Les pièces du dossier de Monbéqui
Les 20 pièces du dossier 82114_PLU_20131219, telles que la commune les a déposées au Géoportail de l'urbanisme. Chacune s'ouvre seule : l'archive entière pèse 115 Mo de documents, plus les couches cartographiques.
Pieces_ecrites/0_Procedure
- Procédure27 Mo · 82114_procedure_20131219.pdf
Pieces_ecrites/1_Rapport_de_presentation
Pieces_ecrites/2_PADD
- Projet d’aménagement et de développement durables1,3 Mo · 82114_padd_20131219.pdf
Pieces_ecrites/3_Reglement
- Emplacement réservé177 ko · 82114_prescription_surf_05_00_20131219.pdf
- Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural716 ko · 82114_prescription_surf_07_01_20131219.pdf
- Règlement écrit340 ko · 82114_reglement_20131219.pdf
- Règlement graphique 1429 ko · 82114_reglement_graphique_1_20131219.pdf
Pieces_ecrites/4_Annexes
- Périmètre de droit de préemption urbain62 ko · 82114_info_surf_04_00_20131219.pdf
- Zone d'aménagement différé450 ko · 82114_info_surf_05_00_20131219.pdf
- Site archéologique1,8 Mo · 82114_info_surf_16_00_20131219.pdf
- Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets13 Mo · 82114_info_surf_19_01_20131219.pdf
- Projet de plan de prévention des risques (1)1,1 Mo · 82114_info_surf_21_00_1_20131219.pdf
- Projet de plan de prévention des risques (2)20 Mo · 82114_info_surf_21_00_2_20131219.pdf
- Projet de plan de prévention des risques (3)226 ko · 82114_info_surf_21_00_3_20131219.pdf
- Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)1,4 Mo · 82114_info_surf_99_00_1_20131219.pdf
- Liste sup157 ko · 82114_liste_sup_20131219.pdf
- Notice sanitaire982 ko · 82114_notice_sanitaire_20131219.pdf
- Plan sup533 ko · 82114_plan_sup_20131219.pdf
Pieces_ecrites/5_Orientations_amenagement
- OAP 16,3 Mo · 82114_orientations_amenagement_1_20131219.pdf
Ces fichiers ne sont pas copiés : chaque lien va les chercher dans l'archive du Géoportail au moment où on l'ouvre. Le jour où la commune révise son plan, c'est le nouveau qui arrive. L'archive complète reste offerte à côté.
Seul le règlement écrit est découpé et cité article par article sur ce site. Les autres pièces sont servies telles quelles, sans être lues : le rapport de présentation et le PADD n'ont pas de valeur réglementaire, les orientations d'aménagement et les annexes en ont une et doivent être lues sur le document.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme délivré par la mairie.