PLU de Mello
- Plan local d'urbanisme
- En vigueur, approuvé le 12/11/2015
- 6 zones
- 96 articles
- Code INSEE 60393
Votre terrain
Une adresse, une zone ou une parcelle.
- Document
- 60393_PLU_20151112, déposé au Géoportail de l'urbanisme
- Approuvé le
- 12/11/2015
- Contenu
- 58 pages, 6 zones, 96 articles découpés
- Règlement écrit PDF
- Le règlement en texte intégral
- Toutes les pièces du dossier
- Archive du Géoportail zip
Le plan de zonage, une planche
Le plan cadastral en DXF : 9 feuilles chez la DGFiP, 280 ko, licence ouverte. La feuille qui couvre un terrain est nommée sur la page de sa parcelle.
- U, urbaine
- AU, à urbaniser
- A, agricole
- N, naturelle
Zonage lu au Géoportail de l'urbanisme. Cliquez une zone pour lire ses règles, ou agrandissez le plan pour voir le nom de chacune.
Les 6 zones du règlement
Chaque zone porte ses articles, cités mot pour mot.Zones urbaines
4
- UAzone urbaine correspondant au noyau ancien, structuré de part et d’autre de la Grande Rue jusqu’au pont de la rivière du
- UBzone urbaine correspondant au quartier d’habitat groupé du Clos de la Boucle d’Eau. La zone UB intègre également les con
- UCzone urbaine de moindre densité, correspondant aux franges du village de Mello où prédomine un bâti de type pavillonnair
- UDzone urbaine correspondant aux hameaux de Messie et de Martincourt. Ces deux hameaux présentent des caractéristiques dif
Zones agricoles
1
Quel aspect extérieur ?, zone par zone
Article 11 du règlement, comparé d'une zone à l'autre.- Zone A
Dans les périmètres de protection établis au titre des monuments historiques, périmètres à l’intérieur desquels les demandes d’autorisation sont soumises à l’avis de l’Architecte des Bâtiments de France, des prescriptions architecturales sp...
- Zone N
Dans les périmètres de protection établis au titre des monuments historiques, périmètres à l’intérieur desquels les demandes d’autorisation sont soumises à l’avis de l’Architecte des Bâtiments de France, des prescriptions architecturales sp...
- Zone UA
Dans les périmètres de protection établis au titre des monuments historiques, périmètres à l’intérieur desquels les demandes d’autorisation sont soumises à l’avis de l’Architecte des Bâtiments de France, des prescriptions architecturales sp...
- Zone UB
Dans les périmètres de protection établis au titre des monuments historiques, périmètres à l’intérieur desquels les demandes d’autorisation sont soumises à l’avis de l’Architecte des Bâtiments de France, des prescriptions architecturales sp...
- Zone UC
Dans les périmètres de protection établis au titre des monuments historiques, périmètres à l’intérieur desquels les demandes d’autorisation sont soumises à l’avis de l’Architecte des Bâtiments de France, des prescriptions architecturales sp...
- Zone UD
Dans les périmètres de protection établis au titre des monuments historiques, périmètres à l’intérieur desquels les demandes d’autorisation sont soumises à l’avis de l’Architecte des Bâtiments de France, des prescriptions architecturales sp...
Voir aussi : À quelle distance de la rue ?, À quelle distance du voisin ?, Quelle surface au sol ?, Jusqu'à quelle hauteur ?, Combien de places de stationnement ?, Combien d'espaces verts ?
Votre projet à Mello
Le règlement ne se lit pas par article quand on a un projet en tête. La page projet dit d'abord s'il faut une déclaration préalable ou un permis, puis met vos chiffres à côté des seules règles que ces travaux mettent en jeu, dans la zone de votre terrain.
Quelle autorisation, et quelles règles
Une adresse ou une parcelle, et la page rend la formalité à déposer et les règles de sa zone, chiffre contre chiffre.
Permis de construire à Mello
Huit pièces pour une maison individuelle, et rien que le terrain déclenche au centre de la commune.
- PCMI1 à 8Les huit pièces de tous les dossiers : plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies
Zone de sismicité 1, très faible : aucune attestation parasismique à joindre.
Le détail des pièces, et ce qui déclenche les 30 conditionnelles
Les risques recensés
6 risques recensés par Géorisques au centre de la commune. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.
