Construire à Marthemontles règles du PLUi

Ce règlement ne numérote pas ses articles : ses règles sont rangées par thème, et un même thème peut répondre à plusieurs questions.

• Zone 1AU

  Dans toutes les communes à l’exception de Chaligny, Chavigny, Flavigny-sur-Moselle, Messein, Neuves-Maisons et Thélod : La hauteur maximale ne devra pas excéder 10 mètres au faitage. À Thélod : La hauteur maximale ne devra pas excéder 6 mèt...

• Zone 1AUX

  . La hauteur absolue des constructions ne doit pas excéder 16 mètres. Cette prescription ne concerne pas les infrastructures et superstructures liées à l’activité de la construction. 2. La hauteur d’une construction est mesurée en tout poin...

• Zone 1AUZ

  Dans la zone 1AUZ non indicée : 1. La hauteur absolue des constructions ne doit pas excéder 13 mètres au point le plus bas du polygone d’implantation. Cette hauteur est portée à 18 mètres pour les hôtels. Ces prescriptions ne concernent pas...

• Zone 2AU

  . La hauteur totale des clôtures est limitée à 2,00 mètres. | PLU INTERCOMMUNAL DE MOSELLE & MADON E S T E R R - ECOLOR - Métis Ingénierie - ACEIF 152

• Zone 2AUX

  Constructions principales à usage d’habitation et logement de gardiennage La hauteur maximale des constructions ne devra pas excéder 10 mètres au faitage et 7 mètres à l’acrotère. Garages isolés et carports des constructions principales à u...

• Zone AF

  Constructions agricoles Pas de prescription Constructions principales à usage d’habitation et logement de gardiennage La hauteur maximale des constructions ne devra pas excéder 10 mètres au faitage et 7 mètres à l’acrotère. Garages isolés e...

• Zone N

  Constructions principales à usage d’habitation Les extensions, aménagements et modifications du bâti existant doivent être réalisés sans augmentation de la hauteur initiale la plus élevée. Annexes des constructions principales à usage d’hab...

• Zone NA

  Abris pour animaux La hauteur des constructions destinées à l’abri des animaux ne devra pas dépasser 3 mètres. Prescriptions générales 1. La hauteur d’une construction est mesurée en tout point par rapport au point le plus bas du terrain na...

• Zone NH

  Constructions principales à usage d’habitation Dans les secteurs NHA, NHB et NHX : Les aménagements et modifications du bâti existant doivent être réalisés sans augmentation de la hauteur mesurée à la date d’opposabilité du PLUi. Dans le se...

• Zone NJ

  Abris de jardin et abris pour animaux non agricoles La hauteur absolue des constructions ne devra pas excéder 3 mètres. Prescriptions générales La hauteur d’une construction est mesurée en tout point par rapport au point le plus bas du terr...

• Zone NK

  | PLU INTERCOMMUNAL DE MOSELLE & MADON E S T E R R - ECOLOR - Métis Ingénierie - ACEIF 306

• Zone NL

  Constructions principales à usage d’habitation Les aménagements et modifications du bâti existant doivent être réalisés sans augmentation de la hauteur mesurée à la date d’opposabilité du PLUi. Annexes des constructions principales à usage ...

• Zone NP

  Constructions principales à usage d’habitation et annexes Les aménagements et modifications du bâti existant doivent être réalisés sans augmentation de la hauteur mesurée à la date d’opposabilité du PLUi. Prescriptions générales 1. La haute...

• Zone NT

  Dans la zone NT non indicée : Constructions légères destinées à l’hébergement touristique : La hauteur maximale ne devra pas excéder 5,5 mètres au faitage. Autres constructions à toit à pans : La hauteur maximale ne devra pas excéder 10 mèt...

• Zone NV

  Constructions principales à usage d’habitation et annexes Les aménagements et modifications du bâti existant doivent être réalisés sans augmentation de la hauteur mesurée à la date d’opposabilité du PLUi. Abris de verger La hauteur absolue ...

• Zone NX

  Dans les secteurs NXa et NXb : La hauteur absolue des constructions est limitée à 5 mètres. | PLU INTERCOMMUNAL DE MOSELLE & MADON E S T E R R - ECOLOR - Métis Ingénierie - ACEIF 366 Dans le secteur NXc : La hauteur absolue des constructio...

• Zone UA

  Constructions principales 1. Constructions principales à toit à pans : 1.1. Pour les constructions situées entre deux constructions existantes sur une même voie : Le faitage devra s’inscrire : - À égale hauteur d’un ou des faitages voisins ...

• Zone UB

  Constructions principales Dans la zone UB et le secteur UBx : Construction principale à toit à pans : Dans toutes les communes à l’exception de Chaligny, Chavigny, Messein et Neuves-Maisons : La hauteur maximale ne devra pas excéder 10 mètr...

• Zone UC

  Constructions principales et extensions Dans le secteur UCa : La hauteur absolue du volume principal de la construction principale ne devra pas dépasser la hauteur existante à la date d’opposabilité du PLUi. Tous les aménagements de combles...

• Zone UD

  Constructions principales La hauteur maximale ne devra pas excéder 18 mètres au faitage et 15 mètres à l’égout de toiture ou à l’acrotère. | PLU INTERCOMMUNAL DE MOSELLE & MADON E S T E R R - ECOLOR - Métis Ingénierie - ACEIF 67 . La haute...

• Zone UJ

  La hauteur absolue des abris de jardin ne devra pas excéder 3 mètres. La hauteur d’une construction est mesurée en tout point par rapport au point le plus bas du terrain naturel au droit au polygone d’implantation.

• Zone UT

  À Neuves-Maisons : Pas de prescription. À Méréville et Chavigny : Les nouvelles constructions ainsi que les extensions, aménagements et modifications du bâti existant ne doivent pas dépasser la hauteur de la construction existante la plus h...

• Zone UX

  . La hauteur absolue des constructions ne doit pas excéder 16 mètres. Cette prescription ne concerne pas les infrastructures et superstructures liées à l’activité de la construction. 2. La hauteur d’une construction est mesurée en tout poin...

• Zone UY

  Dans le secteur UYa : Pas de prescription. Dans le secteur UYb : La hauteur absolue des constructions ne doit pas excéder 16 mètres. Cette prescription ne concerne pas les infrastructures et superstructures liées à l’activité de la construc...

• Zone UZ

  . La hauteur absolue des constructions ne doit pas excéder 13 mètres au point le plus bas du polygone d’implantation. Cette hauteur est portée à 18 mètres pour les hôtels. Ces prescriptions ne concernent pas les infrastructures et superstru...

Voir aussi : article 1, article 3, article 5, article 6, article 7, article 8