Les versions du document d'urbanismede Marols

Les 7 versions publiées

• PLU approuvé le 18/01/2023Publiée le 20/03/2026, en vigueur42140_PLU_20230118
• PLU approuvé le 18/01/2023Publiée le 11/03/2026, retirée le 20/03/202642140_PLU_20230118
• PLU approuvé le 18/01/2023Publiée le 20/02/2024, retirée le 11/03/202642140_PLU_20230118
• PLU approuvé le 18/01/2023Publiée le 11/01/2024, retirée le 19/02/202442140_PLU_20230118
• PLU approuvé le 18/01/2023Publiée le 21/12/2023, retirée le 10/01/202442140_PLU_20230118
• PLU approuvé le 18/01/2023Publiée le 09/02/2023, retirée le 21/12/202342140_PLU_20230118
• PLU approuvé le 03/06/2019Publiée le 15/04/2020, retirée le 21/12/202242140_PLU_20190603

Depuis le 01/01/2023, un document d'urbanisme n'est exécutoire qu'une fois publié au Géoportail de l'urbanisme (article L. 153-23 du code de l'urbanisme).

Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.