Aller au contenu
Edifiable

Construire à Los Masosles règles du PLUi

  • En vigueur depuis le 13/04/2023
  • 29 zones
Plan de zonage
A1N1A31UA21UB21UB11UD1AU1UEUepA41AU3Agrandir le plan de zonage
  • U, urbaine
  • AU, à urbaniser
  • A, agricole
  • N, naturelle

Agrandir le plan de zonage

Les 29 zones

Zones urbaines

3

Zones agricoles

1

Zones naturelles

1

Autres zones

24
Jusqu'à quelle hauteur ?, zone par zone

Ce règlement ne numérote pas ses articles : ses règles sont rangées par thème, et un même thème peut répondre à plusieurs questions.

  • Zone 1AU1

    3.7 Mode de calcul 3.7.1 La hauteur maximale des constructions s’apprécie par rapport au point le plus bas du terrain naturel situé au niveau de l’emprise de la construction avant tout travaux d’exhaussement ou d’affouillement des sols. P...

  • Zone 1AU2

    3.5 Mode de calcul 3.5.1 La hauteur maximale des constructions s’apprécie par rapport au point le plus bas du terrain naturel situé au niveau de l’emprise de la construction avant tout travaux d’exhaussement ou d’affouillement des sols. L...

  • Zone 1AU3

    3.5 Mode de calcul 3.5.1 La hauteur maximale des constructions s’apprécie par rapport au point le plus bas du terrain naturel situé au niveau de l’emprise de la construction avant tout travaux d’exhaussement ou d’affouillement des sols. L...

  • Zone 1UA

    3.7 Mode de calcul 3.7.1 La hauteur maximale des constructions s’apprécie par rapport au point le plus bas du terrain naturel situé au niveau de l’emprise de la construction avant tout travaux d’exhaussement ou d’affouillement des sols. L...

  • Zone 1UB

    3.7 Mode de calcul 3.7.1 La hauteur maximale des constructions s’apprécie par rapport au point le plus bas du terrain naturel situé au niveau de l’emprise de la construction avant tout travaux d’exhaussement ou d’affouillement des sols. L...

  • Zone 1UC

    3.7 Mode de calcul PLUi CC Conflent Canigó – Règlement « 1 / PÔLE STRUCTURANT » // Zone 1UC 3.7.2 Les installations techniques en toiture de très faible emprise (antennes, cheminées…) peuvent déroger à la hauteur maximale autorisée dans u...

  • Zone 1UD

    3.7 Mode de calcul PLUi CC Conflent Canigó – Règlement « 1 / PÔLE STRUCTURANT » // Zone 1UD 3.7.2 Les installations techniques en toiture de très faible emprise (antennes, cheminées…) peuvent déroger à la hauteur maximale autorisée dans u...

  • Zone 2AU1

    3.7 Mode de calcul 3.7.1 La hauteur maximale des constructions s’apprécie par rapport au point le plus bas du terrain naturel situé au niveau de l’emprise de la construction avant tout travaux d’exhaussement ou d’affouillement des sols. L...

  • Zone 2AU2

    3.5 Mode de calcul 3.5.1 La hauteur maximale des constructions s’apprécie par rapport au point le plus bas du terrain naturel situé au niveau de l’emprise de la construction avant tout travaux d’exhaussement ou d’affouillement des sols. L...

  • Zone 2UA

    3.7 Mode de calcul 3.7.1 La hauteur maximale des constructions s’apprécie par rapport au point le plus bas du terrain naturel situé au niveau de l’emprise de la construction avant tout travaux d’exhaussement ou d’affouillement des sols. L...

  • Zone 2UB

    3.7 Mode de calcul 3.7.1 La hauteur maximale des constructions s’apprécie par rapport au point le plus bas du terrain naturel situé au niveau de l’emprise de la construction avant tout travaux d’exhaussement ou d’affouillement des sols. L...

  • Zone 2UC

    3.7 Mode de calcul PLUi CC Conflent Canigó – Règlement « 2 / PÔLES RELAIS » // ZONE 2UC HAUTEUR MAXIMALE DES CONSTRUCTIONS 3.7.2 Les installations techniques en toiture de très faible emprise (antennes, cheminées…) peuvent déroger à la ha...

