Code civil (haie souple plus ou moins dense, arbustes ou arbres plantés de manière aléatoire en bosquets...) ; un soubassement en plaque béton est autorisé à condition qu’il n’excède pas 0.20 m ; la hauteur totale de la clôture ne pouvant excéder 1.60 m.

Pour les permis groupés, les lotissements et les ZAC, il est exigé que le projet définisse une typologie précise des clôtures sur voie ou emprise publique autorisées, afin de conférer une identité à l’opération.

Si une clôture en limite séparative est édifiée, elle doit être constituée soit : • d’un mur plein d’une hauteur maximale d’1.60 m ; une hauteur supérieure peut également être admise dans le cas de la réfection ou du prolongement d’un mur existant d’une hauteur supérieure à 1.60 m, à condition de respecter la hauteur de ce mur et son aspect ;

• d’un mur-bahut d’une hauteur comprise entre 0.80m et 1 m, surmonté d’une grille en serrurerie, d’un grillage sur piquets métalliques fins ou tout autre dispositif à clairevoie ; la hauteur totale de la clôture ne pouvant excéder 1.60 mètre ; une hauteur supérieure peut être admise dans le cas de la réfection ou du prolongement d’un mur-bahut dépassant les hauteurs précitées, à condition de respecter la hauteur de ce mur-bahut et son aspect ;

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• d’un grillage de teinte foncée (vert, gris ou noir) sur piquets métalliques fins de même couleur ou bois, doublé d’un traitement paysager respectant les limites d’implantation du Code civil (haie souple plus ou moins dense, arbustes ou arbres plantés de manière aléatoire en bosquets...) ; un soubassement en plaque béton est autorisé à condition qu’il n’excède pas 0.20 m ; la hauteur totale de la clôture ne pouvant excéder 1.60 m ;

• de lisses en bois d’une hauteur maximale d’1.20 m ;

• d’un assemblage de poteaux ou planches bois ou d’aspect bois à pose verticale, à claire voie plus ou moins serrées (exemples : clôtures bois régulières de planches sciées, ganivelles en châtaignier, simples poteaux bois et fil de fer...), doublé d’un traitement paysager respectant les limites d’implantation du Code civil (haie souple plus ou moins dense, arbustes ou arbres plantés de manière aléatoire en bosquets...) ; la hauteur de la clôture ne pouvant excéder 1.60 m.

Une hauteur maximale de 2 m est cependant autorisée, en prolongement de la construction principale (sur une longueur maximale de 5 m), pour les murs, murs-bahut et assemblages de poteaux ou planches bois, afin de gérer l’intimité entre voisins (protection d’une terrasse, d’une piscine …).

Cependant, dans le cas d’une clôture en limite séparative édifiée en limite avec une zone A ou N, seuls le grillage et les lisses en bois sont autorisés, avec les caractéristiques définies ci-avant. Elle devra obligatoirement être doublée d’une haie.

L’aspect du mur de clôture doit être en harmonie avec la façade principale de la construction. Les murs qui ne seraient pas réalisés en pierre de taille ou en moellons, devront être recouverts avec un enduit s’inspirant des enduits traditionnels locaux dans leur teinte et leur aspect.

Les éléments en bois pourront conserver leur teinte naturelle ou être traités à la chaux. Ils ne recevront pas de vernis ou lasures brillants.

Les murs de clôture existants en pierre doivent être conservés, sauf destruction ponctuelle pour création ou élargissement d’accès automobiles ou piétonniers ; le nombre de percements est limité en nombre et en largeur à un portail de 3,50 m et un portillon d’1m.

1AUC.4 - VOLUMETRIE ET IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS

Volumétrie / Règles générales : Dans l’ensemble de la zone 1AUc, la hauteur maximale des constructions ne peut dépasser 9 m au faîtage ou au sommet de l’acrotère. Ponctuellement une hauteur supérieure pourra être autorisée pour un élément technique (cheminée …).

Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises (publiques ou privées) / Règles générales : Pour le secteur 1AUcm du Bois Carré, par rapport à la RD751 les constructions doivent respecter un recul minimal de 15 m de l’alignement de la voie.

Envoyé en préfecture le 30/10/2012A5 Uc

Reçu en préfecture le 30/10/2025

Pour la zone 1AUc de St-Lazare, par rapport à l’impasse des Varennes, les constrPuucbtliiéonles3d1/o1i0v/2e0n2t5être implantées à

l’alignement de la voie.

ID : 037-200043081-20250918-2025PLUIHANN-AU

Dans l’ensemble de la zone, par rapport aux autres voies, sauf disposition contraire figurant au Règlement – Documents graphiques, les constructions peuvent être implantées à l’alignement des voies et emprises publiques existantes, à élargir ou à créer, à condition qu’il n’y ait pas de risque en matière de sécurité routière, ou avec un retrait minimum de 5 mètres dudit alignement.

Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises (publiques ou privées) / Règles alternatives : Les constructions peuvent être implantées dans les marges de recul définies ci-avant par rapport aux voies et emprises publiques existantes, à élargir ou à créer, à condition qu’il n’y ait pas de risque en matière de sécurité routière, en cas de réfection, transformation, extension et surélévation de constructions existantes, implantées dans les marges de recul définies ciavant, qui peuvent s’effectuer parallèlement à la voie dans l’alignement des anciennes constructions ou en retrait de celles-ci.

Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives / Règles générales : Sauf disposition contraire figurant au Règlement – Documents graphiques, les constructions doivent être implantées :

• soit en limite(s) séparative(s), sous réserve que des mesures appropriées soient prises pour éviter la propagation des incendies (ex. : mur coupe-feu) ;

• soit avec un recul minimal de 5 mètres par rapport au(x) limite(s) séparative(s).

Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives / Règles alternatives : Les constructions peuvent être implantées à moins de 5 mètres de la limite séparative, en cas de réfection, transformation, extension ou surélévation de constructions existantes parallèlement à la limite séparative, dans l’alignement des anciennes constructions ou en retrait de celles-ci.

1AUC.5 - QUALITE URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGERE

1. Généralités

L’autorisation de construire peut être refusée ou n’être accordée que sous réserve de prescriptions particulières, si les

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constructions par leur situation, leur architecture, leurs dimensions ou l’aspect extérieur des bâtiments ou ouvrages à édifier ou à

modifier, sont de nature à porter atteinte au caractère ou à l’intérêt des lieux avoisinants, aux sites et paysages urbains ou

ruraux, et à la conservation des perspectives monumentales.

Rappel : dans les périmètres de protection des Monuments Historiques, des prescriptions supplémentaires à celles du présent article, peuvent être exigées par l’Architecte des Bâtiments de France.

2. Volumes et terrassements

Les constructions nouvelles, plutôt de forme rectangulaire, ainsi que les réaménagements et extensions de bâtiments existants devront présenter une simplicité de volumes s’intégrant dans l’environnement et être adaptés au relief du terrain en jouant sur un travail de compensation des déblais/remblais.

3. Façades L’emploi brut en parement extérieur de matériaux fabriqués en vue d’être recouverts d’un enduit est interdit (briques creuses, agglomérés, parpaings…).

Les façades doivent être traitées soit en matériaux enduits, soit en pierres locales, soit en bardages.

Les bardages bois pourront conserver leur teinte naturelle, être traités à la chaux ou avec de l’huile de lin teintée de brou de noix, ou peints dans une teinte mate soutenue (brun, rouge-brun, rouge oxyde, sang de boeuf, vert-gris moyen, gris-brun, gris-vert, gris-bleu). Ils ne recevront pas de vernis ou lasures brillants.

Les bardages métalliques de type bacs aciers seront d’aspect mat et peints dans une teinte soutenue (brun, rouge-brun, rouge oxyde, sang de boeuf, vert-gris moyen, gris-brun, gris-vert, gris-bleu), ou d’une teinte se rapprochant de celles des enduits traditionnels (ton beige sable légèrement grisé, à l’exclusion du blanc pur ou cassé).

L’utilisation d’un dégradé de couleurs peut être un élément de composition permettant d’alléger les volumes. Ponctuellement, il pourra être autorisé de recourir à une couleur ne figurant pas dans la liste ci-dessus, sous réserve d’un parti architectural justifié.

4. Toitures La toiture doit être de teinte ardoise et d’aspect mat, sauf dans le cas d’une toiture végétalisée, d’une toiture-terrasse, de panneaux solaires ou photovoltaïques.

Envoyé en préfecture le 30/10/2012A5 Uc

Reçu en préfecture le 30/10/2025

Dans le cas d’une toiture-terrasse ou d’une toiture à très faible pente, le traitement de l’aPcruobtlièérlee 3d1o/1it0p/2e0r2m5 ettre de donner à

l’ouvrage un aspect satisfaisant, et notamment de dissimuler les éléments techniques.

ID : 037-200043081-20250918-2025PLUIHANN-AU

5. Performances énergétiques et environnementales

Dans le cas d’une construction nouvelle d’une emprise au sol supérieure à 300 m², la toiture doit être conçue pour recevoir des panneaux solaires ou photovoltaïques, avec a minima une production d’énergie solaire ou photovoltaïque couvrant 10% du besoin en énergie généré par ladite construction.

La réduction de la pollution lumineuse sera recherchée par des équipements et une gestion adaptée (éclairage vers le bas, diminution de l’intensité de l’éclairage public, privilégier des éclairages passifs avec des dispositifs réfléchissants) permettant par là même des économies d’énergie.

1AUC.6 - TRAITEMENT ENVIRONNEMENTAL ET PAYSAGER DES ESPACES NON-BATIS ET ABORDS DES CONSTRUCTIONS

1. Clôtures

La clôture n’est pas obligatoire.

Si une clôture est édifiée, elle doit présenter une simplicité d’aspect.

Elle doit être constituée d’un grillage sur piquets métalliques fins ou de grilles soudées en panneaux teintés, doublés d’une haie composée d’essences à caractère champêtre ou floral.

La teinte du grillage ou des grilles soudées en panneaux sera noire, grise ou vert foncé avec des piquets de même teinte ou des poteaux bois.

Toute clôture sur voie ou en limite avec une emprise publique constituée d’un grillage doit être doublée d’une haie constituée d’essences mixtes ; à l’exception des haies monospécifiques de charmille qui sont cependant autorisées.

Les clôtures opaques (maçonnerie, bois) sont autorisées :

• lorsqu’elles s’inscrivent en prolongement d’un élément bâti implanté à l’alignement ou en limite séparative,

• lorsqu’elles permettent d’occulter un espace de stockage ou des éléments techniques,

• lorsqu’elles visent à marquer l’entrée de la parcelle en supportant par exemple le nom de l’entreprise, les coffrets

techniques, les boîtes aux lettres …

108

Toute clôture en maçonnerie devra être enduite. Le ton et la mise en œuvre des enduits respecteront la teinte et l’aspect des enduits traditionnels (ton beige sable légèrement grisé, à l’exclusion du blanc pur ou cassé).

Les éléments en bois pourront conserver leur teinte naturelle ou être traités à la chaux. Ils ne recevront pas de vernis ou lasures brillants.

La hauteur des clôtures est limitée à 2 mètres ; une hauteur supérieure pourra être autorisée si cela est justifié par un mode particulier d’utilisation du sol, des raisons de sécurité publique ou de composition architecturale.

1AUH.4 - VOLUMETRIE ET IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS

Volumétrie / Règles générales : Dans les secteurs 1AUhm, 1AUh/OAP-CHI-13 et 1AUh-OAP-AV-2, la hauteur maximale des constructions, à l'égout ou au sommet de l'acrotère, ne doit pas excéder 9 m. Dans le reste de la zone 1AUh, la hauteur maximale des constructions, à l'égout ou au sommet de l'acrotère, ne doit pas excéder 7 m.

Bâtiment principal

112

Egout du toit

Dans l’ensemble de la zone 1AUh :

La hauteur maximale des annexes isolées de la construction principale et implantées en limite séparative ne peut excéder 3 m à l'égout de toiture.

L’acrotère d’une construction (ou d’une partie de construction) en toiture-terrasse

ne doit pas dépasser l’égout du toit de la construction principale ou des

volumes contigus.

Acrotère

Pour une annexe ou une extension, le volume édifié devra être de

moindre importance que le bâtiment principal.

Annexe

Implantation des constructions par rapport aux voies, emprises (publiques ou privées) et limites séparatives / Règles générales :

L’implantation d’une construction nouvelle (construction principale ou annexe) ou l’extension d’une construction existante par rapport aux voies, emprises publiques et limites séparatives doit permettre :

• d’assurer un ensoleillement satisfaisant pour les habitations (habitation existante sur la parcelle ou sur une parcelle riveraine, habitation faisant l’objet de la demande d’autorisation d’urbanisme), afin de favoriser la production de logements économes en énergie grâce aux apports solaires gratuits (système de production d’énergie passive) et d’assurer une qualité de vie des habitants grâce à un ensoleillement possible même en hiver ;

• d’assurer une intimité aux habitants tant au niveau de leur logement en lui-même que des espaces extérieurs (terrasse, jardin) ; cela valant tant pour une habitation existante sur la parcelle ou sur une parcelle riveraine, que pour l’habitation faisant l’objet de la demande d’autorisation d’urbanisme.

Illustration de la prise en compte des objectifs d’ensoleillement et d’intimité

Sauf disposition contraire figurant au Règlement – Documents graphiques ou si la présence de zones sous-cavées avérées ne permet pas le respect de la règle ci-après dans des conditions de sécurité satisfaisante, les constructions principales nouvelles doivent être implantées au moins sur une limite du terrain (limite avec une voie, limite avec une emprise publique ou limite séparative, qu’elle soit latérale ou de fond de parcelle). En cas d’implantation partielle sur une limite du terrain, elle doit s’effectuer sur au minimum 4 mètres de façade et le retrait sera au minimum de 2 mètres. Par rapport aux autres limites, la marge de recul minimale à respecter en cas d’implantation en retrait d’une limite du terrain est de 2 mètres.

Implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur une même propriété / Règles générales :

L’implantation de constructions à usage d’habitation les unes par rapport aux autres sur une même propriété doit permettre :

113

• de garantir un ensoleillement satisfaisant pour lesdites habitations (habitation existante sur la parcelle ou sur une

parcelle riveraine, habitation faisant l’objet de la demande d’autorisation d’urbanisme), afin de favoriser la production

de logements économes en énergie grâce aux apports solaires gratuits (système de production d’énergie passive) et

d’assurer une qualité de vie des habitants grâce à un ensoleillement possible même en hiver ;

• d’assurer une intimité aux habitants tant au niveau du logement en lui-même que des espaces extérieurs (terrasse,

jardin), cela valant tant pour une habitation existante sur la parcelle ou sur une parcelle riveraine, que pour l’habitation

faisant l’objet de la demande d’autorisation d’urbanisme.

1AUH.5 - QUALITE URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGERE

Il est précisé que pour les communes de Candes-St-Martin et Chinon, pour les terrains couverts par un Site Patrimonial Remarquable (SPR), il n’est pas fixé de règle dans le présent PLUi-H en matière de Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère. Seules les dispositions des SPR s’appliquent.

1. Généralités

L’autorisation de construire peut être refusée ou n’être accordée que sous réserve de prescriptions particulières, si les constructions par leur situation, leur architecture, leurs dimensions ou l’aspect extérieur des bâtiments ou ouvrages à édifier ou à modifier, sont de nature à porter atteinte au caractère ou à l’intérêt des lieux avoisinants, aux sites et paysages urbains ou ruraux, et à la conservation des perspectives monumentales.

Les constructions d’architecture étrangère à la région sont interdites (ex : chalet savoyard…). Les projets ne remettant pas en cause le premier alinéa des Généralités sont acceptés, sous réserve de ne porter que sur le chapitre 3. Façades et de faire l’objet d’une justification par rapport à un parti architectural permettant une intégration de la construction dans son environnement bâti.

Rappel : dans les périmètres de protection des Monuments Historiques, des prescriptions supplémentaires à celles du présent article, peuvent être exigées par l’Architecte des Bâtiments de France.

Il est également rappelé que dans cette zone en application de l’article L 111-17 du code de l’urbanisme, les dispositions de l’article L 111-16 du code de l’urbanisme ne sont pas applicables aux abords des monuments historiques, ni aux travaux portant sur un immeuble classé ou inscrit au titre des monuments historiques ou sur un immeuble protégé en application des articles L151-18 et L151-19 du code de l’urbanisme, ni dans des périmètres

délimités, après avis de l’architecte des Bâtiments de France, par délibération du consePiulbclioémlem31u/1n0a/2u0t2a5ire, motivée par la protection du patrimoine bâti ou non bâti, des paysages ou des perspectives monumeInDta: 0le3s7-2e0t0u0r4b3a08in1e-2s02(5c0f.91p8a-2g0e251P0LdUuIHANN-AU

présent Règlement écrit).

