Les pièces du dossier de Montéléger
Les 10 pièces du dossier 26196_PLU_20250331, telles que la commune les a déposées au Géoportail de l'urbanisme. Chacune s'ouvre seule : l'archive entière pèse 354 Mo de documents, plus les couches cartographiques.
Pieces_ecrites/0_Procedure
- Procédure3,1 Mo · 26196_procedure_20250331.pdf
Pieces_ecrites/1_Rapport_de_presentation
- Rapport275 Mo · 26196_rapport_20250331.pdf
Pieces_ecrites/2_PADD
- Projet d’aménagement et de développement durables1,2 Mo · 26196_padd_20250331.pdf
Pieces_ecrites/3_Reglement
- Règlement écrit1019 ko · 26196_reglement_20250331.pdf
- Règlement graphique41 Mo · 26196_reglement_graphique_20250331.pdf
Pieces_ecrites/4_Annexes
- Annexes22 Mo · 26196_annexes_20250331.pdf
- Info lin 19 aep232 ko · 26196_info_lin_19_aep_20250331.pdf
- Info lin 19 eu872 ko · 26196_info_lin_19_eu_20250331.pdf
- Plan sup7,2 Mo · 26196_plan_sup_20250331.pdf
Pieces_ecrites/5_Orientations_amenagement
- OAP2,4 Mo · 26196_orientations_amenagement_20250331.pdf
Ces fichiers ne sont pas copiés : chaque lien va les chercher dans l'archive du Géoportail au moment où on l'ouvre. Le jour où la commune révise son plan, c'est le nouveau qui arrive. L'archive complète reste offerte à côté.
Seul le règlement écrit est découpé et cité article par article sur ce site. Les autres pièces sont servies telles quelles, sans être lues : le rapport de présentation et le PADD n'ont pas de valeur réglementaire, les orientations d'aménagement et les annexes en ont une et doivent être lues sur le document.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.