Construire à Miribel-les-Échellesles règles du PLUi

Ce règlement ne numérote pas ses articles : ses règles sont rangées par thème, et un même thème peut répondre à plusieurs questions.

• Zone 2AU

  La volumétrie des constructions doit s'harmoniser avec le cadre dans lequel elles s’intègrent. Bâtiment agricole Travaux sur les constructions autorisées de plus de Annexe de moins 20 m ² et changement de destination de 20m² La hauteur...

• Zone A2

  M M3 M2 M1 RM Bi'1 ZONE MARÉCAGEUSE

• Zone ABF

  UA1-3.1 PRINCIPES GENERAUX Les dispositions ci-dessous ne s’appliquent pas aux ouvrages techniques nécessaires au fonctionnement des services publics ou d’intérêt général ni aux éléments techniques des constructions autorisées (tels que che...

• Zone AL

  – Bi1 : hauteur de surélévation du plancher habitable demandée = 0,5 m – Bi2 : hauteur de surélévation du plancher habitable demandée = 1 m En fonction des caractéristiques du projet, une procédure Loi sur l’eau ou valant Loi sur l’Eau peut...

• Zone AM

  Minimum / Maximum La hauteur des constructions est fixée par les minimum et maximum ci- R+3 contre. Toutefois, la différence de niveau avec la ou les constructionHs auteur maximum 16,00 m au faîtage ou principales adjacentes, quand elles...

• Zone N

  La volumétrie des constructions doit s'harmoniser avec le cadre dans lequel elles s’intègrent. La hauteur des constructions est fixée par les maximums ci-contre. Bâtiment forestiers ou agricoles 15,00m au faîtage ou 12,00m à l’acrotère T...

• Zone NPS1

  Différentes dispositions du règlement utilisent les notions de terrain naturel (ou de terrain naturel moyen, ayant un sens identique), de niveau du terrain naturel ou de hauteur par rapport au terrain naturel. Ces notions sont précisées ci-...

• Zone UH

  UH-3-.1 PRINCIPES GENERAUX Les dispositions ci-dessous ne s’appliquent pas aux ouvrages techniques nécessaires au fonctionnement des services publics ou d’intérêt général ni aux éléments techniques des constructions autorisées (tels que che...

• Zone UHLT

  maximale supérieure au bâtiment existant. Hauteur maximum 11,00 m au faîtage ou 9,00 m à l’acrotère Hauteur sur limite conditionnée La différence de niveau avec la ou les constructions principales adjacentes, quand elles existent, ne doit ...

• Zone UT

  Hauteur sur conditionnée limite Hauteur maximum 15,00 m au faîtage ou 12,00 m à l’acrotère Hauteur sur conditionnée limite Minimum / Maximum Dans les lotissements ou permis valant division, ce / coefficient s’appliquera à l’opér...

Voir aussi : Que puis-je construire ?, Où implanter la construction ?, Quelle surface au sol ?, Quel aspect extérieur ?, Combien d'espaces verts ?, Combien de places de stationnement ?