Les pièces du dossier de Linguizzetta
Les 26 pièces du dossier 2B143_PLU_20250912, telles que la commune les a déposées au Géoportail de l'urbanisme. Chacune s'ouvre seule : l'archive entière pèse 209 Mo de documents, plus les couches cartographiques.
Pieces_ecrites/0_Procedure
- Arrêté définissant les objectifs poursuivis et les modalités de concertation522 ko · 2B143_20250507_arrete_objectifs_modalites_MS1_20250912.pdf
- Arrêté définissant les objectifs poursuivis et les modalités de concertation508 ko · 2B143_20250507_arrete_objectifs_modalites_MS2_20250912.pdf
- Délibération de prescription280 ko · 2B143_20250507_delib_prescription_MS1_20250912.pdf
- Délibération de prescription279 ko · 2B143_20250507_delib_prescription_MS3_20250912.pdf
- Arrêté définissant les objectifs poursuivis et les modalités de concertation522 ko · 2B143_20250513_arrete_objectifs_modalites_MS1_20250912.pdf
- Arrêté définissant les objectifs poursuivis et les modalités de concertation522 ko · 2B143_20250707_arrete_objectifs_modalites_MS3_20250912.pdf
- Délibération de prescription280 ko · 2B143_20250708_delib_prescription_MS3_20250912.pdf
- Avis des personnes publiques associées3,4 Mo · 2B143_20250717_avis_ppa_MS2_20250912.pdf
- Avis des personnes publiques associées474 ko · 2B143_20250721_avis_ppa_MS3_20250912.pdf
- Délibération d’approbation275 ko · 2B143_20250912_delib_approbation_MS1_20250912.pdf
- Délibération d’approbation277 ko · 2B143_20250912_delib_approbation_MS2_20250912.pdf
- Délibération d’approbation275 ko · 2B143_20250912_delib_approbation_MS3_20250912.pdf
- Procédure27 Mo · 2B143_procedure_20250912.pdf
Pieces_ecrites/1_Rapport_de_presentation
- Partie 141 Mo · 2B143_rapport_1_20250912.pdf
Pieces_ecrites/2_PADD
- Projet d’aménagement et de développement durables1,7 Mo · 2B143_padd_20250912.pdf
Pieces_ecrites/3_Reglement
- Emplacement réservé aux voies publiques308 ko · 2B143_prescription_surf_05_01_20250912.pdf
- Règlement écrit6,1 Mo · 2B143_reglement_20250912.pdf
- Règlement graphique 17,4 Mo · 2B143_reglement_graphique_1_20250912.pdf
- Règlement graphique 232 Mo · 2B143_reglement_graphique_2_20250912.pdf
Pieces_ecrites/4_Annexes
- Périmètre de droit de préemption urbain4,6 Mo · 2B143_info_surf_04_00_20250912.pdf
- Site archéologique4,1 Mo · 2B143_info_surf_16_00_20250912.pdf
- Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets36 Mo · 2B143_info_surf_19_01_20250912.pdf
- Projet de plan de prévention des risques6,2 Mo · 2B143_info_surf_21_00_20250912.pdf
- Liste sup152 ko · 2B143_liste_sup_20250912.pdf
- Plan sup32 Mo · 2B143_plan_sup_20250912.pdf
Pieces_ecrites/5_OAP
- OAP 12,7 Mo · 2B143_OAP_1_20250912.pdf
Ces fichiers ne sont pas copiés : chaque lien va les chercher dans l'archive du Géoportail au moment où on l'ouvre. Le jour où la commune révise son plan, c'est le nouveau qui arrive. L'archive complète reste offerte à côté.
Seul le règlement écrit est découpé et cité article par article sur ce site. Les autres pièces sont servies telles quelles, sans être lues : le rapport de présentation et le PADD n'ont pas de valeur réglementaire, les orientations d'aménagement et les annexes en ont une et doivent être lues sur le document.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.