Construire à Modèneles règles du PLU
- En vigueur depuis le 18/11/2022
- 5 zones
- U, urbaine
- AU, à urbaniser
- A, agricole
- N, naturelle
Les 5 zones
Zones urbaines
3
Zones à urbaniser
1
Zones naturelles
1
Votre projet à Modène
- Puis-je construire une maison ?
- Puis-je agrandir ma maison ?
- Quelle hauteur pour une surélévation ?
- Faut-il un permis pour ma piscine ?
- Où poser un abri de jardin ?
- Quelle clôture ai-je le droit de poser ?
- Surélever à Modène
- Agrandir à Modène
- Construire une piscine à Modène
- Poser un abri de jardin à Modène
- Clôturer à Modène
- Refaire la façade à Modène
Le permis de construire
9 pièces pour une maison individuelle, dont 1 que le terrain déclenche.
- PCMI1 à 8Plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies
- PCMI13L'attestation de respect des règles de construction parasismiqueZone de sismicité 2 ou plus
Les risques
- Inondation
- Remontée de nappe
- Séisme
- Mouvements de terrain
- Retrait gonflement des argiles
- Feu de foret
- Radon
- Pollution des sols
Relevés sur la commune : votre terrain peut en porter moins.
Zone de sismicité 3.
Potentiel radon : classe 1 sur 3, potentiel faible.
Un plan de prévention des risques
2 zones où il est interdit de construire.
PPRN-I - Sud-Ouest du Mont Ventoux [ Modène ] 2007risque naturel
Ses 3 zones
- JZone jaunePrescriptions
- OQZone orange quadrilleInterdiction
- RZone rougeInterdiction stricte
7 arrêtés de catastrophe naturelle : 4 inondations et/ou coulées de boue, 2 sécheresse, 1 tempête.
La mairie
- Adresse
- 31 rue Sainte-Catherine, 84330 Modène
- Téléphone
- 04 90 62 41 89
- Horaires
- Du lundi au mardi, de 9 h à 12 h et de 14 h à 17 h. Le mercredi, de 9 h à 12 h. Du jeudi au vendredi, de 9 h à 12 h et de 14 h à 17 h.
- Site
- www.mairiedemodene.com
Modène en chiffres
- 458habitants
- 34permis de construire depuis 2013
- 40logements créés depuis 2013
Les questions fréquentes
Où consulter le PLU de Modène ?
Le document opposable est 84077_PLU_20221118, tel qu'il est déposé au Géoportail de l'urbanisme. Il a été approuvé le 18 novembre 2022. Son règlement écrit se lit ici article par article, et son PDF se télécharge sans compte. L'archive déposée porte 1 planche de plan de zonage.
Quelles sont les zones du PLU de Modène ?
Le règlement ouvre 5 chapitres de zone : AUC, N, UA, UC, UG. Ils portent 36 articles au total.
Comment savoir dans quelle zone se trouve un terrain à Modène ?
En cherchant la rue du terrain : la page de rue lit le plan de zonage au point de la voie, nomme les zones qu'elle longe et affiche les règles qui répondent. Le plan de zonage de Modène est aussi dessiné sur cette page, zone par zone.
Combien de permis de construire ont été délivrés à Modène ?
44 autorisations d'urbanisme depuis 2013, dont 34 permis de construire et 6 déclarations préalables, pour 40 logements créés. 5 d'entre elles ont été annulées et n'en sont donc pas. Source : la base Sitadel du ministère.
Quels risques naturels et technologiques à Modène ?
Géorisques en recense 8 au centre de la commune : Inondation, Remontée de nappe, Séisme, Mouvements de terrain, Retrait gonflement des argiles, Feu de foret, Radon, Pollution des sols. La commune est en zone de sismicité 3. Le potentiel radon y est de classe 1 sur 3. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.
Quelles pièces faut-il pour un permis de construire à Modène ?
Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle par le formulaire Cerfa 13406*15. 1 pièces supplémentaires sont déclenchées par ce que les sources publiques disent du terrain.
Les communes voisines
- Caromb3 479 hab.
- Crillon-le-Brave488 hab.
- Saint-Pierre-de-Vassols499 hab.
- Mazan6 285 hab.
- Malaucène2 758 hab.
Fichiers à télécharger et sources
- Document
- 84077_PLU_20221118, déposé au Géoportail de l'urbanisme
- Approuvé le
- 18/11/2022
- Contenu
- 51 pages, 5 zones, 36 articles
- Archive
- Archive du Géoportail zip
Le plan de zonage, une planche
Le plan cadastral en DXF : 4 feuilles chez la DGFiP, 374 ko, licence ouverte. La feuille qui couvre un terrain est nommée sur la page de sa parcelle.
Autorisations de la base Sitadel du ministère, relevée le 5 septembre 2026 : 6 déclarations préalables, 5 autorisations annulées.
- Code INSEE
- 84077
- Code postal
- 84330
- Département
- Vaucluse, Provence-Alpes-Côte d'Azur
- Fibre
- 283 locaux raccordables sur 296,699 (95,4 %), ARCEP, 2026T1, zone d'initiative privée, opérateur d'immeuble SFR
Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.