  • Zone 2UD

    3.7 Mode de calcul PLUi CC Conflent Canigó – Règlement « 2 / PÔLES RELAIS » // ZONE 2UD HAUTEUR MAXIMALE DES CONSTRUCTIONS 3.7.2 Les installations techniques en toiture de très faible emprise (antennes, cheminées…) peuvent déroger à la ha...

  • Zone 3AU1

    3.7 Mode de calcul PLUi CC Conflent Canigó – Règlement « 3 / VILLAGES DE PROXIMITE » // Zone 3AU1 3.7.2 Les installations techniques en toiture de très faible emprise (antennes, cheminées…) peuvent déroger à la hauteur maximale autorisée ...

  • Zone 3AU3

    3.5 Mode de calcul 3.5.1 La hauteur maximale des constructions s’apprécie par rapport au point le plus bas du terrain naturel situé au niveau de l’emprise de la construction avant tout travaux d’exhaussement ou d’affouillement des sols. L...

  • Zone 3UA

    3.7 Mode de calcul PLUi CC Conflent Canigó – Règlement « 3 / VILLAGES DE PROXIMITE » // Zone 3UA 3.7.1 La hauteur maximale des constructions s’apprécie par rapport au point le plus bas du terrain naturel situé au niveau de l’emprise de la ...

  • Zone 3UB

    3.7 Mode de calcul PLUi CC Conflent Canigó – Règlement « 3 / VILLAGES DE PROXIMITE » // Zone 3UB 3.7.2 Les installations techniques en toiture de très faible emprise (antennes, cheminées…) peuvent déroger à la hauteur maximale autorisée d...

  • Zone 3UC

    3.7 Mode de calcul 3.7.1 La hauteur maximale des constructions s’apprécie par rapport au point le plus bas du terrain naturel situé au niveau de l’emprise de la construction avant tout travaux d’exhaussement ou d’affouillement des sols. L...

  • Zone 3UV

    3.8 Mode de calcul 3.8.1 La hauteur maximale des constructions s’apprécie par rapport au point le plus bas du terrain naturel situé au niveau de l’emprise de la construction avant tout travaux d’exhaussement ou d’affouillement des sols. L...

  • Zone 4AU1

    3.7 Mode de calcul 3.7.1 La hauteur maximale des constructions s’apprécie par rapport au point le plus bas du terrain naturel situé au niveau de l’emprise de la construction avant tout travaux d’exhaussement ou d’affouillement des sols. L...

  • Zone 4UA

    3.7 Mode de calcul 3.7.1 La hauteur maximale des constructions s’apprécie par rapport au point le plus bas du terrain naturel situé au niveau de l’emprise de la construction avant tout travaux d’exhaussement ou d’affouillement des sols. L...

  • Zone 4UB

    3.7 Mode de calcul 3.7.1 La hauteur maximale des constructions s’apprécie par rapport au point le plus bas du terrain naturel situé au niveau de l’emprise de la construction avant tout travaux d’exhaussement ou d’affouillement des sols. P...

  • Zone APR

    3.5 Mode de calcul 3.5.1 La hauteur maximale des constructions s’apprécie par rapport au point le plus bas du terrain naturel situé au niveau de l’emprise de la construction avant tout travaux d’exhaussement ou d’affouillement des sols. L...

  • Zone UE

    inférieur à 15m² ; UE UEc - Que les piscines observent un recul minimal de 2.00m par rapport à l’ensemble des limites parcellaires. Les annexes de moins de 15m² d’emprise au sol, les terrasses de plain-pied peuvent déroger aux règles d’i...

  • Zone UEP

    3.6 Mode de calcul PLUi CC Conflent Canigó – Règlement « 1 / PÔLE STRUCTURANT » // ZONE Uep 3.6.2 Les installations techniques en toiture de très faible emprise (antennes, cheminées…) peuvent déroger à la hauteur maximale autorisée dans u...

  • Zone UT

    3.7 Mode de calcul PLUi CC Conflent Canigó – Règlement « 1 / PÔLE STRUCTURANT » // Zone Ut HAUTEUR MAXIMALE DES CONSTRUCTIONS 3.7.2 Les installations techniques en toiture de très faible emprise (antennes, cheminées…) peuvent déroger à la...

