Parcelle BK 17 à Mesquer
105 586 m² au plan cadastral. Identifiant 44097000BK0017. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 6 zones
UB, Aa, UC, Nd, UL, NLp rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone UB
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone A (secteur Aa)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UC
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone N (secteur Nd)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UL
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone N (secteur NLp)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 24Sentier piéton
- infoDroit de préemption départemental
- infoZone de présomption archéologique
- infoDroit de préemption urbain
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 6 juillet 2026Autorisé - RUE DES SPORTS
- PCPermis de construire autorisé le 19 mars 2024, 276 m² créésChantier ouvert - RUE DES SPORTS
- PCPermis de construire autorisé le 30 mars 2016, 768 m² créésAutorisé - RUE DES SPORTS (RD52B)
- DPDéclaration préalable autorisé le 29 juillet 2014, 14 m² créésAutorisé - RUE DES SPORTS
- PCPermis de construire autorisé le 11 février 2013, 2 460 m² créésChantier ouvert - RUE DES SPORT 44420 MESQUE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.