2. Adaptation au sol

La construction doit s’adapter à la topographie du terrain. Un léger mouvement de terre de pente très douce peut être autorisé s’il permet de parfaire l’adaptation d’une construction au terrain naturel. Dans tous les cas de figure, le niveau du 1er plancher ne doit pas dépasser de plus de 1 m le niveau du terrain naturel au point le plus défavorable de l’emprise du bâti.

3. Façades

L’emploi à nu de matériaux destinés à être recouverts (carreaux de plâtre, briques creuses, parpaings,...) est interdit.

Seuls sont autorisés pour tous les bâtiments : • les enduits de finition sobre sans effet de relief reprenant la teinte des enduits traditionnels (ton beige sable légèrement grisé, à l’exclusion du blanc pur ou cassé), les enduits d’encadrement peuvent cependant être soulignés par une teinte plus claire, • les parements en pierre de taille plate apparente respectant les proportions régionales notamment dans leur hauteur (0,27 mètre à 0,33 mètre) ; les joints doivent être de la couleur de la pierre utilisée et être exécutés au nu de cette pierre, • les murs en moellons de pierre locale, • les bardages bois ou tout matériau d’aspect similaire.

Lors de l’emploi de bardages bois pour une construction principale, les pastiches d’une architecture étrangère à la région (chalet,

maison canadienne …) sont interdits.

Les bardages bois pourront conserver leur teinte naturelle, être traités à la chaux ou avec de l’huile de lin teintée de brou de noix,

ou peints dans une teinte mate soutenue (brun, rouge-brun, rouge oxyde, sang de boeuf, vert-gris moyen, gris-brun, gris-vert,

gris-bleu). Ils ne recevront pas de vernis ou lasures brillants.

114

En outre, les bardages métalliques sont autorisés pour les bâtiments à usage d’équipements sous réserve d’être d’aspect mat et peints dans une teinte soutenue (brun, rouge-brun, rouge oxyde, sang de boeuf, vert-gris moyen, gris-brun, gris-vert, gris-bleu), ou d’une teinte se rapprochant de celles des enduits traditionnels (ton beige sable légèrement grisé, à l’exclusion du blanc pur ou cassé).

Les bardages métalliques sont autorisés pour les annexes isolées n’excédant pas 10 m² sous réseve d’être de teinte vert foncé, gris foncé ou noir.

4. Ouvertures et menuiseries

Les ouvertures et les menuiseries doivent être réalisées en harmonie avec l'aspect général des façades et de la toiture du bâtiment. Les ouvertures doivent être plus hautes que larges, à l’exception des portes de garage, des baies vitrées et des vitrines commerciales. Dans ce cas la composition de l’ouvrant doit permettre de retrouver des proportions plus hautes que larges (ex. : ouvrant à 3 vantaux).

Les menuiseries sont colorées (peintes ou teintes dans la masse) dans des tons s’harmonisant avec les enduits de la façade ou du matériau de parement de la façade, tout en étant plus soutenus: gris clair, gris-bleu, gris-vert, vert, rouge sang de bœuf, vert foncé, brun foncé, gris foncé, bleu-gris foncé, beige…).

En cas de pose de volets roulants, les coffres ne doivent pas être visibles de l’extérieur. Pour des raisons techniques justifiées (énergie solaire), les coffres et capteurs solaires pourront être visibles depuis l’extérieur tout en veillant à conserver une harmonie architecturale.

5. Toitures

5.1 Constructions à usage d’équipements La couverture doit être de teinte ardoise et d’aspect mat. Afin de favoriser la transition écologique et lutter contre le réchauffement climatique, l’utilisation de teinte claire est autorisée pour les toitures-terrasses.

1AUY.4 - VOLUMETRIE ET IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS

Volumétrie / Règles générales : Dans le secteur 1AUyx, la hauteur maximale des constructions ne peut dépasser 22 m au faîtage ou au sommet de l’acrotère. Dans le reste de la zone 1AUyY, la hauteur maximale des constructions ne peut dépasser 14 m au faîtage ou au sommet de l’acrotère. Ponctuellement une hauteur supérieure pourra être autorisée pour un élément technique (cheminée …).

Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises (publiques ou privées) / Règles générales : Par rapport à la RD8, sauf disposition contraire figurant au Règlement – Documents graphiques, les constructions doivent être implantées avec un recul minimal de 15 mètres de l’alignement. Par rapport aux autres voies, sauf disposition contraire figurant au Règlement – Documents graphiques, les constructions peuvent être implantées à l’alignement des voies et emprises publiques existantes, à élargir ou à créer, à condition qu’il n’y ait pas de risque en matière de sécurité routière, ou avec un retrait minimum de 5 mètres dudit alignement.

Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives / Règles générales :

Envoyé en préfecture le 30/10/2012A5 Uy

Reçu en préfecture le 30/10/2025

Sauf disposition contraire figurant au Règlement – Documents graphiques, les construcPtiuobnlsiédleo3iv1e/1n0t/2ê0tr2e5 implantées : • soit en limite(s) séparative(s), sous réserve que des mesures appropriées soient pIrDis:e0s3p7-o2u0r00é4v3i0te8r1-l2a0p25ro0p91a8g-a20ti2o5nPdLUesIHANN-AU incendies (ex. : mur coupe-feu) ;

• soit avec un recul minimal de 5 mètres par rapport au(x) limite(s) séparative(s).

1AUY.5 - QUALITE URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGERE

1. Généralités

L’autorisation de construire peut être refusée ou n’être accordée que sous réserve de prescriptions particulières, si les constructions par leur situation, leur architecture, leurs dimensions ou l’aspect extérieur des bâtiments ou ouvrages à édifier ou à modifier, sont de nature à porter atteinte au caractère ou à l’intérêt des lieux avoisinants, aux sites et paysages urbains ou ruraux, et à la conservation des perspectives monumentales.

Rappel : dans les périmètres de protection des Monuments Historiques, des prescriptions supplémentaires à celles du présent article, peuvent être exigées par l’Architecte des Bâtiments de France.

2. Volumes et terrassements

Les constructions nouvelles, plutôt de forme rectangulaire, ainsi que les réaménagements et extensions de bâtiments existants devront présenter une simplicité de volumes s’intégrant dans l’environnement et être adaptés au relief du terrain en jouant sur un travail de compensation des déblais/remblais.

3. Façades

L’emploi brut en parement extérieur de matériaux fabriqués en vue d’être recouverts d’un enduit est interdit (briques creuses, agglomérés, parpaings…).

Les façades doivent être traitées soit en matériaux enduits, soit en pierres locales, soit en bardages.

Les bardages bois pourront conserver leur teinte naturelle, être traités à la chaux ou avec de l’huile de lin teintée de brou de noix,

ou peints dans une teinte mate soutenue (brun, rouge-brun, rouge oxyde, sang de boeuf, vert-gris moyen, gris-brun, gris-vert,

gris-bleu). Ils ne recevront pas de vernis ou lasures brillants.

122

Les bardages métalliques de type bacs aciers seront d’aspect mat et peints dans une teinte soutenue (brun, rouge-brun, rouge oxyde, sang de boeuf, vert-gris moyen, gris-brun, gris-vert, gris-bleu), ou d’une teinte se rapprochant de celles des enduits traditionnels (ton beige sable légèrement grisé, à l’exclusion du blanc pur ou cassé).

L’utilisation d’un dégradé de couleurs peut être un élément de composition permettant d’alléger les volumes. Ponctuellement, il pourra être autorisé de recourir à une couleur ne figurant pas dans la liste ci-dessus, sous réserve d’un parti architectural justifié.

4. Toitures

La toiture doit être de teinte ardoise et d’aspect mat, sauf dans le cas d’une toiture végétalisée, d’une toiture-terrasse, de panneaux solaires ou photovoltaïques, de serres ou de tunnels, ou ponctuellement pour la réalisation d’un puit de lumière.

Dans le cas d’une toiture-terrasse ou d’une toiture à très faible pente, le traitement de l’acrotère doit permettre de donner à l’ouvrage un aspect satisfaisant, et notamment de dissimuler les éléments techniques.

5. Performances énergétiques et environnementales

Dans le cas d’une construction nouvelle d’une emprise au sol supérieure à 300 m², la toiture doit être conçue pour recevoir des panneaux solaires ou photovoltaïques, avec a minima une production d’énergie solaire ou photovoltaïque couvrant 10% du besoin en énergie généré par ladite construction. Cette disposition ne s’applique pas aux serres et tunnels.

La réduction de la pollution lumineuse sera recherchée par des équipements et une gestion adaptée (éclairage vers le bas, diminution de l’intensité de l’éclairage public, privilégier des éclairages passifs avec des dispositifs réfléchissants) permettant par là même des économies d’énergie.

1AUY.6 - TRAITEMENT ENVIRONNEMENTAL ET PAYSAGER DES ESPACES NON-BATIS ET ABORDS DES CONSTRUCTIONS 1. Clôtures

La clôture n’est pas obligatoire. Si une clôture est édifiée, elle doit présenter une simplicité d’aspect. Elle doit être constituée d’un grillage sur piquets métalliques fins ou de grilles soudées en panneaux teintés, doublés d’une haie composée d’essences à caractère champêtre ou floral.

Envoyé en préfecture le 30/10/2012A5 Uy

Reçu en préfecture le 30/10/2025

La teinte du grillage ou des grilles soudées en panneaux sera noire, grise ou vert foncé avecPduebsliéplieq3u1e/t1s0/d2e02m5 ême teinte ou des

poteaux bois.

ID : 037-200043081-20250918-2025PLUIHANN-AU

Toute clôture sur voie ou en limite avec une emprise publique constituée d’un grillage doit être doublée d’une haie constituée d’essences mixtes ; à l’exception des haies monospécifiques de charmille qui sont cependant autorisées.

Les clôtures opaques (maçonnerie, bois) sont autorisées : • lorsqu’elles s’inscrivent en prolongement d’un élément bâti implanté à l’alignement ou en limite séparative, • lorsqu’elles permettent d’occulter un espace de stockage ou des éléments techniques, • lorsqu’elles visent à marquer l’entrée de la parcelle en supportant par exemple le nom de l’entreprise, les coffrets techniques, les boîtes aux lettres …

Toute clôture en maçonnerie devra être enduite. Le ton et la mise en œuvre des enduits respecteront la teinte et l’aspect des enduits traditionnels (ton beige sable légèrement grisé, à l’exclusion du blanc pur ou cassé).

Les éléments en bois pourront conserver leur teinte naturelle ou être traités à la chaux. Ils ne recevront pas de vernis ou lasures brillants.

La hauteur des clôtures est limitée à 2 mètres ; une hauteur supérieure pourra être autorisée si cela est justifié par un mode particulier d’utilisation du sol, des raisons de sécurité publique ou de composition architecturale.

Afin de limiter le développement d’îlots de chaleur urbain : - les espaces libres de toute construction à l’intérieur d’une parcelle constructible doivent être traités et aménagés en favorisant un traitement par le végétal ; il est exigé la plantation d’un arbre de haute tige pour 1000 m² de surface aménagée (espaces bâtis et non bâtis cumulés) ;

- les aires de stationnement groupé de plus de 10 véhicules doivent faire l’objet d’un traitement paysager adapté (ex. : plantation d’arbres de hautes tiges, de haies …).

Pour les nouvelles plantations (haie, bosquet, arbre isolé...), les essences locales sont à privilégier.

Par ailleurs, les risques d’allergies au pollen sont à minimiser en choisissant une grande diversité d’espèces et en cantonnant les essences hautement allergènes (chênes, platanes, cyprès, noisetiers, bouleaux, conifères, etc.) à quelques sujets.

Pour préserver la biodiversité, sont interdites les essences dites « invasives » (cf. Annexe 4 : Liste des espaces invasives ne devant pas être plantées).

Pour préserver le paysage, sont interdites les haies monospécifiques d’essences banalisantes (thuyas, if, troène, etc.) ; les haies monospécifiques de charmille sont ainsi autorisées.

Les aires de stockage et les dépôts à l’air libre ne doivent pas être visibles depuis l’espace public. Ils doivent être dissimulés derrière un rideau de végétation formant écran ou derrière une clôture opaque (cf. règle ci-avant relative aux clôtures).

1AU DISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE

H

Envoyé en préfecture le 30/10/2012A5 Uh

Reçu en préfecture le 30/10/2025 Publié le 31/10/2025 ID : 037-200043081-20250918-2025PLUIHANN-AU

DESCRIPTION

La zone 1AU est une zone à urbaniser dont les voies ouvertes au public et les réseaux d’eau, d’électricité et, le cas échéant, d’assainissement existant à sa périphérie immédiate ont une capacité suffisante pour desservir les constructions à implanter dans l’ensemble de la zone ; les constructions y sont autorisées soit lors de la réalisation d'une opération d'aménagement d'ensemble, soit au fur et à mesure de la réalisation des équipements internes à la zone prévus par les orientations d'aménagement et de programmation et, le cas échéant, le règlement, qui en ont défini les conditions d’aménagement et d’équipement.

o La zone 1AUh à vocation dominante d’habitat a été créée identifiant les sites de La Basse Gautraye à Anché, La Tranchée à Avoine, Les Saules et Les Roches à Beaumont-en-Véron, Le Bourg à Candes-St-Martin, Le Pavé Neuf, La Tuilerie, Rue du Petit Bouqueteau, Clos Beauchêne, Les Boisses nord et sud, Le Carroi de Huismes, Le Bois Carré, Les Ganaudières à Chinon, Les Pelouses, Les Moulins et Les Vaux à Chouzé-sur-Loire, Le Verger à Cinais, Les Berthaisières à Cravant-les-Coteaux, Le Bourg / Cumelle à St-Germain-sur-Vienne, Le Laré à Huismes, Le Bas-Pays à La Roche-Clermault, Les Friches à Rivière, Les Petites Landes à St-Benoît-la-Forêt, L’Ouche Richot et La Halbardière à Savigny-en-Véron, La Pièce du Vigneau à Seuilly, Les Chilleveaux à Thizay

o Un secteur 1AUhm autorisant une vocation mixte habitat / activités / services / équipements a été créé pour l’ancienne friche commerciale aux Groussins

o Un secteur 1AUhg destiné à la sédentarisation des gens du voyage sur le site des Petites Pussinières à Chinon

RAPPEL

Les dispositions réglementaires applicables à la zone 1AUh comprennent cumulativement : - Les dispositions écrites précisées ci-après ; - Les dispositions communes applicables à toutes les zones (Titre I du présent Règlement écrit), dont les dispositions réglementaires liées à des représentations graphiques spécifiques portées aux documents graphiques.

En outre les dispositions figurant aux Orientations d’Aménagement et de Programmation doivent être respectées dans un lien de compatibilité.

Publié le 31/10/2025

Afin de limiter le développement d’îlots de chaleur urbain :

ID : 037-200043081-20250918-2025PLUIHANN-AU

• les espaces libres de toute construction à l’intérieur d’une parcelle constructible doivent être traités et aménagés en

favorisant un traitement par le végétal ;

• il est exigé la plantation d’un arbre de haute tige pour 200 m² de surface de terrain ;

• les aires de stationnement groupé de plus de 10 véhicules doivent faire l’objet d’un traitement paysager adapté (ex. : plantation d’arbres de hautes tiges, de haies …).

Pour les nouvelles plantations (haie, bosquet, arbre isolé...), les essences locales sont à privilégier.

Par ailleurs, les risques d’allergies au pollen sont à minimiser en choisissant une grande diversité d’espèces et en cantonnant les essences hautement allergènes (chênes, platanes, cyprès, noisetiers, bouleaux, conifères, etc.) à quelques sujets.

Pour préserver la biodiversité, sont interdites les essences dites « invasives » (cf. Annexe 4 : Liste des espaces invasives ne devant pas être plantées).

Pour préserver le paysage, sont interdites les haies monospécifiques d’essences banalisantes (thuyas, if, troène, etc.) ; les haies monospécifiques de charmille sont ainsi autorisées.

3. Surfaces non imperméabilisées ou éco-aménageables d'un projet représentant une proportion minimale de l'unité foncière

Pour les unités foncières, 60% de la surface au-delà de 200 m² doivent rester perméables.