Voir aussi : Que puis-je construire ?, Où implanter la construction ?, Quelle surface au sol ?, Quel aspect extérieur ?, Combien d'espaces verts ?, Combien de places de stationnement ?

Votre projet à Los Masos

Le permis de construire

Huit pièces pour une maison individuelle.

Le détail des pièces

Les risques

Relevés sur la commune : votre terrain peut en porter moins.

Un plan de prévention des risques

17 arrêtés de catastrophe naturelle : 12 inondations et/ou coulées de boue, 1 chocs mécaniques liés à l'action des vagues, 1 divers, 1 mouvement de terrain.

La mairie

Adresse
7 rue de l'Église, 66500 Los Masos
Téléphone
04 68 96 20 19
Horaires
Du mardi au mercredi, de 14 h à 18 h. Du jeudi au vendredi, de 9 h à 12 h.
Site
mairiedelosmasos.fr

Los Masos en chiffres

Les 79 autorisations, dossier par dossier

Les questions fréquentes

Où consulter le PLUi de Los Masos ?

Le document opposable est 200049211_PLUi_20230413, tel qu'il est déposé au Géoportail de l'urbanisme. Il a été approuvé le 13 avril 2023. Son règlement écrit se lit ici article par article, et son PDF se télécharge sans compte. L'archive déposée porte 46 planches de plan de zonage.

Le règlement entier, article par article

Quelles sont les zones du PLUi de Los Masos ?

Le règlement ouvre 29 chapitres de zone : 1AU1, 1AU2, 1AU3, 1UA, 1UB, 1UC, 1UD, 2AU1, 2AU2, 2UA, 2UB, 2UC et 17 autres. Ils portent 205 articles au total.

Les zones et ce que chacune autorise

Comment savoir dans quelle zone se trouve un terrain à Los Masos ?

En cherchant la rue du terrain : la page de rue lit le plan de zonage au point de la voie, nomme les zones qu'elle longe et affiche les règles qui répondent. Le plan de zonage de Los Masos est aussi dessiné sur cette page, zone par zone.

Chercher une rue

Combien de permis de construire ont été délivrés à Los Masos ?

79 autorisations d'urbanisme depuis 2013, dont 72 permis de construire et 4 déclarations préalables, pour 69 logements créés. 7 d'entre elles ont été annulées et n'en sont donc pas. Source : la base Sitadel du ministère.

Les dossiers, un par un

Quels risques naturels et technologiques à Los Masos ?

Géorisques en recense 8 au centre de la commune : Inondation, Mouvement de terrain, Glissement de terrain, Séisme, Feu de forêt, Radon, Affaissement minier, Effondrements localisés. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.

Le détail des risques

Quelles pièces faut-il pour un permis de construire à Los Masos ?

Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle par le formulaire Cerfa 13406*15. Aucune pièce supplémentaire n'est déclenchée par ce que les sources publiques disent du terrain.

Les pièces, et ce qui les déclenche

Les communes voisines

Fichiers à télécharger et sources
Document
200049211_PLUi_20230413, déposé au Géoportail de l'urbanisme
Approuvé le
13/04/2023
Contenu
1221 pages, 29 zones, 205 articles
Archive
Archive du Géoportail zip
Le plan de zonage, 46 planches, de 1 à 40

Le plan cadastral en DXF : 6 feuilles chez la DGFiP, 502 ko, licence ouverte. La feuille qui couvre un terrain est nommée sur la page de sa parcelle.

Autorisations de la base Sitadel du ministère, relevée le 5 septembre 2026 : 4 déclarations préalables, 7 autorisations annulées.

Prix des terrains : demandes de valeurs foncières de la DGFiP, ventes de terrain nu seules, sans les cessions à l'euro symbolique, surface médiane 191 m².

Code INSEE
66104
Code postal
66500
Département
Pyrénées-Orientales, Occitanie
Fibre
547 locaux raccordables sur 559 (97,9 %), ARCEP, 2026T1, zone d'initiative publique, réseau d'initiative publique

Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.