Zone UEZone urbaine à Mayet

UE1 - Destinations, sous-destinations, usages et affectations des sols, natures d’activites interdites#

Sont interdites dans l’ensemble de la zone UE toutes les occupations du sol et utilisations du sol qui ne sont pas mentionnées à l’article UE-2.

UE2 - Destinations, sous-destinations, types d’activites soumis a des conditions particulieres#

Sous réserve :

• dans les zones présumées sous-cavées (Cf. plan annexé au PLU), le constructeur doit procéder à une étude préalable des sols et sous-sols et prendre toutes les dispositions particulières pour adapter les fondations et les caractéristiques techniques de la construction à la nature du sol et du sous-sol relevée.

Sont autorisées sous conditions particulières, dans l’ensemble de la zone UE (secteurs et sous-secteurs compris), les constructions, installations et aménagements correspondant aux destinations, sous-destinations, usages et affectations des sols, natures d’activités mentionnés ci-après :

Destinations

Sous-destinations

Autorisées

Exploitations agricoles et forestières Habitation

Exploitations agricoles Exploitations forestières Logement Hébergement Artisanat et commerces de détail Restauration Commerce de gros

Sous-conditions1

Commerce et activités de service

Activités de services où s'effectue l'accueil d'une clientèle Hôtels

Autres hébergements touristiques

Cinéma

Locaux et bureaux accueillant du public des administrations publiques et assimilés

X

Locaux techniques et industriels des administrations publiques et assimilés

X

Equipements d'intérêt collectif et Etablissement d'enseignement, de santé et d'action services publics

sociale · X · Salles d'arts et de spectacles · X 315 35 · Equipements sportifs Lieu de culte · X 35 · X

Autres équipements recevant du public

X

Industries

Autres activités des secteurs secondaires et tertiaires

Entrepôts Bureaux Centre de congrès et d'expositions

Sous-conditions2

Cuisine dédiée à la vente en ligne

• Sous-conditions1, les constructions, installations et aménagements à vocation d’habitation, sous réserve :
• d’être strictement nécessaire à la direction, la surveillance ou le gardiennage des constructions ou installations autorisées dans la zone,
• ou de correspondre à un besoin d’habitation lié au fonctionnement des établissements d’enseignement, de santé et d’action sociale,
• Sous-conditions2, les constructions, installations et aménagements à vocation d’entrepôts, sous réserve :
• de correspondre à un besoin de stockage lié au fonctionnement des constructions autorisées dans la zone o d’assurer une bonne insertion du projet dans son environnement proche.

Sont en outre autorisés dans l’ensemble de la zone les installations, aménagements et usages du sol suivants :

• Les affouillements et exhaussements de sol pour la réalisation d’une occupation ou utilisation du sol autorisée dans la zone (sous-sol compris à condition qu’aucun risque d’inondation ou liée à la nature des sols soit identifié) ou commandés par la déclivité du terrain.
• Le stockage de matériaux dans la mesure où il est rendu nécessaire au fonctionnement d’une activité autorisée dans la zone et qu’il bénéficie d’une intégration paysagère.

Sont autorisées sous conditions particulières, dans l’ensemble de la zone UEa, les constructions, installations et aménagements correspondant aux destinations, sous-destinations, usages et affectations des sols, natures d’activités mentionnés ci-après :

• Les constructions, installations et aménagements à vocation d’activités de services avec accueil de clientèle.

Sans objet.

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Pour l’implantation le long des voies, publiques ou privées, existantes ou projetées, ouvertes à la circulation automobile et le long des emprises publiques, les constructions doivent s’implanter pour assurer une optimisation de l’usage du foncier tout en garantissant la sécurité des usagers et l’insertion du bâtiment dans son environnement proche.

1. Généralités#

La construction, l’installation ou l’aménagement peut être refusé si, par sa situation, son volume ou son aspect, il/elle est de nature à porter atteinte au caractère ou à l’intérêt des lieux avoisinants.

Les constructions, installations et aménagements doivent s’intégrer au paysage environnant. Les murs, les clôtures, les plantations, les bâtiments annexes et les éléments techniques doivent faire l’objet de la même attention du point de vue de l’intégration.

Les matériaux qui ne sont pas destinés à rester apparents (béton cellulaire, briques creuses, parpaings...) doivent recevoir un parement ou un enduit.

Les projets faisant l’objet d’une recherche architecturale particulière et ne remettant pas en cause le premier alinéa des généralités peuvent être acceptés.

2. Façades#

Les matériaux de façade doivent être choisis afin de permettre la bonne insertion du projet dans son environnement proche.

3. Toitures#

La toiture doit être de couleur foncée et d’aspect mat, sauf dans le cas d’une toiture végétalisée, d’une toiture-terrasse, d’une toiture vitrée, de panneaux solaires ou photovoltaïques.

Dans le cas d’une toiture-terrasse ou d’une toiture à très faible pente, le traitement de l’acrotère doit permettre de donner à l’ouvrage un aspect satisfaisant et notamment de dissimuler les éléments techniques.

1. Clôtures#

Article non réglementé.

2. Espaces libres et plantations#

Les espaces libres de toute construction doivent être traités et aménagés, notamment par la réalisation de plantations d’arbustes et d’arbres de haute tige privilégiant les essences locales, afin d’assurer l’insertion paysagère de la construction.

Les essences locales seront à privilégier et les espèces dites « invasives » sont proscrites. Les espèces choisies devront être non allergisantes et faiblement consommatrices en eau.

Les haies de conifères et les haies monospécifiques sont interdites, à l’exception des haies de charmille.

Les aires de stationnement groupé de plus de 10 véhicules doivent faire l’objet d’un traitement paysager adapté (ex. : plantation d’arbres de hautes tiges, de haies …). Les arbres de haute tige, afin d’assurer leur développement et leur pérennité, doivent être mis en œuvre dans une fosse de plantation a minima de 3 m3.

Les aires de stockage et les dépôts à l’air libre ne doivent pas être visibles depuis l’espace public. Ils doivent être dissimulés derrière un rideau de végétation formant écran ou derrière une clôture opaque, continuité de la construction principale. En outre, toute construction de plus de 150m² d’emprise au sol sera accompagnée de la plantation d’au moins un arbre dont le développement, à terme, est compatible avec la localisation.

Equipements, reseaux et emplacements reserves#

Cf. règles qui s’appliquent à toutes les zones en Titre 1.

Dispositions applicables a la zone UI#

Les zones urbaines, dites zones « U », correspondent aux secteurs déjà urbanisés et aux secteurs où les équipements publics existants ou en cours de réalisation ont une capacité suffisante pour desservir les constructions à implanter.