Exemple : pour un terrain de 500 m², la surface devant rester perméable est de 180 m² soit (500m² - 200 m²) x 60%

1AU DISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE

Y

Envoyé en préfecture le 30/10/2022A5 U

Reçu en préfecture le 30/10/2025 Publié le 31/10/2025 ID : 037-200043081-20250918-2025PLUIHANN-AU

DESCRIPTION

La zone 1AU est une zone à urbaniser dont les voies ouvertes au public et les réseaux d’eau, d’électricité et, le cas échéant, d’assainissement existant à sa périphérie immédiate ont une capacité suffisante pour desservir les constructions à implanter dans l’ensemble de la zone ; les constructions y sont autorisées soit lors de la réalisation d'une opération d'aménagement d'ensemble, soit au fur et à mesure de la réalisation des équipements internes à la zone prévus par les orientations d'aménagement et de programmation et, le cas échéant, le règlement, qui en ont défini les conditions d’aménagement et d’équipement.

o La zone 1AUy à vocation dominante d’activités économiques correspondant aux extensions du Parc d’Activités du Véron et de la ZA de La Pièces de Marais à La Roche-Clermault

o Un-secteur 1AUyx a été identifié dans la ZA du Véron pour autoriser des constructions de plus grande hauteur

RAPPEL

Les dispositions réglementaires applicables à la zone 1AUy comprennent cumulativement : - Les dispositions écrites précisées ci-après ; - Les dispositions communes applicables à toutes les zones (Titre I du présent Règlement écrit), dont les dispositions réglementaires liées à des représentations graphiques spécifiques portées aux documents graphiques.

En outre les dispositions figurant aux Orientations d’Aménagement et de Programmation doivent être respectées dans un lien de compatibilité.

Afin de limiter le développement d’îlots de chaleur urbain : • les espaces libres de toute construction à l’intérieur d’une parcelle constructible doivent être traités et aménagés en favorisant un traitement par le végétal ; il est exigé la plantation d’un arbre de haute tige pour 1000 m² de surface aménagée (espaces bâtis et non bâtis cumulés) ;

• les aires de stationnement groupé de plus de 10 véhicules doivent faire l’objet d’un traitement paysager adapté (ex. : plantation d’arbres de hautes tiges, de haies …).

Pour les nouvelles plantations (haie, bosquet, arbre isolé...), les essences locales sont à privilégier.

Par ailleurs, les risques d’allergies au pollen sont à minimiser en choisissant une grande diversité d’espèces et en cantonnant

123

les essences hautement allergènes (chênes, platanes, cyprès, noisetiers, bouleaux, conifères, etc.) à quelques sujets.

Pour préserver la biodiversité, sont interdites les essences dites « invasives » (cf. Annexe 4 : Liste des espaces invasives ne devant pas être plantées).

Pour préserver le paysage, sont interdites les haies monospécifiques d’essences banalisantes (thuyas, if, troène, etc.) ; les haies monospécifiques de charmille sont ainsi autorisées.

Les aires de stockage et les dépôts à l’air libre ne doivent pas être visibles depuis l’espace public. Ils doivent être dissimulés derrière un rideau de végétation formant écran ou derrière une clôture opaque (cf. règle ci-avant relative aux clôtures).

2AU DISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE

Envoyé en préfecture le 30/10/2022A5 U

Reçu en préfecture le 30/10/2025 Publié le 31/10/2025 ID : 037-200043081-20250918-2025PLUIHANN-AU

DESCRIPTION

2AU.1 - DESTINATIONS, SOUS-DESTINATIONS, USAGES ET AFFECTATIONS DES SOLS, NATURES D’ACTIVITES

INTERDITES

Sont interdites toutes les constructions, installations et aménagements correspondant aux destinations, sous-destinations, usages et affectations des sols, natures d’activités qui ne sont pas mentionnées dans l’article 2AU-2.

2AU.2 - DESTINATIONS, SOUS-DESTINATIONS, TYPES D’ACTIVITES SOUMIS A DES CONDITIONS PARTICULIERES

Sont autorisées dans l’ensemble de la zone 2AU et les secteurs créés que les constructions, installations et aménagements correspondant aux destinations, sous-destination et types d’activités mentionnés ci-après, à condition qu’ils ne compromettent pas un aménagement ultérieur et cohérent de la zone ou du secteur :

• Les constructions, installations et aménagements à caractère technique et industriel des administrations publiques et assimilés, liés ou nécessaires, soit à la réalisation d’infrastructures, soit au fonctionnement des administrations publiques et assimilés qui ne sauraient être implantés en d’autres lieux ou rendus nécessaires dans le cadre de l’urbanisation d’une zone 1AU contiguë (ex. : local technique, voie, espace de stationnement, réseaux, pylônes transformateur d’électricité, station de pompage, aménagement hydraulique, ouvrage de gestion des eaux pluviales …).

• Les affouillements et exhaussements de sol à condition qu’ils soient commandés par la déclivité du terrain pour la réalisation d’une opération autorisée dans la zone.

• Les constructions, installations et aménagements à vocation de logement, sous réserve de correspondre à l’extension d’un logement existant implanté dans la zone ou à la construction d’annexe à ce logement.

2AU.3 - MIXITE FONCTIONNELLE ET SOCIALE

Sans objet.

Envoyé en préfecture le 30/10/2022A5 U

Reçu en préfecture le 30/10/2025 Publié le 31/10/2025 ID : 037-200043081-20250918-2025PLUIHANN-AU

A.1 - DESTINATIONS, SOUS-DESTINATIONS, USAGES ET AFFECTATIONS DES SOLS, NATURES D’ACTIVITES INTERDITES

Sont interdites toutes les constructions, installations et aménagements correspondant aux destinations, sous-destinations, usages et affectations des sols, natures d’activités qui ne sont pas mentionnées dans l’article A-2, et notamment les stationnements de caravanes et de mobil-homes.

A.2 - DESTINATIONS, SOUS-DESTINATIONS, TYPES D’ACTIVITES SOUMIS A DES CONDITPIOubNliéSleP3A1R/1T0I/C20U2L5IERES ID : 037-200043081-20250918-2025PLUIHANN-AU

Sont autorisées dans l’ensemble de la zone A et les secteurs et sous-secteurs créés que les constructions, installations

et aménagements correspondant aux destinations, sous-destination et types d’activités mentionnés ci-après.

Sous réserve, dans l’ensemble de la zone A (secteurs et sous-secteurs compris) :

- de ne présenter aucun danger ni entraîner aucune nuisance ou insalubrité pouvant causer des dommages ou troubles importants aux personnes, aux biens et aux éléments naturels ;

- d’être compatibles avec le caractère agricole de la zone et les équipements publics existants ou prévus,

1. ne sont admis, dans l’ensemble de la zone A (secteurs et sous-secteurs compris) que :

• L’extension mesurée en construction neuve des constructions à usage d’habitation existantes régulièrement autorisées (cela intégrant les habitations des exploitants agricoles), sous réserve :

- qu’elle ne compromette pas l’activité agricole ou la qualité écologique ou paysagère du site

- que l’augmentation d’emprise au sol n’excède pas 40% de l’emprise au sol de l’habitation existante à la date d’approbation du PLUi-H,

- qu’elle ne conduise pas à créer d’habitation supplémentaire.

• L’extension d’une habitation existante par changement d’usage d’un bâtiment existant dans la continuité de ladite habitation, dès lors que cette extension par changement d’usage ne compromet pas l’activité agricole ou forestière ou la qualité écologique et paysagère du site, et ne conduit pas à créer qu’une habitation supplémentaire,

• La surélévation d’une construction à usage d’habitation existante régulièrement autorisée, si elle ne remet pas en cause la qualité architecturale de ladite habitation, ne conduit pas à créer d’habitation supplémentaire et dans la limite de la hauteur maximale autorisée à l’article A-4.

• L’extension mesurée des caves troglodytes demeurantes (vocation habitat existante) par adjonction de nouveaux bâtiments en façade à condition de respecter les quatre critères suivants :

- qu’elle s’inscrive dans le cadre d’une mise en valeur de la façade de la cave,

133

- que l’emprise au sol totale de l’extension n’excède pas 50 m²,

- qu’elle soit compatible avec le caractère agricole de la zone et n’entrave pas le développement des activités agricoles existantes,

- qu’elle ne conduise pas à créer d’habitation supplémentaire.

• La construction d’annexes non accolées aux habitations (garage, abris de jardin…), l’habitation pouvant être implantée dans une autre zone, sous réserve :

- de ne pas compromettre l’activité agricole ou la qualité écologique ou paysagère du site ;

- de ne pas excéder 30 m² cumulés d’emprise au sol d’annexes nouvelles à compter de la date d’approbation du PLUi-H ;

- d’être implantée à une distance maximale de 20 m de l’habitation au point le plus proche (sauf dans le secteur Ah, au sein duquel il n’est pas imposé de distance maximale par rapport à l’habitation).

• La construction de piscines et dont leur local technique d’une emprise au sol maximale de 10 m², sous réserve :

- de ne pas compromettre l’activité agricole ou la qualité écologique ou paysagère du site ;

- d’être implantée à une distance maximale de 20 m de l’habitation au point le plus proche (sauf dans le secteur Ah, au sein duquel il n’est pas imposé de distance maximale par rapport à l’habitation).

• Le changement de destination des constructions existantes régulièrement autorisées à la date d’approbation du PLUi-H contribuant à la création d’un nouveau logement utilisé à titre de résidence principale, secondaire ou logement occasionnel (chambre d’hôtes, meublé de tourisme, gîtes), sous réserve :

- que le bâtiment soit identifié au Règlement-Document graphique ;

- de ne pas compromettre l’activité agricole ou la qualité écologique oupaysagère du site ;

- de conserver les caractéristiques architecturales du bâtiment (surélévation interdite sauf pour retrouver une pente de toiture adaptée à la pose d’ardoises ou de tuiles, préservation des éléments de modénatures, …) ; une extension mesurée en construction neuve est cependant autorisée sous réserve que l’augmentation d’emprise au sol n’excède pas 40% de l’emprise au sol du bâtiment existant à la date d’approbation du PLUi-H et à condition d’en démontrer la cohérence avec le(s) volume(s) existant(s).

• Les constructions, installations, travaux et ouvrages techniques liés ou nécessaires soit à la réalisation d'infrastructures publiques, soit au fonctionnement des services publics, collectifs ou d'intérêt général qui ne sauraient être implantés en d’autres lieux (locaux techniques et industriels des administrations publiques ou assimilés, voie, liaison douce, espace

de stationnement, réseaux, pylônes, transformateur d’électricité, station de pomPpubalgiéel,e 3a1m/1é0n/2a0g2e5ment hydraulique,

ouvrage de défense incendie, ouvrage de gestion des eaux pluviales …)

ID : 037-200043081-20250918-2025PLUIHANN-AU

• Les constructions, installations, dépôts et aménagements, connexes ou nécessaires à l’exploitation et à l’entretien de l’autoroute, ainsi que les constructions de toutes natures, installations, dépôts et ouvrages nécessaires au fonctionnement du service public et à l’exploitation du trafic ferroviaire.

• Les affouillements et exhaussements de sol à condition qu’ils soient rendus nécessaires pour une mise en sécurité des biens et personnes par rapport au risque inondation et de ruissellement des eaux pluviales.

• La restauration d’éléments de petit patrimoine (chapelle, loge de vigne, moulin, pigeonnier, lavoir, fours, séchoirs à tabac …) identifiés au titre de l’article L.151-19 du code de l’urbanisme, ainsi que leur changement de destination pour un usage culturel ou touristique (hébergement ou activité), sous réserve qu’ils respectent les caractéristiques architecturales traditionnelles de ces édifices et ne comportent pas d’extension.

• Les travaux de gestion écologique et aménagements nécessaires à la conservation, la restauration, la mise en valeur ou l’entretien des milieux naturels y compris des zones humides et des continuités écologiques.

• Les abris pour animaux, sous réserve d’être limité à un seul abri par hectare, d’être ouverts sur un côté, démontables (pas d’éléments inamovibles), réalisés en bois, de ne pas excéder une emprise au sol de 50 m² et que le sol ne soit pas imperméabilisé.

2. Sont admis, dans la zone A hors secteurs et sous-secteurs, les éléments listés au 1., ainsi que :

• Les constructions, installations et aménagements nécessaires à l’activité agricole*, ou au stockage et à l'entretien de matériel agricole par les coopératives d'utilisation de matériel agricole agréées au titre de l'article L. 525-1 du code rural et de la pêche maritime, en construction nouvelle.

* Sont considérées comme agricoles, les activités reconnues par l’article L. 311-1 du Code rural et de la pêche

maritime : toutes les activités correspondant à la maîtrise et à l'exploitation d'un cycle biologique de caractère végétal

ou animal et constituant une ou plusieurs étapes nécessaires au déroulement de ce cycle ainsi que les activités

exercées par un exploitant agricole qui sont dans le prolongement de l'acte de production ou qui ont pour support

l'exploitation. Il en est de même des activités de préparation et d'entraînement des équidés domestiques en vue de leur

exploitation, à l'exclusion des activités de spectacle. Il en est de même de la production et, le cas échéant, de la

commercialisation, par un ou plusieurs exploitants agricoles, de biogaz, d'électricité et de chaleur par la méthanisation, lorsque cette production est issue pour au moins 50 % de matières provenant de ces exploitations.

134

• Les affouillements et exhaussements de sol nécessaires à l’activité agricole.

• Les constructions suivantes liées à la diversification des activités agricoles, entendue comme un prolongement de l’acte de production ou qui constitue l’accessoire de l’activité agricole :

- les activités d’hébergement (gîte, chambre d’hôtes, meublé de tourisme) en réemploi du bâti existant avec ou sans changement de destination des bâtiments ; une extension maximale de 30 m² d’emprise au sol est autorisée pour les bâtiments concernés par de tels projets ;

- les campings à la ferme et les hébergements légers de loisirs (cabanes dans les arbres, tonneaux habités, roulottes, dômes, yourtes, tiny houses, containers …), sous réserve d’être implantés à proximité immédiate du site d’exploitation et que les matériaux employés facilitent leur insertion dans un environnement agricole et/ou naturel (bois, toiles …) ;

- les petits locaux techniques (sanitaires, garage à vélos …) et les piscines, liés à ces activités sont autorisés en construction neuve ;

- les activités de restauration, d’accueil de groupes … (table d’hôtes, ferme auberge, salle de dégustation, salle d’accueil de groupes …) soit dans du bâti existant, soit dans une construction neuve, sous réserve que le projet soit implanté à proximité de l’exploitation ;

- l’activité de vente directe de produits agricoles soit dans du bâti existant, soit dans une construction neuve, sous réserve que les produits commercialisés proviennent principalement de l’exploitation et que le projet soit implanté à proximité de l’exploitation ;

- les constructions et les équipements de production d’énergies renouvelables, sous réserve d’être compatibles avec la vocation agricole de la zone (ex. : éoliennes, unités de méthanisation dans le respect de l’article L311-1 du Code rural et de la pêche, trackers photovoltaïques …).

• Le logement de fonction de l’exploitation agricole en construction neuve ou changement de destination sous réserve :

- qu’il soit directement lié et nécessaire au fonctionnement de l’exploitation ;

- qu’il soit implanté à l’intérieur d’un rayon de 100 mètres par rapport au bâtiment le plus proche constitutif du site d’activités, ou d’un bâtiment isolé nécessitant une présence permanente sur place.

Le choix d’implantation au sein de ce rayon de 100 mètres doit tenir comptePudbeliéslebe31s/o1i0n/s20d2e5 l’exploitation, des contraintes techniques (ex. : ligne à haute tension, zone humide …) ou IfDon: c0i3è7r-e2s0,00m43a0is81a-2u0s2s5i09d1’8u-n20o25bPjeLcUtiIfHANN-AU d’intégration paysagère (ex. : implantation en appui sur un boisement ou sur une haie existante, implantation dans un repli de terrain, implantation du même côté de la voie que les bâtiments d’exploitation, implantation à proximité immédiate d’une habitation existante …). Une distance supérieure à 100 mètres, sans excéder 300 mètres sera exceptionnellement autorisée sous réserve de s’inscrire en continuité immédiate d’un hameau ou d’un écart bâti existant.

3. Sont admis, dans le secteur Ae, les éléments listés au 1., ainsi que :

• Les constructions, installations et aménagements à caractère technique et industriel des administrations publiques et assimilés (ex. : site de traitement des eaux usées, stockage d’eau potable, espace de stationnement, cimetière, …).

4. Sont admis, dans le secteur Aéq, les éléments listés au 1., ainsi que :

• Les constructions, installations et aménagements nécessaires aux activités équestres (pension, manège, centre équestre, hippodrome, médiation équine, spectacle équestre, débourrage …), sous réserve que l’augmentation d’emprise au sol des bâtiments existants régulièrement autorisés n’excède pas 30% de l’emprise au sol de l’ensemble des bâtiments existants dans le secteur Aéq concerné.

5. Sont admis, dans le sous-secteur Aéq1, les éléments listés au 1., ainsi que :

• Les constructions, installations et aménagements nécessaires aux activités équestres (pension, manège, centre équestre, hippodrome, médiation équine, spectacle équestre, débourrage …), dans la limite de 3000 m² d’emprise au sol.

