Zone AUE
- Zone à urbaniser
- secteurs AUe6, AUe7
- 7 rubriques
- PLUi de Montbrison, approuvé le 10/03/2026
Les questions courantes, dans les mots du règlement
Le règlement de la zone AUE, rubrique par rubrique
Le texte du document, sans reformulation. Le règlement entier, 158 rubriques, avec une rechercheRubrique AUE 1Usages et affectations des sols interdits ou soumis à conditions
Intitulé du document : Destinations des constructions*, usages des sols et natures d’activités
Article 1 - Interdiction et limitation de certains usages et affectations des sols, constructions* et activités
1.1. Les destinations, sous-destinations ou usages des sols suivants sont interdits : • Se reporter au règlement de la zone Ue correspondante (indice 1 à 8)
1.2. Les destinations, sous-destinations ou usages des sols suivants sont autorisés sous conditions : • Se reporter au règlement de la zone Ue correspondante (indice 1 à 8)
Rubrique AUE 2Mixité fonctionnelle et sociale
Non réglementé.
Rubrique AUE 3Implantation des constructions
Intitulé du document : Implantation des constructions* par rapport aux voies et aux emprises d’usage collectif*
Les constructions*, aménagements* et installations doivent respecter les conditions prévues dans la DG 2.1. Volumétrie et implantation des constructions*. Les conditions dérogatoires sont également citées dans la DG 2.1.
Se reporter au règlement de la zone Ue correspondante (indice 1 à 8).
116
Rubrique AUE 6Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
Les constructions*, aménagements* et installations doivent respecter les conditions prévues dans la DG 2.2. Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère. Les conditions dérogatoires sont également citées dans la DG 2.2.
Se reporter au règlement de la zone Ue correspondante (indice 1 à 8).
Article 7 - Coefficient de biotope par surface*
Les constructions*, aménagements* et installations doivent respecter les conditions prévues dans la DG 2.3. Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis et abords des constructions*. Les conditions dérogatoires sont également citées dans la DG 2.3. Les règles ci-dessous complètent la DG 2.3.
Se reporter au règlement de la zone Ue correspondante (indice 1 à 8).
Rubrique AUE 7Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis
Intitulé du document : Aménagement* des espaces libres
Les constructions*, aménagements* et installations doivent respecter les conditions prévues dans la DG 2.3. Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis et abords des constructions*. Les conditions dérogatoires sont également citées dans la DG 2.3.
Se reporter au règlement de la zone Ue correspondante (indice 1 à 8).
Rubrique AUE 8Stationnement
Les constructions*, aménagements* et installations doivent respecter les conditions prévues dans la DG 2.4. Stationnement. Les règles ci-dessous complètent la DG 2.4. Les conditions dérogatoires sont également citées dans la DG 2.4.
Se reporter au règlement de la zone Ue correspondante (indice 1 à 8).
117
Rubrique AUE 10Desserte par les réseaux
Les constructions*, aménagements* et installations doivent respecter les conditions prévues dans la DG 3.2. Desserte par les réseaux. Les conditions dérogatoires sont également citées dans la DG 3.2. Se reporter au règlement de la zone Ue correspondante (indice 1 à 8).
118
Les dispositions générales, qui valent dans toutes les zones
En tête du même règlement, avant les chapitres de zone. Elles s'appliquent en zone AUE comme partout.Sans numéroDispositions générales
Modification simplifiée n°1 approuvée le 12 décembre 2023
Sommaire
Sommaire
Dispositions générales
1-Champ d’application du règlement de Loire Forez agglomération 2-Dispositions générales 3-Dispositions communes à toutes les zones
Dispositions applicables aux zones urbaines
Texte reproduit du règlement déposé au Géoportail de l'urbanisme. Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.