Zone AU

Intitulé du document : OCCUPATION ET UTILISATION DU SOL INTERDITES

Sont interdites toutes les occupations et utilisations du sol qui ne sont pas mentionnées au chapitre 2 de l'article AU2.

Intitulé du document : OCCUPATION ET UTILISATION DU SOL ADMISES SOUS CONDITIONS PARTICULIERES

1 Rappels : Adaptations mineures : les dispositions des articles 3 à 13 du règlement de cette zone ne peuvent faire l'objet que d'adaptations mineures; elles seront instruites conformément aux modalités et procédures prévues dans le code de l'urbanisme. Elles doivent être rendues nécessaires par la nature du sol ou la configuration des parcelles ou le caractère des constructions avoisinantes. Eaux pluviales : Les aménagements réalisés sur le terrain d'assiette de l'opération doivent être raccordés au réseau public des eaux pluviales ou présenter un dispositif individuel d'évacuation adapté aux aménagements projetés qui ne se rejette pas dans les dispositifs d'assainissement.

2 Sont admises les occupations et utilisations du sol suivantes si elles respectent les conditions ci-après :

La zone étant insuffisamment équipée, son urbanisation se fera par modification ou révision du PLU.

SECTION 2: CONDITIONS DE L'OCCUPATION DU SOL

ARTICLES AU 3 à AU 5 Sans objet.

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ARTICLES AU 6: IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX VOIES PUBLIQUES ET EMPRISES PUBLIQUES

Les constructions ou installations nécessaires aux services publics ou d'intérêt collectif doivent être implantés à 1 m minimum des emprises publiques et des voies et à 2 m minimum de l'emprise des RD.

Intitulé du document : IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX PROPRIETES VOISINES

Dans le cas de constructions d'habitat groupé, les implantations en limites de parcelles sont autorisées. Sinon, la distance comptée horizontalement entre tout point du bâtiment et le point le plus proche de la limite séparatrice devra être au moins égale à la moitié de la différence d'altitude entre ces deux points sans pouvoir être inférieure à 3 m. Les constructions ou installations nécessaires aux services publics ou d'intérêt collectif doivent respecter un recul minimum de 1 m par rapport aux limites des propriétés voisines.

ARTICLES AU 8 à AU_13 Sans objet.

SECTION 3: POSSIBILITES MAXIMALES D'OCCUPATION DU SOL

Sans objet.

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ZONES AUa

SECTION 1: NATURE DE L'OCCUPATION ET DE L'UTILISATION DU SOL

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SOMMAIRE

TITRE 1 -

DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES URBAINES Zones Ua Zones Ub avec secteurs Ubc Zones Uc avec secteurs Ucc Zones Ue Zones Uh Zones Ux

P2 P2 P 11 P 20 P 29 P 33 P 42

TITRE 11 -

DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES D'URBANISATION FUTURE Zones AU Zones AUa Zone AUb avec secteurs AUbc Zones AUc avec secteurs AUcc Zone AUat avec secteurs AUat1, AUbt et AUct

P 47 P 47 P 49 P 57 P 66 P 74

TITRE Ill TITRE IV -

DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES AGRICOLES

Zones A avec secteurs Ac et Acp

P 82 P 82

DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES NATURELLES

P 90

Zones N avec les secteurs Ne, Np, Nais, Nsl, Ndr et Nh

1

TITRE I 1

DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES URBAINES

ZONES Ua

SECTION 1: NATURE DE L'OCCUPATION ET DE L'UTILISATION DU SOL