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Edifiable

Construire une piscine à Mazaugues

Un bassin occupe le sol et se pose à une distance des limites : ce sont les deux règles que le document fixe, avec les espaces libres qu'il exige.

À une adresse, il n'y a qu'une zone : une seule valeur par règle au lieu de 30. Le numéro ne change rien, la règle se lit à la zone.

Déclaration préalable ou permis ?

Cette question ne se joue pas dans le règlement de Mazaugues : elle se joue dans le code de l'urbanisme, qui est le même partout en France.

Les pièces exigées pour un dossier à Mazaugues

Comparer les 3 règles dans les 10 zones de Mazaugues

Emprise au solarticle 9

ZoneCe que le règlement dit
1AU

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2AUHauteur maximale des constructions Non réglementé
A

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N

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UA

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UB

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UC

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UD

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UE

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UZ

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Implantation par rapport aux limites séparativesarticle 7

ZoneCe que le règlement dit
1AU

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2AUImplantation des constructions les unes par rapport aux autres sur une même propriété Non réglementé
AImplantation des constructions les unes par rapport aux autres sur une même propriété L’implantation des constructions se fera en extension ou au minimum à 4 mètres des bâtiments techniques existants.
NImplantation des constructions les unes par rapport aux autres sur une même propriété L’implantation des constructions se fera en extension ou au minimum à 4 mètres des bâtiments existants.
UA

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UB

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UC

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UDImplantation des constructions les unes par rapport aux autres sur une même propriété Non réglementé
UEImplantation des constructions les unes par rapport aux autres sur une même propriété Non réglementé
UZImplantation des constructions les unes par rapport aux autres sur une même propriété Non réglementé

Espaces libres et plantationsarticle 13

ZoneCe que le règlement dit
1AU

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2AU

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A

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N

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Les autres travaux à Mazaugues

Le PLUde Mazaugues, 10 zones

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.