Zone U2 a Mirepoix-sur-Tarn

si les aménagements n’en augmentent par les nuisances. • Les installations classées soumises à déclaration (création, extension ou aménagement) nécessaires à la vie du quartier ou de la cité à condition qu’elles soient compatibles avec le caractère de la zone et qu’elles n’entraînent, pour le voisinage, aucune incommodité et en cas d’accident ou de fonctionnement défectueux, aucune insalubrité ni sinistre susceptible de causer des dommages graves ou irréparables aux personnes et aux biens. • Les constructions à usage de commerces et activités de services, de bureaux et d’hôtellerie dès lors qu'elles sont compatibles avec le caractère de la zone. • Les constructions à usage artisanal dès lors qu'elles sont compatibles avec le caractère de la zone. • Les affouillements et exhaussements de sol sont autorisés uniquement s’ils sont liés à la réalisation de constructions, installations ou ouvrages techniques autorisés dans la zone et permettent une insertion paysagère de qualité. Modification N°1 du PLU de Mirepoix sur Tarn – 31 | Règlement p. 18

PAYSAGES • En zone inondable, les constructions sont soumises aux prescriptions des Plans de Prévention des Risques Naturels en vigueur annexées au PLU.

Destinations, sous-destinations, usages et affectations des sols, natures d’activités soumises à conditions particulières Dans l’ensemble de la zone U2, les occupations et utilisations du sol suivantes sont admises si elles respectent les conditions suivantes : • Les aménagements, restaurations, extensions mesurées des constructions ou occupations du sol existantes et édifiées avant la date d’approbation du PLU dont la destination est interdite à l’

Mixité fonctionnelle et sociale Non règlementé. Caractéristiques urbaine, architecturale, environnementale et paysagère

Volumétrie et implantation des constructions 1. Emprise au sol : L'emprise au sol des constructions existantes ou projetées est limitée à 40 % du terrain d’assiette (hors piscines et terrasses non couvertes). Il est autorisé la création de 50 m² d’emprise au sol supplémentaire par unité foncière à compter de la date d’approbation du PLU : • Dans le cas où la construction existante à la date d’approbation du PLU dépasse l’emprise au sol fixée par la règle, • Dans le cas où l’évolution d’une construction existante à la date d’approbation du PLU entrainerait le dépassement du seuil fixé par la règle. 2. Hauteur de constructions : La hauteur se calcule par rapport au terrain naturel avant travaux, en tout point de la construction. • La hauteur des constructions ne pourra excéder 6 mètres à l'égout du toit ou à l'acrotère en cas de toiture-terrasse. • Lorsque la construction projetée s’adosse à une construction existante sur une propriété riveraine de hauteur supérieure, la hauteur du bâti nouveau pourra être équivalente au bâti existant sur la propriété voisine. • La hauteur maximale des bâtiments annexes ne pourra excéder 3 mètres à l’égout du toit ou à l’acrotère en cas de toiture-terrasse. • Les règles de hauteur maximale définies ci-dessus ne s'appliquent pas aux éléments de superstructure (cheminée, éléments techniques, etc.). 3. Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques • Une des façades de la construction devra s’implanter en respectant un recul compris entre 5 et 10 mètres par rapport à l’alignement ou à la limite d’emprise de la voie existante ou à créer. • Le bassin des piscines doit être implanté à une distance minimale de 3 mètres de l’alignement des voies et emprises publiques. • Lorsque le terrain d’assiette est situé à l’angle de deux rues, un pan coupé ou un retrait supérieur pourra être imposé pour assurer des conditions de circulation satisfaisantes. • Toute construction ou installation doit être implantée avec une marge de recul au moins égale à 10 mètres mesurée depuis le haut des berges des cours d’eau. Modification N°1 du PLU de Mirepoix sur Tarn – 31 | Règlement p. 19

PAYSAGES

Bande de recul de 5 m à 10 m 5mà 10 m

Ces dispositions peuvent ne pas être appliquées : o Pour les extensions de constructions existantes à la date d'approbation du présent PLU, à condition qu’elles ne nuisent pas à la sécurité ou qu’elles ne diminuent pas le retrait existant. o Lorsqu’une première construction est dans un premier plan par rapport à la rue. o Lorsque le terrain d’assiette est situé à l’angle de deux rues, un pan coupé ou un retrait supérieur pourra être imposé pour assurer des conditions de circulation satisfaisantes. 4. Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives • Les constructions doivent être implantées : o Soit sur au moins une des deux limites séparatives à condition que la hauteur de la construction soit limitée à 3 mètres à l’égout du toit ou à l’acrotère, o Soit à une distance des limites séparatives au moins égale à la moitié de sa hauteur sans pouvoir être inférieure à 3 mètres. • En cas de recul de la limite séparative, la distance comptée entre le bâtiment et la limite non bâtie doit être au moins égale à la moitié de la hauteur de la construction sans être inférieure à 3 mètres. • Les piscines doivent être implantées à une distance minimale de 1,5 mètre des limites séparatives.

