Parcelle AF 340 à Maurepas
6 498 m² au plan cadastral. Identifiant 78383000AF0340. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 3 zones
UM3c9, UE1c13, URs2c9 rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone U (secteur UM3c9)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone U (secteur UE1c13)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UR (secteur URs2c9)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 17Secteur de mixité sociale (Article L 151-15 du Code de l'Urbanisme)
- 18Orientation d'Aménagement et de ProgrammationOAP
- infoZone concernée par la lutte contre le saturnisme infantile
- infoSecteur concerné par la taxe d'aménagement
- infoRisque de retrait-gonflement des sols argileux
- infoPérimètre de prise en considération et de sursis à statuer au titre de l'article L424-1 3° du Code de l'Urbanisme
- infoSecteurs affectés par le bruit lié aux infrastructures de transports terrestres
- infoZP1 : Secteur principalement d'Habitat
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 9 juillet 2021, 11 173 m² créés, 90 logementsAutorisé - LA MARNIERE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.