6. Sont admis, dans le secteur Ah, les éléments listés au 1., ainsi que :

• Le changement de destination des constructions existantes régulièrement autorisées à la date d’approbation du PLUi-H contribuant à la création d’un nouveau logement utilisé à titre de résidence principale, secondaire ou logement occasionnel (chambre d’hôtes, meublé de tourisme, gîtes), sous réserve :

- de ne pas compromettre l’activité agricole ou la qualité paysagère du site ;

- de conserver les caractéristiques architecturales du bâtiment (surélévation interdite sauf pour retrouver une pente de toiture adaptée à la pose d’ardoises ou de tuiles, préservation des éléments de modénatures, …) ;

135

une extension mesurée en construction neuve est cependant autorisée sous réserve que l’augmentation

d’emprise au sol n’excède pas 40% de l’emprise au sol du bâtiment existant à la date d’approbation du PLUi-H

et à condition d’en démontrer la cohérence avec le(s) volume(s) existant(s).

• Le changement de destination à usage d’activité artisanale ou de bureau, des constructions existantes régulièrement autorisées à la date d’approbation du PLUi-H, sous réserve :

- de ne pas compromettre l’activité agricole ou la qualité paysagère du site ;

- d’être compatible avec la proximité immédiate d’habitations ;

- de conserver les caractéristiques architecturales du bâtiment (surélévation interdite sauf pour retrouver une pente de toiture adaptée à la pose d’ardoises ou de tuiles, préservation des éléments de modénatures, …) ; une extension mesurée en construction neuve est cependant autorisée sous réserve que l’augmentation d’emprise au sol n’excède pas 40% de l’emprise au sol du bâtiment existant à la date d’approbation du PLUi-H et à condition d’en démontrer la cohérence avec le(s) volume(s) existant(s).

• L’augmentation maximale de 30% de l’emprise au sol des bâtiments d’activités existants à la date d’approbation du PLUi-H (augmentation par extension de bâtiment existant ou création de nouveau bâtiment ne générant pas l’implantation d’une nouvelle activité), dès lors que cette augmentation ne compromet pas l’activité agricole et qu’elle est compatible avec la proximité immédiate d’habitations.

• Les constructions, installations et aménagements nécessaires à l’activité agricole*, ou au stockage et à l'entretien de matériel agricole par les coopératives d'utilisation de matériel agricole agréées au titre de l'article L. 525-1 du code rural et de la pêche maritime, en construction nouvelle, sous réserve compatible avec la proximité immédiate d’habitations.

* Sont considérées comme agricoles, les activités reconnues par l’article L. 311-1 du Code rural et de la pêche maritime : toutes les activités correspondant à la maîtrise et à l'exploitation d'un cycle biologique de caractère végétal ou animal et constituant une ou plusieurs étapes nécessaires au déroulement de ce cycle ainsi que les activités exercées par un exploitant agricole qui sont dans le prolongement de l'acte de production ou qui ont pour support l'exploitation. Il en est de même des activités de préparation et d'entraînement des équidés domestiques en vue de leur exploitation, à l'exclusion des activités de spectacle. Il en est de même de la production et, le cas échéant, de la commercialisation, par un ou plusieurs exploitants agricoles, de biogaz, d'électricité et de chaleur par la méthanisation, lorsque cette production est issue pour au moins 50 % de matières provenant de ces exploitations.

• Les constructions suivantes liées à la diversification des activités agricoles, entendue comme un prolongement de l’acte de production ou qui constitue l’accessoire de l’activité agricole :

- les activités d’hébergement (gîte, chambre d’hôtes, meublés de tourisme) enPurbélieémlep3lo1/i1d0/u20b2â5ti existant avec ou sans changement de destination des bâtiments ; une extension maximalIeD :d0e373-2000m04²30d8’e1-m20p2r5is0e91a8-u20s2o5Pl LeUsItHANN-AU autorisée pour les bâtiments concernés par de tels projets ;

- les campings à la ferme et les hébergements légers de loisirs (cabanes dans les arbres, tonneaux habités, roulottes, dômes, yourtes, tiny houses, containers …), sous réserve d’être implantés à proximité immédiate du site d’exploitation et que les matériaux employés facilitent leur insertion dans un environnement naturel (bois, toiles …) ;

- les petits locaux techniques (sanitaires, garage à vélos …) et les piscines, liés à ces activités sont autorisés en construction neuve ;

- les activités de restauration, d’accueil de groupes (table d’hôtes, ferme auberge, salle de dégustation, salle d’accueil de groupes …) soit dans du bâti existant, soit dans une construction neuve sous réserve que le projet soit implanté à proximité de l’exploitation ;

- l’activité de vente directe de produits agricoles soit dans du bâti existant, soit dans une construction neuve, sous réserve que les produits commercialisés proviennent principalement de l’exploitation et que le projet soit implanté à proximité de l’exploitation.

• Le logement de l’exploitant agricole sous réserve qu’il soit directement lié et nécessaire au fonctionnement de l’exploitation.

• Les habitats atypiques et alternatifs constituant l’habitat permanent de leurs utilisateurs, sous réserve qu’ils ne soient pas visibles depuis l’espace public, et ce dès le dépôt de la demande d’autorisation d’urbanisme, , et que leur nombre soit limité à 1 par unité foncière ; sauf dans le sous-secteur Ahi où ce type de construction est strictement interdit.

• Les habitats atypiques et alternatifs constituant un habitat de loisirs, sous réserve qu’ils ne soient pas visibles depuis l’espace public, et ce dès le dépôt de la demande d’autorisation d’urbanisme, et que leur nombre soit limité à 1 par unité foncière ; sauf dans le sous-secteur Ahi où ce type de construction est strictement interdit..

7. Sont admis, dans le secteur As, les éléments listés au 1., ainsi que :

• Les constructions et installations nécessaires à une exploitation agricole pouvant utiliser un réseau de chaleur

136

(bâtiment d'activités, serres, abris nécessaire aux installations de pompage pour l'irrigation...), sous réserve que les

serres soient dotées d'un dispositif permettant de laisser pénétrer les eaux de crues.

• Les constructions et installations nécessaires à une exploitation agricole hors-sol spécifique (ex. : culture d’algues, élevage d’animaux pour production de protéines …).

8. Sont admis, dans le secteur At, les éléments listés au 1., ainsi que :

• Les changements de destination, de constructions régulièrement autorisées existantes à la date d’approbation du PLUI-H, pour une vocation d’hébergement touristique, d’activité culturelle, d’activité touristique, sous réserve de contribuer à la valorisation d’un patrimoine bâti de caractère et de ne pas compromettre l’activité agricole ou la qualité paysagère du site.

• Les habitats atypiques et alternatifs constituant un habitat de loisirs, sous réserve qu’ils ne soient pas visibles depuis l’espace public, et ce dès le dépôt de la demande d’autorisation d’urbanisme, et que leur nombre soit limité à 2 par unité foncière. et n’excédant pas 50 m² par construction.

9. Sont admis, dans le secteur Atc, les éléments listés au 1., ainsi que :

• Les changements de destination, de constructions régulièrement autorisées existantes à la date d’approbation du PLUI-H, pour une vocation d’hébergement touristique, d’activité culturelle, d’activité touristique, sous réserve de contribuer à la valorisation d’un patrimoine bâti de caractère et de ne pas compromettre l’activité agricole ou la qualité paysagère du site.

• Les habitats atypiques et alternatifs constituant un habitat de loisirs, sous réserve qu’ils ne soient pas visibles depuis l’espace public, et ce dès le dépôt de la demande d’autorisation d’urbanisme, et que leur nombre soit limité à 4 par unité foncière, et n’excédant pas 50 m² par construction.

10. Sont admis, dans le secteur Av, les éléments listés au 1., ainsi que :

• Les constructions, installations et aménagements nécessaires à l’activité viticole, sous réserve d’être implantés à une distance maximale de 100 m du bâtiment le plus proche constitutif d’un site d’activité viticole.

• Les constructions, aménagements et installations nécessaires à l’activité viticole pour l’adaptation au changement climatique (éoliennes anti-gel, dispositifs d’aspersion …) ou à la lutte contre les aléas climatiques, pour la culture de vignes en terrasses (affouillements et exhaussements de sol), pour le stockage des marcs (plateforme), pour la gestion des effluents viticoles.

• À titre dérogatoire et exclusivement dans le cadre d’activités agricoles, la constructioPnubdliéelleo3g1e/s10d/2e02v5igne de dimensions modestes peut être autorisée, sous réserve du respect des caractéristiques arcIDhi:te0c3t7u-r2a0l0e0s43t0ra81d-i2ti0o2n5n0e9l1le8s-20lo25cPaLleUsI,HANN-AU

notamment l’utilisation de pierre ssèche, et dans la limite d’une emprise au sol maximale de 20 m².

11. Sont admis, dans le secteur Ay, les éléments listés au 1. et au 2., ainsi que : • les constructions neuves sous réserve que l’emprise au sol du bâti n’excède pas 15% du parcellaire classé AY et que le nouveau bâtiment ne compromet pas l’activité agricole, • Les évolutions suivantes pour les constructions existantes à usage d’activités : - les changements de destination d’un bâtiment existant pour l’activité existante dans ledit secteur Ay ; - les changements de destination d’un bâtiment existant vers une destination incluse dans la catégorie « exploitations agricoles et forestières » ; - l’augmentation maximale de 30% de l’emprise au sol des bâtiments existants à la date d’approbation du PLUi-H (augmentation par extension de bâtiment existant ou création de nouveau bâtiment ne générant pas l’implantation d’une nouvelle activité), dès lors que cette augmentation ne compromet pas l’activité agricole ; - les surélévations ; - l’aménagement d’aires de stationnement nécessaire au fonctionnement de l’activité,

N.1 - DESTINATIONS, SOUS-DESTINATIONS, USAGES ET AFFECTATIONS DES SOLS, NATURES D’ACTIVITES INTERDITES

Sont interdites toutes les constructions, installations et aménagements correspondant aux destinations, sous-destinations, usages des sols, natures d’activités qui ne sont pas mentionnées dans l’article N-2, et notamment les dépôts d’objets, de gravats ou de stockage pouvant générer des pollutions et les stationnements de caravanes et de mobil-homes.

N.2 - DESTINATIONS, SOUS-DESTINATIONS, TYPES D’ACTIVITES SOUMIS A DES CONDITIONS PARTICULIERES

Sont autorisées dans l’ensemble de la zone N et les secteurs et sous-secteurs créés que les constructions, installations et aménagements correspondant aux destinations, sous-destination et types d’activités mentionnés ci-après.

Sous réserve, dans l’ensemble de la zone N (secteurs et sous-secteurs compris) :

- de ne présenter aucun danger ni entraîner aucune nuisance ou insalubrité pouvant causer des dommages ou troubles

importants aux personnes, aux biens et aux éléments naturels ;

- d’être compatibles avec le caractère naturel de la zone et les équipements publics existants ou prévus,

146

1. ne sont admis, dans l’ensemble de la zone N (secteurs et sous-secteurs compris, à l’exception du secteur Ni-em et du sous-secteur Nli-em) que :

• L’extension mesurée en construction neuve des constructions à usage d’habitation existantes régulièrement autorisées (cela intégrant les habitations des exploitants agricoles), sous réserve : - qu’elle ne compromette pas l’activité agricole ou la qualité écologique et paysagère du site - que l’augmentation d’emprise au sol n’excède pas 40% de l’emprise au sol de l’habitation existante à la date d’approbation du PLUi-H, - qu’elle ne conduise pas à créer d’habitation supplémentaire.

• L’extension d’une habitation existante par changement d’usage d’un bâtiment existant dans la continuité de ladite habitation, dès lors que cette extension par changement d’usage ne compromet pas l’activité agricole ou forestière ou la qualité écologique et paysagère du site, et ne conduit pas à créer qu’une habitation supplémentaire,

• La surélévation d’une construction à usage d’habitation existante régulièrement autorisée si elle ne remet pas en cause la qualité architecturale de ladite habitation, ne conduit pas à créer d’habitation supplémentaire et dans la limite de la hauteur maximale autorisée à l’article N-4 ;

• L’extension mesurée des caves troglodytes demeurantes (vocation habitat existante) par adjonction de nouveaux bâtiments en façade à condition de respecter les quatre critères suivants : - qu’elle s’inscrive dans le cadre d’une mise en valeur de la façade de la cave, - que l’emprise au sol totale de l’extension n’excède pas 50 m², - qu’elle soit compatible avec le caractère agricole de la zone et n’entrave pas le développement des activités agricoles existantes,

- qu’elle ne conduise pas à créer d’habitation supplémentaire.

• La construction d’annexes non accolées aux habitations (garage, abris de jardin…), l’habitation pouvant être implantée dans une autre zone, sous réserve : - de ne pas compromettre l’activité agricole ou forestière ou la qualité écologique ou paysagère du site ; - de ne pas excéder 30 m² cumulés d’emprise au sol d’annexes nouvelles à compter de la date d’approbation du PLUi-H ;

- d’être implantée à une distance maximale de 20 m de l’habitation au point lePupbluliés lper3o1c/h10e/2)0;25 • La construction de piscines et dont leur local technique d’une emprise au sol maximalIeDd:e03170-2m00²0,4s3o0u8s1-r2é0s2e5r0v9e18:-2025PLUIHANN-AU

- de ne pas compromettre l’activité agricole ou la qualité paysagère du site ;

- d’être implantée à une distance maximale de 20 m de l’habitation au point le plus proche ;

• Le changement de destination des constructions existantes régulièrement autorisées à la date d’approbation du PLUi-H contribuant à la création d’un nouveau logement utilisé à titre de résidence principale, secondaire ou logement occasionnel (chambre d’hôtes, meublé de tourisme, gîtes), sous réserve :

- que le bâtiment soit identifié au Règlement-Document graphique ;

- de ne pas compromettre l’activité agricole ou forestière ou la qualité écologique paysagère du site ;

- de conserver les caractéristiques architecturales du bâtiment (surélévation interdite sauf pour retrouver une pente de toiture adaptée à la pose d’ardoises ou de tuiles, préservation des éléments de modénatures, …) ; une extension mesurée en construction neuve est cependant autorisée sous réserve que l’augmentation d’emprise au sol n’excède pas 40% de l’emprise au sol du bâtiment existant à la date d’approbation du PLUi-H et à condition d’en démontrer la cohérence avec le(s) volume(s) existants.

• Les constructions, installations, travaux et ouvrages techniques liés ou nécessaires soit à la réalisation d'infrastructures publiques, soit au fonctionnement des services publics, collectifs ou d'intérêt général qui ne sauraient être implantés en d’autres lieux (locaux techniques et industriels des administrations publiques ou assimilés, voie, liaison douce, espace de stationnement, réseaux, pylônes, transformateur d’électricité, station de pompage, aménagement hydraulique, ouvrage de défense incendie, ouvrage de gestion des eaux pluviales …).

• Les constructions, installations, dépôts et aménagements, connexes ou nécessaires à l’exploitation et à l’entretien de l’autoroute, ainsi que les constructions de toutes natures, installations, dépôts et ouvrages nécessaires au fonctionnement du service public et à l’exploitation du trafic ferroviaire.

• Les affouillements et exhaussements de sol à condition qu’ils soient nécessaires à l’activité agricole ou rendus nécessaires pour une

Sans objet.

Volumétrie / Règles générales :

Pour les constructions nécessaires à l’activité agricole, ou au stockage et à l'entretien de matériel agricole par les coopératives

d'utilisation de matériel agricole agréées, ainsi que pour les constructions et les équipements de production d’énergies

137

renouvelables à partir de sources renouvelables autorisés dans la zone, il n’est pas fixé de hauteur maximale.

Pour les constructions nécessaires aux activités équestres, la hauteur est limitée à 10 m au faîtage.

Pour les constructions à usage d’habitation, la hauteur est limitée à rez-de-chaussée + 1 étage + combles. Dans le cas d’une

habitation existante d’une hauteur supérieure, la hauteur maximale autorisée pour

celle du bâtiment existant.

Bâtiment

l’extension est

Volumétrie / Règles générales : Pour les constructions nécessaires à l’activité forestière, il n’est pas fixé de hauteur maximale.

La hauteur des autres constructions nouvelles et la hauteur des extensions des autres constructions existantes doivent être cohérentes avec la volumétrie des constructions présentes dans l’environnement immédiat.

L’acrotère d’une construction (ou d’une partie de construction) en toiture-terrasse ne doit pas dépasser l’égout du toit de la construction principale ou des volumes contigus. Pour une annexe ou une extension, le volume édifié devra être de Acrotère moindre importance que le bâtiment principal.

Bâtiment principal

Annexe

Egout du toit

Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises (publiques ou privées) / Règles générales :

Sauf disposition contraire figurant au Règlement – Documents graphiques, les constructions doivent être implantées avec un recul minimal de 15 mètres de l’alignement des RD7, 749, 751, 751e, 759, 760 et 952, et de 10 mètres de l’alignement des autres routes départementales.

Sauf disposition contraire figurant au Règlement – Documents graphiques, les constructions peuvent être implantées à l’alignement des autres voies et emprises publiques, à condition qu’il n’y ait pas de risque en matière de sécurité routière, ou avec un retrait minimum de 5 mètres dudit alignement.

Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises (publiques ou privées) / Règles alternatives :

151

Une implantation différente est autorisée à condition qu’il n’y ait pas de risque en matière de sécurité routière, en cas de réfection, transformation, extension et surélévation de constructions existantes, implantées dans les marges de recul définies ciavant ; cette implantation s’effectuera parallèlement à la voie dans l’alignement des anciennes constructions ou en retrait de celles-ci.

principal

extensions des autres constructions existantes doivent être cohérentes

Egout

avec la volumétrie des constructions présentes dans l’environnement

du toit

immédiat.

L’acrotère d’une construction (ou d’une partie de construction) en toitureterrasse ne doit pas dépasser l’égout du toit de la construction principale ou des volumes contigus.

Pour une annexe ou une extension, le volume édifié devra être de moindre importance que le bâtiment principal.

Acrotère

Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises (publiques ou privées) / Règles générales :

Annexe

Sauf disposition contraire figurant au Règlement – Documents graphiques, les constructions doivent être implantées avec un recul minimal de 15 mètres de l’alignement des RD7, 749, 751, 751e, 759, 760 et 952, et de 10 mètres de l’alignement des autres routes départementales.

Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises (publiques ou privées) / Règles alternatives :

Une implantation différente est autorisée à condition qu’il n’y ait pas de risque en matière de sécurité routière, en cas de réfection, transformation, extension et surélévation de constructions existantes, implantées dans les marges de recul définies ciavant ; cette implantation s’effectuera parallèlement à la voie dans l’alignement des ancienPnueblsié cleo3n1s/t1r0u/c2t0io25ns ou en retrait de

celles-ci.

ID : 037-200043081-20250918-2025PLUIHANN-AU

Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives / Règles générales :

La mise en œuvre d’un projet de serres couvrant une emprise au sol supérieure ou égale à 2000 m² doit respecter un recul minimal de 20 mètres par rapport à la limite séparative d’une unité foncière sur laquelle se trouve une habitation existante.

Les toitures doivent comporter au minimum 2 versants. Les toitures comportant un seul versant sont autorisées lorsque la construction est adossée au coteau ou à une limite séparative, sous réserve que le faîtage soit parallèle au coteau ou à ladite limite séparative.

Une toiture à un seul versant est autorisée pour une construction adossée à une autre construction, sous réserve que cela concoure à une harmonie des volumes.

PLUi-H de Chinon Vienne et Loire

Schéma des annexes isolées

Dispositions applicables aux zones à urbaniser La pente de la toiture ne peut être inférieure à 15°.

Envoyé en préfecture le 30/10/2022A5 U

Reçu en préfecture le 30/10/2025 Publié le 31/10/2025 ID : 037-200043081-20250918-2025PLUIHANN-AU

Pour la couverture seuls sont autorisés les matériaux suivants : • les ardoises de dimensions 32x22 (la pose losangée est interdite) et les matériaux de teinte ardoise et d’aspect mat, • la petite tuile plate traditionnelle de teinte brun-rouge respectant une densité minimale de 60 tuiles au m² seulement si la construction principale est déjà couverte par ce matériau, • la bruyère ou la brande.

5.3 Autres constructions

Les toitures doivent comporter au minimum 2 versants. Les toitures comportant un seul versant sont autorisées lorsque la construction est adossée au coteau ou à une limite séparative , sous réserve que le faîtage soit parallèle au coteau ou à ladite limite séparative.

Une toiture à un seul versant est autorisée pour une construction adossée à une autre construction, sous réserve que cela concoure à une harmonie des volumes.

La pente principale doit être de 40° minimum (sauf dans le cas de toiture-terrasse). Des pentes plus faibles sont autorisées pour certaines parties de toitures telles que : auvent, véranda, appentis (etc.) ou dans le cas de l’extension d’un bâtiment dont la pente de toiture est inférieure à 40°.

Pour la couverture seuls sont autorisés (sauf dans le cas de toiture-terrasse) les matériaux suivants : • les ardoises de dimensions 32x22 (la pose losangée est interdite), • la petite tuile plate traditionnelle de teinte brun-rouge respectant une densité minimale de 60 tuiles au m², seulement dans les cas suivants : - restauration ou extension d’une construction déjà couverte par ce matériau, - construction d’une annexe si la construction principale est déjà couverte par ce matériau.

Une ouverture à la modernité se traduisant par la mise en œuvre de toitures de formes variées et/ou utilisant des matériaux

différents de ceux du bâti traditionnel (toiture terrasse, toiture végétalisée, toiture vitrée, toiture transparente, .joint debout.., à

l’exception des bacs acier qui sont interdits) est autorisée tant en extension d’une construction existante que pour une construction nouvelle.

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6. Lucarnes et châssis de toiture

Les lucarnes et châssis de toiture ne doivent pas, par leurs proportions et leur nombre, déséquilibrer l’harmonie de la toiture.

Lucarnes : Les lucarnes doivent être conçues selon le type traditionnel local conformément aux exemples présentés ci-après. La couverture doit reprendre le même matériau que celui utilisé pour la toiture. L’emploi de la brique est interdit pour le fronton et les joues. Les houteaux dont les dimensions maximales de vitrage en largeur n’excèdent pas 0,40 m x 0,25 m sont autorisés.

Châssis de toiture : Les châssis de toiture doivent être réalisés en encastrés dans le pan de la toiture. Ils doivent être plus hauts que larges.

7. Panneaux solaires et photovoltaïques

Dans le cadre d’une construction neuve, l’installation de panneaux solaires doit privilégier une implantation sur le bâtiment participant de la création d’un usage (brise-soleil, auvent…) ou de la composition architecturale de la construction. Leur mise en œuvre devra s’effectuer avec une intégration au plus près du nu du matériau de couverture de la toiture.

Pour les constructions existantes, dès que possible, les panneaux doivent être implantés sur les toitures secondaires ou sur les dépendances plutôt que sur les toitures principales, avec une implantation en partie basse. Leur mise en œuvre devra s’effectuer avec une intégration au plus près du nu du matériau de couverture de la toiture. On recherchera le regroupement de ces panneaux plutôt que leur dispersion sur l’ensemble de la toiture, et leur implantation devra se faire en respectant la composition de la façade et la géométrie des versants de toit.

Dans tous les cas, la couleur des panneaux solaires devra être de teinte uniforme sobre et foncée, sans lignes blanches, y compris les supports, cadres et fixations. Les bandes de recouvrement doivent être d’aspect mat et foncé.

8. Vérandas et abris de piscine Les vérandas doivent être implantés de manière à s’intégrer harmonieusement avec le volume de la construction principale. Les abris de piscine doivent être implantés de manière à s’intégrer dan le paysage.

L’ossature des vérandas doit être constituée d’éléments fins métalliques ou en bois (ou auPturbeliémlea3té1r/i1a0u/20d2e5 même aspect) de couleur sombre s’harmonisant avec la teinte des façades, toiture et menuiseries de la construIcDti:o0n3p7-r2in0c0i0p4a3l0e8.1-20250918-2025PLUIHANN-AU

Les vérandas de type verrière seront privilégiées.

Certains matériaux comme le PVC, le plexiglas ou le polycarbonate ou assimilés ne sont pas autorisés.

Pour les vérandas, un soubassement reprenant les matériaux de l’habitation est autorisé.

9. Piscines

Elles seront implantées au niveau du sol naturel ou en décaissement et non en remblais si le sol est en pente. La machinerie sera soit : enterrée, intégrée au bâtiment existant ou placée dans un abri implanté à cet effet. La teinte du liner ou du revêtement sera choisie de façon à assurer une bonne intégration au site. Le gris, le grège et le vert d’eau très pâle sont recommandés.

10. Performances énergétiques et environnementales

La réduction de la pollution lumineuse sera recherchée par des équipements et une gestion adaptée (éclairage vers le bas, diminution de l’intensité de l’éclairage public, privilégier des éclairages passifs avec des dispositifs réfléchissants) permettant par là même des économies d’énergie.

2AU.6 - TRAITEMENT ENVIRONNEMENTAL ET PAYSAGER DES ESPACES NON-BATIS ET ABORDS DES COPNuSbTliéRUleC3T1IO/1N0S/2025

1. Clôtures

ID : 037-200043081-20250918-2025PLUIHANN-AU

Les clôtures ne sont pas obligatoires. Les clôtures doivent s’intégrer dans leur environnement tant par leurs matériaux de construction (qui doivent être pérennes) que par leurs proportions.

Il est rappelé que la hauteur d’une clôture est calculée par rapport au terrain naturel d’implantation de ladite clôture.

Si une clôture sur voie ou emprise publique est édifiée, elle doit être constituée soit :

• d’un mur plein d’une hauteur maximale d’1.60 m ; cette hauteur peut être portée à 2 m si le mur s’inscrit en continuité d’un bâtiment implanté à l’alignement ; une hauteur supérieure peut également être admise dans le cas de la réfection ou du prolongement d’un mur existant d’une hauteur supérieure à 1.60 m, à condition de respecter la hauteur de ce mur et son aspect ;

• d’un mur-bahut d’une hauteur comprise entre 0.60m et 1 m, surmonté d’une grille en serrurerie, d’un grillage sur piquets métalliques fins ou tout autre dispositif à clairevoie ; la hauteur totale de la clôture ne pouvant excéder 1.60 mètre ; une hauteur supérieure peut être admise dans le cas de la réfection ou du prolongement d’un mur-bahut dépassant les hauteurs précitées, à condition de respecter la hauteur de ce mur-bahut et son aspect ;

• d’un grillage de teinte foncée (vert, gris ou noir) sur piquets métalliques fins de même couleur ou bois, doublé d’un traitement paysager respectant les limites d’implantation du Code civil (haie souple plus ou moins dense, arbustes ou arbres plantés de manière aléatoire en bosquets...) ; un soubassement en plaque béton est autorisé à condition qu’il n’excède pas 0.20 m ; la hauteur totale de la clôture ne pouvant excéder 1.60 m.

Si une clôture en limite séparative est édifiée, elle doit être constituée soit : • d’un mur plein d’une hauteur maximale d’1.60 m ; une hauteur supérieure peut également être admise dans le cas de la réfection ou du prolongement d’un mur existant d’une hauteur supérieure à 1.60 m, à condition de respecter la hauteur de ce mur et son aspect ;

• d’un mur-bahut d’une hauteur comprise entre 0.60m et 1 m, surmonté d’une grille en serrurerie ou d’un grillage sur piquets métalliques fins ; la hauteur totale de la clôture ne pouvant excéder 1.60 mètre ; une hauteur supérieure peut être admise dans le cas de la réfection ou du prolongement d’un mur-bahut dépassant les hauteurs précitées, à condition de respecter la hauteur de ce mur-bahut et son aspect ;

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• d’un grillage de teinte foncée (vert, gris ou noir) sur piquets métalliques fins de même couleur ou bois, doublé d’un traitement paysager respectant les limites d’implantation du Code civil (haie souple plus ou moins dense, arbustes ou arbres plantés de manière aléatoire en bosquets...) ; un soubassement en plaque béton est autorisé à condition qu’il n’excède pas 0.20 m ; la hauteur totale de la clôture ne pouvant excéder 1.60 m ;

• de lisses en bois d’une hauteur maximale d’1.20 m ;

• d’un assemblage de poteaux ou planches bois ou d’aspect bois à pose verticale, à claire voie plus ou moins serrées (exemples : clôtures bois régulières de planches sciées, ganivelles en châtaignier, simples poteaux bois et fil de fer...), doublé d’un traitement paysager respectant les limites d’implantation du Code civil (haie souple plus ou moins dense, arbustes ou arbres plantés de manière aléatoire en bosquets...) ; la hauteur de la clôture ne pouvant excéder 1.60 m.

Une hauteur maximale de 2 m est cependant autorisée, en prolongement de la construction principale (sur une longueur maximale de 5 m), pour les murs, murs-bahut et assemblages de poteaux ou planches bois, afin de gérer l’intimité entre voisins (protection d’une terrasse, d’une piscine …).

Cependant, dans le cas d’une clôture en limite séparative édifiée en limite avec une zone A ou N, seuls le grillage et les lisses en bois sont autorisés, avec les caractéristiques définies ci-avant. Elle devra obligatoirement être doublée d’une haie.

L’aspect du mur de clôture doit être en harmonie avec la façade principale de la construction. Les murs qui ne seraient pas réalisés en pierre de taille ou en moellons, devront être recouverts avec un enduit s’inspirant des enduits traditionnels locaux dans leur teinte et leur aspect.

Les éléments en bois pourront conserver leur teinte naturelle ou être traités à la chaux. Ils ne recevront pas de vernis ou lasures brillants.

Les murs de clôture existants en pierre doivent être conservés, sauf destruction ponctuelle pour création ou élargissement d’accès automobiles ou piétonniers ; le nombre de percements est limité en nombre et en largeur à un portail de 3,50 m et un portillon d’1m.

Les toitures doivent comporter au minimum 2 versants. Les toitures comportant un seul versant sont autorisées lorsque la construction est adossée au coteau ou à une limite séparative, sous réserve que le faîtage soit parallèle au coteau ou à ladite limite séparative.

Une toiture à un seul versant est autorisée pour une construction adossée à une autre construction, sous réserve que cela concoure à une harmonie des volumes.

Schéma des annexes isolées

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La pente de la toiture ne peut être inférieure à 15°.

Pour la couverture seuls sont autorisés les matériaux suivants : • les ardoises de dimensions 32x22 (la pose losangée est interdite) et les matériaux de teinte ardoise et d’aspect mat, • la petite tuile plate traditionnelle de teinte brun-rouge respectant une densité minimale de 60 tuiles au m² seulement si la construction principale est déjà couverte par ce matériau, • la tuile canal ou « tige de botte », seulement dans les cas suivants : - restauration ou extension d’une construction déjà couverte par ce matériau, - construction d’une annexe si la construction principale est déjà couverte par ce matériau • la bruyère ou la brande.

Dans le secteur Ac, le secteur Atc et les sous-secteurs Ahc et Ayc, la tuile canal ou « tige de botte » est autorisée.

5.3 Autres constructions

Les toitures doivent comporter au minimum 2 versants. Les toitures comportant un seul versant sont autorisées lorsque la construction est adossée au coteau ou à une limite séparative , sous réserve que le faîtage soit parallèle au coteau ou à ladite limite séparative.

Une toiture à un seul versant est autorisée pour une construction adossée à une autre construction, sous réserve que cela concoure à une harmonie des volumes.

La pente principale doit être de 40° minimum (sauf dans le cas de toiture-terrasse). Des pentes plus faibles sont autorisées pour certaines parties de toitures telles que : auvent, véranda, appentis (etc.) ou dans le cas de l’extension d’un bâtiment dont la pente de toiture est inférieure à 40°.

Pour la couverture seuls sont autorisés (sauf dans le cas de toiture-terrasse) les matériaux suivants : • les ardoises de dimensions 32x22 (la pose losangée est interdite), • la petite tuile plate traditionnelle de teinte brun-rouge respectant une densité minimale de 60 tuiles au m², seulement dans les cas suivants : - restauration ou extension d’une construction déjà couverte par ce matériau, - construction d’une annexe si la construction principale est déjà couverte par ce matériau. • la tuile canal ou « tiges de botte », seulement dans les cas suivants, et en respectant dès lors une pente de toiture comprise entre 15° et 25° : - restauration ou extension d’une construction déjà couverte par ce matériau,

- construction d’une annexe si la construction principale est déjà couverte par ce maPtuébrliiéaule 31/10/2025

ID : 037-200043081-20250918-2025PLUIHANN-AU

Dans le secteur Ac, le secteur Atc et les sous-secteurs Ahc et Ayc, la tuile canal ou « tiges de botte » est autorisée. Dans ce cas, la pente de la toiture doit être comprise entre 15° et 25°.

Une ouverture à la modernité se traduisant par la mise en œuvre de toitures de formes variées et/ou utilisant des matériaux différents de ceux du bâti traditionnel (toiture terrasse, toiture végétalisée, toiture vitrée, toiture transparente, joint debout..., à l’exception des bacs acier qui sont interdits) n’est autorisée que dans le cas d’un volume secondaire, tant en extension d’une construction existante que pour une construction nouvelle, si cela est justifié par la recherche d’une meilleure articulation des volumes.

Dans le cas d’un volume secondaire en toiture-terrasse, le chapeau de l’acrotère devra être habillé par une couvertine.

6. Lucarnes et châssis de toiture (hors bâtiments d’exploitation agricole)

Les lucarnes et châssis de toiture ne doivent pas, par leurs proportions et leur nombre, déséquilibrer l’harmonie de la toiture.

Lucarnes : Les lucarnes doivent être conçues selon le type traditionnel local conformément aux exemples présentés ci-après. La couverture doit reprendre le même matériau que celui utilisé pour la toiture. L’emploi de la brique est interdit pour le fronton et les joues. Les houteaux dont les dimensions maximales de vitrage en largeur n’excèdent pas 0,40 m x 0,25 m sont autorisés.