Modification N°1 du PLU de Mirepoix sur Tarn – 31 | Règlement p. 20

PAYSAGES 5. Implantation des constructions par rapport aux autres constructions sur une même propriété Non réglementé.

Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère DISPOSITIONS GENERALES : • Chaque construction participe à la construction du paysage naturel ou urbain et à la conservation des perspectives monumentales. Elle doit être conçue dans le souci de permettre à l’architecture contemporaine de mettre en valeur les qualités du tissu urbain dans lequel elle s’insère. • Les constructions doivent présenter une simplicité de volume, une unité d’aspect et de matériaux compatibles avec la bonne économie de la construction, la tenue générale de l’agglomération, l’harmonie du paysage et sans référence à des architectures étrangères à la région. • L’aspect esthétique des constructions ainsi que les adjonctions ou modifications de constructions existantes doit être étudié de manière à assurer leur parfaite intégration dans le paysage naturel ou urbain. • Les matériaux prévus pour être recouverts (carreaux de plâtre, briques creuses, parpaings, etc.) ne peuvent pas être utilisés à nus (y compris pour les clôtures). • Les parties de constructions édifiées en superstructure (cheminées, ventilation, réfrigération, sorties de secours, etc.) doivent s’intégrer dans la composition architecturale de la construction. • Les constructions faisant preuve d’exemplarité énergétique ou environnementale ou à énergie positive sont autorisées dans le cadre d’un projet prévoyant toutes les mesures techniques ou paysagères permettant leur intégration dans le contexte urbain ou naturel et la mise en valeur des éléments d’intérêt de la construction initiale dans le cas d’une extension. • Les annexes non accolées à la construction principale ne sont pas assujettis aux dispositions cidessous. DISPOSITIONS SPECIFIQUES : 1. Les Toitures :  Pour les constructions à usage d'habitation : • Les capteurs solaires sont autorisés sous réserve d'une bonne intégration. Les capteurs solaires doivent être intégrés ou superposés à la toiture, selon le même angle d'inclinaison. • La pente sera comprise entre 30 et 35%, sauf en cas de rénovation d'une toiture existante présentant une pente supérieure ou inférieure. Les serres, vérandas et parties vitrées en toitures ne sont pas concernées par cette règle. • Les toitures seront en en tuiles canal, romanes ou mécaniques, à l'exception des parties recouvertes par les capteurs solaires. • Les couvertures seront d’aspect terre cuite de teinte cuivre, rouge, rouge vieilli ou de réemploi. • La toiture-terrasse ou monopente est autorisée sous réserve qu’elle s’intègre dans le paysage urbain environnant.  Pour les annexes de plus de 20 m² : • La couverture sera soit en tuile canal ou similaire, soit composée avec d'autres matériaux sous réserve qu’ils s’intègrent dans le paysage urbain environnant.  Pour les autres constructions : • Des pentes différentes et l’utilisation d’autres matériaux sont autorisés notamment en raison de la volumétrie importante d’un bâtiment ou si elle justifiée par une volonté architecturale ou une affectation spécifique et dès lors qu’ils s’intègrent dans l’environnement immédiat. Modification N°1 du PLU de Mirepoix sur Tarn – 31 | Règlement p. 21

PAYSAGES 2. Les ouvertures : • Les encadrements seront marqués, soit par un tracé et/ou une teinte dans l'enduit, soit par un matériau différent (briques, bois, pierres). • Les fenêtres de toit sont autorisées, si elles sont intégrées dans le plan de toiture. Dans tous les cas, une attention particulière sera portée à l’intégration de ces éléments. • Les petits fenestrons de ventilation situés à l’étage sont à privilégier. Ceux existants devront être conservés. 3. Les façades : • Certaines maçonneries pourront être laissées nues, à condition que leur mise en œuvre ait été effectuée à cet effet, notamment la brique foraine. • Les vérandas (ouvertes ou fermées) et verrières sont autorisées. Une attention particulière sera portée à l’intégration de ces éléments. • Les bardages bois sont autorisés dès lors qu’ils ne concernent qu’une partie de la construction (extension d’une bâtisse ancienne, partie de façade, …), à l’exception des annexes non accolées à la construction principale. 4. Les clôtures : Les clôtures maçonnées devront être de même apparence que le bâtiment principal. L’ouverture des portes et portails devra s’effectuer à l’intérieur de la parcelle.  Les clôtures donnant sur l’espace public : Elles ne doivent pas excéder 1,5 mètre de hauteur. Elles seront composées : ⁻ Soit d’un mur bahut d’une hauteur de 1 mètre maximum surmonté ou non d’un dispositif rigide à claire- voie. ⁻ Soit d’une haie vive composée d’arbustes aux espèces locales mélangées.  Les clôtures en limites séparatives Elles ne doivent pas excéder 2 mètres de hauteur. Elles seront composées : ⁻ Soit d’un grillage idéalement doublé d’une haie vive d’espèces locales mélangées en limite de propriété. ⁻ Soit d’une haie vive composée d’arbustes aux espèces locales mélangées, ⁻ Soit d’un mur bahut d’une hauteur de 0.6 mètre maximum surmonté ou non d’un dispositif rigide à claire- voie.

Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis et abords des constructions • Les plantations existantes devront être conservées ou remplacées (sur la base de 2 pour 1 minimum) par des plantations équivalentes d’essence locale. • Les aires de stationnement doivent être plantées à raison d’au moins un arbre de haute tige pour 4 places. • Les éléments remarquables à conserver, à protéger ou à créer, figurés au document graphique sont soumis aux dispositions règlementaires introduites en pages 7 et 8 du présent règlement. • L’emploi d’essences végétales locales est obligatoire. • Afin de faciliter l’infiltration naturelle des eaux pluviales, les espaces non bâtis devront comporter au moins 1 arbre de haute tige par tranche de 300 m² de terrain libre. Modification N°1 du PLU de Mirepoix sur Tarn – 31 | Règlement p. 22

PAYSAGES • Au moins 30 % de l'unité foncière doit être traitée en espace de pleine terre, afin de faciliter l'infiltration des eaux de pluies et permettre le maintien de la biodiversité. • Les eaux pluviales dites « propres » (eaux de toiture notamment) seront, sauf en cas d'impossibilité technique, réutilisées ou infiltrées sur le terrain (arrosage, épandage, ...). • En cas de retrait des constructions par rapport à la limite des voies et emprises publiques définie à l’article 4 du règlement, cet espace de retrait doit faire l’objet d’un traitement paysager végétal ou minéral cohérent et en harmonie avec le paysage de la rue.

Stationnement Le stationnement des véhicules correspondant aux besoins des constructions et installations doit être assuré en dehors des voies publiques ou privée ouverte à la circulation.  Pour les constructions à usage d’habitation, il est exigé : • 2 places de stationnement par logement. • 1 place de stationnement par logement locatif financé avec un prêt aidé par l'Etat.  Pour les lotissements, il est exigé : • 1 place de stationnement visiteur pour 3 logements (non sociaux).  Les résidences séniors, il est exigé : • 1 place pour 2 logements.  Pour les nouveaux immeubles à destination d’habitation (groupant au moins deux logements) ou de bureaux : • 1 local pour le stationnement des deux-roues répondant aux normes en vigueur.  Pour les constructions à usage de commerce et activités de service, il est exigé : • 1 place de stationnement par tranche de 50m² de surface de plancher entamée avec un minimum de deux places. • En cas d’agrandissement d’une surface commerciale, le pétitionnaire devra assurer la réalisation des places de stationnements qui correspondent uniquement à la surface agrandie de ce bâtiment.  Pour les constructions à destination d’hébergement hôtelier, il est exigé : • 1 place de stationnement par chambre.  Pour les entrepôts et les bureaux, il est exigé : • 1 place de stationnement par tranche de 200m² de surface de plancher entamée avec un minimum de 2 places.  Pour les équipements d’intérêt collectif et services publics, il est exigé : • Le nombre de places de stationnement doit répondre à leur nature, leur fonction et leur localisation. MUTUALISATION DES ESPACES DE STATIONNEMENT : Les normes précitées peuvent être réduites si les places de stationnement correspondent à des occupations alternatives (bureaux, commerces, etc. à l’exception des logements). Le nombre de places à Modification N°1 du PLU de Mirepoix sur Tarn – 31 | Règlement p. 23

PAYSAGES réaliser doit néanmoins être égal à celui correspondant à la destination générant le plus de places de stationnement suivant la norme définie préalablement. Equipements et réseaux

