Les pièces du dossier de Maîche
Les 25 pièces du dossier 25356_PLU_20220331, telles que la commune les a déposées au Géoportail de l'urbanisme. Chacune s'ouvre seule : l'archive entière pèse 440 Mo de documents, plus les couches cartographiques.
Pieces_ecrites/0_Procedure
- Procédure9,5 Mo · 25356_procedure_20220331.pdf
Pieces_ecrites/1_Rapport_de_presentation
Pieces_ecrites/2_PADD
- Projet d’aménagement et de développement durables6,5 Mo · 25356_padd_20220331.pdf
Pieces_ecrites/3_Reglement
- Emplacement réservé481 ko · 25356_prescription_surf_05_00_20220331.pdf
- Règlement écrit31 Mo · 25356_reglement_20220331.pdf
- Règlement graphique 123 Mo · 25356_reglement_graphique_1_20220331.pdf
- Règlement graphique 213 Mo · 25356_reglement_graphique_2_20220331.pdf
- Règlement graphique 328 Mo · 25356_reglement_graphique_3_20220331.pdf
Pieces_ecrites/4_Annexes
- Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)14 Mo · 25356_info_lin_19_01_1_20220331.pdf
- Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)7,4 Mo · 25356_info_lin_19_01_2_20220331.pdf
- Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)19 Mo · 25356_info_lin_19_01_3_20220331.pdf
- Périmètre de droit de préemption urbain35 Mo · 25356_info_surf_04_20220331.pdf
- Périmètre forestier : interdiction ou réglementation des plantations (code rural et de la pêche maritime), plantations à réaliser et semis d'essence forestière (1)401 ko · 25356_info_surf_08_00_1_20220331.pdf
- Périmètre forestier : interdiction ou réglementation des plantations (code rural et de la pêche maritime), plantations à réaliser et semis d'essence forestière (2)2,4 Mo · 25356_info_surf_08_00_2_20220331.pdf
- Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)12 Mo · 25356_info_surf_14_00_20220331.pdf
- Bois ou forêts relevant du régime forestier6,2 Mo · 25356_info_surf_37_00_20220331.pdf
- Liste annexes101 ko · 25356_liste_annexes_20220331.pdf
- Liste sup 1379 ko · 25356_liste_sup_1_20220331.pdf
- Liste sup 2462 ko · 25356_liste_sup_2_20220331.pdf
- Liste sup 31,3 Mo · 25356_liste_sup_3_20220331.pdf
- Plan sup 19,8 Mo · 25356_plan_sup_1_20220331.pdf
- Plan sup 214 Mo · 25356_plan_sup_2_20220331.pdf
Pieces_ecrites/5_Orientations_amenagement
- OAP 18 0021 Mo · 25356_orientations_amenagement_18_00_20220331.pdf
Ces fichiers ne sont pas copiés : chaque lien va les chercher dans l'archive du Géoportail au moment où on l'ouvre. Le jour où la commune révise son plan, c'est le nouveau qui arrive. L'archive complète reste offerte à côté.
Seul le règlement écrit est découpé et cité article par article sur ce site. Les autres pièces sont servies telles quelles, sans être lues : le rapport de présentation et le PADD n'ont pas de valeur réglementaire, les orientations d'aménagement et les annexes en ont une et doivent être lues sur le document.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme délivré par la mairie.