Châssis de toiture : Les châssis de toiture doivent être réalisés en encastrés dans le pan de la toiture. Ils doivent être plus hauts que larges et de

format maximum 0.98 m x 0.78 m.

7. Panneaux solaires et photovoltaïques

Dans le cas d’une construction nouvelle d’un bâtiment d’une emprise au sol supérieure à 300 m² (hors serres et tunnels), la toiture doit être conçue pour recevoir des panneaux solaires ou photovoltaïques, avec a minima une production d’énergie solaire ou photovoltaïque couvrant 10% du besoin en énergie généré par ladite construction.

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Dans les autres cas de construction nouvelle d’un bâtiment, l’installation de panneaux solaires doit privilégier une implantation sur le bâtiment participant de la création d’un usage (brise-soleil, auvent…) ou de la composition architecturale de la construction. Leur mise en œuvre devra s’effectuer avec une intégration au plus près du nu du matériau de couverture de la toiture.

Pour les constructions existantes, dès que possible, les panneaux doivent être implantés sur les toitures secondaires ou sur les dépendances plutôt que sur les toitures principales, avec une implantation en partie basse. Leur mise en œuvre devra s’effectuer avec une intégration au plus près du nu du matériau de couverture de la toiture. On recherchera le regroupement de ces panneaux plutôt que leur dispersion sur l’ensemble de la toiture, et leur implantation devra se faire en respectant la composition de la façade et la géométrie des versants de toit.

Dans tous les cas, la couleur des panneaux solaires devra être de teinte uniforme sobre et foncée, sans lignes blanches, y compris les supports, cadres et fixations. Les bandes de recouvrement doivent être d’aspect mat et foncé.

8. Vérandas et abris de piscine Les vérandas doivent être implantés de manière à s’intégrer harmonieusement avec le volume de la construction principale. Les abris de piscine doivent être implantés de manière à s’intégrer dans le paysage.

L’ossature des vérandas doit être constituée d’éléments fins métalliques ou en bois (ou autre matériau de même aspect) de couleur sombre s’harmonisant avec la teinte des façades, toiture et menuiseries de la construction principale. Les vérandas de type verrière seront privilégiées. Certains matériaux comme le PVC, le plexiglas ou le polycarbonate ou assimilés ne sont pas autorisés. Les parois des vérandas et des abris de piscine doivent être constituées de matériaux transparents. Pour les vérandas, un soubassement reprenant les matériaux de l’habitation est autorisé.

9. Piscines Elles seront implantées au niveau du sol naturel ou en décaissement et non en remblais si le sol est en pente. La machinerie sera soit : enterrée, intégrée au bâtiment existant ou placée dans un abri implanté à cet effet.

La teinte du liner ou du revêtement sera choisie de façon à assurer une bonne intégrationPauubliséitlee.31L/e10g/2r0is2,5le grège et le vert

d’eau très pâle sont recommandés.

ID : 037-200043081-20250918-2025PLUIHANN-AU

10. Performances énergétiques et environnementales

La réduction de la pollution lumineuse sera recherchée par des équipements et une gestion adaptée (éclairage vers le bas, diminution de l’intensité de l’éclairage public, privilégier des éclairages passifs avec des dispositifs réfléchissants) permettant par là même des économies d’énergie.

A.6 - TRAITEMENT ENVIRONNEMENTAL ET PAYSAGER DES ESPACES NON-BATIS ET ABORDS DES CONSPTuRbUliCéTleIO3N1S/10/2025

ID : 037-200043081-20250918-2025PLUIHANN-AU

Il est précisé que les dispositions ci-après ne s’appliquent pas aux clôtures nécessaires à l’activité agricole ou forestière.

1. Clôtures

Les clôtures ne sont pas obligatoires. Les clôtures doivent s’intégrer dans leur environnement tant par leurs matériaux de construction (qui doivent être pérennes) que par leurs proportions.

Il est rappelé que la hauteur d’une clôture est calculée par rapport au terrain naturel d’implantation de ladite clôture.

Les clôtures doivent être perméables (grilage, lisses en bois, ganivelles …) pour permettre le passage de la petite faune terrestre et doublée d’une haie constituée d’essences mixtes (à l’exception des haies monospécifiques de charmille qui sont cependant autorisées).

Les clôtures constituées d’un grillage seront de teinte vert, gris ou noir, sur piquets métalliques fins de même couleur ou bois, doublé d’un traitement paysager respectant les limites d’implantation du Code civil (haie souple plus ou moins dense, arbustes ou arbres plantés de manière aléatoire en bosquets...). La hauteur de la clôture ne pourra pas excéder 1.60 m Une hauteur supérieure pourra être autorisée si cela est justifié par un mode particulier d’utilisation du sol, des raisons de sécurité publique ou de composition architecturale.

Il sera cependant accepté la possibilité d’édifier un mur dans les cas suivants : • en prolongement du bâti sur une longueur maximale de 10 m, afin notamment de générer un espace d’intimité ; il sera alors soit en pierre de taille ou en moellons, soit recouvert avec un enduit s’inspirant des enduits traditionnels locaux dans leur teinte et leur aspect ;

• en prolongement d’un mur ancien existant ; il reprendra dans ce cas la même hauteur et les mêmes matériaux que le mur existant.

Les éléments en bois pourront conserver leur teinte naturelle ou être traités à la chaux. Ils ne recevront pas de vernis ou lasures brillants.

Les portails seront en bois ou en serrurerie et d’une largeur maximale de 3.50 m.

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Les murs de clôture existants en pierre doivent être conservés.. Il est également admis la possibilité de construire des murets d’enceinte en pierre de type « clos », ainsi que l’édification de piles en pierre pour les portails d’entrée attenants.

Les toitures doivent comporter au minimum 2 versants. Les toitures comportant un seul versant sont autorisées lorsque la construction est adossée au coteau ou à une limite séparative, sous réserve que le faîtage soit parallèle au coteau ou à ladite limite séparative

Une toiture à un seul versant est autorisée pour une construction adossée à une autre construction, sous réserve que cela concoure à une harmonie des volumes.

Schéma des annexes isolées

La pente de la toiture ne peut être inférieure à 15°.

Pour la couverture seuls sont autorisés les matériaux suivants : • les ardoises de dimensions 32x22 (la pose losangée est interdite) et les matériaux de teinte ardoise et d’aspect mat, • la petite tuile plate traditionnelle de teinte brun-rouge respectant une densité minimale de 60 tuiles au m² seulement si la construction principale est déjà couverte par ce matériau, • la tuile canal ou « tiges de botte », seulement dans les cas suivants : - restauration ou extension d’une construction déjà couverte par ce matériau, - construction d’une annexe si la construction principale est déjà couverte par ce matériau • la bruyère ou la brande.

Dans le secteur Nc et les sous-secteurs Nec, Npc et Ntc, la tuile canal ou « tiges de botte P»ueblsiét laeu3t1o/r1is0é/2e0.25

ID : 037-200043081-20250918-2025PLUIHANN-AU

5.3 Autres constructions

Les toitures doivent comporter au minimum 2 versants. Les toitures comportant un seul versant sont autorisées lorsque la construction est adossée au coteauou à une limite séparative , sous réserve que le faîtage soit parallèle au coteau ou à ladite limite séparative.

Une toiture à un seul versant est autorisée pour une construction adossée à une autre construction, sous réserve que cela concoure à une harmonie des volumes.

La pente principale doit être de 40° minimum (sauf dans le cas de toiture-terrasse). Des pentes plus faibles sont autorisées pour certaines parties de toitures telles que : auvent, véranda, appentis (etc.) ou dans le cas de l’extension d’un bâtiment dont la pente de toiture est inférieure à 40°.

Pour la couverture seuls sont autorisés (sauf dans le cas de toiture-terrasse) les matériaux suivants : • les ardoises de dimensions 32x22 (la pose losangée est interdite), • la petite tuile plate traditionnelle de teinte brun-rouge respectant une densité minimale de 60 tuiles au m², seulement dans les cas suivants : - restauration ou extension d’une construction déjà couverte par ce matériau, - construction d’une annexe si la construction principale est déjà couverte par ce matériau. • la tuile canal ou « tiges de botte », seulement dans les cas suivants, et en respectant dès lors une pente de toiture comprise entre 15° et 25° : - restauration ou extension d’une construction déjà couverte par ce matériau, - construction d’une annexe si la construction principale est déjà couverte par ce matériau

Dans le secteur Nc et les sous-secteurs Nec, Npc et Ntc, la tuile canal ou « tiges de botte » est autorisée. Dans ce cas, la pente de la toiture doit être comprise entre 15° et 25°.

Une ouverture à la modernité se traduisant par la mise en œuvre de toitures de formes variées et/ou utilisant des matériaux

différents de ceux du bâti traditionnel (toiture terrasse, toiture végétalisée, toiture vitrée, toiture transparente, .joint debout.., à

l’exception des bacs acier qui sont interdits) n’est autorisée que dans le cas d’un volume secondaire, tant en extension d’une

construction existante que pour une construction nouvelle, si cela est justifié par la recherche d’une meilleure articulation des

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volumes.

Dans le cas d’un volume secondaire en toiture-terrasse, le chapeau de l’acrotère devra être habillé par une couvertine.

6. Lucarnes et châssis de toiture

Les lucarnes et châssis de toiture ne doivent pas, par leurs proportions et leur nombre, déséquilibrer l’harmonie de la toiture.

Lucarnes : Les lucarnes doivent être conçues selon le type traditionnel local conformément aux exemples présentés ci-après. La couverture doit reprendre le même matériau que celui utilisé pour la toiture. L’emploi de la brique est interdit pour le fronton et les joues. Les houteaux dont les dimensions maximales de vitrage en largeur n’excèdent pas 0,40 m x 0,25 m sont autorisés.

Châssis de toiture : Les châssis de toiture doivent être réalisés en encastrés dans le pan de la toiture. Ils doivent être plus hauts que larges et de

format maximum 0.98 m x 0.78 m.

7. Panneaux solaires et photovoltaïques

Dans le cadre d’une construction neuve, l’installation de panneaux solaires doit privilégier une implantation sur le bâtiment participant de la création d’un usage (brise-soleil, auvent…) ou de la composition architecturale de la construction. Leur mise en œuvre devra s’effectuer avec une intégration au plus près du nu du matériau de couverture de la toiture.

Pour les constructions existantes, dès que possible, les panneaux doivent être implantés sur les toitures secondaires ou sur les dépendances plutôt que sur les toitures principales, avec une implantation en partie basse. Leur mise en œuvre devra s’effectuer avec une intégration au plus près du nu du matériau de couverture de la toiture. On recherchera le regroupement de ces panneaux plutôt que leur dispersion sur l’ensemble de la toiture, et leur implantation devra se faire en respectant la composition de la façade et la géométrie des versants de toit.

Dans tous les cas, la couleur des panneaux solaires devra être de teinte uniforme sobre et foncée, sans lignes blanches, y compris les supports, cadres et fixations. Les bandes de recouvrement doivent être d’aspect mat et foncé.

8. Vérandas et abris de piscine

Les vérandas doivent être implantés de manière à s’intégrer harmonieusement avec le volumePudbeliélalec3o1n/1s0t/r2u0c2t5ion principale.

Les abris de piscine doivent être implantés de manière à s’intégrer dan le paysage.

ID : 037-200043081-20250918-2025PLUIHANN-AU

L’ossature des vérandas doit être constituée d’éléments fins métalliques ou en bois (ou autre matériau de même aspect) de couleur sombre s’harmonisant avec la teinte des façades, toiture et menuiseries de la construction principale. Les vérandas de type verrière seront privilégiées.

Certains matériaux comme le PVC, le plexiglas ou le polycarbonate ou assimilés ne sont pas autorisés.

Pour les vérandas, un soubassement reprenant les matériaux de l’habitation est autorisé.

Les parois des abris de piscine doivent être constituées de matériaux transparents

9. Piscines

Elles seront implantées au niveau du sol naturel ou en décaissement et non en remblais si le sol est en pente. La machinerie sera soit : enterrée, intégrée au bâtiment existant ou placée dans un abri implanté à cet effet. La teinte du liner ou du revêtement sera choisie de façon à assurer une bonne intégration au site. Le gris, le grège et le vert d’eau très pâle sont recommandés.

10. Performances énergétiques et environnementales

La réduction de la pollution lumineuse sera recherchée par des équipements et une gestion adaptée (éclairage vers le bas, diminution de l’intensité de l’éclairage public, privilégier des éclairages passifs avec des dispositifs réfléchissants) permettant par là même des économies d’énergie.

N.6 - TRAITEMENT ENVIRONNEMENTAL ET PAYSAGER DES ESPACES NON-BATIS ET ABORDS DES CONSPTuRbUliCéTleIO3N1S/10/2025

ID : 037-200043081-20250918-2025PLUIHANN-AU

Il est précisé que les dispositions ci-après ne s’appliquent pas aux clôtures nécessaires à l’activité agricole ou forestière.

1. Clôtures

Les clôtures ne sont pas obligatoires. Les clôtures doivent s’intégrer dans leur environnement tant par leurs matériaux de construction que par leurs proportions.

Il est rappelé que la hauteur d’une clôture est calculée par rapport au terrain naturel d’implantation de ladite clôture.

Les clôtures doivent être perméables (grilage, lisses en bois, ganivelles …) pour permettre le passage de la petite faune terrestre et doublée d’une haie constituée d’essences mixtes (à l’exception des haies monospécifiques de charmille qui sont cependant autorisées).

Les clôtures constituées d’un grillage seront de teinte vert, gris ou noir, sur piquets métalliques fins de même couleur ou bois, doublé d’un traitement paysager respectant les limites d’implantation du Code civil (haie souple plus ou moins dense, arbustes ou arbres plantés de manière aléatoire en bosquets...). La hauteur de la clôture ne pourra pas excéder 1.60 m Une hauteur supérieure pourra être autorisée si cela est justifié par un mode particulier d’utilisation du sol, des raisons de sécurité publique ou de composition architecturale.

Il sera cependant accepté la possibilité d’édifier un mur dans les cas suivants :

- en prolongement du bâti sur une longueur maximale de 10 m, afin notamment de générer un espace d’intimité ; il sera

alors soit en pierre de taille ou en moellons, soit recouvert avec un enduit s’inspirant des enduits tradi

2AU.4 - VOLUMETRIE ET IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS

Volumétrie / Règles générales : L’extension d’un logement existant est autorisée dans la limite de la hauteur du bâtiment initial. La hauteur maximale des annexes isolées de la construction principale et implantées en limite séparative ne peut excéder 3 m à l'égout de toiture. L’acrotère d’une construction (ou d’une partie de construction) en toiture-terrasse ne doit pas dépasser l’égout du toit de la construction principale ou des volumes contigus.

Pour une annexe ou une extension, le volume édifié devra être de moindre importance que le bâtiment principal.

Implantation / Règles générales :

L’extension d’un logement existant ou la construction d’une annexe à ce logement ne doivent pas par leur implantation compromettre un aménagement ultérieur et cohérent de la zone ou du secteur.

2AU.5 - QUALITE URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGERE

1. Généralités

L’autorisation de construire peut être refusée ou n’être accordée que sous réserve de prescriptions particulières, si les

constructions par leur situation, leur architecture, leurs dimensions ou l’aspect extérieur des bâtiments ou ouvrages à édifier ou à

modifier, sont de nature à porter atteinte au caractère ou à l’intérêt des lieux avoisinants, aux sites et paysages urbains ou

ruraux, et à la conservation des perspectives monumentales.

125

Les constructions d’architecture étrangère à la région sont interdites (ex : chalet savoyard…). Les projets ne remettant pas en

cause le premier alinéa des Généralités sont acceptés, sous réserve de ne porter que sur le chapitre 3. Façades et de faire

l’objet d’une justification par rapport à un parti architectural permettant une intégration de la construction dans son environnement

bâti.

Rappel : dans les périmètres de protection des Monuments Historiques, des prescriptions supplémentaires à celles du présent article, peuvent être exigées par l’Architecte des Bâtiments de France.

2. Adaptation au sol

La construction doit s’adapter à la topographie du terrain. Un léger mouvement de terre de pente très douce peut être autorisé s’il permet de parfaire l’adaptation d’une construction au terrain naturel. Dans tous les cas de figure, le niveau du 1er plancher ne doit pas dépasser de plus de 1 m le niveau du terrain naturel au point le plus défavorable de l’emprise du bâti.

3. Façades

L’emploi à nu de matériaux destinés à être recouverts (carreaux de plâtre, briques creuses, parpaings,...) est interdit.

