Les pièces du dossierdu document d'urbanisme de Lescure
Les 9 pièces du dossier 09164_PLU_20190410. Chacune s'ouvre seule ; l'archive entière pèse 222 Mo.
Pieces_ecrites/0_Procedure
- Procédure56 ko · 09164_procedure_20190410.pdf
Pieces_ecrites/1_Rapport_de_presentation
Pieces_ecrites/2_PADD
- Projet d’aménagement et de développement durables1,2 Mo · 09164_padd_20190410.pdf
Pieces_ecrites/3_Reglement
- Emplacement réservé23 ko · 09164_prescription_surf_05_00_20190410.pdf
- Règlement écrit987 ko · 09164_reglement_20190410.pdf
- Règlement graphique211 Mo · 09164_reglement_graphique_20190410.pdf
Pieces_ecrites/5_Orientations_amenagement
- OAP 18 00558 ko · 09164_orientations_amenagement_18_00_20190410.pdf
Les orientations d'aménagement et les annexes s'imposent aussi à un projet : lisez-les sur le document.
Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.