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Edifiable

Ce qui a été autorisé à Modène11 permis et déclarations depuis 2013

Les chiffres de ces 11 dossiers

Permis de construire
3
Déclarations préalables
4
Permis d'aménager
2
Permis de démolir
2
Logements créés
0
Dossiers annulés
1

2 chantiers achevés, 0 ouverts.

Par année d'autorisation

L'année en cours n'est pas complète.

Les 11 dossiers

0 piscines, 3 extensions, 0 surélévations,0 en lotissement.

Les autorisations d'urbanisme délivrées à Modène depuis 2013
TypeAutoriséAdresseParcelleTerrainLogementsSurfaceÉtat
DPTravaux sur construction existante11 juin 2026121 RUE SAINTE CATHERINEB 80575 m²-70 m²Autorisé
PA12 mai 2026191, ROUTE DE MAZANB 111211 334 m²--Autorisé
PD20 janv. 2026296 TRAVERSE DU PRAYAUB 12321 000 m²--Autorisé
DPTravaux sur construction existante20 avr. 202368 ROUTE DE CARPENTRASC 1906 537 m²-30 m²Autorisé
DPTravaux sur construction existante26 janv. 202368 ROUTE DE CARPENTRAS0C 1896 537 m²-36 m²Autorisé
PD23 mai 201917 ROUTE DE SAINT PIERREB 841940 m²--Autorisé
PA11 oct. 2018LA LIBERTOUNEB 11760 m²--Achevé le 17 juil. 2019
PCTravaux sur construction existante24 mai 2018140 CHEMIN SERRE DES FOURQUESC 2341 890 m²-18 m²Autorisé
PCTravaux sur construction existante7 mai 2018LE SERRE DES FOURQUESC 2430 m²-170 m²Achevé le 20 juin 2018
DPTravaux sur construction existante11 déc. 2017140 CHEMIN SERRES DES FOURQUESC 2341 890 m²-18 m²Annulé
PCConstruction nouvelle8 juil. 2015CHEMIN DE LA RAMEILLE0A 2387 975 m²-500 m²Autorisé

Source : Sitadel, service des données et études statistiques du ministère. Une autorisation délivrée n'est ni une règle ni un précédent opposable : pour ce que le règlement autorise sur un terrain, voir l'urbanisme de Modène.

Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.