- Inondation
- Remontée de nappe
- Séisme
- Retrait gonflement des argiles
- Radon
- Pollution des sols
Potentiel radon : classe 1 sur 3, potentiel faible. Le classement porte sur la commune entière, par l'arrêté du 27 juin 2018.
Un plan de prévention des risques
Un plan de prévention est annexé au PLU et s'impose en plus de lui. Il découpe la commune : certaines de ses zones imposent des prescriptions, d'autres interdisent de construire. 2 zones d’interdiction sont recensées ici.
PPRi Thérain avalrisque naturel, PPRN-I, servitude d'utilité publique
Bassin de risques : Thérain aval
- ZBZone Urbaine BLEUE - Risque Moyen FaiblePrescriptions hors zone d'aléa
- ZOZone Urbaine ORANGE - Risque FortPrescriptions
- ZRCZone Naturelle ROUGE CLAIR - Risque FaibleInterdiction
- ZRZone Naturelle ROUGE - Rique MoyenInterdiction stricte
7 arrêtés de catastrophe naturelle publiés au Journal officiel pour cette commune : 6 inondations et/ou coulées de boue, 1 mouvement de terrain.
Source : base Gaspar du ministère de la transition écologique. Un plan couvre une partie de la commune ; savoir si un terrain est dedans se lit sur son plan de zonage.
8 autorisations délivrées depuis 2013
Base Sitadel du ministère, relevée le 5 septembre 2026. Une autorisation délivrée n'est pas une règle.- 3permis de construire
- 1déclarations préalables
- 4logements créés
- 0autorisations annulées
Les 8 dossiers, avec leur adresse, leur parcelle et leur état
Le service urbanisme
Coordonnées de la mairie, lues dans l'annuaire de l'administration. Le service urbanisme peut avoir son propre guichet.- Adresse
- 2 place de la Mairie, 60660 Mello
- Téléphone
- 03 44 56 40 80
- Horaires
- Le lundi, de 15 h à 18 h. Le mardi, de 16 h à 18 h. Le vendredi, de 9 h à 12 h. Le samedi, de 10 h à 12 h.
- Site
- communedemello.fr
Chercher dans le règlement
Lire le texte intégral, 96 articlesLes questions qu'on se pose sur ce document
Où consulter le PLU de Mello ?
Le document opposable est 60393_PLU_20151112, tel qu'il est déposé au Géoportail de l'urbanisme. Il a été approuvé le 12 novembre 2015. Son règlement écrit se lit ici article par article, et son PDF se télécharge sans compte. L'archive déposée porte 1 planche de plan de zonage.
Quelles sont les zones du PLU de Mello ?
Le règlement ouvre 6 chapitres de zone : A, N, UA, UB, UC, UD. Ils portent 96 articles au total.
Comment savoir dans quelle zone se trouve un terrain à Mello ?
En cherchant la rue du terrain : la page de rue lit le plan de zonage au point de la voie, nomme les zones qu'elle longe et affiche les règles qui répondent. Le plan de zonage de Mello est aussi dessiné sur cette page, zone par zone.
Combien de permis de construire ont été délivrés à Mello ?
8 autorisations d'urbanisme depuis 2013, dont 3 permis de construire et 1 déclarations préalables, pour 4 logements créés. Source : la base Sitadel du ministère.
Quels risques naturels et technologiques à Mello ?
Géorisques en recense 6 au centre de la commune : Inondation, Remontée de nappe, Séisme, Retrait gonflement des argiles, Radon, Pollution des sols. La commune est en zone de sismicité 1, très faible. Le potentiel radon y est de classe 1 sur 3. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.
Quelles pièces faut-il pour un permis de construire à Mello ?
Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle par le formulaire Cerfa 13406*15. Aucune pièce supplémentaire n'est déclenchée par ce que les sources publiques disent du terrain.
Les 5 communes limitrophes
Celles qui touchent le territoire de Mello, calculées sur les contours de l'IGN.- Cires-lès-Mello3 978 hab.
- Saint-Vaast-lès-Mello984 hab.
- Bury2 838 hab.
- Rousseloy277 hab.
- Maysel211 hab.
La commune
- Population
- 600 habitants
- Code postal
- 60660
- Code INSEE
- 60393
- Département
- Oise, Hauts-de-France
- Locaux raccordables à la fibre
- 293 sur 305 (96,1 %)ARCEP, 2026T1, zone d'initiative publique, réseau d'initiative publique. Éligible au raccordement n'est pas raccordé.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.