Les pièces du dossierdu document d'urbanisme de Macouria
Les 10 pièces du dossier 97305_PLU_20231031. Chacune s'ouvre seule ; l'archive entière pèse 128 Mo.
Pieces_ecrites/0_Procedure
Pieces_ecrites/1_Rapport_de_presentation
Pieces_ecrites/2_PADD
- 97305_padd_20231031.pdf1,4 Mo
Pieces_ecrites/3_Reglement
Pieces_ecrites/4_Annexes
Pieces_ecrites/5_Orientations_amenagement
Les orientations d'aménagement et les annexes s'imposent aussi à un projet : lisez-les sur le document.
Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.