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Edifiable

Ce qui a été autorisé à Marcenod7 permis et déclarations depuis 2013

Les chiffres de ces 7 dossiers

Permis de construire
6
Déclarations préalables
0
Permis d'aménager
0
Permis de démolir
1
Logements créés
0
Dossiers annulés
0

1 chantiers achevés, 3 ouverts.

Par année d'autorisation

L'année en cours n'est pas complète.

Les 7 dossiers

0 piscines, 3 extensions, 1 surélévations,0 en lotissement.

Les autorisations d'urbanisme délivrées à Marcenod depuis 2013
TypeAutoriséAdresseParcelleTerrainLogementsSurfaceÉtat
PD25 août 2026CHEMIN DE LA SCIERIE0B 1067504 m²--Autorisé
PCTravaux sur construction existante20 mai 2026296 ROUTE DU THÉVENOND 21510 714 m²-34 m²Autorisé
PCConstruction nouvelle25 févr. 2026285 CHEMIN DU ROULE0B 57526 843 m²-3 290 m²Autorisé
PCTravaux sur construction existante28 avr. 2025CHEMIN DES ECOLIERSB 8281 073 m²-90 m²Chantier ouvert le 3 sept. 2025
PCTravaux sur construction existante7 oct. 2023ROUTE DE LA THOMASSIÈREC 2251 183 m²--Achevé le 1 janv. 2025
PCTravaux sur construction existante30 sept. 2020MONTMAIND 136 666 m²-107 m²Chantier ouvert le 1 juin 2021
PCTravaux sur construction existante7 sept. 2013L HOPITALA 30416 086 m²-2 124 m²Chantier ouvert le 20 oct. 2014

Source : Sitadel, service des données et études statistiques du ministère. Une autorisation délivrée n'est ni une règle ni un précédent opposable : pour ce que le règlement autorise sur un terrain, voir l'urbanisme de Marcenod.

Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.