Parcelle CT 102 à Mios
3 052 m² au plan cadastral. Identifiant 33284000CT0102. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 3 zones
AU1z, U2, UZe rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone AU1Z (secteur AU1z)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone U2
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UZ (secteur UZe)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Aucune servitude ni prescription portée par le plan sur cette parcelle.
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 24 décembre 2024, 2 620 m² créésAutorisé - 4 RUE FELIX ARNAUDIN
- PCPermis de construire autorisé le 18 février 2019, 686 m² créésAutorisé - COUYALLA
- PCPermis de construire autorisé le 24 septembre 2015, 3 092 m² créésChantier ouvert - COUYALLA
- PCPermis de construire autorisé le 20 juin 2014, 16 092 m² créés, 4 logementsChantier ouvert - ZAC DU PARC DU VAL DE L EYRE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.