Seuls sont autorisés pour tous les bâtiments : • les enduits de finition sobre sans effet de relief reprenant la teinte des enduits traditionnels (ton beige sable légèrement grisé, à l’exclusion du blanc pur ou cassé), les enduits d’encadrement peuvent cependant être soulignés par une teinte plus claire, • les parements en pierre de taille plate apparente respectant les proportions régionales notamment dans leur hauteur (0,27 mètre à 0,33 mètre) ; les joints doivent être de la couleur de la pierre utilisée et être exécutés au nu de cette pierre, • les murs en moellons de pierre locale, • les bardages bois ou tout matériau d’aspect similaire.

Lors de l’emploi de bardages bois pour une construction principale, les pastiches d’une architecture étrangère à la région (chalet, maison canadienne …) sont interdits.

Les bardages bois pourront conserver leur teinte naturelle, être traités à la chaux ou avec de l’huile de lin teintée de brou de noix,

ou peints dans une teinte mate soutenue (brun, rouge-brun, rouge oxyde, sang de boeuf, vPeurbtl-igérlies3m1/1o0y/e2n02, 5gris-brun, gris-vert,

gris-bleu). Ils ne recevront pas de vernis ou lasures brillants.

ID : 037-200043081-20250918-2025PLUIHANN-AU

En outre, les bardages métalliques sont autorisés pour les bâtiments à usage d’équipements sous réserve d’être d’aspect mat et peints dans une teinte soutenue (brun, rouge-brun, rouge oxyde, sang de boeuf, vert-gris moyen, gris-brun, gris-vert, gris-bleu), ou d’une teinte se rapprochant de celles des enduits traditionnels (ton beige sable légèrement grisé, à l’exclusion du blanc pur ou cassé).

Les bardages métalliques sont autorisés pour les annexes isolées n’excédant pas 10 m² sous réseve d’être de teinte vert foncé, gris foncé ou noir.

4. Ouvertures et menuiseries

Les ouvertures et les menuiseries doivent être réalisées en harmonie avec l'aspect général des façades et de la toiture du bâtiment. Les ouvertures doivent être plus hautes que larges, à l’exception des portes de garage, des baies vitrées et des vitrines commerciales. Dans ce cas la composition de l’ouvrant doit permettre de retrouver des proportions plus hautes que larges (ex. : ouvrant à 3 vantaux).

Les menuiseries sont colorées (peintes ou teintes dans la masse) dans des tons s’harmonisant avec les enduits de la façade ou du matériau de parement de la façade, tout en étant plus soutenus : gris clair, gris-bleu, gris-vert, vert, rouge sang de bœuf, vert foncé, brun foncé, gris foncé, bleu-gris foncé, beige…). Cependant, dans le cas d’une construction existante ne respectant pas la règle ci-avant, en cas d’extension, la même couleur de menuiserie que le bâtiment existant pourra être utilisée.

En cas de pose de volets roulants, les coffres ne doivent pas être visibles de l’extérieur. Pour des raisons techniques justifiées (énergie solaire), les coffres et capteurs solaires pourront être visibles depuis l’extérieur tout en veillant à conserver une harmonie architecturale.

Les travaux portants sur des édifices représentatifs de l’architecture traditionnelle locale doivent respecter l'ordonnancement des

façades. Ainsi, sauf à démontrer l’impossibilité technique, la forme et la dimension des ouvertures doivent être conservées

(ouvertures plus hautes que larges), à l’exception des portes de garages et des baies vitrées et des vitrines commerciales. Dans ce cas la composition de l’ouvrant doit permettre de retrouver des proportions plus hautes que larges (ex. : ouvrant à 3 vantaux)..

126

En cas de besoin, l'augmentation du niveau d'éclairement naturel est autorisée par création d'ouvertures nouvelles et non par

agrandissement des baies d'origine, les ouvertures nouvellement créées devant respecter le rythme et les proportions des

ouvertures existantes (ouvertures plus hautes que larges, alignement des ouvertures nouvelles sur les baies existantes). Les

encadrements doivent par ailleurs être restaurés en respectant leur intégrité (linteau et jambage).

5. Toitures

5.1 Constructions à usage d’équipements

La couverture doit être de teinte ardoise et d’aspect mat. Afin de favoriser la transition écologique et lutter contre le réchauffement climatique, l’utilisation de teinte claire est autorisée pour les toitures-terrasses.

Il est précisé que pour les communes de Candes-St-Martin et Chinon, pour les terrains couverts par un Site Patrimonial Remarquable (SPR), il n’est pas fixé de règle dans le présent PLUi-H en matière de Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère. Seules les dispositions des SPR s’appliquent.

1. Généralités

L’autorisation de construire peut être refusée ou n’être accordée que sous réserve de prescriptions particulières, si les constructions par leur situation, leur architecture, leurs dimensions ou l’aspect extérieur des bâtiments ou ouvrages à édifier ou à modifier, sont de nature à porter atteinte au caractère ou à l’intérêt des lieux avoisinants, aux sites et paysages urbains ou ruraux, et à la conservation des perspectives monumentales.

Les constructions d’architecture étrangère à la région sont interdites (ex : chalet savoyard…). Les projets ne remettant pas en cause le premier alinéa des Généralités sont acceptés, sous réserve de ne porter que sur le chapitre 3. Façades et de faire l’objet d’une justification par rapport à un parti architectural permettant une intégration de la construction dans son environnement bâti.

Les travaux portant sur des édifices anciens représentatifs de l'architecture traditionnelle locale doivent se faire dans le respect

de leur intégrité, de leurs dispositifs constructifs, de leurs matériaux d’origine et de leur volumétrie, notamment de

l'ordonnancement et du rythme des façades, des proportions des ouvertures et des spécificités des toitures. En outre, les

soubassements, les encadrements d’ouvertures, les chaînages, les appuis de fenêtre, les corniches ainsi que les autres

éléments de modénature doivent être préservés. Toutefois, dans le cas d’une extension notamment, les projets ne

138

remettant pas en cause le premier alinéa des Généralités sont acceptés, sous réserve de ne porter que sur le chapitre 3.

Façades et de faire l’objet d’une justification par rapport à un parti architectural permettant une intégration de la construction

dans son environnement bâti.

Rappel : dans les périmètres de protection des Monuments Historiques, des prescriptions supplémentaires à celles du présent article, peuvent être exigées par l’Architecte des Bâtiments de France.

2. Adaptation au sol

La construction doit s’adapter à la topographie du terrain. Un léger mouvement de terre de pente très douce peut être autorisé s’il permet de parfaire l’adaptation d’une construction au terrain naturel. Dans tous les cas de figure, le niveau du 1er plancher ne doit pas dépasser de plus de 1 m le niveau du terrain naturel au point le plus défavorable de l’emprise du bâti.

3. Façades

L’emploi à nu de matériaux destinés à être recouverts (carreaux de plâtre, briques creuses, parpaings,...) est interdit.

Les installations liées aux activités maraîchères ou horticoles de type serres verre ou tunnels plastiques ne sont pas concernées par les dispositions ci-dessous.

Seuls sont autorisés pour tous les bâtiments : • les enduits de finition sobre sans effet de relief reprenant la teinte des enduits traditionnels (ton beige sable légèrement grisé, à l’exclusion du blanc pur ou cassé), les enduits d’encadrement peuvent cependant être soulignés par une teinte plus claire, • les parements en pierre de taille plate apparente respectant les proportions régionales notamment dans leur hauteur (0,27 mètre à 0,33 mètre) ; les joints doivent être de la couleur de la pierre utilisée et être exécutés au nu de cette pierre, • les murs en moellons de pierre locale, • les bardages bois ou tout matériau d’aspect similaire.

Lors de l’emploi de bardages bois pour une construction principale, les pastiches d’une architPeucbtuliéreleé3tr1a/1n0g/2è0r2e5à la région (chalet,

maison canadienne …) sont interdits.

ID : 037-200043081-20250918-2025PLUIHANN-AU

Les bardages bois pourront conserver leur teinte naturelle, être traités à la chaux ou avec de l’huile de lin teintée de brou de noix, ou peints dans une teinte mate soutenue (brun, rouge-brun, rouge oxyde, sang de boeuf, vert-gris moyen, gris-brun, gris-vert, gris-bleu). Ils ne recevront pas de vernis ou lasures brillants.

Les bardages métalliques sont autorisés pour les bâtiments qui ne sont pas à usage d’habitation sous réserve d’être d’aspect mat et peints dans une teinte soutenue (brun, rouge-brun, rouge oxyde, sang de boeuf, vert-gris moyen, gris-brun, gris-vert, grisbleu), ou d’une teinte se rapprochant de celles des enduits traditionnels (ton beige sable légèrement grisé, à l’exclusion du blanc pur ou cassé). Les bardages métalliques sont également autorisés pour les annexes isolées n’excédant pas 10 m d’emprise² sous réseve d’être de teinte vert foncé, gris foncé ou noir.

4. Ouvertures et menuiseries

4.1 Constructions à usage d’habitation :

Les ouvertures et les menuiseries doivent être réalisées en harmonie avec l'aspect général des façades et de la toiture du bâtiment. Les ouvertures doivent être plus hautes que larges, à l’exception des portes de garage, des baies vitrées et des vitrines commerciales. Dans ce cas la composition de l’ouvrant doit permettre de retrouver des proportions plus hautes que larges (ex. : ouvrant à 3 vantaux).

En cas de pose de volets roulants, les coffres ne doivent pas être visibles de l’extérieur. Pour des raisons techniques justifiées (énergie solaire), les coffres et capteurs solaires pourront être visibles depuis l’extérieur tout en veillant à conserver une harmonie architecturale.

Les travaux portants sur des édifices représentatifs de l’architecture traditionnelle locale doivent respecter l'ordonnancement des

façades. Ainsi, sauf à démontrer l’impossibilité technique, la forme et la dimension des ouvertures doivent être conservées

(ouvertures plus hautes que larges), à l’exception des portes de garages et des baies vitrées et des vitrines commerciales. Dans

ce cas la composition de l’ouvrant doit permettre de retrouver des proportions plus hautes que larges (ex. : ouvrant à 3 vantaux)..

En cas de besoin, l'augmentation du niveau d'éclairement naturel est autorisée par création d'ouvertures nouvelles et non par

139

agrandissement des baies d'origine, les ouvertures nouvellement créées devant respecter le rythme et les proportions des

ouvertures existantes (ouvertures plus hautes que larges, alignement des ouvertures nouvelles sur les baies existantes). Les

encadrements doivent par ailleurs être restaurés en respectant leur intégrité (linteau et jambage).

et jambage).

Les menuiseries doivent être colorées dans un ton plus soutenu que celui de la façade. Les portes d’entrée et de grange, ainsi que les vitrines pourront être plus foncées que la teinte des autres menuiseries, sans être nécessairement de la même couleur. Les menuiseries d'un local commercial recevront une couleur différentes de celles dévolus à la partie habitation du reste de l'immeuble. Les menuiseries et les ferronneries doivent recevoir des couleurs différentes.

Le blanc pur, le ton bois et les couleurs vives sont interdits. Le choix des couleurs de menuiseries doit être cohérent avec le type architectural et le sens historique du bâtiment. Ainsi, pour les menuiseries des bâtiments antérieurs à 1950 on différenciera :

- les maisons de maîtres, maisons de bourg se référant au style classique ou éclectique, pour lesquelles les menuiseries sont de ton clair : vert-gris ou gris coloré (gris clair, gris vert, gris bleu pastel, gris brun, gris beige), blanc cassé ;

- les fermes, granges, maisons à pan de bois, maison de bourg à pignon sur rue, maisons modestes, annexes, appentis, ou se référant à ce type, pour lesquels les menuiseries présenteront des couleurs mates plus soutenues (brun, rougebrun, rouge oxyde, sang de boeuf, vert-gris moyen, gris-brun, gris-vert moyen, gris-bleu).

Des baies de type atelier en métal à profilés fins peuvent être admises pour constituer des vitrines en feuillure ou en remplacement de portes de grange ou de garage. Elles seront de teinte très sombre (gris terre d’ombre, vert bouteille …).

4.2 Autres constructions : Sans objet.

5. Toitures

Publié le 31/10/2025

5.1 Constructions à usage d’activité agricole, d’activité équestre, d’activité artisanale, de loisirIsD, :d0’é3q7-u2i0p0e0m43e0n8t1s-20250918-2025PLUIHANN-AU

La couverture doit être de teinte ardoise et d’aspect mat. Cependant les toitures vitrées ou translucides sont également autorisées pour les serres et les tunnels. Dans le secteur Ac, le secteur Atc et les sous-secteurs Ahc et Ayc, les couvertures de teinte correspondant à celle des tuiles canal ou « tiges de botte » et d’aspect mat sont également autorisées.

Envoyé en préfecture le 30/10/20N25

Reçu en préfecture le 30/10/2025 Publié le 31/10/2025 ID : 037-200043081-20250918-2025PLUIHANN-AU

Il est précisé que pour les communes de Candes-St-Martin et Chinon, pour les terrains couverts par un Site Patrimonial Remarquable (SPR), il n’est pas fixé de règle dans le présent PLUi-H en matière de Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère. Seules les dispositions des SPR s’appliquent.

1. Généralités

L’autorisation de construire peut être refusée ou n’être accordée que sous réserve de prescriptions particulières, si les constructions par leur situation, leur architecture, leurs dimensions ou l’aspect extérieur des bâtiments ou ouvrages à édifier ou à modifier, sont de nature à porter atteinte au caractère ou à l’intérêt des lieux avoisinants, aux sites et paysages urbains ou ruraux, et à la conservation des perspectives monumentales.

Les constructions d’architecture étrangère à la région sont interdites (ex : chalet savoyard…). Les projets ne remettant pas en cause le premier alinéa des Généralités sont acceptés, sous réserve de ne porter que sur le chapitre 3. Façades et de faire l’objet d’une justification par rapport à un parti architectural permettant une intégration de la construction dans son environnement bâti.

Les travaux portant sur des édifices anciens représentatifs de l'architecture traditionnelle locale doivent se faire dans le respect de leur intégrité, de leurs dispositifs constructifs, de leurs matériaux d’origine et de leur volumétrie, notamment de l'ordonnancement et du rythme des façades, des proportions des ouvertures et des spécificités des toitures. En outre, les soubassements, les encadrements d’ouvertures, les chaînages, les appuis de fenêtre, les corniches ainsi que les autres éléments de modénature doivent être préservés. Toutefois, dans le cas d’une extension notamment, les projets ne remettant pas en cause le premier alinéa des Généralités sont acceptés, sous réserve de ne porter que sur le chapitre 3. Façades et de faire l’objet d’une justification par rapport à un parti architectural permettant une intégration de la construction dans son environnement bâti.

Rappel : dans les périmètres de protection des Monuments Historiques, des prescriptPiounblsiésleu3p1p/1lé0/m20e2n5taires à celles du

présent article, peuvent être exigées par l’Architecte des Bâtiments de France.

ID : 037-200043081-20250918-2025PLUIHANN-AU

2. Adaptation au sol

La construction doit s’adapter à la topographie du terrain. Un léger mouvement de terre de pente très douce peut être autorisé s’il permet de parfaire l’adaptation d’une construction au terrain naturel. Dans tous les cas de figure, le niveau du 1er plancher ne doit pas dépasser de plus de 1 m le niveau du terrain naturel au point le plus défavorable de l’emprise du bâti.

3. Façades

L’emploi à nu de matériaux destinés à être recouverts (carreaux de plâtre, briques creuses, parpaings,...) est interdit.

Seuls sont autorisés pour tous les bâtiments : • les enduits de finition sobre sans effet de relief reprenant la teinte des enduits traditionnels (ton beige sable légèrement grisé, à l’exclusion du blanc pur ou cassé), les enduits d’encadrement peuvent cependant être soulignés par une teinte plus claire, • les parements en pierre de taille plate apparente respectant les proportions régionales notamment dans leur hauteur (0,27 mètre à 0,33 mètre) ; les joints doivent être de la couleur de la pierre utilisée et être exécutés au nu de cette pierre, • les murs en moellons de pierre locale, • les bardages bois à lames verticales.

Lors de l’emploi de bardages bois pour une construction principale, les pastiches d’une architecture étrangère à la région (chalet, maison canadienne …) sont interdits.

Les bardages bois pourront conserver leur teinte naturelle, être traités à la chaux ou avec de l’huile de lin teintée de brou de noix,

ou peints dans une teinte mate soutenue (brun, rouge-brun, rouge oxyde, sang de boeuf, vert-gris moyen, gris-brun, gris-vert,

gris-bleu). Ils ne recevront pas de vernis ou lasures brillants.

152

Les bardages métalliques sont autorisés pour les bâtiments qui ne sont pas à usage d’habitation sous réserve d’être d’aspect mat et peints dans une teinte soutenue (brun, rouge-brun, rouge oxyde, sang de boeuf, vert-gris moyen, gris-brun, gris-vert, gris-

bleu), ou d’une teinte se rapprochant de celles des enduits traditionnels (ton beige sable légèrement grisé, à l’exclusion du blanc pur ou cassé).