Desserte par les voies publiques ou privées 1. Accès : Pour être constructible, tout terrain doit avoir accès à une voie publique ou privée ouverte à la circulation soit directement, soit par l'intermédiaire d'un passage aménagé sur fond voisin. Les caractéristiques de ces accès doivent être adaptées aux usages qu'ils supportent ou aux opérations qu'ils doivent desservir et notamment permettre l'approche du matériel de lutte contre l'incendie et ne pas entraîner de gêne pour la circulation. Le nombre des accès sur les voies publiques peut être limité dans l'intérêt de la sécurité. En particulier, lorsque le terrain est desservi par plusieurs voies, les constructions peuvent n'être autorisées que sur la voie où la gêne pour la circulation sera la moindre. La largeur minimale des accès, uniques ou regroupés, sera de 4 mètres. Leur réalisation est soumise à permission de voirie. Dans le cadre de division de terrains, les accès des terrains destinés à la construction devront être regroupés y compris avec ceux déjà bâtis. En zone agglomérée, tout aménagement ou projet de construction doit garantir un accès sécurisé sur la RD22. 2. Voirie : L'ouverture et l’aménagement des voies publiques ou privées desservant plus de deux lots est soumise aux conditions minimales suivantes. Elles devront avoir : • 4 mètres minimum de chaussée pour les voies à sens unique de circulation. • 5.5 mètres de chaussée minimum pour les voies à double sens de circulation. Dès lors qu’une voie est créée pour 2 lots et plus, y compris les lots déjà bâtis, ces voies devront être aménagées de telle sorte que les véhicules puissent faire demi-tour. Dans certains cas, elles devront être prolongées jusqu'en limite de l'unité foncière ou jusqu'à une voie existante pour permettre une meilleure structuration du réseau routier du quartier. Les voies en impasse devront rester l’exception. S’il est impossible de faire autrement, elles doivent être aménagées dans leur partie terminale de façon à permettre l’accès et la manœuvre des véhicules de secours et des services publics. Dans certains cas, elles devront être prolongées jusqu'en limite de l'unité foncière ou jusqu'à une voie existante pour permettre une meilleure structuration du réseau routier du quartier. Se référer aux recommandations du SDIS annexées au présent règlement. Pour les opérations d’ensemble, le découpage parcellaire devra permettre la réalisation d’aménagements sécurisés aux intersections avec les voiries publiques existantes. D'autres caractéristiques de voies peuvent être acceptées si elles répondent au vu d'un plan de masse à une meilleure conception de l'espace urbain. 3. Pistes cyclables et cheminements piétonniers : Les voies nouvelles intégreront un supplément dimensionnel pour des espaces sécurisés et aménagés pour la circulation des piétons et des cycles. Modification N°1 du PLU de Mirepoix sur Tarn – 31 | Règlement p. 24

PAYSAGES

Desserte par les réseaux A – Eau potable Toute construction doit être raccordée au réseau public de distribution d'eau potable. Toute construction, ouvrage ou installation dont la destination ou la nature peut présenter des risques de pollution vis-à-vis du réseau public doit être équipé d'un dispositif de protection contre les retours d'eau conforme à la réglementation en vigueur. B – Assainissement Eaux usées domestiques Conformément aux dispositions du Schéma Communal d'Assainissement annexé au présent PLU (Cf. pièce 4), toute construction devra être raccordée au réseau public d'assainissement s'il existe. En l'absence d'un réseau collectif, les constructions devront être équipées d'un système d'assainissement autonome conforme aux normes en vigueur. Eaux usées non domestiques Tout déversement d'eaux usées autres que domestiques dans le réseau public de collecte doit être préalablement autorisé par l’autorité compétente en matière de collecte à l'endroit du déversement. Eaux Pluviales Les dispositifs d'évacuation des eaux pluviales doivent en garantir l'écoulement dans le réseau public collectant ces eaux lorsqu'il existe. En l'absence de réseau public, les dispositifs d'évacuation des eaux pluviales doivent en garantir l'écoulement régulé dans le réseau collectif latéral à la voie publique. La gestion des eaux pluviales devra respecter les dispositions du règlement de services des eaux pluviales et de ruissellement élaboré par Réseau 31 annexé au règlement (pièce « Gestion des eaux pluviales et de ruissellement »). En l'absence de réseau ou en cas de réseau latéral à la voie insuffisant, les aménagements nécessaires au libre écoulement des eaux pluviales sont à la charge exclusive du propriétaire, qui doit réaliser sur son terrain, les dispositifs adaptés à l'opération ou au terrain (infiltration, rétention, évacuation, ...) afin d'assurer un écoulement des eaux pluviales sur la parcelle. C – Electricité - Téléphone et assimilés La création, l’extension et les renforcements des réseaux ainsi que les nouveaux raccordements devront dans la mesure du possible être réalisés en souterrain, les câbles scellés le long des façades de la façon la moins apparente possible. D – Télécommunication Les constructions devront être facilement raccordables à une desserte Très Haut Débit (pose de fourreaux vides, adaptation des constructions pour faciliter les branchements Très Haut Débit). E - Autres réseaux : Dans les opérations d’ensemble en impasse, un local réservé au stockage d’une superficie suffisante pour recevoir les divers conteneurs liés à la collecte sélective des ordures ménagères doit être aménagé à l’entrée de l’opération. Modification N°1 du PLU de Mirepoix sur Tarn – 31 | Règlement p. 25

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