Les bardages métalliques sont également autorisés pour les annexes isolées n’excédant pas 10 m² d’emprise au sol sous réseve d’être de teinte vert foncé, gris foncé ou noir.

4. Ouvertures et menuiseries

4.1 Constructions à usage d’habitation :

11. Ouvertures et menuiseries

Les ouvertures et les menuiseries doivent être réalisées en harmonie avec l'aspect général des façades et de la toiture du bâtiment. Les ouvertures doivent être plus hautes que larges, à l’exception des portes de garage, des baies vitrées et des vitrines commerciales. Dans ce cas la composition de l’ouvrant doit permettre de retrouver des proportions plus hautes que larges (ex. : ouvrant à 3 vantaux).

En cas de pose de volets roulants, les coffres ne doivent pas être visibles de l’extérieur. Pour des raisons techniques justifiées (énergie solaire), les coffres et capteurs solaires pourront être visibles depuis l’extérieur tout en veillant à conserver une harmonie architecturale.

Les travaux portants sur des édifices représentatifs de l’architecture traditionnelle locale doivent respecter l'ordonnancement des façades. Ainsi, sauf à démontrer l’impossibilité technique, la forme et la dimension des ouvertures doivent être conservées (ouvertures plus hautes que larges), à l’exception des portes de garages et des baies vitrées et des vitrines commerciales. Dans ce cas la composition de l’ouvrant doit permettre de retrouver des proportions plus hautes que larges (ex. : ouvrant à 3 vantaux).. En cas de besoin, l'augmentation du niveau d'éclairement naturel est autorisée par création d'ouvertures nouvelles et non par agrandissement des baies d'origine, les ouvertures nouvellement créées devant respecter le rythme et les proportions des ouvertures existantes (ouvertures plus hautes que larges, alignement des ouvertures nouvelles sur les baies existantes). Les encadrements doivent par ailleurs être restaurés en respectant leur intégrité (linteau et jambage).

Les menuiseries doivent être colorées dans un ton plus soutenu que celui de la façade.

Les portes d’entrée et de grange, ainsi que les vitrines pourront être plus foncées que la teintePudbelisé aleu3tr1e/1s0/2m0e25nuiseries, sans être

nécessairement de la même couleur.

ID : 037-200043081-20250918-2025PLUIHANN-AU

Les menuiseries d'un local commercial recevront une couleur différentes de celles dévolus à la partie habitation du reste de

l'immeuble.

Les menuiseries et les ferronneries doivent recevoir des couleurs différentes.

Le blanc pur, le ton bois et les couleurs vives sont interdits. Le choix des couleurs de menuiseries doit être cohérent avec le type architectural et le sens historique du bâtiment. Ainsi, pour les menuiseries des bâtiments antérieurs à 1950 on différenciera :

- les maisons de maîtres, maisons de bourg se référant au style classique ou éclectique, pour lesquelles les menuiseries sont de ton clair : vert-gris ou gris coloré (gris clair, gris vert, gris bleu pastel, gris brun, gris beige), blanc cassé ;

- les fermes, granges, maisons à pan de bois, maison de bourg à pignon sur rue, maisons modestes, annexes, appentis, ou se référant à ce type, pour lesquels les menuiseries présenteront des couleurs mates plus soutenues (brun, rougebrun, rouge oxyde, sang de boeuf, vert-gris moyen, gris-brun, gris-vert moyen, gris-bleu).

Des baies de type atelier en métal à profilés fins peuvent être admises pour constituer des vitrines en feuillure ou en remplacement de portes de grange ou de garage. Elles seront de teinte très sombre (gris terre d’ombre, vert bouteille …).

4.2 Autres constructions : Sans objet.

5. Toitures

5.1 Constructions à usage d’activité, de loisirs, d’équipements

La couverture doit être de teinte ardoise et d’aspect mat. Afin de favoriser la transition écologique et lutter contre le réchauffement climatique, l’utilisation de teinte claire est autorisée pour les toitures-terrasses.

Dans le secteur Nc et les sous-secteurs Nec, Npc et Ntc, les couvertures de teinte correspondant à celle des tuiles canal ou « tiges de botte » et d’aspect mat sont également autorisées.

153

Publié le 31/10/2025

Afin de limiter le développement d’îlots de chaleur urbain :

ID : 037-200043081-20250918-2025PLUIHANN-AU

- les espaces libres de toute construction à l’intérieur d’une parcelle constructible doivent être traités et aménagés en

favorisant un traitement par le végétal ;

- il est exigé la plantation d’un arbre de haute tige pour 200 m² de surface de terrain ;

- les aires de stationnement groupé de plus de 10 véhicules doivent faire l’objet d’un traitement paysager adapté (ex. : plantation d’arbres de hautes tiges, de haies …).

Pour les nouvelles plantations (haie, bosquet, arbre isolé...), les essences locales sont à privilégier.

Par ailleurs, les risques d’allergies au pollen sont à minimiser en choisissant une grande diversité d’espèces et en cantonnant les essences hautement allergènes (chênes, platanes, cyprès, noisetiers, bouleaux, conifères, etc.) à quelques sujets.

Pour préserver la biodiversité, sont interdites les essences dites « invasives » (cf. Annexe 4 : Liste des espaces invasives ne devant pas être plantées).

Pour préserver le paysage, sont interdites les haies monospécifiques d’essences banalisantes (thuyas, if, troène, etc.) ; les haies monospécifiques de charmille sont ainsi autorisées.

T 4 : L A ITRE

Publié le 31/10/2025

ES DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES GRICOLES ID : 037-200043081-20250918-2025PLUIHANN-AU

A DISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE

DESCRIPTION

La zone agricole A correspond aux secteurs de la commune, équipés ou non, à protéger en raison du potentiel agronomique, biologique ou économique des terres agricoles. Au sein de la zone A ont été délimités des sous-zonages, mais aussi comme le permet l’article L151-13 du Code de l’urbanisme, à titre exceptionnel, des Secteurs de Taille Et de Capacité d’Accueil Limitées (STECAL), afin de tenir compte de la réalité des lieux et de projets connus :

o Un secteur Ae (STECAL) a été créé, identifiant des constructions, installations et aménagements à caractère technique et industriel des administrations publiques et assimilés (station de traitement des eaux usées ou d’eau potable, stockage d’eau potable, espace de stationnement, cimetière …).

o Un secteur Aéq (STECAL) a été créé, identifiant les sites, existants, accueillant des activités équestres (pension, manège, centre équestre, hippodrome, médiation équine, spectacle équestre, débourrage …).

o Un sous-secteur Aéq1 (STECAL) a été créé, identifiant un site en projet, accueillant des activités équestres (pension, manège, centre équestre, hippodrome, médiation équine, spectacle équestre, débourrage …).

o Un secteur Ah (STECAL) a été créé, identifiant des hameaux à dominante de bâti ancien et souvent à vocation mixte (habitat, activité agricole, autres activités économiques), pour lesquels une recherche d’optimisation du bâti existant prévaut, tout en ouvrant la possibilité sous certaines conditions aux habitats atypiques et alternatifs à vocation d’habitat permanent ou d’habitat de loisirs.

o Un sous-secteur Ahi (STECAL) est créé pour les hameaux de Chouzé-sur-Loire et Cravant-les-Coteaux concernés par les PPRi du Val d’Authion et du Val de Vienne, afin de ne pas y autoriser la possibilité d’habitat atypiques et alternatifs à vocation d’habitat (permanent ou de loisirs).

o Un secteur As a été créé, identifiant un espace réservé aux activités horticoles et maraîchères utilisant le réseau de chaleur du CNPE.

o Un secteur At (STECAL) a été créé, identifiant un site de développement d’hébergement et d’activité touristique à partir d’un ensemble bâti existant à St-Benoît-la-Forêt.

o Un secteur Atc (STECAL) a été créé, identifiant un site de développement d’hébergement touristique à partir d’un ensemble bâti existant à Marçay.

o Un secteur Av a été créé, identifiant les terroirs viticoles à protéger.

o Un secteur Ay (STECAL) a été créé, identifiant les activités économiques implantées au sein de l’espace agricole pour lesquelles il est nécessaire de permettre une évolution encadrée.

RAPPEL

Les dispositions réglementaires applicables à la zone A comprennent cumulativement : - Les dispositions écrites précisées ci-après ; - Les dispositions communes applicables à toutes les zones (Titre I du présent Règlement écrit), dont les dispositions réglementaires liées à des représentations graphiques spécifiques portées aux documents graphiques.

Tout nouveau projet de construction (construction nouvelle ou extension) doit s’accompagner d’une réflexion sur son intégration dans l’environnement et le paysage par le végétal. L’insertion du nouveau projet de construction dans le site peut être assurée par le maintien d’éléments existants (haies, bosquet, arbres isolés, rideau d’arbres, etc.) ou nécessiter la réalisation d’un programme de plantations adapté (bosquets, arbres de haute tige …).

Les aires de stationnement groupé de plus de 10 véhicules doivent faire l’objet d’un traitement paysager adapté (ex. : plantation d’arbres de hautes tiges, de haies …) et être réalisées en matériau perméable.

Pour les nouvelles plantations (haie, bosquet, arbre isolé...), les essences locales sont à privilégier.

Par ailleurs, les risques d’allergies au pollen sont à minimiser en choisissant une grande diversité d’espèces et en cantonnant les essences hautement allergènes (chênes, platanes, cyprès, noisetiers, bouleaux, conifères, etc.) à quelques sujets.

Pour préserver la biodiversité, sont interdites les essences dites « invasives » (cf. Annexe 4 : Liste des espaces invasives ne devant pas être plantées).

Pour préserver le paysage, sont interdites les haies monospécifiques d’essences banalisantes (thuyas, if, troène, etc.) ; les haies monospécifiques de charmille sont ainsi autorisées.

T 5 : L N ITRE

Publié le 31/10/2025

ES DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES ATURELLES ID : 037-200043081-20250918-2025PLUIHANN-AU

N DISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE

DESCRIPTION

La zone naturelle et forestière, dite zone « N » correspond aux secteurs de la commune, équipés ou non, à protéger en raison :

- soit de la qualité des sites, milieux et espaces naturels, des paysages et de leur intérêt, notamment du point de vue esthétique, historique ou écologique ;

- soit de l'existence d'une exploitation forestière ; - soit de leur caractère d'espaces naturels ; - soit de la nécessité de préserver ou restaurer les ressources naturelles ; - soit de la nécessité de prévenir les risques notamment d'expansion des crues. Au sein de la zone N ont été délimités des sous-zonages, mais aussi comme le permet l’article L151-13 du Code de l’urbanisme, à titre exceptionnel, des Secteurs de Taille Et de Capacité d’Accueil Limitées (STECAL), afin de tenir compte de la réalité des lieux et de projets connus :

o Un secteur Nap (STECAL) a été crée identifiant un projet apicole,

o Un secteur Ne (STECAL) a été créé, identifiant des constructions, installations et aménagements à caractère technique et industriel des administrations publiques et assimilés (atelier communal ou intercommunal, station de traitement des eaux usées ou d’eau potable, stockage d’eau potable, espace de stationnement, cimetière …).

o Un sous-secteur Ne1 (STECAL) a été créé, identifiant des équipements d’enseignement, de santé et d’action sociale existant.

o Un sous-secteur Ne2 (STECAL) a été créé, identifiant des équipements d’enseignement, de santé et des Etablissements et Services Sociaux et Médicosociaux en projet.

o Un sous-secteur Ne3 (STECAL) a été créé, identifiant un équipement d’enseignement existant pouvant à l’avenir être complété par une activité oenotouristique.

o Un secteur Nf a été créé, identifiant les espaces forestiers au sein desquels les constructions, installations et aménagements nécessaires à l’exploitation forestière sont autorisés.

o Un secteur Ng (STECAL) a été créé, identifiant les aires d’accueil des gens du voyage existantes.

o Un sous-secteur Ng1 (STECAL) a été créé, identifiant un site combinant aire d’accueil et aire de grand passage des gens du voyage existante.

o Un secteur Ni-em a été créé, identifiant le lit mineur de la Loire en aval du pont de Port-Boulet.

o Un secteur Nj (STECAL) a été créé, identifiant des espaces de jardins familiaux.

o Un secteur Nl (STECAL) a été créé, identifiant les espaces à dominante naturelle dotés d’une vocation de loisirs et de détente.

o Un sous-secteur Nl1 (STECAL) a été créé pour la partie du secteur des Fontenils accueillant une activité de cirque, complété par un sous-secteur Nl1s (STECAL) limité à l’accueil de stationnements.

o Un sous-secteur Nlt (STECAL) a été créé, identifiant les terrains de camping existants et un sous-secteur Nlt1 (STECAL) pour un camping à créer.

o Un sous-secteur Nli-em (STECAL) a été créé, identifiant des espaces de loisirs existant (dont le terrain de camping de Chouzé/Loire) dans le lit mineur de la Loire en aval du pont de Port-Boulet.

o Un secteur Np (STECAL) a été créé, identifiant de grandes propriétés et leur parc, afin de permettre la valorisation du potentiel bâti dans une logique de préservation et de mise en valeur d’un patrimoine bâti de caractère.

o Un secteur Nph (STECAL) a été créé, identifiant les sites permettant l’implantation d’un parc photovoltaïque au sol.

o Un secteur Nt (STECAL) a été créé, identifiant les sites accueillant des hébergements hôteliers et touristiques.

o Un secteur Ny (STECAL) a été créé, identifiant les activités économiques impPluabnlitééeles3a1/u10s/e20in25de l’espace naturel

pour lesquelles il est nécessaire de permettre une évolution encadrée.

ID : 037-200043081-20250918-2025PLUIHANN-AU

o Un secteur Nz (STECAL) a été créé, identifiant l’aire de repos de l’A85.

RAPPEL

Les dispositions réglementaires applicables à la zone N comprennent cumulativement : - Les dispositions écrites précisées ci-après ; - Les dispositions communes applicables à toutes les zones (Titre I du présent Règlement écrit), dont les dispositions réglementaires liées à des représentations graphiques spécifiques portées aux documents graphiques.

Tout nouveau projet de construction (construction nouvelle ou extension) doit s’accompagner d’une réflexion sur son intégration dans l’environnement et le paysage par le végétal. L’insertion du nouveau projet de construction dans le site peut être assurée par le maintien d’éléments existants (haies, bosquet, arbres isolés, rideau d’arbres, etc.) ou nécessiter la réalisation d’un programme de plantations adapté (bosquets, arbres de haute tige …).

Les aires de stationnement groupé de plus de 10 véhicules doivent faire l’objet d’un traitement paysager adapté (ex. : plantation d’arbres de hautes tiges, de haies …) et être réalisées en matériau perméable.

Pour les nouvelles plantations (haie, bosquet, arbre isolé...), les essences locales sont à privilégier.

Par ailleurs, les risques d’allergies au pollen sont à minimiser en choisissant une grande diversité d’espèces et en cantonnant les essences hautement allergènes (chênes, platanes, cyprès, noisetiers, bouleaux, conifères, etc.) à quelques sujets.

Pour préserver la biodiversité, sont interdites les essences dites « invasives » (cf. Annexe 4 : Liste des espaces invasives ne devant pas être plantées).

Pour préserver le paysage, sont interdites les haies monospécifiques d’essences banalisantes (thuyas, if, troène, etc.) ; les haies monospécifiques de charmille sont ainsi autorisées.

I. ANNEXE 1 : LEXIQUE

Envoyé en préfecture le 30/10/2025 Reçu en préfecture le 30/10/2025 Publié le 31/10/2025 ID : 037-200043081-20250918-2025PLUIHANN-AU

Le lexique national d’urbanisme issu du décret du 28 décembre 2015 relatif à la partie règlementaire du livre 1er du code de l’urbanisme et à la modernisation du contenu du Plan Local d’Urbanisme s’applique au PLUi-H de CHINON VIENNE ET LOIRE.

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II. A 2 : A 10 2016 NNEXE RRETE DU NOVEMBRE

DEFINISSANT LES DESTINATIONS ET Publié le 31/10/2025 ID : 037-200043081-20250918-2025PLUIHANN-AU

SOUS-DESTINATIONS DE CONSTRUCTIONS POUVANT ETRE REGLEMENTEES

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III. A 3 : A ’ / L NNEXE

GIR

CONTRE

L

INTRODUCTION

DES

PLANTES INVASIVES ISTE DES Publié le 31/10/2025 ID : 037-200043081-20250918-2025PLUIHANN-AU

ESPECES INVASIVES NE DEVANT PAS ETRE PLANTEES

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IV. A 4 – B NNEXE

ATIMENTS

IDENTIFIES

COMME

POUVANT

CHANGER DE DESTINATION Publié le 31/10/2025 ID : 037-200043081-20250918-2025PLUIHANN-AU

SOUS CONDITIONS

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